Filtrer les résultats
Nom de l'inventaire
  • 180
  • 2
  • 1
Période
  • 1
  • 106
  • 89
Lieux
  • 35
  • 15
  • 12
  • 10
  • 9
Afficher plus
Sujets
  • 183
  • 76
  • 42
  • 26
  • 13
Afficher plus
Personnes
  • 2
  • 2
  • 1
Familles
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 1
  • 1
Multimédias
  • 183

183 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Droit de pêche, adjudications : procès-verbaux, rapports, correspondance, arrêtés.
Cote
3 S 8587
 Date
1895-1896
 Lieu - Type de document
Rapport, Procès-verbal d'adjudication, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 17 - Pêche - chasse
  • 1 - Pêche
  • 1 - Droits de pêche
  • Droit de pêche, adjudications : procès-verbaux, rapports,...
Résultat n°2

Canal du Nivernais, rivière d'Yonne et d'Aron, droit de pêche et de chasse, baux, adjudications : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, correspondance, rapports et avis...
Cote
3 S 9023
 Date
1929-1934
 Lieu
Nivernais (Canal du), Yonne (Rivière d'), Aron (L')
 Type de document
Rapport, Avis, Cahier des charges, Procès-verbal d'adjudication

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • Canal du Nivernais, rivière d'Yonne et d'Aron, droit...
Résultat n°3

Adjudications : (An XII).
Cote
3 S 4323
 Date
an XII
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • 1 - Pêche fluviale
  • 2 - Droit de pêche
  • Adjudications : (An XII).
Résultat n°4

Adjudications : rapports, arrêtés, cahier des charges, correspondance, affiche.
Cote
3 S 8496
 Date
1820-1862
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Rapport, Affiche, Arrêté, Cahier des charges

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 11 - Pêche-Chasse
  • 1 - Pêche
  • DROIT DE PÊCHE
  • Adjudications : rapports, arrêtés, cahier des charges,...
Résultat n°5

Réglementation, autorisations, délits : rapports, correspondance, plan.
Cote
3 S 8713
 Date
1886-1898
 Lieu - Type de document
Rapport, Plan

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 15 - Pêche-Chasse
  • Réglementation, autorisations, délits : rapports, correspondance,...
Résultat n°6

Droit de pêche et de chasse au gibier d'eau, adjudication : correspondance, affiche.
Cote
3 S 9335
 Date
1924
 Lieu
Allier (Rivière d'), Loire (Rivière de)
 Type de document
Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 3 - LOIRE ET ALLIER
  • 2 - Objets divers
  • Droit de pêche et de chasse au gibier d'eau, adjudication...
Résultat n°7

Navigation et pêche, réglementation.
Cote
3 S 3051
 Date
1817
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 9 - Navigation sur la Loire
  • 1 - Police - Réglementation
  • Navigation et pêche, réglementation.
Résultat n°8

Concours, interdiction de la navigation, organisation, autorisations : pétitions, rapports, accords, arrêtés.
Cote
3 S 9127
 Date
1924-1933
 Lieu - Type de document
Rapport, Arrêté, Pétition, Accord

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 17 - Pêche - chasse
  • 1 - Pêche
  • 3 - Pêche, affaires générales
  • Concours, interdiction de la navigation, organisation,...
Résultat n°9

Adjudications : procès-verbaux d'adjudication, rapports, tableau des cantonnements, cahier des charges, correspondance, affiche.
Cote
3 S 8431
 Date
1868-1878
 Lieu - Type de document
Procès-verbal d'adjudication, Rapport, Tableau, Cahier des charges, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • 1 - Pêche fluviale
  • 2 - Droit de pêche
  • Adjudications : procès-verbaux d'adjudication, rapports,...
Résultat n°10

