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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

"Reproduction du poisson, réserves de pêche, publication des emplacements mis en réserve et où la pêche est absolument défendue" : avis (affiche).
Cote
7 S 11446
 Date
1921
 Lieu - Type de document
Affiche, Avis

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 2 - Objets divers
  • PECHE - PISCICULTURE
  • "Reproduction du poisson, réserves de pêche, publication...
Résultat n°2

Pêche extraordinaire, demande d'autorisation : pétition, arrêté.
Cote
7 S 9248
 Date
1923
 Lieu
Vaux (Etang de)
 Type de document
Pétition, Arrêté

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 1 - Etangs
  • 2 - Etangs divers
  • VAUX (Etang de)
  • Pêche extraordinaire, demande d'autorisation : pétition,...
Résultat n°3

Pêche, réglementation : arrêté, instructions, correspondance.
Cote
7 S 9146
 Date
1929
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Arrêté, Instructions

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 6 - Empoissonnement - Pêche
  • DROIT DE PECHE
  • Pêche, réglementation : arrêté, instructions, correspondance.
Résultat n°4

Pêche, réglementation, baux, adjudication : cahier des charges.
Cote
7 S 8450
 Date
1877-1884
 Lieu
Baye (Etang de)
 Type de document
Cahier des charges

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 1 - Etangs
  • 2 - Etangs divers
  • BAYE (Etang de)
  • Pêche, réglementation, baux, adjudication : cahier...
Résultat n°5

Licences de pêche accordées.
Cote
7 S 6963
 Date
1865
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 6 - Empoissonnement - Pêche
  • DROIT DE PECHE
  • Licences de pêche accordées.
Résultat n°6

Droit de pêche.
Cote
7 S 2952
 Date
1925
 Lieu
Baye (Etang de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 1 - Etangs
  • 2 - Etangs divers
  • BAYE (Etang de)
  • Droit de pêche.
Résultat n°7

Droit de pêche, adjudications, ventes de poisson, affaires diverses : affiches, plan (1890).
Cote
7 S 9208
 Date
1890-1904
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Affiche, Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 6 - Empoissonnement - Pêche
  • DROIT DE PECHE
  • Droit de pêche, adjudications, ventes de poisson, affaires...
Résultat n°8

Poisson, repeuplement, projet.
Cote
7 S 6931
 Date
1896
 Lieu
Cure (La)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • CURE (La)
  • Poisson, repeuplement, projet.
Résultat n°9

TAMNAY, ruisseaux, pêche à l'écrevisse, surveillance : rapport, délibérations.
Cote
7 S 10709
 Date
1883
 Lieu
Tamnay-en-Bazois
 Type de document
Rapport, Procès-verbal de délibération

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 2 - Objets divers
  • PECHE - PISCICULTURE
  • TAMNAY, ruisseaux, pêche à l'écrevisse, surveillance...
Résultat n°10

Bateaux (de plaisance, de pêche, de service), stationnements, amarrages, demances d'autorisations, autorisations : correspondance, rapports.
Cote
7 S 9513
 Date
1896-1897
 Lieu
Aron (L')
 Type de document
Rapport

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • ARON (L')
  • Bateaux (de plaisance, de pêche, de service), stationnements,...
Résultat n°11

Pisciculture et pêche.
Cote
7 S 6955
 Date
1885-1886
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 6 - Empoissonnement - Pêche
  • EMPOISSEMENT-PISCICULTURE
  • Pisciculture et pêche.
Résultat n°12

Etangs de BAYE, de CHASSY, de VAUX, droits de pêche, adjudications, montant des frais : correspondance, bordereau.
Cote
7 S 9347
 Date
1926
 Lieu
Baye (Etang de), Chassy (Etang de), Vaux (Etang de)
 Type de document
Bordereau

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 1 - Etangs
  • 2 - Etangs divers
  • Etangs de BAYE, de CHASSY, de VAUX, droits de pêche,...
Résultat n°13

Pêche de fond, interdiction, réclamation : correspondance.
Cote
7 S 9249
 Date
1924-1925
 Lieu
Neuf (Etang)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 1 - Etangs
  • 2 - Etangs divers
  • NEUF (Etang)
  • Pêche de fond, interdiction, réclamation : correspondance.
Résultat n°14

