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Nom de l'inventaire
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Multimédias
  • 45

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3 S 8982
Date
1916-1924
Lieu
Loire (Canal latéral à la), Chevenon
Type de document
Rapport, Arrêté, Pétition
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 10 - Domaine public - occupations temporaires
  • CHEVENON-JAUGENAY
  • Autorisations, concessions : pétitions, arrêtés, rapports,...
Résultat n°2
Cote
3 S 8989
Date
1914-1926
Lieu
Loire (Canal latéral à la), Cosne-sur-Loire
Type de document
Rapport, Arrêté
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 10 - Domaine public - occupations temporaires
  • COSNE-SUR-LOIRE
  • Autorisations, concessions : arrêtés, rapports, correspondance.
Résultat n°3
Cote
3 S 8984
Date
1922-1925
Lieu
Loire (Canal latéral à la), Challuy
Type de document
Rapport, Arrêté
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 10 - Domaine public - occupations temporaires
  • CHALLUY
  • Autorisations, concessions : arrêtés, rapports, correspondance.
Résultat n°4
Cote
3 S 8938
Date
1901-1912
Lieu
Loire (Canal latéral à la)
Type de document
Rapport, Arrêté
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 10 - Domaine public - occupations temporaires
  • Communes diverses, autorisations : rapports, arrêtés,...
Résultat n°5
Cote
3 S 6150
Date
1890
Lieu
Loire (Canal latéral à la)
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 10 - Domaine public - occupations temporaires
  • Autorisations, demandes : correspondance.
Résultat n°6
Cote
3 S 8996
Date
1913-1927
Lieu
Loire (Canal latéral à la), Nevers
Type de document
Rapport, Arrêté, Plan
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 10 - Domaine public - occupations temporaires
  • NEVERS
  • Autorisations, concessions : arrêtés, rapports, correspondance,...
Résultat n°7
Cote
3 S 8481
Date
1862-1870
Lieu
Loire (Canal latéral à la)
Type de document
Rapport
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 10 - Domaine public - occupations temporaires
  • Dépendances, occupations de terrains, réclamations...
Résultat n°8
Cote
3 S 8937
Date
1909-1912
Lieu
Loire (Canal latéral à la), Fleury-sur-Loire
Type de document
Rapport, Arrêté
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 10 - Domaine public - occupations temporaires
  • FLEURY-SUR-LOIRE
  • Autorisations : arrêtés, rapports, correspondance.
Résultat n°9
Cote
3 S 7069
Date
1913-1936
Lieu
Loire (Canal latéral à la)
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 10 - Domaine public - occupations temporaires
  • Riverains, travaux.
Résultat n°10
Cote
3 S 8986
Date
1914-1917
Lieu
Loire (Canal latéral à la), Givry
Type de document
Rapport, Arrêté
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 10 - Domaine public - occupations temporaires
  • Givry, autorisations, concessions : arrêtés, rapports,...
Résultat n°11
Cote
3 S 8944
Date
1907-1911
Lieu
Loire (Canal latéral à la), Neuvy-sur-Loire
Type de document
Rapport, Arrêté
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 10 - Domaine public - occupations temporaires
  • NEUVY-SUR-LOIRE
  • Autorisations : rapports, arrêtés, correspondance.
Résultat n°12
Cote
3 S 8946
Date
1905-1909
Lieu
Loire (Canal latéral à la), Imphy
Type de document
Rapport, Arrêté
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 10 - Domaine public - occupations temporaires
  • IMPHY
  • Autorisations : arrêtés, rapports, correspondance.
Résultat n°13
Cote
3 S 8990
Date
1920-1927
Lieu
Loire (Canal latéral à la), Fourchambault
Type de document
Rapport, Arrêté
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 10 - Domaine public - occupations temporaires
  • FOURCHAMBAULT
  • Autorisations, concessions : arrêtés, rapports, correspondance.