Adjudications, baux : procès-verbaux, correspondance, cahiers des charges, affiches ; baux, cessions : arrêtés, correspondance, rapports.
Cote
3 S 9240
 Date
1904-1921
 Lieu - Type de document
Rapport, Arrêté, Cahier des charges, Affiche, Bail, Procès-verbal d'adjudication

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 17 - Pêche - chasse
  • 1 - Pêche
  • 1 - Droits de pêche
  • Adjudications, baux : procès-verbaux, correspondance,...
Résultat n°11

Droits de pêche (locations et permissions) : correspondance, rapports, arrêtés, adjudications.
Cote
3 S 10175
 Date
1905-1925
 Lieu - Type de document
Rapport, Arrêté, Procès-verbal d'adjudication

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 17 - Pêche - chasse
  • 1 - Pêche
  • 1 - Droits de pêche
  • Droits de pêche (locations et permissions) : correspondance,...
Résultat n°12

Loire et Allier, droits de pêche et de chasse, adjudications.
Cote
3 S 2711
 Date
1894-1914
 Lieu
Loire (Rivière de), Allier (Rivière d')
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 3 - LOIRE ET ALLIER
  • 2 - Objets divers
  • Loire et Allier, droits de pêche et de chasse, adjudications.
Résultat n°13

Pêche, réglementation, autorisations, objets divers : rapports, correspondance.
Cote
3 S 9244
 Date
1910-1921
 Lieu - Type de document
Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • 1 - Pêche fluviale
  • 1 - Police de la pêche - Réglementation
  • Pêche, réglementation, autorisations, objets divers...
Résultat n°14

Droit de pêche, adjudications : procès-verbaux, résiliation de bail, rapports des ingénieurs, cahier des charges, correspondance.
Cote
3 S 8426
 Date
1869-1876
 Lieu - Type de document
Rapport, Procès-verbal d'adjudication, Cahier des charges

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 17 - Pêche - chasse
  • 1 - Pêche
  • 1 - Droits de pêche
  • Droit de pêche, adjudications : procès-verbaux, résiliation...
Résultat n°15

Location de la pêche : procès-verbaux d'adjudication, tableau de cantonnement, cahier des charges, rapports des ingénieurs, correspondance, affiche.
Cote
3 S 8428
 Date
1871-1884
 Lieu - Type de document
Rapport, Procès-verbal d'adjudication, Tableau, Cahier des charges, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 15 - Pêche-Chasse
  • 1 - Pêche
  • 1 - Droit de pêche
  • ADJUDICATIONS
  • Location de la pêche : procès-verbaux d'adjudication,...
Résultat n°16

Bief de partage, étangs (Baye, Chassy), droit de pêche, adjudications : cahiers des charges, procès-verbal, correspondance, affiches (1925).
Cote
3 S 9339
 Date
1924-1929
 Lieu
Baye (Etang de), Chassy (Etang de)
 Type de document
Cahier des charges, Procès-verbal d'adjudication, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 17 - Pêche - chasse
  • 1 - Pêche
  • 1 - Droits de pêche
  • Bief de partage, étangs (Baye, Chassy), droit de pêche,...
Résultat n°17

Saint-Ouen, terrains de l'Etat, demande de mise en adjudication : correspondance.
Cote
3 S 10925
 Date
1902
 Lieu
Loire (Rivière de), Saint-Ouen
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 11 - Pêche-Chasse
  • 3 - Pêche et chasse : objets divers
  • DROIT DE PÊCHE ET DE CHASSE
  • Saint-Ouen, terrains de l'Etat, demande de mise en...
Résultat n°18

Droit de pêche, adjudication : procès-verbal d'adjudication, rapports de l'ingénieur ordinaire, cahier des charges, correspondance, affiche.
Cote
3 S 8416
 Date
1886-1895
 Lieu
Allier (Rivière d')
 Type de document
Procès-verbal d'adjudication, Rapport, Cahier des charges, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 2 - ALLIER
  • 10 - Pêche-Chasse
  • 1 - Pêche
  • Droit de pêche, adjudication : procès-verbal d'adjudication,...
Résultat n°19

