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Résultat n°1

COSNE-SUR-LOIRE, NEVERS, alignements ; extractions de matériaux, carrières : (1882) ; permission de voirie : plan (1881) ; indemnités de terrain : (1808) ; parcelles cédées aux propriétaires riverains : états (1881) ; réparations : affiche (An XII) ; travaux : correspondance (1810) ; demandes d'indemnités par divers entrepreneurs : (An XI-1806) ; instructions, circulaires : (1818-1837) ; SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER, travaux de démolition : (1829) ; MORACHES, aqueduc, construction : (1835) ; VARZY, élargissement, reconstruction du pavage : (1868-1870) ; MAGNY, côte, redressement, pavage, terrassement, aqueducs : (an X-1811) ; POUILLY-SUR-LOIRE, travaux : (1808) ; pavage : (1806) ; COSNE-SUR-LOIRE, pavage : (1806) ; SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER, plan d'alignement : rapport (1807) ; LA CHARITE-SUR-LOIRE, pavage : (1814), extraction de pierre, demande d'indemnités : (1809).

Date

1806-1889

Cote

2 S 619

Résultat n°2

2 S 558

Date

1800-1900

Cote

2 S 558

Résultat n°3

Demandes d'alignements : arrêtés, rapports, procès-verbaux de récolement, correspondance.

Date

1849-1864

Cote

2 S 10521

Résultat n°4

Alignements, permissions de voirie, cessions de terrains par suite d'alignements, récolements : procès-verbaux de récolement, rapports, correspondance- GIRY : (1901-1907) ;- GUERIGNY : (1901-1906) ;- MARCY: (1903) ;- NEVERS : (1901-1907).

Date

1901-1907

Cote

2 S 757

Résultat n°5

Demandes d'autorisation : rapports, correspondance.

Date

1873-1874

Cote

2 S 10333

Résultat n°6

Demandes d'alignements : pétitions, arrêtés, rapports, procès-verbaux de récolement, avis, correspondance.

Date

1850-1859

Cote

2 S 10195

Résultat n°7

2 S 593

Date

1800-1900

Cote

2 S 593

Résultat n°8

2 S 590

Date

1800-1900

Cote

2 S 590

Résultat n°9

De Nevers au port de Givry et au port de Fourchambault, voirie ; demandes d'autorisation : pétitions, rapports, avis, arrêtés, procès-verbaux de récolement, correspondance.

Date

1819-1859

Cote

2 S 10214

Résultat n°10

Saint-Sulpice, alignement, autorisation : pétitions, arrêté, correspondance.

Date

1817

Cote

2 S 10246

Résultat n°11

Demandes d'autorisations : pétitions, rapports, arrêtés, avis, procès-verbaux de récolement, correspondance.

Date

1850-1859

Cote

2 S 10189

Résultat n°12

Construction entre Château-Chinon et la Maison Blanche, acquisitions de terrains, indemnités ; CHATEAU-CHINON, ville et faubourg, alignements : plan (1809) ; autorisations de voirie : (1922-1933), arrêtés, correspondance, rapports ;CHATILLON-EN-BAZOIS, alignements, révision : instructions, correspondance ; alignements, modifications ;ARLEUF, alignements, réglementation ;SAINT-HONORE, PLANCHEZ, alignements, réglementation : envoi de décrets....

Date

1800-1933

Cote

2 S 705

Résultat n°13

Instructions, circulaires :- chariots à roues à larges jantes, essais : (1807) ;- chemins vicinaux, raccordement aux grandes routes : (1818) ;- aqueducs à construire sur les fossés : (1853) ; - permissions de voirie, délais : (1856).

Date

1807-1856

Cote

2 S 11293

Résultat n°14

Demandes d'autorisation : pétitions, rapports, avis, arrêtés, procès-verbaux de récolement, correspondance.

Date

1829-1872

Cote

2 S 10221

Résultat n°15

Terrains, concessions ; alignements ; plantations ; permissions de voirie ; indemnités.

Date

1800-1900

Cote

2 S 731

Résultat n°16

Demandes d'alignements : correspondance, rapports.

