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- Affaires diverses, documents non datés : (An IV) ; - Contributions : états, correspondance (An IV-An VIII) ; - Plainte contre le Président de la Municipalité de Lormes : (An VIII).

11 L 34

an IV-an VIII

Lormes (Canton de)

Etat, Correspondance

Municipalité, administration municipale de canton, délibérations : registre (25 nivôse An III-25 vendémiaire An VI) (lacune 25 nivôse An III-8 prairial An III).

11 L 51

an III-an VI

Pougues (Canton de)

Registre, Délibération

Municipalité, délibérations : registre1) (17 brumaire An IV-3 messidor An IV) 2) (25 messidor An IV-24 vendémiaire An VI) 3) (25 brumaire An VI-9 vendémiaire An VII) 4) (21 vendémiaire An VII-1er vendémiaire An VIII).

11 L 2

1791-an VIII

Aunay (Canton d')

Registre, Délibération

Canton de SAINT-REVERIEN : (1790).

5 L 23

1790

Corbigny (District de), Saint-Révérien (Canton de)

Registre, Sommaire

Municipalités, classement alphabétique des communes, de Alligny à Cosne : (1790-An IV) - Assemblées générales ; - Elections ; - Démissions ; - Nominations ; - Révocations ; - Maires ; - Officiers municipaux ; - Agents nationaux ; - Correspondance générale.

1 L 181

1790-an IV

Correspondance

Administration municipale, délibérations : registre (24 brumaire An IV-5e SC An V) (la suite se trouve à la mairie).

11 L 7

an IV-an V

Charité (Canton de La)

Délibération, Registre

Affaires municipales : - Biens et usages communaux ; - Finances locales ; - Charges locales : états. Commune de Corbigny : - Horloge, démolition ; - Tours, fossés, fortifications, vente ; - Reçus divers ; - Fermages, adjudications.

5 L 54

1790

Corbigny (District de), Corbigny

Etat, Reçu

Administrations municipales de cantons, classement par canton : (An IV-An VIII) - Formations ; - Agents et adjoints, élection ; - Démissions ; - Renouvellements ; - Dénonciations (de ces administrations) ; - Organisation générale ; - Serments.

1 L 185

an IV-an VIII

Organisation territoriale : - Circonscriptions et municipalités, formation, inscription des avis du Directoire du District : registre (22 avril 1791).

10 L 3

Saint-Pierre-le-Moûtier (District de)

Avis, Registre

- District, Administration, correspondance avec les municipalités : registre (27 ventôse An III-10 brumaire An IV) - Au verso Château-Chinon, Administration du canton : correspondance (An V-An VII) - avec les ministres ; - avec le Département ; - avec les commissaires de de guerre ; - avec les Administrations des cantons ; - avec les communes (du canton) ; - avec les administrés.

3 L 12

an III-an VII

Château-Chinon (District de)

Correspondance, Registre

Districts de Clamecy et de Corbigny, classement par canton, élection des municipalités : (1790) - Procès-verbaux d'élection ; - Listes des citoyens actifs (parfois en annexe) ; - Formation du Département : correspondance avec les commissaires du Roi ; - Plaintes, contestations, invalidations (Guipy).

1 L 178

1790

Clamecy (District de), Corbigny (District de), Guipy

Liste, Procès-verbal, Correspondance

Contributions indirectes, droits : instructions centrales, départementales- Timbre ; - Enregistrement ; - Tabac ; - Papier timbré, inventaire : procès-verbal.

11 L 3-13

an IV-an VII

Beaumont-la-Ferrière (Canton de)

Instruction, Procès-verbal (d'inventaire)

Canton de LORMES : (1790).

5 L 21

1790

Corbigny (District de), Lormes (Canton de)

Registre, Sommaire

- Contributions ; - Impositions de 1790 ; - Recouvrements : états divers ; - Droits d'aide, régie : (1788-1790) ; - Charges locales ; - Municipalités, étendue de la population, imposition : tableau (1790).

9 L 55

Nevers (District de)

Etat, Tableau

Trésor public, finances, lettres : registre (An II-An III) - Correspondance avec la Trésorerie Nationale) ; - Lettres-circulaires adressées aux municipalités : copies ; - Correspondance avec la Commission du commerce et des approvisionnements ; - Correspondance avec la Commission des transports militaires, postes ; - Correspondance avec le Comité de Salut Public.

5 L 55

an II-an III

Corbigny (District de)

Registre, Correspondance, Lettre

Département, districts, municipalités : correspondance (15 nivôse an II-10 messidor An II).

