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71 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Municipalités, classement alphabétique des communes, de Alligny à Cosne : (1790-An IV) - Assemblées générales ; - Elections ; - Démissions ; - Nominations ; - Révocations ; - Maires ; - Officiers municipaux ; - Agents nationaux ; - Correspondance générale.
Cote
1 L 181
 Date
1790-an IV
 Lieu - Type de document
Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
  • 4 - Elections
  • Municipalités, classement alphabétique des communes,...
Résultat n°2

Nominations, concours, avancements, congés, affaires diverses.
Cote
1 S 2509
 Date
1908-1932
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 3 - PERSONNEL
  • 1 - Travaux publics en général
  • 5 - Personnels divers - Généralités
  • NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
  • Nominations, concours, avancements, congés, affaires...
Résultat n°3

Conducteurs, nominations, frais de déplacement.
Cote
3 S 2798
 Date
1856-1858
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 1 - SERVICE DE LA NAVIGATION
  • 1 - Personnel
  • 3 - Personnels divers
  • LOIRE ET SES AFFLUENTS
  • Conducteurs, nominations, frais de déplacement.
Résultat n°4

Inspecteur principal des ports, nomination : correspondance.
Cote
3 S 9720
 Date
1882
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 4 - AFFAIRES GENERALES
  • 1 - PERSONNEL
  • Inspecteur principal des ports, nomination : correspondance.
Résultat n°5

Nominations, avancements, congés, gratifications et indemnités : états, propositions, enquêtes, correspondance.
Cote
1 S 9079
 Date
1888-1896
 Lieu - Type de document
Etat

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 3 - PERSONNEL
  • 1 - Travaux publics en général
  • 3 - Conducteurs de travaux
  • NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
  • Nominations, avancements, congés, gratifications et...
Résultat n°6

Nominations, congés, pensions, frais : notes signalétiques, correspondance.
Cote
1 S 2779
 Date
1821-1880
 Lieu - Type de document
Note signalétique

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 3 - PERSONNEL
  • 1 - Travaux publics en général
  • 3 - Conducteurs de travaux
  • NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
  • Nominations, congés, pensions, frais : notes signalétiques,...
Résultat n°7

Notes signalétiques ; congés, pensions, frais, nominations : correspondance.
Cote
1 S 2778
 Date
1813-1893
 Lieu - Type de document
Note signalétique

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 3 - PERSONNEL
  • 1 - Travaux publics en général
  • 2 - Ingénieurs
  • Notes signalétiques ; congés, pensions, frais, nominations...
Résultat n°8

Cantonniers, éclusiers, nominations, remplacements, démissions, punitions : rapports, arrêtés, correspondance.
Cote
3 S 9725
 Date
1841-1885
 Lieu
Loire (Rivière de), Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Rapport, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 4 - AFFAIRES GENERALES
  • 1 - PERSONNEL
  • LOIRE ET CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • Cantonniers, éclusiers, nominations, remplacements,...
Résultat n°9

Nominations ; objets divers.
Cote
1 S 8231
 Date
1884-1921
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 3 - PERSONNEL
  • 2 - Service de la voirie
  • 2 - Cantonniers
  • NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
  • Nominations ; objets divers.
Résultat n°10

Réorganisation des postes, nominations, démissions.
Cote
1 S 7316
 Date
1931-1934
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 3 - PERSONNEL
  • 2 - Service de la voirie
  • 2 - Cantonniers
  • NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
  • Réorganisation des postes, nominations, démissions.
Résultat n°11

Résidence de Clamecy, poste d'inspecteur de la Navigation, demande de nomination.
Cote
3 S 6138
 Date
1807
 Lieu
Clamecy
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 1 - SERVICE DE LA NAVIGATION
  • 1 - Personnel
  • 3 - Personnels divers
  • Résidence de Clamecy, poste d'inspecteur de la Navigation,...
Résultat n°12

Nominations, démissions, mises à la retraite.
Cote
1 S 4910
 Date
1850-1935
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 3 - PERSONNEL
  • 2 - Service de la voirie
  • 2 - Cantonniers
  • NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
  • Nominations, démissions, mises à la retraite.
Résultat n°13

Chemins de grande et moyenne communication, nominations : correspondance, propositions, relevés des bulletins individuels de condamnation, certificats de non condamnation, certificats militaires, arrêtés : (1875-1879) ; révocation : rapport, arrêté (1875).
Cote
1 S 10804
 Date
1875-1879
 Lieu - Type de document
Arrêté, Certificat de non condamnation, Relevé de bulletins individuels, Certificat militaire, Rapport

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 3 - PERSONNEL
  • 2 - Service de la voirie
  • 2 - Cantonniers
  • NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
  • Chemins de grande et moyenne communication, nominations...
Résultat n°14

Nominations, recrutement, affaires diverses : correspondance.
Cote
3 S 8611
 Date
1824-1840
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 1 - Personnel
  • 2 - Conducteurs
  • Nominations, recrutement, affaires diverses : correspondance.
Résultat n°15

