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183 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Droit de pêche, adjudications : procès-verbaux, rapports, correspondance, arrêtés.
Cote
3 S 8587
 Date
1895-1896
 Lieu - Type de document
Rapport, Procès-verbal d'adjudication, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 17 - Pêche - chasse
  • 1 - Pêche
  • 1 - Droits de pêche
  • Droit de pêche, adjudications : procès-verbaux, rapports,...
Résultat n°2

Canal du Nivernais, rivière d'Yonne et d'Aron, droit de pêche et de chasse, baux, adjudications : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, correspondance, rapports et avis...
Cote
3 S 9023
 Date
1929-1934
 Lieu
Nivernais (Canal du), Yonne (Rivière d'), Aron (L')
 Type de document
Rapport, Avis, Cahier des charges, Procès-verbal d'adjudication

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • Canal du Nivernais, rivière d'Yonne et d'Aron, droit...
Résultat n°3

Adjudications : (An XII).
Cote
3 S 4323
 Date
an XII
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • 1 - Pêche fluviale
  • 2 - Droit de pêche
  • Adjudications : (An XII).
Résultat n°4

Adjudications : rapports, arrêtés, cahier des charges, correspondance, affiche.
Cote
3 S 8496
 Date
1820-1862
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Rapport, Affiche, Arrêté, Cahier des charges

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 11 - Pêche-Chasse
  • 1 - Pêche
  • DROIT DE PÊCHE
  • Adjudications : rapports, arrêtés, cahier des charges,...
Résultat n°5

Réglementation, autorisations, délits : rapports, correspondance, plan.
Cote
3 S 8713
 Date
1886-1898
 Lieu - Type de document
Rapport, Plan

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 15 - Pêche-Chasse
  • Réglementation, autorisations, délits : rapports, correspondance,...
Résultat n°6

Droit de pêche et de chasse au gibier d'eau, adjudication : correspondance, affiche.
Cote
3 S 9335
 Date
1924
 Lieu
Allier (Rivière d'), Loire (Rivière de)
 Type de document
Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 3 - LOIRE ET ALLIER
  • 2 - Objets divers
  • Droit de pêche et de chasse au gibier d'eau, adjudication...
Résultat n°7

Navigation et pêche, réglementation.
Cote
3 S 3051
 Date
1817
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 9 - Navigation sur la Loire
  • 1 - Police - Réglementation
  • Navigation et pêche, réglementation.
Résultat n°8

Concours, interdiction de la navigation, organisation, autorisations : pétitions, rapports, accords, arrêtés.
Cote
3 S 9127
 Date
1924-1933
 Lieu - Type de document
Rapport, Arrêté, Pétition, Accord

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 17 - Pêche - chasse
  • 1 - Pêche
  • 3 - Pêche, affaires générales
  • Concours, interdiction de la navigation, organisation,...
Résultat n°9

Adjudications : procès-verbaux d'adjudication, rapports, tableau des cantonnements, cahier des charges, correspondance, affiche.
Cote
3 S 8431
 Date
1868-1878
 Lieu - Type de document
Procès-verbal d'adjudication, Rapport, Tableau, Cahier des charges, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • 1 - Pêche fluviale
  • 2 - Droit de pêche
  • Adjudications : procès-verbaux d'adjudication, rapports,...
Résultat n°10

Adjudications, baux : procès-verbaux, correspondance, cahiers des charges, affiches ; baux, cessions : arrêtés, correspondance, rapports.
Cote
3 S 9240
 Date
1904-1921
 Lieu - Type de document
Rapport, Arrêté, Cahier des charges, Affiche, Bail, Procès-verbal d'adjudication

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 17 - Pêche - chasse
  • 1 - Pêche
  • 1 - Droits de pêche
  • Adjudications, baux : procès-verbaux, correspondance,...
Résultat n°11

Droits de pêche (locations et permissions) : correspondance, rapports, arrêtés, adjudications.
Cote
3 S 10175
 Date
1905-1925
 Lieu - Type de document
Rapport, Arrêté, Procès-verbal d'adjudication

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 17 - Pêche - chasse
  • 1 - Pêche
  • 1 - Droits de pêche
  • Droits de pêche (locations et permissions) : correspondance,...
Résultat n°12

