Filtrer les résultats
Nom de l'inventaire
  • 17
  • 13
  • 12
  • 4
  • 4
Afficher plus
Période
  • 5
  • 33
  • 31
Lieux
  • 57
  • 7
  • 6
  • 6
  • 5
Afficher plus
Sujets
  • 16
  • 13
  • 13
  • 13
  • 12
Afficher plus
Personnes
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Familles
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 11
Multimédias
  • 44
  • 13

  • sur 1
57 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
1843-1851.

159 medias

1843-1851.
Cote
3 Q 17/378
 Date
1843-1851
 Lieu
Montsauche
 Type de document
table

  • Contexte : Tables de successions

  • 1843-1851.
Résultat n°2

Electrification.
Cote
8 S 2197
 Date
1924-1949
 Lieu
Montsauche
 Type de document
Plan

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 1 - Electrification des communes
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • 18 - Syndicat intercommunal de Montsauche
  • Electrification.
Résultat n°3

Comptabilité.
Cote
8 S 4352
 Date
1931-1932
 Lieu
Montsauche
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 1 - Electrification des communes
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • 18 - Syndicat intercommunal de Montsauche
  • COMPTABILITE-EMPRUNTS
  • Comptabilité.
Résultat n°4
1814-1824.

85 medias

1814-1824.
Cote
3 Q 17/375
 Date
1814-1824
 Lieu
Montsauche
 Type de document
table

  • Contexte : Tables de successions

  • 1814-1824.
Résultat n°5

COUSSON Louis, entrepreneur de battage à Moulins-Engilbert (1893-1895). COUSSON Claude, marchand d'étoffes à Lanty (1869-1870). DAGUINOT Pierre, charpentier et aubergiste à Montsauche (1908-1909). DANIECK Marie, hôtelière à Saint-Honoré-les-Bains (1900). DANTELLE (1869). DECHAUX Léonard, marchand de blé à Château-Chinon (1864). DEGEN Marcel, électricien à Château-Chinon (1937-1938).
Cote
3 U 1/488
 Date
1864-1938
 Lieu
Montsauche, Château-Chinon, Lanty, Saint-Honoré-les-bains, Moulins-Engilbert
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.1 - Dossiers de faillite
  • COUSSON Louis, entrepreneur de battage à Moulins-Engilbert...
Résultat n°6

Ligne de Corbigny à Saulieu, Montsauche, Moux, terrains devant être cédés : états parcellaires, extraits ; plan parcellaire : extraits ; profil en long : extrait.
Cote
5 S 10535
 Date
1899
 Lieu
Montsauche, Moux
 Type de document
Arrêté, Bulletin, Etat, Plan, Profil

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
  • 1 - Terrains
  • AVEC PROLONGEMENT DE CORBIGNY A CHITRY-LES-MINES
  • Ligne de Corbigny à Saulieu, Montsauche, Moux, terrains...
Résultat n°7

Electrification.
Cote
8 S 2500
 Date
1931
 Lieu
Montsauche
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 1 - Electrification des communes
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • 18 - Syndicat intercommunal de Montsauche
  • Electrification.
Résultat n°8

Electrification.
Cote
8 S 2481
 Date
1928-1931
 Lieu
Montsauche
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 1 - Electrification des communes
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • 18 - Syndicat intercommunal de Montsauche
  • Electrification.
Résultat n°9
1870-1881.

170 medias

1870-1881.
Cote
3 Q 17/381
 Date
1870-1881
 Lieu
Montsauche
 Type de document
table

  • Contexte : Tables de successions

  • 1870-1881.
Résultat n°10

Cessions de terrains, indemnités : plans.
Cote
7 S 6926
 Date
1855-1860
 Lieu
Settons (Les), Montsauche
 Type de document
Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 1 - Terrains
  • MONTSAUCHE
  • Cessions de terrains, indemnités : plans.
Résultat n°11

Emprunts.
Cote
8 S 6436
 Date
1926-1946
 Lieu
Montsauche
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 1 - Electrification des communes
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • 18 - Syndicat intercommunal de Montsauche
  • COMPTABILITE-EMPRUNTS
  • Emprunts.
Résultat n°12

Alignements, fixation : correspondance, décret, délibérations du Conseil général, plan d'alignement.
Cote
2 S 11282
 Date
1871-1877
 Lieu
Montsauche
 Type de document
Décret, Délibération, Plan

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 5 - RN 77 bis DE PREMERY A SAULIEU
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • MONTSAUCHE
  • Alignements, fixation : correspondance, décret, délibérations...
Résultat n°13
1930-1934.