Commission interdépartementale de pêche des Conseils Généraux du Bassin de la Loire, nomination d'un membre : correspondance.
Cote
3 S 9163
 Date
1914
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • 1 - Pêche fluviale
  • 6 - Objets divers
  • Commission interdépartementale de pêche des Conseils...
Résultat n°16

Fonctionnaires : (1790-An VIII) - Serments (commissaires de police...) ; - Indemnités, pétitions, gages, réclamations, appointements ; - Commissaires, traitements ; - Frais de commission ; - Demandes d'emploi ; - Fonctionnaires publics, traitements : tableau général (Clamecy An IV).
Cote
1 L 151
 Date
1790-an VIII
 Lieu
Clamecy
 Type de document
Tableau

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
  • 2 - Personnels
  • Fonctionnaires : (1790-An VIII) - Serments (commissaires...
Résultat n°17

Demandes d'emplois, nominations, mutations, maladies, plaintes, conseil de discipline, mesures disciplinaires.
Cote
1 S 7367
 Date
1919-1937
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 3 - PERSONNEL
  • 2 - Service de la voirie
  • 2 - Cantonniers
  • NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
  • Demandes d'emplois, nominations, mutations, maladies,...
Résultat n°18

Nominations, propositions d'avancement, enquêtes.
Cote
1 S 8225
 Date
1888-1907
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 3 - PERSONNEL
  • 1 - Travaux publics en général
  • 5 - Personnels divers - Généralités
  • NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
  • Nominations, propositions d'avancement, enquêtes.
Résultat n°19

Cantonniers, éclusiers, nominations, propositions d'avancement, révision des salaires : arrêtés, rapports, correspondance.
Cote
3 S 8920
 Date
1904-1929
 Lieu - Type de document
Rapport, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 1 - Personnel
  • 8 - Personnels divers
  • Cantonniers, éclusiers, nominations, propositions d'avancement,...
Résultat n°20

Nominations, révocations, indemnités.
Cote
5 S 7885
 Date
1846-1895
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 3 - CHEMIN DE FER DU CENTRE
  • 2 - Affaires générales
  • 1 - Personnel
  • Nominations, révocations, indemnités.
Résultat n°21

Subistances et approvisionnements : (1792-An VII) - Magasins civils établis dans le Département ; - Garde-magasins : nomination, pétitions, frais divers ; - Grains versés, états décadaires ; - Opérations diverses.
Cote
1 L 223
 Date
1792-an VII
 Lieu - Type de document
Etat (décadaire)

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 6 - SUBSISTANCES - AGRICULTURE - EPIZOOTIES - VETERINAIRES...
  • 2 - Subsistance - Foires et marchés
  • Subistances et approvisionnements : (1792-An VII) -...
Résultat n°22

Revendications : correspondance, rapports de l'agent-voyer ; pension : correspondance, rapport de l'ingénieur en chef ; Caisse nationale des retraites pour la vieillesse, nomination d'un régisseur intermédiaire, versement des retenues opérées sur les salaires : arrêté.
Cote
1 S 11241
 Date
1918-1931
 Lieu - Type de document
Rapport, Arrêté

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 3 - PERSONNEL
  • 2 - Service de la voirie
  • 2 - Cantonniers
  • AFFAIRES DIVERSES
  • Revendications : correspondance, rapports de l'agent-voyer...
Résultat n°23

Nominations : rapports, correspondance.
Cote
3 S 8963
 Date
1896-1900
 Lieu - Type de document
Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 1 - Personnel
  • 3 - Eclusiers
  • Nominations : rapports, correspondance.
Résultat n°24

Administration ; membres, nomination ; activités : instructions, correspondance, extraits des délibérations (An II).
Cote
12 L 29
 Date
an II
 Lieu
Varzy (Comité révolutionnaire de)
 Type de document
Délibération, Instruction, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 12 L - COMITES REVOLUTIONNAIRES
  • 12 L 27-30 - COMITE DE VARZY
  • Administration ; membres, nomination ; activités :...
Résultat n°25

Nomination par René Paul Léon GRANGIER DE LA MARINIERE, Conseiller de Préfecture de la Seine-Inférieure, demeurant à Rouen, de Pierre TRANCHANT, ancien garde-champêtre d'Annay, demeurant à la Celle-sur-Loire, en tant que garde de ses propriétés forestières situées dans la Nièvre : acte notarié (enregistré à Cosne-sur-Loire le 18 avril 1891). .
Cote
1 J 494/80
 Date- Lieu
La Celle-sur-Loire, Annay
 Type de document
Acte notarié

  • Contexte : Fonds de la fanfare d'Arquian - Archives de la famille...

