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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Pêcheurs à la ligne, sociétés, amodiations : cahiers des charges, rapports, instructions, correspondance, affiches.
Cote
3 S 9165
 Date
1902-1903
 Lieu - Type de document
Cahier des charges, Rapport, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 15 - Pêche-Chasse
  • 1 - Pêche
  • Pêcheurs à la ligne, sociétés, amodiations : cahiers...
Résultat n°2

Droit de pêche, adjudications ; produit des francs-bords, amodiations : procès-verbaux, cahiers des charges, correspondance.
Cote
3 S 8503
 Date
1858-1873
 Lieu - Type de document
Cahier des charges, Procès-verbal d'adjudication

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 15 - Pêche-Chasse
  • 1 - Pêche
  • 2 - Pêche et francs-bords
  • Droit de pêche, adjudications ; produit des francs-bords,...