67 medias

1930-1934.
Cote
3 Q 17/386
 Date
1930-1934
 Lieu
Montsauche
 Type de document
table

  • Contexte : Tables de successions

  • 1930-1934.
Résultat n°14

Montreuillon : (1929-1943) ; Montsauche : (1924-1938) ; Moulins-Engilbert : (1928-1937) ; Neuvy-sur-Loire : (1924-1937).
Cote
8 S 2350
 Date
1924-1943
 Lieu
Montreuillon, Montsauche, Moulins-Engilbert, Neuvy-sur-Loire
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 1 - Electrification des communes
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • 26 - Syndicats intercommunaux divers
  • Montreuillon : (1929-1943) ; Montsauche : (1924-1938)...
Résultat n°15

Alignements, plantations, concessions de terrain, permissions de voirie.
Cote
2 S 647
 Date
1838-1897
 Lieu
Montsauche
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 5 - RN 77 bis DE PREMERY A SAULIEU
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • MONTSAUCHE
  • Alignements, plantations, concessions de terrain, permissions...
Résultat n°16

MONTSAUCHE, barrage de Nataloux (1869-1970) ; barrage Finot (1860-1865) : plan ; barrage des Frères Lafontaine (1864-1865) : plans.
Cote
7 S 6052
 Date
1860-1882
 Lieu
Montsauche, Cure (La), Nataloux (Barrage de), Finot (Barrage), Frères-Lafontaine (Barrage des)
 Type de document
Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 4 - Barrages
  • 1 - Irrigation - Réglements d'eau
  • 1 - Par cours d'eau
  • CURE (La)
  • MONTSAUCHE, barrage de Nataloux (1869-1970) ; barrage...
Résultat n°17
1904-1920.

188 medias

1904-1920.
Cote
3 Q 17/384
 Date
1904-1920
 Lieu
Montsauche
 Type de document
table

  • Contexte : Tables de successions

  • 1904-1920.
Résultat n°18

MONTSAUCHE, prise d'eau : plan.
Cote
7 S 6048
 Date
1859-1883
 Lieu
Montsauche, Cure (La)
 Type de document
Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 4 - Barrages
  • 1 - Irrigation - Réglements d'eau
  • 1 - Par cours d'eau
  • CURE (La)
  • MONTSAUCHE, prise d'eau : plan.
Résultat n°19
1860-1870.

194 medias

1860-1870.
Cote
3 Q 17/380
 Date
1860-1870
 Lieu
Montsauche
 Type de document
table

  • Contexte : Tables de successions

  • 1860-1870.
Résultat n°20

Montsauche, Montelesme, lâchures de l'été 1928, dommages, demande d'indemnité par divers propriétaires : pétition, rapport.
Cote
7 S 9253
 Date- Lieu
Settons (Les), Montsauche, Montelesme
 Type de document
Rapport, Pétition

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 2 - Dommages-Plaintes
  • LACHURES DU RESERVOIR
  • Montsauche, Montelesme, lâchures de l'été 1928, dommages,...
Résultat n°21

Montsauche, produits des francs-bords, amodiation : procès-verbaux d'adjudications, cahiers des charges, affiches, correspondance.
Cote
7 S 9121
 Date
1925-1931
 Lieu
Settons (Les), Montsauche
 Type de document
Affiche, Procès-verbal, Cahier des charges

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 8 - Francs-bords et extractions de matériaux
  • PRODUITS DIVERS
  • Montsauche, produits des francs-bords, amodiation :...
Résultat n°22
1791-1818.

37 medias

1791-1818.
Cote
3 Q 17/374
 Date
1791-1818
 Lieu
Montsauche
 Type de document
table

  • Contexte : Tables de successions

  • 1791-1818.
Résultat n°23
1920-1930.