Résultat n°14
Cote
3 S 8995
Date
1909-1922
Lieu
Loire (Canal latéral à la), Cossaye
Type de document
Rapport, Arrêté
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 10 - Domaine public - occupations temporaires
  • Cossaye, autorisations, concessions : arrêtés, rapports,...
Résultat n°15
Cote
3 S 9528
Date
1904
Lieu - Type de document
Article, Rapport, Note
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 6 - Ports
  • 1 - Autres ports
  • Occupations temporaires, dépôts de bois : rapports,...
Résultat n°16
Cote
3 S 8939
Date
1905-1909
Lieu
Loire (Canal latéral à la), Charité-sur-Loire (La)
Type de document
Rapport, Arrêté
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 10 - Domaine public - occupations temporaires
  • La Charité-sur-Loire, autorisations : rapports, arrêtés,...
Résultat n°17
Cote
3 S 8992
Date
1920-1925
Lieu
Loire (Canal latéral à la), Neuvy-sur-Loire
Type de document
Rapport, Arrêté
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 10 - Domaine public - occupations temporaires
  • NEUVY-SUR-LOIRE
  • Autorisations, concessions : arrêtés, rapports, correspondance.
Résultat n°18
Cote
3 S 8994
Date
1909-1926
Lieu
Loire (Canal latéral à la)
Type de document
Rapport, Arrêté, Plan
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 10 - Domaine public - occupations temporaires
  • Communes diverses, autorisations, concessions : rapports,...
Résultat n°19
Cote
3 S 9032
Date
1925-1926
Lieu
Loire (Canal latéral à la)
Type de document
Rapport, Pétition, Arrêté
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 10 - Domaine public - occupations temporaires
  • Autorisations : rapports, pétitions, arrêtés.
Résultat n°20
Cote
3 S 6148
Date
1889
Lieu
Loire (Canal latéral à la)
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 10 - Domaine public - occupations temporaires
  • Demandes d'autorisation pour occuper le domaine public...
Résultat n°21
Cote
3 S 9373
Date
1909-1915
Lieu
Chitry-les-Mines, Chaumot-Chitry (Port de)
Type de document
État, Arrêté
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 6 - Ports
  • CHAUMOT-CHITRY
  • Chitry-les-Mines, port de Chaumot-Chitry, occupation...
Résultat n°22
Cote
3 S 6786
Date
1827-1838
Lieu
Loire (Canal latéral à la), Gimouille
Type de document
Rapport, Arrêté, Plan
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 10 - Domaine public - occupations temporaires
  • GIMOUILLE
  • Terrains occupés : plans (1827, 1829) ; comptabilité...
Résultat n°23
Cote
3 S 8949
Date
1905-1912
Lieu
Loire (Canal latéral à la), Decize
Type de document
Rapport, Arrêté
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 10 - Domaine public - occupations temporaires
  • DECIZE
  • Autorisations : arrêtés, rapports, correspondance.
Résultat n°24
Cote
3 S 8940
Date
1905-1912
Lieu
Loire (Canal latéral à la), Chevenon, Jaugenay
Type de document
Rapport, Arrêté
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 10 - Domaine public - occupations temporaires
  • CHEVENON-JAUGENAY
  • Autorisations : rapports, arrêtés, correspondance.
Résultat n°25
Cote
3 S 8941
Date
1906-1912
Lieu
Loire (Canal latéral à la), Challuy
Type de document
Rapport, Arrêté
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 10 - Domaine public - occupations temporaires
  • CHALLUY
  • Autorisations : rapports, arrêtés, correspondance.
Résultat n°26
Cote
3 S 6163
Date
1892
Lieu
Loire (Canal latéral à la)
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 10 - Domaine public - occupations temporaires
  • Concessions, résiliations, prises d'eau, défense des...
Résultat n°27
Cote
3 S 8943
Date
1905-1909
Lieu
Loire (Canal latéral à la), Gimouille
Type de document
Rapport, Arrêté
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 10 - Domaine public - occupations temporaires
  • GIMOUILLE
  • Autorisations : rapports, arrêtés, correspondance.