7 L 13

Decize (District de)

Registre, Correspondance

Police générale : - Surveillance politique, surveillance pénale : instructions et arrêtés de l'Administration départementale et du Ministre de la Police ; - Notaires, nomination, surveillance : instructions, correspondance.

11 L 3-7

an IV-an VII

Beaumont-la-Ferrière (Canton de)

Instruction, Arrêté, Correspondance

Municipalités : (1790-1793) Noms, changement : (1793) ; Etat : correspondance (An II) ; Limites ; Commissaires : correspondance. - Assarts- Bazoches- Beaulieu- Brassy- Chalaux- Chaumont- Corbigny- Dirol- Dun-les-Places- Germenay- Hubans (Clamecy) - Marré et Coux- Marigny- Mhère- Michaugues- Moissy-Moulinot- Montreuillon (Château-Chinon) - Moraches- Moussy- Neuffontaines- Neuilly- Pazy- Quarré-les-Tombes (Yonne) - Ruages- Saint-Aubin- Saint-André-en-Morvan- Saint-Martin- Saint-Révérien- Vauclaix.

5 L 69

1790-an II

Corbigny (District de), Assarts, Bazoches, Beaulieu, Brassy, Chalaux, Chaumont, Corbigny, Dirol, Dun-les-Places, Germenay, Huban, Marré, Coux, Marigny, Mhère, Michaugues, Moissy-Moulinot, Montreuillon, Moraches, Moussy, Neuffontaines, Neuilly, Quarré-les-Tombes, Ruages, Saint-Aubin-des-Chaumes, Saint-André-en-Morvan, Saint-Révérien, Vauclaix

Correspondance, Etat

Circulaires envoyées aux municipalités : registre (4 floréal An II-13 brumaire An IV), envoyées à l'Administration cantonale : (29 bumaire An IV-18 floréal An VIII).

5 L 31

an II-an VIII

Corbigny (District de)

Registre, Correspondance, Circulaire

Affaires économiques, subsistances : - Grains, réquisitions, vente : arrêtés, instructions de l'Administration départementale, correspondance (An IV-An V) ; - Subsistances, grains, bois, chandelles, autres produits, recensement, fixation des prix : instructions de l'Administration départementale (An IV-an VII) ; - Or, argent, marchands, recensement : instruction de l'Administration départementale (An VII).

11 L 3-14

an IV-an VII

Beaumont-la-Ferrière (Canton de)

Instruction, Arrêté, Correspondance

Instruction publique : - Instruction primaire, situation, organisation : arrêtés de l'Administration départementale, arrêtés du Directoire exécutif, correspondance (An IV-An VI) ; - Ecole polytechnique, concours d'admission : avis (An V) ; - Ecole centrale de la Nièvre, cours : programmes (An VI).

11 L 3-17

an IV-an VI

Beaumont-la-Ferrière (Canton de), Nièvre (Ecole centrale de la)

Arrêté, Correspondance, Avis

Affaires communales : - Charges locales ; - Octroi ; - Affaires diverses.

6 L 27

Sans date

Cosne (District de)

- Epizootie, lutte : instruction, arrêté de l'Administration départementale (An V-An VI) ; - Animaux nuisibles, loups, taupes, chenilles, destruction : instructions, arrêtés de l'Administration départementale, lettre du Ministre de l'Intérieur (An V-An VII).

11 L 3-22

an V-an VII

Beaumont-la-Ferrière (Canton de)

Instruction, Arrêté, Lettre

Calendrier républicain, sonnerie des cloches, application : instructions, arrêté de l'Administration départementale, circulaires du Ministre de l'Intérieur.

11 L 3-19

an VI-an VII

Beaumont-la-Ferrière (Canton de)

Instruction, Arrêté, Circulaire

Lois, inscription : registres- (22 prairial an II-12 floréal an IV) ; - (21 floréal An VI-15 nivôse An VIII). Administration municipale, délibérations : 5 registres (16 nivôse An IV-5 vendémiaire An VIII) (à la mairie jusqu'en nivôse An IV).

11 L 4-1

an II-an VIII

Cercy-la-Tour (Canton de)

Loi, Registre, Délibération

Biens indivis, partage, jouissance : instructions, arrêtés de l'Administration départementale ; "Communauté de Sichamps : pétition (An IV-An VII) ; Bois communaux, réquisition, réglementation : arrêtés des Administrations centrale et départementale, correspondance (An V-An VI).