198 medias

1920-1930.
Cote
3 Q 17/385
 Date
1920-1930
 Lieu
Montsauche
 Type de document
table

  • Contexte : Tables de successions

  • 1920-1930.
Résultat n°24

SOURD Pierre, boulanger à Château-Chinon (1914). TERRIER Maurice, hôtelier à Luzy (1912). TESTE-ANDRE Jean, horloger bijoutier à Château-Chinon (1843). THAVEAU Jean, maréchal à Lanty (1925). THEVENOT, négociant à Sémelay (1911). THIBAULT Lazare, propriétaire à Montsauche (1868). THOMAS Justin, hôtelier à Saint-Honoré-les-Bains (1874).
Cote
3 U 1/1208
 Date
1843-1925
 Lieu
Saint-Honoré-les-bains, Sémelay, Lanty, Château-Chinon, Luzy, Montsauche
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.1 - Dossiers de faillite
  • SOURD Pierre, boulanger à Château-Chinon (1914). TERRIER...
Résultat n°25

MONTCEAUX-LE-COMTE, MONTIGNY-SUR-CANNE, MONTREUILLON, MONTSAUCHE.
Cote
7 S 2304
 Date
1856-1943
 Lieu
Monceaux-le-Comte, Montigny-sur-Canne, Montreuillon, Montsauche
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 2 - Usines et moulins
  • 1 - Réglements d'eau
  • 1 - Communes concernées
  • MONTCEAUX-LE-COMTE, MONTIGNY-SUR-CANNE, MONTREUILLON,...
Résultat n°26

Gien-sur-Cure, Montsauche, Moux, chemins de ronde des Settons : plans
Cote
7 S 6925
 Date
1858-1866
 Lieu
Settons (Les), Gien-sur-Cure, Moux, Montsauche
 Type de document
Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 10 - Objets divers
  • Gien-sur-Cure, Montsauche, Moux, chemins de ronde des...
Résultat n°27

Ménestreau : (1823) ; Montreuillon : (1846) ; Montsauche : (1816-1828) ; Moulins-Engilbert : (1836-1868) ; Myennes : (An XI).
Cote
8 S 4238
 Date
an XI-1868
 Lieu
Ménestreau, Montreuillon, Montsauche, Moulins-Engilbert, Myennes
 Type de document
Plan

  • Contexte : Mines et énergies

  • 2 - MINES ET CARRIERES
  • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
  • 10 - Mines et carrières diverses - Autorisations, par...
  • Ménestreau : (1823) ; Montreuillon : (1846) ; Montsauche...
Résultat n°28

Montsauche : carte.
Cote
8 S 6247
 Date
1929
 Lieu
Montsauche
 Type de document
Carte

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 1 - Electrification des communes
  • 2 - Compagnies d'électrification
  • 1 - Compagnie d'Electricité Loire et Nièvre
  • Distribution d'énergie électrique, demandes de concession...
  • Montsauche : carte.
Résultat n°29

Ligne de Corbigny à Saulieu, Ouroux, Montsauche, Moux, Alligny-en-Morvan, expropriations pour cause d'utilité publique.
Cote
5 S 8174
 Date
1899-1900
 Lieu
Ouroux-en-Morvan, Montsauche, Moux, Alligny-en-Morvan
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
  • 1 - Terrains
  • AVEC PROLONGEMENT DE CORBIGNY A CHITRY-LES-MINES
  • Ligne de Corbigny à Saulieu, Ouroux, Montsauche, Moux,...
Résultat n°30

Ruisseau de Petit-Jean, moulin de Defrappy.
Cote
7 S 4151
 Date
1905-1908
 Lieu
Montsauche, Petit-Jean (Ruisseau de), Defrappy (Moulin de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 3 - Moulins
  • 2 - Moulins par commune
  • MONTSAUCHE
  • Ruisseau de Petit-Jean, moulin de Defrappy.
Résultat n°31

Emprunts.
Cote
8 S 2656
 Date
1930
 Lieu
Montsauche
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 1 - Electrification des communes
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • 18 - Syndicat intercommunal de Montsauche
  • COMPTABILITE-EMPRUNTS
  • Emprunts.
Résultat n°32

Electrification.
Cote
8 S 2482
 Date
1927-1931
 Lieu
Montsauche
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 1 - Electrification des communes
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • 18 - Syndicat intercommunal de Montsauche
  • Electrification.
Résultat n°33
1851-1860.

170 medias

1851-1860.
Cote
3 Q 17/379
 Date
1851-1860
 Lieu
Montsauche
 Type de document
table

  • Contexte : Tables de successions

  • 1851-1860.
Résultat n°34

GACOGNE, GOULOUX, GUIPY, MONTSAUCHE, MOUSSY, NEUILLY, terrains, acquisitions : actes de vente ; indemnités : tableaux indicatifs.
Cote
2 S 660
 Date
1837-1858
 Lieu
Gâcogne, Gouloux, Guipy, Montsauche, Moussy, Neuilly
 Type de document
Tableau, Acte de vente

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 5 - RN 77 bis DE PREMERY A SAULIEU
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • GACOGNE, GOULOUX, GUIPY, MONTSAUCHE, MOUSSY, NEUILLY,...
Résultat n°35

