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71 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Municipalités, classement alphabétique des communes, de Alligny à Cosne : (1790-An IV) - Assemblées générales ; - Elections ; - Démissions ; - Nominations ; - Révocations ; - Maires ; - Officiers municipaux ; - Agents nationaux ; - Correspondance générale.

Date

1790-an IV

Cote

1 L 181

Résultat n°2

Nominations, concours, avancements, congés, affaires diverses.

Date

1908-1932

Cote

1 S 2509

Résultat n°3

Conducteurs, nominations, frais de déplacement.

Date

1856-1858

Cote

3 S 2798

Résultat n°4

Inspecteur principal des ports, nomination : correspondance.

Date

1882

Cote

3 S 9720

Résultat n°5

Nominations, avancements, congés, gratifications et indemnités : états, propositions, enquêtes, correspondance.

Date

1888-1896

Cote

1 S 9079

Résultat n°6

Nominations, congés, pensions, frais : notes signalétiques, correspondance.

Date

1821-1880

Cote

1 S 2779

Résultat n°7

Notes signalétiques ; congés, pensions, frais, nominations : correspondance.

Date

1813-1893

Cote

1 S 2778

Résultat n°8

Cantonniers, éclusiers, nominations, remplacements, démissions, punitions : rapports, arrêtés, correspondance.

Date

1841-1885

Cote

3 S 9725

Résultat n°9

Nominations ; objets divers.

Date

1884-1921

Cote

1 S 8231

Résultat n°10

Réorganisation des postes, nominations, démissions.

Date

1931-1934

Cote

1 S 7316

Résultat n°11

Résidence de Clamecy, poste d'inspecteur de la Navigation, demande de nomination.

Date

1807

Cote

3 S 6138

Résultat n°12

Nominations, démissions, mises à la retraite.

Date

1850-1935

Cote

1 S 4910

Résultat n°13

Chemins de grande et moyenne communication, nominations : correspondance, propositions, relevés des bulletins individuels de condamnation, certificats de non condamnation, certificats militaires, arrêtés : (1875-1879) ; révocation : rapport, arrêté (1875).

Date

1875-1879

Cote

1 S 10804

Résultat n°14

Nominations, recrutement, affaires diverses : correspondance.

Date

1824-1840

Cote

3 S 8611

Résultat n°15

Commission interdépartementale de pêche des Conseils Généraux du Bassin de la Loire, nomination d'un membre : correspondance.

Date

1914

Cote

3 S 9163

Résultat n°16

Fonctionnaires : (1790-An VIII) - Serments (commissaires de police...) ; - Indemnités, pétitions, gages, réclamations, appointements ; - Commissaires, traitements ; - Frais de commission ; - Demandes d'emploi ; - Fonctionnaires publics, traitements : tableau général (Clamecy An IV).

Date

1790-an VIII

Cote

1 L 151

Résultat n°17

Demandes d'emplois, nominations, mutations, maladies, plaintes, conseil de discipline, mesures disciplinaires.

Date

1919-1937

Cote

1 S 7367

Résultat n°18

Nominations, propositions d'avancement, enquêtes.

Date

1888-1907

Cote

1 S 8225

Résultat n°19

Cantonniers, éclusiers, nominations, propositions d'avancement, révision des salaires : arrêtés, rapports, correspondance.

Date

1904-1929

Cote

3 S 8920

Résultat n°20

Nominations, révocations, indemnités.

Date

1846-1895

Cote

5 S 7885

Résultat n°21

Subistances et approvisionnements : (1792-An VII) - Magasins civils établis dans le Département ; - Garde-magasins : nomination, pétitions, frais divers ; - Grains versés, états décadaires ; - Opérations diverses.

Date

1792-an VII

Cote

1 L 223

Résultat n°22

Revendications : correspondance, rapports de l'agent-voyer ; pension : correspondance, rapport de l'ingénieur en chef ; Caisse nationale des retraites pour la vieillesse, nomination d'un régisseur intermédiaire, versement des retenues opérées sur les salaires : arrêté.

Date

1918-1931

Cote

1 S 11241

Résultat n°23

Nominations : rapports, correspondance.

Date

1896-1900

Cote

3 S 8963

Résultat n°24

Administration ; membres, nomination ; activités : instructions, correspondance, extraits des délibérations (An II).

Date

an II

Cote

12 L 29

Résultat n°25

Nomination par René Paul Léon GRANGIER DE LA MARINIERE, Conseiller de Préfecture de la Seine-Inférieure, demeurant à Rouen, de Pierre TRANCHANT, ancien garde-champêtre d'Annay, demeurant à la Celle-sur-Loire, en tant que garde de ses propriétés forestières situées dans la Nièvre : acte notarié (enregistré à Cosne-sur-Loire le 18 avril 1891). .

Date

-

Cote

1 J 494/80

Résultat n°26

Employés secondaires, nominations : correspondance, arrêtés.

Date

1930-1939

Cote

1 S 11238

Résultat n°27

Nominations, remplacements.

Date

1868-1884

Cote

1 S 9721

Résultat n°28

Chemins de grande et moyenne communication, nominations : correspondance, propositions, rapports, certificats de bonne vie et moeurs, arrêtés.

Date

1854-1858

Cote

1 S 10836

Résultat n°29

1 S 8356

Date

1918-1919

Cote

1 S 8356

Résultat n°30

Ingénieurs, nominations ; insuffisance du nombre d'ingénieurs : correspondance.

Date

1819-1827

Cote

1 S 11304

Résultat n°31

Nominations diverses.

Date

1881-1884

Cote

5 S 8042

Résultat n°32

Situation, amélioration : instructions (1899), correspondance ; régisseur, nomination : arrêté (1900).

Date

1899-1900

Cote

1 S 10695

Résultat n°33

Mutations, avancements, démissions, mises à la retraite, nominations.

Date

1931-1937

Cote

1 S 7364

Résultat n°34

Personnel communal, nominations, traitements : (s. d.) - Gardes des bois communaux ; - Gardes champêtres ; - Gardes messiers (moissons).

Date

Sans date

Cote

1 L 154

Résultat n°35

Nominations.

Date

1809-1893

Cote

1 S 2768

Résultat n°36

Nominations, assermentation.

Date

1923-1930

Cote

3 S 7318

Résultat n°37

Nominations, avancements, démissions, mutations....

Date

1918-1931

Cote

1 S 4354

Résultat n°38

Inspecteurs et ingénieurs divisionnaires, nominations, serments, avancements, demandes de congés.

Date

1829-1853

Cote

1 S 4017

Résultat n°39

Chemins de grande et moyenne communication, nominations : correspondance, propositions, rapports, arrêtés, bulletins de renseignements.

Date

1869-1875

Cote

1 S 10809

Résultat n°40

Service vicinal, ingénieurs, nominations, traitements : arrêtés.

Date

1928-1939

Cote

1 S 11240