Interdiction pour 1934, rappel : affiche.
Cote
3 S 9376
 Date
1933
 Lieu - Type de document
Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • 1 - Pêche fluviale
  • 1 - Police de la pêche - Réglementation
  • PECHE FLUVIALE : AFFICHES
  • Interdiction pour 1934, rappel : affiche.
Résultat n°20

Baux, cessions, amodiations, résiliations : rapports, correspondance, affiches, procès-verbaux, arrêtés.
Cote
3 S 9502
 Date
1924-1932
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Rapport, Affiche, Procès-verbal, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 11 - Pêche-Chasse
  • 3 - Pêche et chasse : objets divers
  • DROIT DE PÊCHE ET DE CHASSE
  • Baux, cessions, amodiations, résiliations : rapports,...
Résultat n°21

Interdiction pour 1931, rappel : affiche.
Cote
3 S 9378
 Date
1930
 Lieu - Type de document
Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • 1 - Pêche fluviale
  • 1 - Police de la pêche - Réglementation
  • PECHE FLUVIALE : AFFICHES
  • Interdiction pour 1931, rappel : affiche.
Résultat n°22

Pêche, digues et francs-bords, produits, fermages : correspondance, état indicatif, affiches, cahiers des charges.
Cote
3 S 10027
 Date
1840-1842
 Lieu - Type de document
Cahier des charges, Etat, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 17 - Pêche - chasse
  • 1 - Pêche
  • 3 - Pêche, affaires générales
  • Pêche, digues et francs-bords, produits, fermages :...
Résultat n°23

Affermage, réclamations : correspondance, rapports.
Cote
3 S 8504
 Date
1869-1874
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 11 - Pêche-Chasse
  • 1 - Pêche
  • DROIT DE PÊCHE
  • Affermage, réclamations : correspondance, rapports.
Résultat n°24

Poissons migrateurs, passage, enquête : instructions, correspondance.
Cote
3 S 8432
 Date
1902-1905
 Lieu - Type de document
Instruction

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • 1 - Pêche fluviale
  • 3 - Réserves de pêche - Pisciculture
  • 1 - Poissons migrateurs
  • Poissons migrateurs, passage, enquête : instructions,...
Résultat n°25

Droits de pêche, de chasse, adjudication.
Cote
3 S 7408
 Date
1895-1904
 Lieu
Allier (Rivière d')
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • Droits de pêche, de chasse, adjudication.
Résultat n°26

Baux, réserves, réglementation, concours de pêche.
Cote
3 S 7062
 Date
1852-1937
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 11 - Pêche-Chasse
  • 1 - Pêche
  • Baux, réserves, réglementation, concours de pêche.
Résultat n°27

Police de la pêche, personnel : instructions, états nominatifs, rapports de l'ingénieur, correspondance.
Cote
3 S 8436
 Date
1862-1880
 Lieu - Type de document
Instruction, Etat nominatif, Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • 1 - Pêche fluviale
  • 1 - Police de la pêche - Réglementation
  • Police de la pêche, personnel : instructions, états...
Résultat n°28

Produits, amodiation ; arbres, élagage, abattage.
Cote
3 S 6164
 Date
1853-1861
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 5 - CANAUX : AFFAIRES GENERALES
  • 6 - Francs-bords - pêche
  • Produits, amodiation ; arbres, élagage, abattage.
Résultat n°29

Adjudications : décret, rapports, correspondance, affiche.
Cote
3 S 8443
 Date
1887-1892
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Décret, Rapport, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 11 - Pêche-Chasse
  • 3 - Pêche et chasse : objets divers
  • DROIT DE PÊCHE ET DE CHASSE
  • Adjudications : décret, rapports, correspondance, affiche.
Résultat n°30

Adjudications : instructions, rapports des ingénieurs, procès-verbaux d'adjudication.
Cote
3 S 8441
 Date
1877-1884
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Rapport, Procès-verbal d'adjudication, Instruction

