Filtrer les résultats
Nom de l'inventaire
  • 1
Période
  • 1
  • 1
Lieux
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Sujets
  • 1
  • 1
  • 1
Personnes
Aucune valeur disponible
Familles
Aucune valeur disponible
Collectivités
Aucune valeur disponible
Multimédias
  • 1

  • sur 1
1 résultat

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Police des eaux, réglementation d'ouvrages publics, constructions, curages, arrondissement de Château-Chinon (1923-1935), arrondissement de Clamecy (1929-1938) ; arrondissement de Cosne-sur-Loire (1936-1940) ; arrondissement de Nevers (1859-1936)
Cote
7 S 2369
 Date
1859-1940
 Lieu
Clamecy (Arrondissement de), Château-Chinon (Arrondissement de), Nevers (Arrondissement de), Cosne-sur-Loire (Arrondissement de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 4 - SERVICE HYDRAULIQUE : GENERALITES
  • Police des eaux, réglementation d'ouvrages publics,...