Loire et Allier, droits de pêche et de chasse, adjudications.
Cote
3 S 2711
 Date
1894-1914
 Lieu
Loire (Rivière de), Allier (Rivière d')
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 3 - LOIRE ET ALLIER
  • 2 - Objets divers
  • Loire et Allier, droits de pêche et de chasse, adjudications.
Résultat n°13

Pêche, réglementation, autorisations, objets divers : rapports, correspondance.
Cote
3 S 9244
 Date
1910-1921
 Lieu - Type de document
Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • 1 - Pêche fluviale
  • 1 - Police de la pêche - Réglementation
  • Pêche, réglementation, autorisations, objets divers...
Résultat n°14

Droit de pêche, adjudications : procès-verbaux, résiliation de bail, rapports des ingénieurs, cahier des charges, correspondance.
Cote
3 S 8426
 Date
1869-1876
 Lieu - Type de document
Rapport, Procès-verbal d'adjudication, Cahier des charges

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 17 - Pêche - chasse
  • 1 - Pêche
  • 1 - Droits de pêche
  • Droit de pêche, adjudications : procès-verbaux, résiliation...
Résultat n°15

Location de la pêche : procès-verbaux d'adjudication, tableau de cantonnement, cahier des charges, rapports des ingénieurs, correspondance, affiche.
Cote
3 S 8428
 Date
1871-1884
 Lieu - Type de document
Rapport, Procès-verbal d'adjudication, Tableau, Cahier des charges, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 15 - Pêche-Chasse
  • 1 - Pêche
  • 1 - Droit de pêche
  • ADJUDICATIONS
  • Location de la pêche : procès-verbaux d'adjudication,...
Résultat n°16

Bief de partage, étangs (Baye, Chassy), droit de pêche, adjudications : cahiers des charges, procès-verbal, correspondance, affiches (1925).
Cote
3 S 9339
 Date
1924-1929
 Lieu
Baye (Etang de), Chassy (Etang de)
 Type de document
Cahier des charges, Procès-verbal d'adjudication, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 17 - Pêche - chasse
  • 1 - Pêche
  • 1 - Droits de pêche
  • Bief de partage, étangs (Baye, Chassy), droit de pêche,...
Résultat n°17

Saint-Ouen, terrains de l'Etat, demande de mise en adjudication : correspondance.
Cote
3 S 10925
 Date
1902
 Lieu
Loire (Rivière de), Saint-Ouen
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 11 - Pêche-Chasse
  • 3 - Pêche et chasse : objets divers
  • DROIT DE PÊCHE ET DE CHASSE
  • Saint-Ouen, terrains de l'Etat, demande de mise en...
Résultat n°18

Droit de pêche, adjudication : procès-verbal d'adjudication, rapports de l'ingénieur ordinaire, cahier des charges, correspondance, affiche.
Cote
3 S 8416
 Date
1886-1895
 Lieu
Allier (Rivière d')
 Type de document
Procès-verbal d'adjudication, Rapport, Cahier des charges, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 2 - ALLIER
  • 10 - Pêche-Chasse
  • 1 - Pêche
  • Droit de pêche, adjudication : procès-verbal d'adjudication,...
Résultat n°19

Interdiction pour 1934, rappel : affiche.
Cote
3 S 9376
 Date
1933
 Lieu - Type de document
Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • 1 - Pêche fluviale
  • 1 - Police de la pêche - Réglementation
  • PECHE FLUVIALE : AFFICHES
  • Interdiction pour 1934, rappel : affiche.
Résultat n°20

Baux, cessions, amodiations, résiliations : rapports, correspondance, affiches, procès-verbaux, arrêtés.
Cote
3 S 9502
 Date
1924-1932
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Rapport, Affiche, Procès-verbal, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 11 - Pêche-Chasse
  • 3 - Pêche et chasse : objets divers
  • DROIT DE PÊCHE ET DE CHASSE
  • Baux, cessions, amodiations, résiliations : rapports,...
Résultat n°21

Interdiction pour 1931, rappel : affiche.
Cote
3 S 9378
 Date
1930
 Lieu - Type de document
Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • 1 - Pêche fluviale
  • 1 - Police de la pêche - Réglementation
  • PECHE FLUVIALE : AFFICHES
  • Interdiction pour 1931, rappel : affiche.
Résultat n°22