11 L 3-18

an IV-an VII

Beaumont-la-Ferrière (Canton de), Sichamps (Communauté de)

Instruction, Arrêté, Pétition, Correspondance

Administration générale, comptabilité municipale : - Administration départementale : instructions ; - Circulaire ministérielle ; - Archives, mobilier, dépôt : instructions ; - Correspondance administrative : circulaires du Ministre de l'intérieur, instructions de l'Administration départementale.

11 L 3-2

an IV-an VII

Beaumont-la-Ferrière (Canton de)

Instruction, Circulaire, Correspondance

Assistance aux indigents, aux orphelins : instructions de l'Administration départementale.

11 L 3-23

an IV-an VI

Beaumont-la-Ferrière (Canton de)

Instruction

Districts de La Charité et de Château-Chinon, classement par canton, élection des municipalités : (1790) - Procès-verbaux d'élection ; - Listes des citoyens actifs (parfois en annexe) ; - Formation du Département : correspondance avec les commissaires du Roi ; - Plaintes, contestations, invalidations (Aunay).

1 L 177

1790

Charité (District de La), Château-Chinon (District de), Aunay

Liste, Procès-verbal, Correspondance

Elections : - Assemblées primaires, assemblées électorales, organisation, inscription civique, convocation : circulaires du Ministre de l'Intérieur, instructions, arrêtés de l'Administration départementale, compte-rendu municipal.

11 L 3-4

an V-an VII

Beaumont-la-Ferrière (Canton de)

Circulaire, Instruction, Arrêté, Compte-rendu

- Correspondance : 5 registres (15 frimaire An IV-19 brumaire An VIII) ; - Passeports : registre (1er pluviôse An IV-10 fructidor An X) ; - Pétitions : registre (25 frimaire An IV-3 messidor An V) ; - Mandats : registre (25 nivôse An IV-12 janvier 1811).

11 L 4-2

an IV-1811

Cercy-la-Tour (Canton de)

Correspondance, Registre, Passeport, Pétition, Mandat

Mines, fabriques, manufactures, statistiques : instructions des Administrations centrale, départementale.

11 L 3-15

an IV-an VII

Beaumont-la-Ferrière (Canton de)

Instruction

Districts de Cosne, Decize et Moulins-Engilbert, classement par canton, élection des municipalités : (1790) - Procès-verbaux d'élection ; - Listes des citoyens actifs (parfois en annexe) ; - Formation du Département : correspondance avec les commissaires du Roi ; - Plaintes, contestations, invalidations.

1 L 179

1790

Cosne (District de), Decize (District de), Moulins-Engilbert (District de)

Liste, Procès-verbal, Correspondance

Municipalité cantonale, administration, délibérations : 5 registres (incomplet ?) - (25 brumaire An IV-24 frimaire An IV) ; - (2 nivôse An IV-18 germinal An VI). Notes, arrêtés : registre (25 floréal An VI-25 frimaire An VII).

11 L 14

an IV-an VII

Châtillon-en-Bazois (Canton de)

Registre, Délibération, Note, Arrêté

- Insurrection de 1790 ; - Ville, don patriotique refusé : (1791) ; -"Véritables amis du Roi", coalition : (1792) ; - Suspects : (1792) ; - Suspect, pétition ; - Decize, municipalités, élection : (1792) ; - Château de la Cave, police, vente domiciliaire : (1793) ; - La Nocle, troubles : (1793) ; - Armes, réquisitions : (1793) ; - Armée Révolutionnaire, contributions exigées, exactions : (1793-An III) ; - Terroristes : (An III) ; - Certificat de civisme : (s. d.) ; - Epizootie ; - Administration, frais, salaires, dépenses ; - Contributions, recettes ; - Coupes de bois ; - Bois nationaux ; - Haute Cour : jugement ; scellés, levée.

7 L 18

1790-an III

Decize (District de), Decize, Cave (Château de La), Nocle (La)

Certificat (de civisme), Jugement

Administration municipale, délibérations : 2 registres- (8 frimaire An IV-25 brumaire An VII) ; - (30 vendémiaire An VII-messidor An VIII).

11 L 5

an IV-an VIII

Cervon (Canton de)

Délibération, Registre

Affaires économiques, biens nationaux : - Instructions, arrêtés divers : (An IV-An VII) ; - Biens invendus : instructions de l'Administration départementale (An IV-An VI) ; - Biens d'émigrés, mise sous séquestre, vente : instructions, arrêtés de l'Administration départementale (An IV-An VII) ; - Experts, estimation, nomination : instructions, arrêtés de l'Administration départementale (An V-An VII).

