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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Decize, maison de perception.
Cote
3 S 4662
 Date
1844-1846
 Lieu
Decize
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 4 - Navigation
  • 5 - Droits de navigation
  • Decize, maison de perception.
Résultat n°2

Bief de partage, touage, exploitation, homologation de nouveaux tarifs : instructions, registres d'enquêtes, arrêtés.
Cote
3 S 9135
 Date
1931-1932
 Lieu - Type de document
Registre d'enquête, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 4 - Navigation
  • 6 - Touage
  • Bief de partage, touage, exploitation, homologation...
Résultat n°3

Percepteurs, quittances, enregistrement : registre (23 vendémaiaire An VII-5 floréal An VIII).
Cote
1 L 285
 Date
an VII-an VIII
 Lieu - Type de document
Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • 1 L 283-285 PERCEPTION.
  • Percepteurs, quittances, enregistrement : registre...
Résultat n°4

Impositions, perception : - Perceptions, adjudication ; - Contribution patriotique, frais de perception : pétitions ; - Collecteurs : pétitions (1788-An II) ; - Répartition des impositions, confection des rôles : pétitions.
Cote
1 L 284
 Date
1788-an II
 Lieu - Type de document
Pétition

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • 1 L 283-285 PERCEPTION.
  • Impositions, perception : - Perceptions, adjudication...
Résultat n°5

- Contributions ; - Correspondance générale ; - Ancienne généralité de Gien, établissement ; - Contributions diverses, perception ; - Pétitions.
Cote
6 L 22
 Date
Sans date
 Lieu
Cosne (District de), Gien (Ancienne généralité de)
 Type de document
Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 6 L - DISTRICT DE COSNE-SUR-LOIRE
  • 4 - IMPOSITIONS
  • - Contributions ; - Correspondance générale ; - Ancienne...
Résultat n°6

Droits de navigation, révision des tarifs, documentation.
Cote
3 S 6156
 Date
1833
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 4 - Navigation
  • 5 - Droits de navigation
  • Droits de navigation, révision des tarifs, documentation.
Résultat n°7

Contribution foncière et mobiliaire : (1791-An VII) - Rôles supplétifs : (1791-1792) ; - Rôles, confection : état (1792) ; - Situation : états (1792-1793) ; - Recouvrements : états (1792-An IV) ; - Canton de Moulins-Engilbert, contribution foncière : rôle (1793) ; - Etats décadaires : (An III) ; - Corvol-d'Embernard, perception en nature : registre (An IV) ; - Moulins-Engilbert, citoyens propriétaires : état (An VII) ; - Etats divers.
Cote
1 L 301
 Date
1791-an VII
 Lieu
Moulins-Engilbert (Canton de), Moulins-Engilbert, Corvol-d'Embernard
 Type de document
Rôle, Etat, Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • CONTRIBUTIONS.
  • Contribution foncière et mobiliaire : (1791-An VII)...
Résultat n°8

- Impositions, affaires diverses ; - Perception, frais ; - Contributions, répartition.
Cote
5 L 41
 Date
1792
 Lieu
Corbigny (District de)
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
  • 4 - IMPOSITIONS
  • Contributions
  • - Impositions, affaires diverses ; - Perception, frais...
Résultat n°9

Droits de navigation, perception, mise en vigueur.
Cote
3 S 4788
 Date
1843
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 4 - Navigation
  • 5 - Droits de navigation
  • Droits de navigation, perception, mise en vigueur.
Résultat n°10

Percepteurs de chaque commune : état de situation, récépissé des rôles (1791-An III ; An VII).
Cote
1 L 279
 Date
1791-an VII
 Lieu - Type de document
Etat, Récépissé

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • CONTRIBUTIONS.
  • Percepteurs de chaque commune : état de situation,...
Résultat n°11

Perceptions, recouvrements des impositions : (1790-An VII) - Recettes, dépenses : états (1790). - District de Moulins-Engilbert, receveur, recouvrement : état (1791-1792) ; - District de La Charité, receveur, recouvrement : état (1791-1793) ; - District de Clamecy, receveur, recouvrement : état (1791-1793) ; - Recouvrements divers : états (An IV-An VII) ; - Cantons de Donzy, Cosne, Saint-Amand, recouvrements : états.
Cote
1 L 277
 Date
1790-an VII
 Lieu
Cosne (Canton de), Donzy (Canton de), Clamecy (District de), Saint-Amand (Canton de), Charité (District de La), Moulins-Engilbert (District de)
 Type de document
Etat

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • CONTRIBUTIONS.
  • Perceptions, recouvrements des impositions : (1790-An...
Résultat n°12

Procédures criminelles, appels de jugements correctionnels : - Vol ; - Attaque ; - Montaron, contributions, perception.
Cote
14 L 73
 Date
an VIII
 Lieu
Montaron
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 1 - Procédures criminelles
  • 9 - Procédures pour l'An VIII
  • Procédures criminelles, appels de jugements correctionnels...