Pêche, digues et francs-bords, produits, fermages : correspondance, état indicatif, affiches, cahiers des charges.
Cote
3 S 10027
 Date
1840-1842
 Lieu - Type de document
Cahier des charges, Etat, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 17 - Pêche - chasse
  • 1 - Pêche
  • 3 - Pêche, affaires générales
  • Pêche, digues et francs-bords, produits, fermages :...
Résultat n°23

Affermage, réclamations : correspondance, rapports.
Cote
3 S 8504
 Date
1869-1874
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 11 - Pêche-Chasse
  • 1 - Pêche
  • DROIT DE PÊCHE
  • Affermage, réclamations : correspondance, rapports.
Résultat n°24

Poissons migrateurs, passage, enquête : instructions, correspondance.
Cote
3 S 8432
 Date
1902-1905
 Lieu - Type de document
Instruction

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • 1 - Pêche fluviale
  • 3 - Réserves de pêche - Pisciculture
  • 1 - Poissons migrateurs
  • Poissons migrateurs, passage, enquête : instructions,...
Résultat n°25

Droits de pêche, de chasse, adjudication.
Cote
3 S 7408
 Date
1895-1904
 Lieu
Allier (Rivière d')
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • Droits de pêche, de chasse, adjudication.
Résultat n°26

Baux, réserves, réglementation, concours de pêche.
Cote
3 S 7062
 Date
1852-1937
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 11 - Pêche-Chasse
  • 1 - Pêche
  • Baux, réserves, réglementation, concours de pêche.
Résultat n°27

Police de la pêche, personnel : instructions, états nominatifs, rapports de l'ingénieur, correspondance.
Cote
3 S 8436
 Date
1862-1880
 Lieu - Type de document
Instruction, Etat nominatif, Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • 1 - Pêche fluviale
  • 1 - Police de la pêche - Réglementation
  • Police de la pêche, personnel : instructions, états...
Résultat n°28

Produits, amodiation ; arbres, élagage, abattage.
Cote
3 S 6164
 Date
1853-1861
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 5 - CANAUX : AFFAIRES GENERALES
  • 6 - Francs-bords - pêche
  • Produits, amodiation ; arbres, élagage, abattage.
Résultat n°29

Adjudications : décret, rapports, correspondance, affiche.
Cote
3 S 8443
 Date
1887-1892
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Décret, Rapport, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 11 - Pêche-Chasse
  • 3 - Pêche et chasse : objets divers
  • DROIT DE PÊCHE ET DE CHASSE
  • Adjudications : décret, rapports, correspondance, affiche.
Résultat n°30

Adjudications : instructions, rapports des ingénieurs, procès-verbaux d'adjudication.
Cote
3 S 8441
 Date
1877-1884
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Rapport, Procès-verbal d'adjudication, Instruction

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 11 - Pêche-Chasse
  • 1 - Pêche
  • DROIT DE PÊCHE
  • Adjudications : instructions, rapports des ingénieurs,...
Résultat n°31

Adjudication : cahier des charges, correspondance, affiche (1825).
Cote
3 S 9337
 Date
1824-1825
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Cahier des charges, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 11 - Pêche-Chasse
  • 1 - Pêche
  • DROIT DE PÊCHE
  • Adjudication : cahier des charges, correspondance,...
Résultat n°32

Réglementation, barrage à saumons, établissement, autorisation : rapport de l'ingénieur ordinaire, demande d'autorisation.
Cote
3 S 8448
 Date
1886
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 11 - Pêche-Chasse
  • 1 - Pêche
  • BARRAGES
  • Réglementation, barrage à saumons, établissement, autorisation...
Résultat n°33

Adjudication : cahier des charges, affiches ; réglementation : correspondance, arrêtés, affiches.
Cote
3 S 8586
 Date
1896-1904
 Lieu - Type de document
Arrêté, Affiche, Cahier des charges

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • 1 - Pêche fluviale
  • 2 - Droit de pêche
  • Adjudication : cahier des charges, affiches ; réglementation...
Résultat n°34

Droit de pêche, droit de chasse, adjudication : cahier des charges, procès-verbal, affiche, correspondance.
Cote
3 S 9167
 Date
1910-1924
 Lieu
Allier (Rivière d')
 Type de document
Procès-verbal d'adjudication, Cahier des charges, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 2 - ALLIER
  • 10 - Pêche-Chasse
  • Droit de pêche, droit de chasse, adjudication : cahier...
Résultat n°35

