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24 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Alligny-en-Morvan, entretien d'un chemin vicinal, carrière de pierre, demande d'ouverture.

Date

1923

Cote

8 S 6883

Résultat n°2

Rivière d'Yonne, construction du pont de Pannecière, extraction de pierres dans la propriété d'un particulier, indemnités pour dommages.

Date

1807-1809

Cote

8 S 6994

Résultat n°3

Bitry, accidenté du travail, enquête : correspondance.

Date

1891

Cote

8 S 11144

Résultat n°4

Château-Chinon, Les Blandins, quai de déchargement, occupation de terrain, réclamation : correspondance, rapport.

Date

1930

Cote

8 S 10104

Résultat n°5

Carrière, extraction de pierre.

Date

1842

Cote

3 S 4444

Résultat n°6

Empierrement entre Decize et Cercy-la-Tour.

Date

1842-1853

Cote

3 S 4512

Résultat n°7

Chevroches, "Les Breuillards", location.

Date

1888-1905

Cote

8 S 6322

Résultat n°8

SAINT-PEREUSE, DOMMARTIN, extraction de pierre.

Date

1861

Cote

2 S 2855

Résultat n°9

La Maison Dieu, ouverture : plan.

Date

1904

Cote

8 S 7557

Résultat n°10

Pierres à bâtir, carrières, déclarations.

Date

1880-1902

Cote

8 S 6834

Résultat n°11

Carrière à pierre dure, exploitation, adjudication.

Date

1840-1883

Cote

8 S 6154

Résultat n°12

Montreuillon, bois situé sur le bord de la rignole d'Yonne, ouverture d'une carrière.

Date

1879

Cote

8 S 6873

Résultat n°13

Sardy-les-Epiry, carrière de Surpaillis, matériaux d'empierrement pour la réfection générale et l'entretien des routes nationales, extraction.

Date

1920-1924

Cote

8 S 4312

Résultat n°14

Domaine de La Chaussade, carrière de Chamilly.

Date

1875-1878

Cote

8 S 6204

Résultat n°15

Saint-Vérain, carrière à ciel ouvert de pierres (destinées à l'entretien des chemins communaux), demande de renseignements du maire concernant la réglementation : correspondance.

Date

1938

Cote

8 S 11252

Résultat n°16

Carrière, emploi des pierres, pétition : (An VIII).

Date

1799-1800

Cote

3 S 4716

Résultat n°17

Cosne-sur-Loire, forêt de l'hôpital mixte, matériaux d'empierrement, projet de concession.

Date

1933

Cote

8 S 6340

Résultat n°18

Champlemy, bois communaux, extraction de pierre, de marne : plan.

Date

1850-1867

Cote

8 S 6270

Résultat n°19

Carrière de pierre, ouverture : correspondance, rapport, arrêté, plans.

Date

1856

Cote

3 S 10921

Résultat n°20

Forêt domaniale des Minimes, ouverture.

Date

1881

Cote

8 S 6202

Résultat n°21

Propriétaires, indemnités dûes : état indicatif (1807-1816), correspondance (1812-1817) ; routes royales, état : (1819) ; route royale n° 98 de Mâcon à Châtillon-sur-Seine, bois communaux d'ALLIGNY, extraction de pierre : (1820).

Date

1807-1820

Cote

2 S 2578

Résultat n°22

Pierre, extraction, demande d'indemnité aux entrepreneurs par un particulier.

Date

1814

Cote

3 S 4716

Résultat n°23

Biches, carrière des Terreaux, exploitation, réglementation : délibérations municipales, corresponcance.

Date

1854-1855

Cote

8 S 11154

Résultat n°24

Piles du pont, pierres nécessaires au rechargement, dépôt.

Date

1857

Cote

3 S 6651