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 11 - Pêche-Chasse
  • 1 - Pêche
  • DROIT DE PÊCHE
  • Adjudications : instructions, rapports des ingénieurs,...
Résultat n°31

Adjudication : cahier des charges, correspondance, affiche (1825).
Cote
3 S 9337
 Date
1824-1825
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Cahier des charges, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 11 - Pêche-Chasse
  • 1 - Pêche
  • DROIT DE PÊCHE
  • Adjudication : cahier des charges, correspondance,...
Résultat n°32

Réglementation, barrage à saumons, établissement, autorisation : rapport de l'ingénieur ordinaire, demande d'autorisation.
Cote
3 S 8448
 Date
1886
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 11 - Pêche-Chasse
  • 1 - Pêche
  • BARRAGES
  • Réglementation, barrage à saumons, établissement, autorisation...
Résultat n°33

Adjudication : cahier des charges, affiches ; réglementation : correspondance, arrêtés, affiches.
Cote
3 S 8586
 Date
1896-1904
 Lieu - Type de document
Arrêté, Affiche, Cahier des charges

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • 1 - Pêche fluviale
  • 2 - Droit de pêche
  • Adjudication : cahier des charges, affiches ; réglementation...
Résultat n°34

Droit de pêche, droit de chasse, adjudication : cahier des charges, procès-verbal, affiche, correspondance.
Cote
3 S 9167
 Date
1910-1924
 Lieu
Allier (Rivière d')
 Type de document
Procès-verbal d'adjudication, Cahier des charges, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 2 - ALLIER
  • 10 - Pêche-Chasse
  • Droit de pêche, droit de chasse, adjudication : cahier...
Résultat n°35

Baux, renouvellement : rapports, correspondance, arrêtés, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication.
Cote
3 S 10174
 Date
1903-1911
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Cahier des charges, Procès-verbal d'adjudication, Arrêté, Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 15 - Pêche-Chasse
  • 1 - Pêche
  • Baux, renouvellement : rapports, correspondance, arrêtés,...
Résultat n°36

Pêcheurs à la ligne, sociétés, amodiations : cahiers des charges, rapports, instructions, correspondance, affiches.
Cote
3 S 9165
 Date
1902-1903
 Lieu - Type de document
Cahier des charges, Rapport, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 15 - Pêche-Chasse
  • 1 - Pêche
  • Pêcheurs à la ligne, sociétés, amodiations : cahiers...
Résultat n°37

Locations, permissions : rapports de l'ingénieur ordinaire.
Cote
3 S 8449
 Date
1888
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 11 - Pêche-Chasse
  • 1 - Pêche
  • DROIT DE PÊCHE
  • Locations, permissions : rapports de l'ingénieur ordinaire.
Résultat n°38

Pêche : instructions, arrêtés ; centre de pisciculture, création.
Cote
3 S 2187
 Date
1923-1938
 Lieu - Type de document
Instruction, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 5 - CANAUX : AFFAIRES GENERALES
  • 6 - Francs-bords - pêche
  • Pêche : instructions, arrêtés ; centre de pisciculture,...
Résultat n°39

"Interdiction de la pêche fluviale" : avis (affiche).
Cote
3 S 2574
 Date
1925
 Lieu - Type de document
Affiche, Avis

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • 1 - Pêche fluviale
  • 1 - Police de la pêche - Réglementation
  • PECHE FLUVIALE : AFFICHES
  • "Interdiction de la pêche fluviale" : avis (affiche).
Résultat n°40

Police de la pêche, affaires diverses, réglementation : rapports, correspondance.
Cote
3 S 8493
 Date
1894-1909
 Lieu - Type de document
Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • 1 - Pêche fluviale
  • 1 - Police de la pêche - Réglementation
  • Police de la pêche, affaires diverses, réglementation...