Département du Loiret, "Réserve de pêche pour la reproduction du poisson, publication des emplacements" : avis (affiche à titre d'information).
Cote
7 S 11518
 Date
1916
 Lieu
Loiret (Département du)
 Type de document
Affiche, Avis

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 2 - Objets divers
  • PECHE - PISCICULTURE
  • Département du Loiret, "Réserve de pêche pour la reproduction...
Résultat n°15

Produit de la pêche, vente, instance contre un particulier.
Cote
7 S 6961
 Date
1884-1892
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 6 - Empoissonnement - Pêche
  • VENTES
  • Produit de la pêche, vente, instance contre un particulier.
Résultat n°16

Pisciculture, établissement, création, proposition.
Cote
7 S 6947
 Date
1892
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 6 - Empoissonnement - Pêche
  • EMPOISSEMENT-PISCICULTURE
  • Pisciculture, établissement, création, proposition.
Résultat n°17

Pisciculture, essais.
Cote
7 S 6921
 Date
1852-1865
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 6 - Empoissonnement - Pêche
  • EMPOISSEMENT-PISCICULTURE
  • Pisciculture, essais.
Résultat n°18

Essais de pêche, acquisition de matériel, dépenses : rapport
Cote
7 S 6806
 Date
1862
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Rapport

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 6 - Empoissonnement - Pêche
  • Essais de pêche, acquisition de matériel, dépenses...
Résultat n°19

Empoissonnement : rapport de l'ingénieur.
Cote
7 S 7233
 Date
1861
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Rapport

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 6 - Empoissonnement - Pêche
  • EMPOISSEMENT-PISCICULTURE
  • Empoissonnement : rapport de l'ingénieur.
Résultat n°20

Pêche extraordinaire, demande d'autorisation : pétition, arrêté (1926) ; droit de pêche, location, demande (1923).
Cote
7 S 9247
 Date
1923-1926
 Lieu
Baye (Etang de)
 Type de document
Pétition, Arrêté

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 1 - Etangs
  • 2 - Etangs divers
  • BAYE (Etang de)
  • Pêche extraordinaire, demande d'autorisation : pétition,...
Résultat n°21

Bail de pêche, prorogation : pétition, rapport, correspondance.
Cote
7 S 9273
 Date
1925-1927
 Lieu
Neuf (Etang)
 Type de document
Pétition, Rapport

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 1 - Etangs
  • 2 - Etangs divers
  • NEUF (Etang)
  • Bail de pêche, prorogation : pétition, rapport, correspondance.
Résultat n°22

Pêche, droit, adjudications.
Cote
7 S 8498
 Date
1846
 Lieu
Aron (L')
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • ARON (L')
  • Pêche, droit, adjudications.
Résultat n°23

Réservoir de pêche en aval du barrage, construction.
Cote
7 S 7261
 Date
1879-1883
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 6 - Empoissonnement - Pêche
  • ETABLISSEMENT D'UN RESERVOIR DE PECHE
  • Réservoir de pêche en aval du barrage, construction.
Résultat n°24

Barque de pêche, mise en circulation, demande d'autorisation : correspondance.
Cote
7 S 9204
 Date
1933
 Lieu
Baye (Etang de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 1 - Etangs
  • 2 - Etangs divers
  • BAYE (Etang de)
  • Barque de pêche, mise en circulation, demande d'autorisation...
Résultat n°25

Droits de pêche, contentieux : (1893) ; réliliation : (1898-1899).
Cote
7 S 6944
 Date
1893-1899
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 6 - Empoissonnement - Pêche
  • DROIT DE PECHE
  • Droits de pêche, contentieux : (1893) ; réliliation...
Résultat n°26

Pêche, réglementation, réclamation par la société de pêche "La Truite à Donzy".
Cote
7 S 6216
 Date
1910
 Lieu
Nohain (Le)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • NOHAIN (Le)
  • Pêche, réglementation, réclamation par la société de...
Résultat n°27