Baux, renouvellement : rapports, correspondance, arrêtés, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication.
Cote
3 S 10174
 Date
1903-1911
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Cahier des charges, Procès-verbal d'adjudication, Arrêté, Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 15 - Pêche-Chasse
  • 1 - Pêche
  • Baux, renouvellement : rapports, correspondance, arrêtés,...
Résultat n°36

Pêcheurs à la ligne, sociétés, amodiations : cahiers des charges, rapports, instructions, correspondance, affiches.
Cote
3 S 9165
 Date
1902-1903
 Lieu - Type de document
Cahier des charges, Rapport, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 15 - Pêche-Chasse
  • 1 - Pêche
  • Pêcheurs à la ligne, sociétés, amodiations : cahiers...
Résultat n°37

Locations, permissions : rapports de l'ingénieur ordinaire.
Cote
3 S 8449
 Date
1888
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 11 - Pêche-Chasse
  • 1 - Pêche
  • DROIT DE PÊCHE
  • Locations, permissions : rapports de l'ingénieur ordinaire.
Résultat n°38

Pêche : instructions, arrêtés ; centre de pisciculture, création.
Cote
3 S 2187
 Date
1923-1938
 Lieu - Type de document
Instruction, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 5 - CANAUX : AFFAIRES GENERALES
  • 6 - Francs-bords - pêche
  • Pêche : instructions, arrêtés ; centre de pisciculture,...
Résultat n°39

"Interdiction de la pêche fluviale" : avis (affiche).
Cote
3 S 2574
 Date
1925
 Lieu - Type de document
Affiche, Avis

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • 1 - Pêche fluviale
  • 1 - Police de la pêche - Réglementation
  • PECHE FLUVIALE : AFFICHES
  • "Interdiction de la pêche fluviale" : avis (affiche).
Résultat n°40

Police de la pêche, affaires diverses, réglementation : rapports, correspondance.
Cote
3 S 8493
 Date
1894-1909
 Lieu - Type de document
Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • 1 - Pêche fluviale
  • 1 - Police de la pêche - Réglementation
  • Police de la pêche, affaires diverses, réglementation...
Résultat n°41

Procès-verbaux , cahiers des charges, rapports, arrêtés.
Cote
3 S 8499
 Date
1893-1902
 Lieu - Type de document
Rapport, Cahier des charges, Arrêté, Procès-verbal d'adjudication

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 15 - Pêche-Chasse
  • 1 - Pêche
  • 1 - Droit de pêche
  • ADJUDICATIONS
  • Procès-verbaux , cahiers des charges, rapports, arrêtés.
Résultat n°42

Commission interdépartementale de pêche des Conseils Généraux du Bassin de la Loire, nomination d'un membre : correspondance.
Cote
3 S 9163
 Date
1914
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • 1 - Pêche fluviale
  • 6 - Objets divers
  • Commission interdépartementale de pêche des Conseils...
Résultat n°43

"Rappel d'interdiction pour 1927" : arrêté (affiche).
Cote
3 S 11547
 Date
1926
 Lieu - Type de document
Affiche, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • 1 - Pêche fluviale
  • 1 - Police de la pêche - Réglementation
  • PECHE FLUVIALE : AFFICHES
  • "Rappel d'interdiction pour 1927" : arrêté (affiche).
Résultat n°44

Braconnage, répression, mesures prises : délibérations.
Cote
3 S 8506
 Date
1872
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Délibération

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 11 - Pêche-Chasse
  • 3 - Pêche et chasse : objets divers
  • Braconnage, répression, mesures prises : délibérations.
Résultat n°45

- Vol : (1790) ; - Vol, appel du Tribunal du District de Nevers : (1792) ; - Vols : (1793) ; - Délit de pêche, interrogatoire : pièce de procédure (1793) ; - Vol : (An II) ; - Vol : (An III) ; - Terrorisme (Massu ci-devant Président de l'Administration du District) : (An III).
Cote
16 L 23
 Date
1790-an III
 Lieu
Charité (Tribunal du District de La), Nevers (Tribunal du District de)
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 16 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE LA CHARITE
  • 5 - Procédures criminelles
  • - Vol : (1790) ; - Vol, appel du Tribunal du District...
Résultat n°46

Réglementation : correspondance, affiches.
Cote
3 S 8574
 Date
1892-1894
 Lieu - Type de document
Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • 1 - Pêche fluviale
  • 1 - Police de la pêche - Réglementation
  • PECHE FLUVIALE : AFFICHES
  • Réglementation : correspondance, affiches.
Résultat n°47