Date

1873-1877

Cote

2 S 10331

Résultat n°17

2 S 723

Date

1800-1900

Cote

2 S 723

Résultat n°18

Terrains, concessions ; alignements, plantations, permissions de voirie, procès-verbaux de récolement.

Date

1800-1900

Cote

2 S 640

Résultat n°19

Demandes d'autorisation : pétitions, rapports, avis, arrêtés, procès-verbaux de récolement, correspondance.

Date

1840-1842

Cote

2 S 10224

Résultat n°20

Demandes d'alignements : pétitions, arrêtés, rapports, procès-verbaux de récolement, avis, correspondance.

Date

1860-1865

Cote

2 S 10196

Résultat n°21

Traverse, concessions, permissions de voirie : correspondance, avis des ingénieurs, rapports, arrêtés, plans.

Date

1824-1866

Cote

3 S 11076

Résultat n°22

2 S 591

Date

1800-1900

Cote

2 S 591

Résultat n°23

Route nationale (n° 80) de Mâcon à Chatillon-sur-Seine, traverse d'ALLIGNY-EN-MORVAN, établissement d'aqueducs et tuyaux, permission de voirie : rapport, correspondance (1876) ; demande d'alignement : rapport, correspondance, plan (1864).

Date

1864-1876

Cote

2 S 11284

Résultat n°24

Decize, traverse, concessions, permissions de voirie : correspondance, rapports, arrêtés, plans.

Date

1808-1843

Cote

3 S 11070

Résultat n°25

2 S 588

Date

1800-1900

Cote

2 S 588

Résultat n°26

Constructions diverses, permissions de voirie ; alignements, demandes d'autorisation : pétitions, rapports, avis, arrêtés, procès-verbaux de récolement, correspondance.

Date

1836-1839

Cote

2 S 10216

Résultat n°27

2 S 587

Date

1800-1900

Cote

2 S 587

Résultat n°28

AMAZY, ARZEMBOUY, BRINON, NEVERS, terrains, concessions ; alignements ; plantations ; permissions de voirie ; récolement : procès-verbaux.

Date

1800-1900

Cote

2 S 746

Résultat n°29

Saint-Amand-en-Puisaye, magasin à blé, construction : (1939) ; Saint-Benin-d'Azy, abords de la gare, ouverture d'une carrière : (1935) ; frais de contrôle : (1933-1939) ; bâtiments, location : (1936-1939) : chemins de fer et autobus, commission spéciale : (1939) ; comptes d'exploitation, commission de contrôle : 1934-1939) ; permission de voirie : (1934-1938) : canalisations électriques aériennes : (1927-1935) ; chemin de fer économique, suppression : (1937-1939).

Date

1927-1939

Cote

5 S 2376

Résultat n°30

Demandes d'autorisation : pétitions, rapports, avis, arrêtés, procès-verbaux de récolement.

Date

1840-1841

Cote

2 S 10203

Résultat n°31

Demandes d'autorisation : rapports, correspondance.

Date

1873-1874

Cote

2 S 10339

Résultat n°32

POISEUX, terrains, concessions ; alignements ; plantations ; permissions de voirie ; indemnités.

Date

1800-1900

Cote

2 S 728

Résultat n°33

Demandes d'autorisations : rapports, correspondance.

Date

1873-1874

Cote

2 S 10338

Résultat n°34

2 S 734

Date

1800-1900

Cote

2 S 734

Résultat n°35

Demandes d'autorisation : rapports, arrêtés, procès-verbaux de récolement, plans, correspondance.

Date

1845-1882

Cote

2 S 10327

Résultat n°36

Demandes d'autorisation : rapports, correspondance.

Date

1873-1874

Cote

2 S 10330

Résultat n°37

Correspondance, arrêtés.

Date

1929-1934

Cote

2 S 617

Résultat n°38

Alignements, plantations, concessions de terrain, permissions de voirie.

Date

1838-1897

Cote

2 S 647

Résultat n°39

VARENNES-LES-NEVERS, terrains, concessions ; permissions de voirie ; alignements ; plantations ; récolement : procès-verbaux.