Pisciculture, essais.
Cote
7 S 6921
 Date
1852-1861
 Lieu
Baye (Etang de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 1 - Etangs
  • 2 - Etangs divers
  • BAYE (Etang de)
  • Pisciculture, essais.
Résultat n°28

Vidange, droit de pêche, adjudication : instructions, arrêtés, rapports, cahier des charges, correspondance.
Cote
7 S 9254
 Date
1921-1924
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Rapport, Arrêté, Cahier des charges, Instructions

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 6 - Empoissonnement - Pêche
  • DROIT DE PECHE
  • Vidange, droit de pêche, adjudication : instructions,...
Résultat n°29

Pêche, location de lots ainsi que dans le Canal du Nivernais.
Cote
7 S 4913
 Date
1930
 Lieu
Nivernais (Canal du), Vaux (Etang de), Baye (Etang de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 1 - Etangs
  • 2 - Etangs divers
  • BAYE, VAUX (Etangs de)
  • Pêche, location de lots ainsi que dans le Canal du...
Résultat n°30

Réempoissonnement.
Cote
7 S 6933
 Date
1907
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 6 - Empoissonnement - Pêche
  • EMPOISSEMENT-PISCICULTURE
  • Réempoissonnement.
Résultat n°31

Pisciculture, création d'un établissement, adjudication de lot de pêche, demande de suppression : correspondance.
Cote
7 S 9380
 Date
1920
 Lieu
Aron (L')
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • ARON (L')
  • Pisciculture, création d'un établissement, adjudication...
Résultat n°32

Réservoir de pêche (en aval du barrage), projet d'établissement.
Cote
7 S 6920
 Date
1865-1877
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 6 - Empoissonnement - Pêche
  • ETABLISSEMENT D'UN RESERVOIR DE PECHE
  • Réservoir de pêche (en aval du barrage), projet d'établissement.
Résultat n°33

Pêche, redevance annuelle, demande de réduction des fermiers.
Cote
7 S 6946
 Date
1893
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 6 - Empoissonnement - Pêche
  • DROIT DE PECHE
  • Pêche, redevance annuelle, demande de réduction des...
Résultat n°34

Pêche, vente des poissons, droits.
Cote
7 S 6950
 Date
1878-1890
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 6 - Empoissonnement - Pêche
  • VENTES
  • Pêche, vente des poissons, droits.
Résultat n°35

Police de la pêche, droit de pêche.
Cote
7 S 7430
 Date
1896
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 2 - Objets divers
  • PECHE - PISCICULTURE
  • Police de la pêche, droit de pêche.
Résultat n°36

Droit de pêche.
Cote
7 S 2951
 Date
1925-1926
 Lieu
Vaux (Etang de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 1 - Etangs
  • 2 - Etangs divers
  • VAUX (Etang de)
  • Droit de pêche.
Résultat n°37

Bateaux de plaisance, de pêche, bateaux particuliers, amarrage, stationnement, autorisations : pétitions, rapports, arrêtés.
Cote
7 S 9105
 Date
1922-1925
 Lieu
Aron (L')
 Type de document
Pétition, Rapport, Arrêté

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • ARON (L')
  • Bateaux de plaisance, de pêche, bateaux particuliers,...
Résultat n°38

Vitry-Lâché, société de pêche "La Perchette", permissions et locations de pêche, baux : arrêtés, cahiers des charges, correspondance, rapports.
Cote
7 S 9325
 Date
1920-1929
 Lieu
Vitry-Lâché, Vaux (Etang de)
 Type de document
Arrêté, Rapport, Cahier des charge

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 1 - Etangs
  • 2 - Etangs divers
  • VAUX (Etang de)
  • Vitry-Lâché, société de pêche "La Perchette", permissions...
Résultat n°39

Pêche, droits, adjudications : procès-verbaux d'adjudication, cahier des charges, affiches, instructions, rapports, correspondance.
Cote
7 S 9260
 Date
1914-1924
 Lieu
Aron (L')
 Type de document
Rapport, Affiche, Cahier des charges

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • ARON (L')
  • Pêche, droits, adjudications : procès-verbaux d'adjudication,...