Droit de pêche, adjudications ; produit de la pêche, amodiation : correspondance, rapports, états de soumission, cahier des charges.
Cote
3 S 8426
 Date
1857-1873
 Lieu - Type de document
Rapport, Cahier des charges

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 17 - Pêche - chasse
  • 1 - Pêche
  • 1 - Droits de pêche
  • Droit de pêche, adjudications ; produit de la pêche,...
Résultat n°48

Instructions, rapports, correspondance, affiches.
Cote
3 S 8447
 Date
1885-1888
 Lieu - Type de document
Instruction, Rapport, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • 1 - Pêche fluviale
  • 1 - Police de la pêche - Réglementation
  • Instructions, rapports, correspondance, affiches.
Résultat n°49

Canal du Nivernais et étangs qui en dépendent, rivière d'Yonne et d'Aron, droit de pêche, baux, adjudications : procès-verbaux d'adjudication, états de frais, correspondance, affiches.
Cote
3 S 9340
 Date
1924-1929
 Lieu
Nivernais (Canal du), Aron (L'), Yonne (Rivière d')
 Type de document
Procès-verbal d'adjudication, Etat de frais, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 4 - AFFAIRES GENERALES
  • CANAL DU NIVERNAIS, RIVIERES D'YONNE ET D'ARON et étangs...
  • Canal du Nivernais et étangs qui en dépendent, rivière...
Résultat n°50

Droits de pêche, locations, permissions ; pêches extraordinaires, autorisations : relevés, états, rapports, arrêtés.
Cote
3 S 9128
 Date
1923-1933
 Lieu - Type de document
Rapport, Arrêté, État, Relevé

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 17 - Pêche - chasse
  • 1 - Pêche
  • 1 - Droits de pêche
  • Droits de pêche, locations, permissions ; pêches extraordinaires,...
Résultat n°51

Délit, envoi d'un procès-verbal, correspondance.
Cote
3 S 8399
 Date
1881
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 17 - Pêche - chasse
  • 1 - Pêche
  • 3 - Pêche, affaires générales
  • Délit, envoi d'un procès-verbal, correspondance.
Résultat n°52

Correspondance, affiches.
Cote
3 S 9349
 Date
1924-1929
 Lieu - Type de document
Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 15 - Pêche-Chasse
  • 1 - Pêche
  • 1 - Droit de pêche
  • ADJUDICATIONS
  • Correspondance, affiches.
Résultat n°53

Pêches extraordinaires, pisciculture, autorisations : rapports, arrêtés, correspondance.
Cote
3 S 9158
 Date
1924-1929
 Lieu - Type de document
Arrêté, Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • 1 - Pêche fluviale
  • 3 - Réserves de pêche - Pisciculture
  • Pêches extraordinaires, pisciculture, autorisations...
Résultat n°54

Pêche et chasse, sociétés, subventions : rapports, correspondance.
Cote
3 S 9159
 Date
1923-1926
 Lieu - Type de document
Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • Pêche et chasse, sociétés, subventions : rapports,...
Résultat n°55

Poisson, reproduction, réserves : décret, instructions, correspondance, affiche.
Cote
3 S 8435
 Date
1880
 Lieu - Type de document
Instruction, Décret, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • 1 - Pêche fluviale
  • 3 - Réserves de pêche - Pisciculture
  • Poisson, reproduction, réserves : décret, instructions,...
Résultat n°56

Baux, renouvellement : procès-verbaux d'adjudication, cahiers des charges, correspondance, affiches.
Cote
3 S 9168
 Date
1911-1914
 Lieu - Type de document
Cahier des charges, Procès-verbal d'adjudication, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 15 - Pêche-Chasse
  • 1 - Pêche
  • 1 - Droit de pêche
  • ADJUDICATIONS
  • Baux, renouvellement : procès-verbaux d'adjudication,...
Résultat n°57

Instructions, rapports, projet d'arrêté, correspondance.
Cote
3 S 8439
 Date
1875-1883
 Lieu - Type de document
Instruction, Rapport, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • 1 - Pêche fluviale
  • 1 - Police de la pêche - Réglementation
  • Instructions, rapports, projet d'arrêté, correspondance.
Résultat n°58