11 L 3-16

an IV-an VII

Beaumont-la-Ferrière (Canton de)

Instruction, Arrêté

Statistique : - Animaux, recensement : instruction de l'Administration départementale (An IV) ; - Population, bestiaux, dénombrement : tableau (s. d.).

11 L 3-6

an IV

Beaumont-la-Ferrière (Canton de)

Instruction, Tableau

Etat civil, tenue : - Administration départementale : instructions ; - Ministre de l'Intérieur, Ministre de la Justice : circulaires.

11 L 3-3

an IV-an VII

Beaumont-la-Ferrière (Canton de)

Circulaire, Instruction

Municipalité, administration municipale de canton, délibérations : registre (30 vendémiaire An VI-17 prairial An VIII).

11 L 52

an VI-an VIII

Pougues (Canton de)

Registre, Délibération

Canton de CORBIGNY : (1790-1792).

5 L 20

1790-1792

Corbigny (District de), Corbigny (Canton de)

Registre, Sommaire

Municipalités, classement alphabétique des communes, de Planchez à Villapourçon : (1790-An IV) - Assemblées générales ; - Elections ; - Démissions ; - Nominations ; - Révocations ; - Maires ; - Officiers municipaux ; - Agents nationaux ; - Correspondance générale.

1 L 183

1790-an IV

Correspondance

Municipalités, classement alphabétique des communes, de Crux à Pazy : (1790-An IV) - Assemblées générales ; - Elections ; - Démissions ; - Nominations ; - Révocations ; - Maires ; - Officiers municipaux ; - Agents nationaux ; - Correspondance générale.

1 L 182

1790-an IV

Correspondance

Administration centrale, ministres, cantons et municipalités, correspondance du District : registre (18 septembre 1793-Sans culottides An IV).

3 L 10

1793-an IV

Château-Chinon (District de)

Correspondance, Registre

Administration militaire : - Troupes, organisation, mouvement : instructions ministérielles, instructions départementales (An IV-An VI) ; - Déserteurs, surveillance, arrestation : instructions centrales, instructions départementales, correspondance, procès-verbaux de la Municipalité (An IV-An VII) ; - Militaires, familles de militaires, soldes, pensions : état nominatif des pensionnés de Saint-Aubin (An IV), instructions du Ministre de la Guerre, instructions de l'Administration départementale, mandement (An IV-An VII) ; - Prisonniers de guerre : instructions des autorités militaires (An IV-An V) ; - Passeports, congés : instructions (An V-An VII) ; - Garde Nationale : instructions ministérielles, instructions départementales (An V-An VII).

11 L 3-11

an IV-an VII

Beaumont-la-Ferrière (Canton de), Saint-Aubin-les-Forges

Instruction, Procès-verbal (de la Municipalité), Etat, Correspondance, Mandement

Fêtes officielles, célébration : instructions, arrêtés de l'Administration départementale, circulaires du Ministre de l'Intérieur.

11 L 3-20

an IV-an VII

Beaumont-la-Ferrière (Canton de)

Instruction, Arrêté, Circulaire

Canton de MONCEAUX-LE-COMTE : (1790).

5 L 22

1790

Corbigny (District de), Monceaux-le-Comte (Canton de)

Registre, Sommaire

Affaires militaires, : conscription, organisation : (An V-An VII) - loi ; - Ministre de la Guerre : instructions ; - Administration départementale : instructions, arrêtés ; - Conscrits, enrôlements, exemptions : tableau général (An V), tableau de répartition (s. d.), registre, états nominatifs (An VII).

11 L 3-9

an V-an VII

Beaumont-la-Ferrière (Canton de)

Instruction, Arrêté, Tableau, Etat, Registre, Loi

Instructions centrales et départementales : - Incendies, inondations, protection ; - Navigation, réglementation.

11 L 3-21

an V-an VI

Beaumont-la-Ferrière (Canton de)

Instruction

Canton de CERVON : (1790-1792).

5 L 19

1790-1792

Corbigny (District de), Cervon (Canton de)

Registre, Sommaire

- Administration municipale, délibérations : registres (5 prairial An V-8 messidor An VII) (le registre précédent se trouve à la mairie) - Correspondance générale reçue : (An IV-An VIII).

11 L 6

an IV-an VIII

Champlemy (Canton de)

Délibération, Registre, Correspondance

Cultes : - Métaux précieux, réquisition : instruction de l'Administration départementale (An IV) ; - Prêtres, surveillance : instructions, arrêtés de l'Admnistration départementale(An IV-An VI).