Date

1800-1900

Cote

2 S 581

Résultat n°40

Terrains, aliénations, acquisitions : (1915-1938) ; plantations : (1921-1937) ; permission de voirie, alignements, distributeurs d'essence : (1923-1936) ; réclamations, objets divers : (1924-1940) ; travaux : (1930-1939).

Date

1915-1940

Cote

2 S 2240

Résultat n°41

2 S 557

Date

1800-1900

Cote

2 S 557

Résultat n°42

Permissions de voirie, affaires diverses : (1920-1938) ; fonctionnaires du contrôle, délégations : (1936-1939).

Date

1920-1939

Cote

5 S 2273

Résultat n°43

Route royale n° 8, alignement, autorisation : correspondance, avis de l'ingénieur ordinaire, arrêté.

Date

1823-1824

Cote

2 S 11362

Résultat n°44

2 S 4196

Date

1904-1910

Cote

2 S 4196

Résultat n°45

Permissions de voirie, alignements, plantations, concessions de terrainsCHALLUY, CHANTENAY, aqueduc ; CHAULGNES ; COURS ; LA CELLE-SUR-LOIRE, carrière, agrandissement ; LA CHARITE-SUR-LOIRE ; LA MARCHE ; MAGNY-COURS ; MESVES-SUR-LOIRE ; NEVERS.

Date

1901-1906

Cote

2 S 628

Résultat n°46

2 S 586

Date

1800-1900

Cote

2 S 586

Résultat n°47

Neuvy-sur-Loire, traverse, concessions, permissions de voirie : correspondance, rapport, arrêté, plan.

Date

1846

Cote

3 S 11079

Résultat n°48

Aqueduc, construction, permission de voirie, demande d'autorisation : procès-verbal de récolement.

Date

1870

Cote

2 S 10227

Résultat n°49

Demandes d'autorisation : pétitions, rapports, avis, arrêtés, procès-verbaux de récolement.

Date

1818-1839

Cote

2 S 10201

Résultat n°50

Permissions de voirie ; alignements, demandes d'autorisation : rapports, arrêtés, procès-verbaux de récolement.

Date

1849-1864

Cote

2 S 10525

Résultat n°51

SAINT-BENIN-D'AZY, SAINT-ELOI, SAINT-HILAIRE-EN-MORVAN, CHATIN, SAINT-JEAN-AUX-AMOGNES, terrains, concessions ; alignements, plantations, permissions de voirie, procès-verbaux de récolement.

Date

1800-1900

Cote

2 S 695

Résultat n°52

- Guérigny, Forges de la Chaussade, canalisation électrique, maintien : pétition, mémoire descriptif, plan, dessins des pylônes et des poteaux, avis du Service des Postes et Télégraphes, avis du maire, projet d'arrêté, rapport (1912-1913) ; Forges de la Chaussade, autorisation donnée pour traverser la RN7 par une voie ferrée devant relier les ateliers avec des terrains destinés à recevoir les déblais de l'établissement : plans, correspondance, arrêté, mémoires (1915) ; - Varzy, réseau de canalisation d'eau, maintien, propositions en vue de l'autorisation par un arrêté général réglementaire : correspondance du maire, rapports et avis des ingénieurs, projet d'arrêté préfectoral (1912) ;- permissions de voirie pour objets divers, travaux d'entretien.

Date

1912-1921

Cote

2 S 767

Résultat n°53

2 S 727

Date

1800-1900

Cote

2 S 727

Résultat n°54

Demandes d'autorisation : pétitions, rapports, avis, arrêtés, procès-verbaux de récolement.

Date

1841-1853

Cote

2 S 10207

Résultat n°55

Demandes d'alignements : rapports, arrêtés, procès-verbaux de récolement, correspondance.

Date

1849-1864

Cote

2 S 10527

Résultat n°56

2 S 718

Date

1800-1900

Cote

2 S 718

Résultat n°57

Demandes d'alignements : pétitions, arrêtés, rapports, procès-verbaux de récolement, avis, correspondance.

Date

1866-1873

Cote

2 S 10197

Résultat n°58

Distributeurs d'essence, acquisitions de terrains : (1912-1934) ; plantations : (1927-1934) ; permissions de voirie, autorisations diverses : (1927-1937) ; travaux : (1927-1939).