- Moux- Montreuillon- Moraches- Montsauche- Moulins-Engilbert- Marigny-l'Eglise- Magny-Lormes- Monceaux-le-Comte- Montigny-sur-Canne- Metz-le-Comte.
Cote
82 L 7
 Date
1790-an VII
 Lieu
Moux, Montreuillon, Moraches, Montsauche, Moulins-Engilbert, Marigny-l'Eglise, Magny-Lormes, Monceaux-le-Comte, Montigny-sur-Canne, Metz-le-Comte
 Type de document
Répertoire

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 82 L - REPERTOIRES DES NOTAIRES (classement à la commune...
  • - Moux- Montreuillon- Moraches- Montsauche- Moulins-Engilbert-...
Résultat n°36
1893-1904.

164 medias

1893-1904.
Cote
3 Q 17/383
 Date
1893-1904
 Lieu
Montsauche
 Type de document
table

  • Contexte : Tables de successions

  • 1893-1904.
Résultat n°37
1832-1842.

188 medias

1832-1842.
Cote
3 Q 17/377
 Date
1832-1842
 Lieu
Montsauche
 Type de document
table

  • Contexte : Tables de successions

  • 1832-1842.
Résultat n°38

Ligne de Corbigny à Saulieu, Montsauche, terrains, expropriations : traités amiables, consignations de l'indemnité, arrêtés de mises en demeure, bulletins de cession, actes de cession, état.
Cote
5 S 10531
 Date
1898-1901
 Lieu
Montsauche
 Type de document
Arrêté, Bulletin, Acte, État

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
  • 1 - Terrains
  • AVEC PROLONGEMENT DE CORBIGNY A CHITRY-LES-MINES
  • Ligne de Corbigny à Saulieu, Montsauche, terrains,...
Résultat n°39

Electrification.
Cote
8 S 2198
 Date
1924-1949
 Lieu
Montsauche
 Type de document
Plan

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 1 - Electrification des communes
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • 18 - Syndicat intercommunal de Montsauche
  • Electrification.
Résultat n°40

Ecoles, instituteurs, pétitions, nominations, révocations, indemnités... Par commune : correspondance - Gimouille ; - Guérigny ; - Imphy ; - Larochemillay ; - Lormes ; - Lucenay ; - Luzy ; - Marzy ; - Monceaux ; - Montapas ; - Montsauche ; - Maux ; - Nevers ; - Nolay ; - Ouagne ; - Parigny-les-Vaux ; - Planchez ; - Poiseux ; - Prémery ; - Saint-Amand ; - Saint-André-en-Morvan ; - Saint-Eloi ; - Saint-Germain-des-Bois ; - Saint-Germain-en-Viry ; - Saint-Laurent ; - Sainte-Marie ; - Saint-Pierre ; - Saint-Saulge ; - Saint-Seine ; - Saizy ; - Surgy ; - Varennes-les-Nevers ; - Varzy.
Cote
1 L 432
 Date
Sans date
 Lieu
Gimouille, Guérigny, Imphy, Larochemillay, Lormes, Lucenay-les-Aix, Luzy, Marzy, Monceaux-le-Comte, Montapas, Montsauche, Maux, Nevers, Nolay, Ouagne, Parigny-les-Vaux, Planchez, Poiseux, Prémery, Saint-Amand-en-Puisaye, Saint-André-en-Morvan, Saint-Eloi, Saint-Germain-des-Bois, Saint-Germain-en-Viry, Saint-Laurent, Sainte-Marie, Saint-Pierre-le-Moûtier, Saint-Saulge, Saint-Seine, Saizy, Surgy, Varennes-les-Nevers, Varzy
 Type de document
Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 8 - ENSEIGNEMENTS - AFFAIRES CULTURELLES
  • 1 - INSTRUCTION PUBLIQUE
  • 1 L 427-428, 432 INSTRUCTION PRIMAIRE.
  • Ecoles, instituteurs, pétitions, nominations, révocations,...
Résultat n°41

Montsauche, gare, bascule, établissement, voeu : correspondance (1906) ; agrandissement : correspondance, rapports, délibérations (1909).
Cote
5 S 10674
 Date
1906-1909
 Lieu
Montsauche
 Type de document
Rapport, Délibération

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
  • 2 - Gare-Stations
  • Montsauche, gare, bascule, établissement, voeu : correspondance...
Résultat n°42