  • FANFARE D'ARQUIAN - ARCHIVES DE LA FAMILLE PERROT
  • 2 - ARCHIVES FAMILIALES
  • 2 - FAMILLES ALLIEES
  • 4 - FAMILLE TRANCHANT
  • 2 - Pierre TRANCHANT, fils de Pierre Pélerin TRANCHANT,...
  • Nomination par René Paul Léon GRANGIER DE LA MARINIERE,...
Résultat n°26

Employés secondaires, nominations : correspondance, arrêtés.
Cote
1 S 11238
 Date
1930-1939
 Lieu - Type de document
Arrêté

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 3 - PERSONNEL
  • 2 - Service de la voirie
  • 4 - Voirie : personnels divers
  • SERVICE VICINAL
  • Employés secondaires, nominations : correspondance,...
Résultat n°27

Nominations, remplacements.
Cote
1 S 9721
 Date
1868-1884
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 3 - PERSONNEL
  • 1 - Travaux publics en général
  • 2 - Ingénieurs
  • NOMINATIONS
  • Nominations, remplacements.
Résultat n°28

Chemins de grande et moyenne communication, nominations : correspondance, propositions, rapports, certificats de bonne vie et moeurs, arrêtés.
Cote
1 S 10836
 Date
1854-1858
 Lieu - Type de document
Rapport, Arrêté, Certificat de bonne vie et moeurs

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 3 - PERSONNEL
  • 2 - Service de la voirie
  • 2 - Cantonniers
  • NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
  • Chemins de grande et moyenne communication, nominations...
Résultat n°29

1 S 8356
Cote
1 S 8356
 Date
1918-1919
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 3 - PERSONNEL
  • 2 - Service de la voirie
  • 1 - Agents-voyers
  • NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
  • 1 S 8356
Résultat n°30

Ingénieurs, nominations ; insuffisance du nombre d'ingénieurs : correspondance.
Cote
1 S 11304
 Date
1819-1827
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 3 - PERSONNEL
  • 1 - Travaux publics en général
  • 2 - Ingénieurs
  • NOMINATIONS
  • Ingénieurs, nominations ; insuffisance du nombre d'ingénieurs...
Résultat n°31

Nominations diverses.
Cote
5 S 8042
 Date
1881-1884
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Chemins de fer

  • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
  • 4 - Personnel
  • NOMINATIONS
  • Nominations diverses.
Résultat n°32

Situation, amélioration : instructions (1899), correspondance ; régisseur, nomination : arrêté (1900).
Cote
1 S 10695
 Date
1899-1900
 Lieu - Type de document
Instruction, Arrêté

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 3 - PERSONNEL
  • 2 - Service de la voirie
  • 2 - Cantonniers
  • AFFAIRES DIVERSES
  • Situation, amélioration : instructions (1899), correspondance...
Résultat n°33

Mutations, avancements, démissions, mises à la retraite, nominations.
Cote
1 S 7364
 Date
1931-1937
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 3 - PERSONNEL
  • 2 - Service de la voirie
  • 2 - Cantonniers
  • NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
  • Mutations, avancements, démissions, mises à la retraite,...
Résultat n°34

Personnel communal, nominations, traitements : (s. d.) - Gardes des bois communaux ; - Gardes champêtres ; - Gardes messiers (moissons).
Cote
1 L 154
 Date
Sans date
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
  • 2 - Personnels
  • Personnel communal, nominations, traitements : (s....
Résultat n°35

Nominations.
Cote
1 S 2768
 Date
1809-1893
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 3 - PERSONNEL
  • 2 - Service de la voirie
  • 2 - Cantonniers
  • NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
  • Nominations.
Résultat n°36

Nominations, assermentation.
Cote
3 S 7318
 Date
1923-1930
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 1 - Personnel
  • 4 - Eclusiers
  • 1 - Eclusiers : nominations
  • Nominations, assermentation.
Résultat n°37

Nominations, avancements, démissions, mutations....
Cote
1 S 4354
 Date
1918-1931
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 3 - PERSONNEL
  • 2 - Service de la voirie
  • 1 - Agents-voyers
  • NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
  • Nominations, avancements, démissions, mutations....
Résultat n°38

Inspecteurs et ingénieurs divisionnaires, nominations, serments, avancements, demandes de congés.
Cote
1 S 4017
 Date
1829-1853
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 3 - PERSONNEL
  • 1 - Travaux publics en général
  • 5 - Personnels divers - Généralités
  • NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
  • Inspecteurs et ingénieurs divisionnaires, nominations,...
Résultat n°39

Chemins de grande et moyenne communication, nominations : correspondance, propositions, rapports, arrêtés, bulletins de renseignements.
Cote
1 S 10809
 Date
1869-1875
 Lieu - Type de document
Rapport, Bulletin de renseignement, Arrêté

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 3 - PERSONNEL
  • 2 - Service de la voirie
  • 2 - Cantonniers
  • NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
  • Chemins de grande et moyenne communication, nominations...
Résultat n°40

Service vicinal, ingénieurs, nominations, traitements : arrêtés.
Cote
1 S 11240
 Date
1928-1939
 Lieu - Type de document
Arrêté

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 3 - PERSONNEL
  • 1 - Travaux publics en général
  • 2 - Ingénieurs
  • NOMINATIONS
  • Service vicinal, ingénieurs, nominations, traitements...