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7 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Contentieux (procédure civile). - Dîme de Maisons-en-Longue-Salle (commune de Fours), contestation du bénéfice par la cure paroissiale et la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) contre les prieurés de Coulonges (commune de Cercy-la-Tour) et Mazille (commune d'Isenay) : lettres royales.

3 medias

Contentieux (procédure civile). - Dîme de Maisons-en-Longue-Salle (commune de Fours), contestation du bénéfice par la cure paroissiale et la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) contre les prieurés de Coulonges (commune de Cercy-la-Tour) et Mazille (commune d'Isenay) : lettres royales.
Cote
147 J 26
 Date
05 novembre 1533
 Lieu
Fours (Nièvre, France), Maisons-en-Longue-Salle (Nièvre, France) [aujourd'hui : Fours (Nièvre, France)], Cercy-la-Tour (Nièvre, France), Isenay (Nièvre, France), Rémilly (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Contentieux (procédure civile). - Dîme de Maisons-en-Longue-Salle...
Résultat n°2
Contentieux (affaires nobles, féodalité). - Fief de l'étang-neuf à Maisons-en-Longue-Salle (commune de Fours), blâme du dénombrement par Sallonnyer contre Lucas notaire à Nevers et Henry, administrateurs des mineurs Coquille : extrait d'un arrêt du Parlement de février 1595.

3 medias

Contentieux (affaires nobles, féodalité). - Fief de l'étang-neuf à Maisons-en-Longue-Salle (commune de Fours), blâme du dénombrement par Sallonnyer contre Lucas notaire à Nevers et Henry, administrateurs des mineurs Coquille : extrait d'un arrêt du Parlement de février 1595.
Cote
147 J 697
 Date
1595
 Lieu
Maisons-en-Longue-Salle (Nièvre, France) [aujourd'hui : Fours (Nièvre, France)], Fours (Nièvre, France), Thaix (Nièvre, France), Nevers (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Contentieux (affaires nobles, féodalité). - Fief de...
Résultat n°3
Fondation Aglaut (messe). - Assignation sur le fief Segault au village de Magny, paroisse de Maisons-en-Longue-Salle (commune de Fours) : reconnaissance de rente par Robert Aglaut pour son fils.

4 medias

Fondation Aglaut (messe). - Assignation sur le fief Segault au village de Magny, paroisse de Maisons-en-Longue-Salle (commune de Fours) : reconnaissance de rente par Robert Aglaut pour son fils.
Cote
147 J 9
 Date
novembre 1249
 Lieu
Fours (Nièvre, France), Maisons-en-Longue-Salle (Nièvre, France) [aujourd'hui : Fours (Nièvre, France)]
 Type de document -

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Fondation Aglaut (messe). - Assignation sur le fief...
Résultat n°4
Contentieux (affaires nobles, féodalité). - Fief de l'étang-neuf en la paroisse de Maisons-en-Longue-Salle (commune de Fours), blâme du dénombrement par Sallonnier seigneur du Peron (commune de Thaix) contre Lucas notaire à Nevers et Henry tuteurs des légataires Coquille : sentence du bailliage contre Sallonnier.

5 medias

Contentieux (affaires nobles, féodalité). - Fief de l'étang-neuf en la paroisse de Maisons-en-Longue-Salle (commune de Fours), blâme du dénombrement par Sallonnier seigneur du Peron (commune de Thaix) contre Lucas notaire à Nevers et Henry tuteurs des légataires Coquille : sentence du bailliage contre Sallonnier.
Cote
147 J 695
 Date
28 mars 1586
 Lieu
Maisons-en-Longue-Salle (Nièvre, France) [aujourd'hui : Fours (Nièvre, France)], Fours (Nièvre, France), Thaix (Nièvre, France), Nevers (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Contentieux (affaires nobles, féodalité). - Fief de...
Résultat n°5
Contentieux (affaires nobles, féodalité). - Fief de l'étang-neuf à Maisons-en-Longue-Salle (commune de Fours), blâme du dénombrement par Sallonnyer pour les héritiers Coquille contre Lucas notaire à Nevers et Henry : arrêt du 18 février 1587 tiré des registres du Parlement.

2 medias

Contentieux (affaires nobles, féodalité). - Fief de l'étang-neuf à Maisons-en-Longue-Salle (commune de Fours), blâme du dénombrement par Sallonnyer pour les héritiers Coquille contre Lucas notaire à Nevers et Henry : arrêt du 18 février 1587 tiré des registres du Parlement.
Cote
147 J 696
 Date
1587
 Lieu
Maisons-en-Longue-Salle (Nièvre, France) [aujourd'hui : Fours (Nièvre, France)], Fours (Nièvre, France), Thaix (Nièvre, France), Nevers (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Contentieux (affaires nobles, féodalité). - Fief de...
Résultat n°6
Contentieux (procédure civile). - Dîme en la paroisse de Maisons-en-Longue-Salle (commune de Fours), contestation du bénéfice par la cure et la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) contre les prieurés de Coulonges (commune de Cercy-la-Tour) et Mazille (commune d'Isenay) : sentence.

3 medias

Contentieux (procédure civile). - Dîme en la paroisse de Maisons-en-Longue-Salle (commune de Fours), contestation du bénéfice par la cure et la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) contre les prieurés de Coulonges (commune de Cercy-la-Tour) et Mazille (commune d'Isenay) : sentence.
Cote
147 J 25
 Date
08 août 1533
 Lieu
Fours (Nièvre, France), Maisons-en-Longue-Salle (Nièvre, France) [aujourd'hui : Fours (Nièvre, France)], Cercy-la-Tour (Nièvre, France), Isenay (Nièvre, France), Rémilly (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Contentieux (procédure civile). - Dîme en la paroisse...
Résultat n°7
Fondation Hugues de Digoine (messes). - Biens et droits dans les paroisses de Maisons-en-Longue-Salle (commune de Fours) et Thaix, donation à l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) : convention.

3 medias

Fondation Hugues de Digoine (messes). - Biens et droits dans les paroisses de Maisons-en-Longue-Salle (commune de Fours) et Thaix, donation à l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) : convention.
Cote
147 J 117
 Date
1294
 Lieu
Limanton (Nièvre, France), Fours (Nièvre, France), Maisons-en-Longue-Salle (Nièvre, France) [aujourd'hui : Fours (Nièvre, France)], Thaix (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Fondation Hugues de Digoine (messes). - Biens et droits...