Moux, Planchez, Gouloux, Montsauche, Dun-les-Places, Brassy, Marigny-l'Eglise, Saint-André-en-Morvan, Saint-Martin-du-Puy, Chalaux, distribution d'énergie électrique aux services publics, demande de concession par l'Etat : enquête.
Cote
8 S 6175
 Date
1932
 Lieu
Moux, Planchez-en-Morvan, Gouloux, Montsauche, Dun-les-Places, Brassy, Marigny-l'Eglise, Saint-André-en-Morvan, Saint-Martin-du-Puy, Chalaux
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 3 - Electrification - Objets divers
  • Moux, Planchez, Gouloux, Montsauche, Dun-les-Places,...
Résultat n°43

Terrains, acquisition.
Cote
7 S 7230
 Date
1857-1865
 Lieu
Montsauche, Settons (Les)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 1 - Terrains
  • MONTSAUCHE
  • Terrains, acquisition.
Résultat n°44

CARRIER-BONDOUX Jean-Marie, aubergiste et maçon à Poil (1911). CHABOT Jean, aubergiste à Châtillon-en-Bazois (1863-1865). CHANDIETTI Henri, entrepreneur à Montsauche (1924-1925).
Cote
3 U 1/484
 Date
1863-1925
 Lieu
Poil, Montsauche, Châtillon-en-Bazois
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.1 - Dossiers de faillite
  • CARRIER-BONDOUX Jean-Marie, aubergiste et maçon à Poil...
Résultat n°45

Enquête.
Cote
8 S 6457
 Date
1923
 Lieu
Mont-et-Marré, Montigny-en-Morvan, Montsauche, Moux, Ougny, Planchez-en-Morvan, Poil, Préporché, Rémilly, Saint-Agnan, Saint-Brisson, Saint-Hilaire-en-Morvan, Saint-Honoré-les-Bains, Saint-Léger-de-Fougeret, Saint-Péreuse, Savigny-Poil-Fol, Sémelay, Sermages, Tamnay-en-Bazois, Tintury, Vandenesse, Cure (Rivière de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 1 - Electrification des communes
  • 2 - Compagnies d'électrification
  • 2 - Société d' Etudes des Chutes de la Cure : concessions...
  • CHATEAU-CHINON (Arrondissement de) Distribution d'énergie...
  • Enquête.
Résultat n°46

CHAMPLEMY, CHITRY-LES-MINES, CORBIGNY, GACÔGNE, GOULOUX, LORMES, MONTSAUCHE, MOUSSY, SAINT-REVERIEN, VAUCLAIX, terrains, ventes, aliénations : actes de vente ; indemnités.
Cote
2 S 657
 Date
1860-1894
 Lieu
Champlemy, Vauclaix, Chitry-les-Mines, Corbigny, Gâcogne, Gouloux, Lormes, Montsauche, Moussy, Saint-Révérien
 Type de document
Acte de vente

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 5 - RN 77 bis DE PREMERY A SAULIEU
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • CHAMPLEMY, CHITRY-LES-MINES, CORBIGNY, GACÔGNE, GOULOUX,...
Résultat n°47

Decize, port, peupliers brisés par une tempête, indemnité de dommage, approbation d'un procès-verbal d'expertise de dommage : rapport (1904) ; Decize, Saint-Privé, La Blanchisserie, mur écroulé dans la Loire, réparation, demande d'autorisation : correspondance (1904) ; Chevenon, lit du fleuve, défrichement de la pointe d'un îlot : rapport, plan (1904) ; Montsauche, bois déposé sur les ports, taxe : délibération (1904) ; Saint-Pierre-le-Moutier, dépôt de vieux sable dans le lit de la Loire par un entrepreneur : correspondance, rapport, arrêté (1904) ; Imphy, dépôt de déblais dans le lit de la Loire par des entrepreneurs, autorisation : correspondance, arrêté (1906).
Cote
3 S 11118
 Date
1904-1906
 Lieu
Loire (Rivière de), Decize, Chevenon, Montsauche, Saint-Pierre-le-Moutier, Imphy
 Type de document
Délibération, Arrêté, Plan, Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 13 - Affaires générales
  • 3 - Objets divers
  • Decize, port, peupliers brisés par une tempête, indemnité...
Résultat n°48

Maison de garde, construction, propriétés dont la cession est nécessaire : plan parcellaire.
Cote
7 S 8219
 Date
1848
 Lieu
Settons (Les), Montsauche
 Type de document
Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 1 - Terrains
  • MONTSAUCHE
  • Maison de garde, construction, propriétés dont la cession...
Résultat n°49