11 L 3-8

an IV-an VI

Beaumont-la-Ferrière (Canton de)

Instruction, Arrêté

- Administration municipale, délibérations : registre, puis municipalité (1er frimaire an IV-1814).

11 L 13

Châteauneuf-Val-de-Bargis (Canton de)

Registre, Délibération

Affaires militaires, ravitaillement des armées : (An III-An VII) - Fourrages, réquisitions : instructions et arrêtés de l'Administration départementale, circulaires du Ministre de la Guerre (An III-An VII) ; - Salpêtre, fabrication : instruction de l'Administration départementale ; - Bois, cendres, poudres, réquisitions : instructions de l'Administration départementale, lettre du Ministre de la Police (An IV-An VII) ; - Chevaux, réquisitions, ventes : instructions de l'Administration départementale, procès-verbaux de la Municipalité (An IV-An VII) ; - Fournitures militaires, transport : instructions de l'Administration départementale (An VI-An VII).

11 L 3-10

an III-an VII

Beaumont-la-Ferrière (Canton de)

Instruction, Arrêté, Lettre, Circulaire, Procès-verbal (de la Municipalité)

Affaires communales, administration municipale, finances, adjudications, contentieux.

5 L 59

Sans date

Corbigny (District de)

Personnel municipal : - Gardes-forestiers, traitement : instruction et arrêté des Administration départementale et centrale : (An V) ; - Nicolas Chaillou (commissaire), démission : correspondance (An VII).

11 L 3-5

an V-an VII

Beaumont-la-Ferrière (Canton de)

Instruction, Arrêté, Correspondance

Affaires politiques générales : - Directoire exécutif, adresses, proclamations : (An IV-An VII) ; - Administration départementale, proclamations : instructions, arrêtés (An IV-An VII) ; - Canton de Beaumont, citoyens, adresses (s. d.).

11 L 3-1

an IV-an VII

Beaumont-la-Ferrière (Canton de)

Instruction, Arrêté

Districts de Nevers et Saint-Pierre-le-Moutier, classement par canton, élection des municipalités : (1790) - Procès-verbaux d'élection ; - Listes des citoyens actifs (parfois en annexe) ; - Formation du Département : correspondance avec les commissaires du Roi ; - Plaintes, contestations, invalidations (Saint-Sulpice, Guérigny).

1 L 180

1790

Nevers (District de), Saint-Pierre-le-Moûtier (District de), Saint-Sulpice, Guérigny

Liste, Procès-verbal, Correspondance

Impôts, contributions, emprunts : - Contributions directes, réglementation : instructions ministérielles, arrêtés, instructions de l'Administration départementale et municipale (An IV-An VII) ; - Emprunt forcé, réglementation : circulaire du Ministre des Finances, instructions de l'Administration départementale (An IV-An VII) ; - Saint-Aubin, contributions directes : matrice, état des mutations, mandement, correspondance (An V-An VII) ; - Patentes, réglementation, paiement : arrêté de l'Administration départementale, instructions de l'Administration centrale, quittances (An V-An VII).

11 L 3-12

an IV-an VII

Beaumont-la-Ferrière (Canton de), Saint-Aubin-les-Forges

Instruction, Arrêté, Matrice, Etat, Mandement, Correspondance, Quittance, Circulaire

Charges locales, inscription : registre.

10 L 4

1792

Saint-Pierre-le-Moûtier (District de)

Registre

Correspondance du District avec les municipalités : registre (3 floréal an II-3 messidor An II).

5 L 36

Corbigny (District de)

Registre, Correspondance

Bâtiments cultuels, vente (1), réparation, démolition : pétitions, instructions, arrêtés, délibérations, mémoires, mandats (2) : (An IV-An VI) ; (1) Ces documents concernent en particulier un contentieux entre la municipalité du Canton de Varzy et les citoyens Pierre François Tenaille-Preslie et Pierre Edme Jourdan. Une pièce concerne le presbytère de Menou. (2) Ces documents concernent en particulier les églises Saint-Pierre et Sainte-Eugénie, la chapelle Saint-Jean, le presbytère et le cimetière.

11 L 91

an IV-an VI

Varzy (Canton de), Menou, Saint-Pierre (Eglise), Sainte-Eugénie (Eglise), Saint-Jean (Chapelle)

Instruction, Pétition, Arrêté, Délibération, Mémoire, Mandat

Administration du District, correspondance reçue : (1790-An IV) - Particuliers ; - Administration du Département ; - Ministères ; - Administration municipale de Nevers ; - Autres municipalités.

9 L 36

1790-an IV

Nevers (District de), Nevers (Administration municipale de)

Correspondance