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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Police municipale : - Police, audiences : registre (1791-An II) ; - Délibérations : extrait (décembre 1792, 1 pièce) ; - Plumitif : (1er thermidor An II-3 fructidor An III, 1 cahier).
Cote
45 L 1
 Date
1792-an III
 Lieu
Clamecy
 Type de document
Délibération, Plumitif (d'audience), Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 45 L /1-32 : JUSTICE DE PAIX DE CLAMECY (intra muros)
  • Police municipale : - Police, audiences : registre...
Résultat n°2

Audiences : registres- (29 avril 1793-2 frimaire An IV) ; - (8 frimaire An VII-4 vendémiaire An VIII). Police municipale : registre (8 vendémiaire An VII-28 vendémiaire An VII).
Cote
50 L 1
 Date
1792-an VIII
 Lieu
Pougues (Justice de Paix de)
 Type de document
Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 67 L - JUSTICE DE PAIX DE POUGUES
  • Audiences : registres- (29 avril 1793-2 frimaire An...