Résultat n°28
Cote
3 S 9230
Date
1923-1926
Lieu
Loire (Canal latéral à la)
Type de document
Rapport, Pétition, Arrêté
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 10 - Domaine public - occupations temporaires
  • Autorisations : rapports, pétitions, arrêtés.
Résultat n°29
Cote
3 S 4931
Date
1922-1930
Lieu - Type de document
Bail
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 9 - Terrains
  • 4 - Domaine public, occupations temporaires
  • Soumissions, baux d'entretien, travaux divers.
Résultat n°30
Cote
3 S 8950
Date
1905-1912
Lieu
Loire (Canal latéral à la), Nevers
Type de document
Rapport, Arrêté, Plan
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 10 - Domaine public - occupations temporaires
  • NEVERS
  • Autorisations : arrêtés, rapports, correspondance,...
Résultat n°31
Cote
3 S 7068
Date
1859-1913
Lieu
Nevers, Loire (Rivière de), Médine (Port de)
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 2 - Ports - Gares
  • NEVERS Port de Médine
  • Occupations temporaires.
Résultat n°32
Cote
3 S 8947
Date
1905-1909
Lieu
Loire (Canal latéral à la), Cosne-sur-Loire
Type de document
Rapport, Arrêté
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 10 - Domaine public - occupations temporaires
  • COSNE-SUR-LOIRE
  • Autorisations : arrêtés, rapports, correspondance.
Résultat n°33
Cote
3 S 8991
Date
1915-1924
Lieu
Loire (Canal latéral à la), Imphy
Type de document
Rapport, Arrêté, Plan
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 10 - Domaine public - occupations temporaires
  • IMPHY
  • Autorisations, concessions : arrêtés, rapports, correspondance,...
Résultat n°34
Cote
3 S 8983
Date
1914-1923
Lieu
Loire (Canal latéral à la), Sermoise
Type de document
Rapport, Arrêté
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 10 - Domaine public - occupations temporaires
  • SERMOISE
  • Autorisations, concessions : arrêtés, rapports, correspondance.
Résultat n°35
Cote
3 S 8987
Date
1919-1923
Lieu
Loire (Canal latéral à la), Fleury-sur-Loire
Type de document
Rapport, Arrêté
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 10 - Domaine public - occupations temporaires
  • FLEURY-SUR-LOIRE
  • Autorisations, concessions : arrêtés, rapports, correspondance.
Résultat n°36
Cote
3 S 2365
Date
1903-1941
Lieu - Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 9 - Terrains
  • 6 - Objets divers
  • Amodiation ; bail, renouvellement ; affaires diverses,...
Résultat n°37
Cote
3 S 8942
Date
1905-1912
Lieu
Loire (Canal latéral à la), Sermoise
Type de document
Rapport, Arrêté
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 10 - Domaine public - occupations temporaires
  • SERMOISE
  • Autorisations : rapports, arrêtés, correspondance.
Résultat n°38
Cote
3 S 9449
Date
1925-1933
Lieu
Loire (Canal latéral à la)
Type de document
Rapport, Arrêté
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 10 - Domaine public - occupations temporaires
  • Autorisations : rapports, arrêtés, correspondance.
Résultat n°39
Cote
3 S 8993
Date
1913-1922
Lieu
Loire (Canal latéral à la), Luthenay-Uxeloup
Type de document
Rapport, Arrêté
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 10 - Domaine public - occupations temporaires
  • Luthenay-Uxeloup, autorisations, concessions : arrêtés,...
Résultat n°40
Cote
3 S 8936
Date
1910-1912
Lieu
Loire (Canal latéral à la), Coulanges-les-Nevers
Type de document
Rapport, Arrêté
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 10 - Domaine public - occupations temporaires
  • Coulanges-les-Nevers, autorisations : arrêtés, rapports,...