Date

1912-1939

Cote

2 S 2238

Résultat n°59

2 S 737

Date

1800-1900

Cote

2 S 737

Résultat n°60

Demandes d'autorisation : pétitions, rapports, avis, arrêtés, procès-verbaux de récolement, correspondance.

Date

1850-1863

Cote

2 S 10210

Résultat n°61

LURCY-LE-BOURG, MHERE, MONTENOISON, MONTREUILLON, NEUILLY, NOLAY, OULON, OUROUX, permissions de voirie, alignements, plantations, concessions de terrains.

Date

1839-1891

Cote

2 S 658

Résultat n°62

Demandes d'alignements : rapports, procès-verbaux de récolement, correspondance.

Date

1874-1884

Cote

2 S 10324

Résultat n°63

Dépôts de bois, alignements divers, canalisations d'eau, bornes distributrices d'essence.

Date

1932-1934

Cote

2 S 2665

Résultat n°64

2 S 683

Date

1800-1900

Cote

2 S 683

Résultat n°65

Travaux d'entretien, rechargement de la chaussée, adjudications : procès-verbaux, affiches, rapports, arrêtés ; Corbigny, trottoirs, caniveaux, construction ; permission de voirie ; rivière de Cure, pont Dupin, consolidation des abords, adjudication des travaux : procès-verbaux...; droits de place, de stationnement ;Saint-Révérien, aqueducs, construction, curages.

Date

1890-1898

Cote

2 S 666

Résultat n°66

Terrains, concessions ; permissions de voirie ; alignements ; plantations ; récolement : procès-verbaux.

Date

1800-1900

Cote

2 S 560

Résultat n°67

SICHAMPS, SURGY, TRUCY, NEVERS, terrains, concessions ; alignements ; plantations ; permissions de voirie ; récolement : procès-verbaux.

Date

1800-1900

Cote

2 S 741

Résultat n°68

Route nationale (n° 151, 151 bis), terrains, acquisitions et cessions : (1911-1939) ; affaires diverses : (1931) ; permissions de voirie, distributeurs d'essence, lignes d'énergie électrique, câble téléphonique : (1931-1939) ; Mornay-sur-Allier, pont, réglement de la circulation : (1931-1940) ; travaux : (1932-1938) ; plantations : (1934-1936).

Date

1911-1940

Cote

2 S 2242

Résultat n°69

Demandes d'autorisations : pétitions, rapports, arrêtés, avis, procès-verbaux de récolement, correspondance.

Date

1870-1873

Cote

2 S 10191

Résultat n°70

Demandes d'autorisation : rapports, correspondance.

Date

1874

Cote

2 S 10334

Résultat n°71

Demandes d'autorisation : pétitions, rapports, avis, arrêtés, procès-verbaux de récolement, correspondance.

Date

1839-1841

Cote

2 S 10226

Résultat n°72

Billy-sur-Oisy, alignement : extrait de plan (calque).

Date

1881

Cote

2 S 11151

Résultat n°73

Constructions diverses, permissions de voirie, alignements, demandes d'autorisation : pétitions, rapports, procès-verbaux de récolement, avis, arrêtés, correspondance.

Date

1823-1842

Cote

2 S 10198

Résultat n°74

2 S 592

Date

1800-1900

Cote

2 S 592

Résultat n°75

Route départementale (n° 11), permission de voirie, demandes d'alignements : correspondance, rapports, arrêtés, procès-verbaux de récolement.

Date

1849-1864

Cote

2 S 10528

Résultat n°76

Alignement, autorisation : procès-verbal de récolement.

Date

1874

Cote

2 S 10382

Résultat n°77

TRESNAY, TRONSANGES , terrains, concessions ; alignements, plantations, permissions de voirie, procès-verbaux de récolement.

Date

1800-1900

Cote

2 S 603

Résultat n°78

Traverse, concessions, permissions de voirie : correspondance, rapports, arrêtés.

Date

1849-1850

Cote

3 S 11084

Résultat n°79

Rapports, procès-verbaux de récolement, plans.

Date

1875-1883

Cote

2 S 10372

Résultat n°80

2 S 688

Date

1800-1900

Cote

2 S 688