Affermage, demandes d'autorisation : soumission, correspondance.
Cote
3 S 8572
 Date
1894
 Lieu - Type de document
Soumission

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 15 - Pêche-Chasse
  • 1 - Pêche
  • 1 - Droit de pêche
  • Affermage, demandes d'autorisation : soumission, correspondance.
Résultat n°59

Lots, adjudications : états de frais.
Cote
3 S 9330
 Date
1925
 Lieu - Type de document
Etat

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 15 - Pêche-Chasse
  • Lots, adjudications : états de frais.
Résultat n°60

Police, budgets : correspondance.
Cote
3 S 8571
 Date
1892-1894
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • 1 - Pêche fluviale
  • 5 - Finances
  • Police, budgets : correspondance.
Résultat n°61

Adjudications : rapports des ingénieurs, cahier des charges, correspondance, affiche (1858).
Cote
3 S 8429
 Date
1858-1875
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Rapport, Cahier des charges, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 11 - Pêche-Chasse
  • 1 - Pêche
  • DROIT DE PÊCHE
  • Adjudications : rapports des ingénieurs, cahier des...
Résultat n°62

"Pêcheurs à la ligne et riverains de France", syndicat central et fédéral, bulletin officiel : revues - (mars-avril, juillet, septembre-décembre 1930) ;- (mars-décembre 1931) ;- (mars-avril, novembre-décembre 1932).
Cote
3 S 9916
 Date
1930-1932
 Lieu - Type de document
Bulletin officiel, Revue

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • 1 - Pêche fluviale
  • 6 - Objets divers
  • "Pêcheurs à la ligne et riverains de France", syndicat...
Résultat n°63

Rapports, correspondance.
Cote
3 S 8488
 Date
1895-1910
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 11 - Pêche-Chasse
  • 1 - Pêche
  • POLICE
  • Rapports, correspondance.
Résultat n°64

Canal du Nivernais, rivière d'Yonne et d'Aron, droit de pêche et de chasse, baux, adjudications : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, correspondance, rapports et avis...
Cote
3 S 9023
 Date
1929-1934
 Lieu
Nivernais (Canal du), Aron (L'), Yonne (Rivière d')
 Type de document
Cahier des charges, Procès-verbal d'adjudication, Rapport, Avis

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 4 - AFFAIRES GENERALES
  • CANAL DU NIVERNAIS, RIVIERES D'YONNE ET D'ARON et étangs...
  • Canal du Nivernais, rivière d'Yonne et d'Aron, droit...
Résultat n°65

Saint-Pierre-le-Moutier, droit de pêche et de chasse, adjudication.
Cote
3 S 9327
 Date
1925
 Lieu
Saint-Pierre-le-Moutier
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • Saint-Pierre-le-Moutier, droit de pêche et de chasse,...
Résultat n°66

Pêche, mise en ferme, réglementation.
Cote
3 S 7375
 Date
1832-1835
 Lieu
Yonne (Rivière d')
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 4 - YONNE
  • 7 - Pêche
  • Pêche, mise en ferme, réglementation.
Résultat n°67

Canal du Nivernais, rivière d'Yonne et d'Aron, droit de pêche, baux, adjudications : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, affiche (1925).
Cote
3 S 9338
 Date
1925-1929
 Lieu
Nivernais (Canal du), Aron (L'), Yonne (Rivière d')
 Type de document
Cahier des charges, Procès-verbal d'adjudication, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 4 - AFFAIRES GENERALES
  • CANAL DU NIVERNAIS, RIVIERES D'YONNE ET D'ARON et étangs...
  • Canal du Nivernais, rivière d'Yonne et d'Aron, droit...
Résultat n°68

Barrages établis sans autorisation : correspondance.
Cote
3 S 2624
 Date
1815
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 11 - Pêche-Chasse
  • 1 - Pêche
  • BARRAGES
  • Barrages établis sans autorisation : correspondance.
Résultat n°69

Pisciculture, réglementation, création de réserves, essais, demandes de subvention : arrêtés, notes, affiches, correspondance.
Cote
3 S 8424
 Date
1861-1875
 Lieu - Type de document
Arrêté, Note, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • 1 - Pêche fluviale
  • 3 - Réserves de pêche - Pisciculture
  • Pisciculture, réglementation, création de réserves,...
Résultat n°70