Electrification.
Cote
8 S 2196
 Date
1924-1949
 Lieu
Montsauche
 Type de document
Plan

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 1 - Electrification des communes
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • 18 - Syndicat intercommunal de Montsauche
  • PROJETS, EXTENSION, TRAVAUX, PLANS
  • Electrification.
Résultat n°50

Electrification.
Cote
8 S 2199
 Date
1924-1949
 Lieu
Montsauche
 Type de document
Plan

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 1 - Electrification des communes
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • 18 - Syndicat intercommunal de Montsauche
  • PROJETS, EXTENSION, TRAVAUX, PLANS
  • Electrification.
Résultat n°51

Casernement : - Généralités ; Casernements de : - Champlemy ; - La Charité ; - Château-Chinon ; - Châtillon-en-Bazois ; - Clamecy ; - Corbigny ; - Cosne ; - Decize ; - Donzy ; - Lormes ; - Luzy ; - Montsauche- Moulins-Engilbert ; - Neuvy ; - Nevers ; - La Nocle ; - Prémery ; - Saint-Amand ; - Saint-Pierre.
Cote
1 L 393
 Date
Sans date
 Lieu
Champlemy, Charité (La), Château-Chinon, Châtillon-en-Bazois, Clamecy, Corbigny, Cosne, Decize, Donzy, Lormes, Luzy, Montsauche, Moulins-Engilbert, Neuvy-sur-Loire, Nevers, Nocle (La), Prémery, Saint-Amand-en-Puisaye, Saint-Pierre-le-Moûtier
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 6 - AFFAIRES MILITAIRES
  • 5 - GENDARMERIE
  • Casernement : - Généralités ; Casernements de : - Champlemy...
Résultat n°52
1825-1832.

117 medias

1825-1832.
Cote
3 Q 17/376
 Date
1825-1832
 Lieu
Montsauche
 Type de document
table

  • Contexte : Tables de successions

  • 1825-1832.
Résultat n°53

MONTSAUCHE : plan.
Cote
7 S 6050
 Date
1860-1862
 Lieu
Montsauche, Cure (La)
 Type de document
Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 4 - Barrages
  • 1 - Irrigation - Réglements d'eau
  • 1 - Par cours d'eau
  • CURE (La)
  • MONTSAUCHE : plan.
Résultat n°54
1881-1893.

197 medias

1881-1893.
Cote
3 Q 17/382
 Date
1881-1893
 Lieu
Montsauche
 Type de document
table

  • Contexte : Tables de successions

  • 1881-1893.
Résultat n°55

MONTREUILLON, MONTSAUCHE, MOULINS-ENGILBERT, PREMERY, SAINT-ELOI, SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER, SERMAGES, TROIS-VESVRES, VANDENESSE.
Cote
7 S 2332
 Date
1897-1939
 Lieu
Montreuillon, Montsauche, Moulins-Engilbert, Prémery, Saint-Eloi, Saint-Pierre-le-Moutier, Sermages, Trois-Vesvres, Vandenesse
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 4 - Barrages
  • 1 - Irrigation - Réglements d'eau
  • MONTREUILLON, MONTSAUCHE, MOULINS-ENGILBERT, PREMERY,...
Résultat n°56

Electrification, affaires diverses.
Cote
8 S 2139
 Date
1928-1935
 Lieu
Montsauche
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 1 - Electrification des communes
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • 18 - Syndicat intercommunal de Montsauche
  • Electrification, affaires diverses.
Résultat n°57

Enquête (1).
Cote
8 S 6463
 Date
1924
 Lieu
Millay, Larochemillay, Aunay-en-Bazois, Fâchin, Garchy, Saint-Saulge, Decize, Gimouille, Fourchambault, Surgy, Ternant, Varennes-les-Nevers, Urzy, Garchizy, Anlezy, Saxi-Bourdon, Sermoise, Sougy-sur-Loire, Thaix, Toury-sur-Jour, Tresnay, Trois-Vèvres, Verneuil, Ville-Langy, Sauvigny-les-Bois, Saint-Ouen, Montigny-sur-Canne, Montsauche, Moux, Onlay, Ougny, Ouroux-en-Morvan, Poil, Planchez-en-Morvan, Préporché, Cure (Rivière de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 1 - Electrification des communes
  • 2 - Compagnies d'électrification
  • 2 - Société d' Etudes des Chutes de la Cure : concessions...
  • Enquête (1).