Droit de pêche, baux, adjudications : cahiers des charges.
Cote
3 S 9343
 Date
1896-1904
 Lieu
Nivernais (Canal du), Aron (L'), Yonne (Rivière d')
 Type de document
Cahier des charges

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 4 - AFFAIRES GENERALES
  • CANAL DU NIVERNAIS, RIVIERES D'YONNE ET D'ARON et étangs...
  • Droit de pêche, baux, adjudications : cahiers des charges.
Résultat n°71

Luthenay-Uxeloup, pêche, locations et permissions : rapport.
Cote
3 S 10023
 Date
1884
 Lieu
Luthenay-Uxeloup
 Type de document
Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • 1 - Pêche fluviale
  • 2 - Droit de pêche
  • Luthenay-Uxeloup, pêche, locations et permissions :...
Résultat n°72

Droit de pêche, adjudications : instructions, procès-verbaux d'adjudication, cahiers des charges, rapports, correspondance, affiches.
Cote
3 S 8444
 Date
1886-1895
 Lieu - Type de document
Rapport, Procès-verbal d'adjudication, Cahier des charges, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 17 - Pêche - chasse
  • 1 - Pêche
  • 1 - Droits de pêche
  • Droit de pêche, adjudications : instructions, procès-verbaux...
Résultat n°73

"Etangs" (étang de la Couette, étang Catin, étang des Joncs, étang du Loup, étang du Charmois), empoissonnement, pêches : carnet (1934-1939).
Cote
1 J 497/51
 Date
1934-1939
 Lieu
Charmois (Domaine du), Couette (Etang de la), Joncs (Etang des), Loup (Etang du), Charmois (Etang du), Catin (Etang)
 Type de document
Carnet

  • Contexte : Fonds Joseph Bruet

  • 1 - DOMAINE DU CHARMOIS
  • 2 - EXPLOITATION
  • 1 - Elevage
  • 5 - Etangs - Pisciculture
  • "Etangs" (étang de la Couette, étang Catin, étang des...
Résultat n°74

Pêche, réglementation : correspondance.
Cote
3 S 6396
 Date
1806
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • 1 - Pêche fluviale
  • 1 - Police de la pêche - Réglementation
  • Pêche, réglementation : correspondance.
Résultat n°75

Période d'interdiction de pêche, vente et colportage de poissons : correspondance.
Cote
3 S 8490
 Date
1895-1897
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 11 - Pêche-Chasse
  • 1 - Pêche
  • POLICE
  • Période d'interdiction de pêche, vente et colportage...
Résultat n°76

Instructions, procès-verbal d'adjudication, cahier des charges, rapports, correspondance, affiches.
Cote
3 S 8445
 Date
1884-1893
 Lieu - Type de document
Rapport, Procès-verbal d'adjudication, Cahier des charges, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 15 - Pêche-Chasse
  • 1 - Pêche
  • 1 - Droit de pêche
  • ADJUDICATIONS
  • Instructions, procès-verbal d'adjudication, cahier...
Résultat n°77

Police sanitaire, salubrité, emploi de la "Coque du Levant", enquête, demande de renseignements : correspondance.
Cote
3 S 10032
 Date
1881
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • 1 - Pêche fluviale
  • 6 - Objets divers
  • Police sanitaire, salubrité, emploi de la "Coque du...
Résultat n°78

Droits, adjudications : instructions, procès-verbaux d'adjudication, rapports, correspondance.
Cote
3 S 8446
 Date
1889-1892
 Lieu - Type de document
Instruction, Procès-verbal d'adjudication, Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • Droits, adjudications : instructions, procès-verbaux...
Résultat n°79

Réglementation pendant l'année 1918 : affiches.
Cote
3 S 11544
 Date
1917
 Lieu - Type de document
Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • 1 - Pêche fluviale
  • 1 - Police de la pêche - Réglementation
  • PECHE FLUVIALE : AFFICHES
  • Réglementation pendant l'année 1918 : affiches.
Résultat n°80

Droit de pêche, adjudications ; produit des francs-bords, amodiations : procès-verbaux, cahiers des charges, correspondance.
Cote
3 S 8503
 Date
1858-1873
 Lieu - Type de document
Cahier des charges, Procès-verbal d'adjudication

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 15 - Pêche-Chasse
  • 1 - Pêche
  • 2 - Pêche et francs-bords
  • Droit de pêche, adjudications ; produit des francs-bords,...