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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Bien fonciers communaux (An IV-An VIII) - Biens fonciers indivis, partage : instructions (An IV) ; - Cuncy-lès-Varzy, pétition d'un habitant : (An VII) ; - Moulin de la Grille, pré, location : procès-verbal d'adjudication (An VIII) ; - Bois communaux, exploitation, vente : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, mémoires, mandats, correspondance, délibérations (An IV-An VIII) - Communauté de Menou, bois : plan.
Cote
11 L 92
 Date
an IV-an VIII
 Lieu
Varzy (Canton de), Menou, Cuncy-les-Varzy, Grille (Moulin de la)
 Type de document
Instruction, Pétition, Procès-verbal (d'adjudication), Cahier des charges, Mémoire, Mandat, Correspondance, Délibération, Plan

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 92 - Patrimoine public
  • Bien fonciers communaux (An IV-An VIII) - Biens fonciers...
Résultat n°2

Clamecy, prisons, maisons d'arrêt : - Correspondance, pétitions, mémoires ; - Réparations ; - Prisonniers : listes ; - Prisonniers, fournitures ; - Gardiens.
Cote
1 L 481
 Date
Sans date
 Lieu
Clamecy
 Type de document
Correspondance, Pétition, Mémoire, Liste

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 12 - PRISONS - MAISONS D'ARRET
  • Clamecy, prisons, maisons d'arrêt : - Correspondance,...
Résultat n°3

Entrains-sur-Nohain, traversées, acquisitions, indemnités : actes de vente, tableau des propriétaires ; alignements, réglement : correspondance, mémoires justificatifs, procès-verbaux d'enquête...
Cote
2 S 10054
 Date
1846-1849
 Lieu
Entrains-sur-Nohain
 Type de document
Acte de vente, Tableau, Etat, Mémoire, Procès-verbal d'enquête

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 16 - RD (n°11 et 13) DE NEUVY-SUR-LOIRE A CLAMECY
  • TERRAINS
  • Entrains-sur-Nohain, traversées, acquisitions, indemnités...
Résultat n°4

Chevenon, curage : mémoire.
Cote
7 S 7437
 Date
1864
 Lieu
Chevenon
 Type de document
Mémoire

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • CHEVENON (Ruisseau de)
  • Chevenon, curage : mémoire.
Résultat n°5

"Mémoire des négociants et mariniers domiciliés à Roanne qui se plaignent de n'avoir pas été représentés dans le Conseil de navigation convoqué à Nevers pour l'organisation du droit à percevoir sur une partie du fleuve de la Loire".
Cote
3 S 3077
 Date
an XI
 Lieu
Loire (Rivière de), Roanne, Nevers
 Type de document
Mémoire, Pétition

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 9 - Navigation sur la Loire
  • 2 - Mariniers
  • "Mémoire des négociants et mariniers domiciliés à Roanne...
Résultat n°6

Entretien, réparation : pétitions, correspondance, mémoires.
Cote
1 L 405
 Date
Sans date
 Lieu - Type de document
Pétition, Mémoire, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 7 - TRAVAUX PUBLICS ET TRANSPORTS
  • 2 - ROUTES - GRANDE VOIRIE
  • 1 L 404-407 ROUTES NATIONALES, DEPARTEMENTALES, PONTS.
  • Entretien, réparation : pétitions, correspondance,...
Résultat n°7

Traversées électriques, établissement, autorisations : arrêtés, avis, observations de la compagnie, correspondance, mémoires, plans, calculs : (1926, 1928).
Cote
8 S 9958
 Date
1926-1928
 Lieu - Type de document
Arrêté, Avis, Mémoire, Plan, Calcul

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 2 - Traversée des lignes de chemin de fer
  • 1 - Réseau PLM
  • 4 - Ligne de Nevers à Chagny
  • Traversées électriques, établissement, autorisations...
Résultat n°8

Nevers, Ecole centrale : - Généralités : arrêtés, correspondance ; - Jury d'instruction ; - Dépenses : état ; - Personnel ; - Travaux (bâtiments) : mémoires.
Cote
1 L 430
 Date
Sans date
 Lieu
Nevers (Ecole centrale de)
 Type de document
Correspondance, Arrêté, Etat, Mémoire

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 8 - ENSEIGNEMENTS - AFFAIRES CULTURELLES
  • 1 - INSTRUCTION PUBLIQUE
  • Nevers, Ecole centrale : - Généralités : arrêtés, correspondance...
Résultat n°9

Traversée électrique, projet, correspondance, mémoire descriptif, calculs, plans, états de renseignements.
Cote
8 S 9613
 Date
1929-1930
 Lieu - Type de document
Plan, Mémoire, Calcul, Etat

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 2 - Traversée des lignes de chemin de fer
  • 3 - Chemins de fer d'intérêt économique et local
  • 2 - Ligne de Nevers à Moulins-Engilbert
  • TRAVERSEE DE LA LIGNE DE SAINT-SAULGE - MOULINS-ENGILBERT
  • Traversée électrique, projet, correspondance, mémoire...
Résultat n°10

Par Tannay, Châtillon, Moulins-Engilbert, Saint-Honoré-les-Bains et Luzy : correspondance et mémoire descriptif.
Cote
5 S 6862
 Date
1899-1900
 Lieu - Type de document
Mémoire

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 12 - TRAMWAYS
  • 2 - Lignes diverses
  • LIGNE DE CHATILLON-EN-BAZOIS A ISSY-L'EVEQUE
  • Par Tannay, Châtillon, Moulins-Engilbert, Saint-Honoré-les-Bains...
Résultat n°11

Autorisations : arrêtés, avis, correspondance, calculs justificatifs, plans, mémoires descriptifs, observations de la compagnie.
Cote
8 S 9845
 Date
1929-1930
 Lieu - Type de document
Plan, Arrêté, Avis, Calcul, Mémoire

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 2 - Traversée des lignes de chemin de fer
  • 1 - Réseau PLM
  • 2 - Ligne de Laroche à Cercy-la-Tour
  • TRAVERSEE DE LA LIGNE PARIS-CERCY-LA-TOUR
  • Autorisations : arrêtés, avis, correspondance, calculs...
Résultat n°12

Terrains, emprises supplémentaires : rapports, traités, mémoires, tableaux des parcelles, bulletins de cession, plans, correspondance.
Cote
5 S 10659
 Date
1903-1907
 Lieu - Type de document
Bulletin de cession, Plan, Tableau, Rapport, Traité, Mémoire

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 1 - Section de Nevers à Corbigny
  • 1 - Terrains
  • Terrains, emprises supplémentaires : rapports, traités,...
Résultat n°13

Narcy, marais des Bretins, dessèchement : correspondance, soumission, détail estimatif des travaux, mémoire, plan (1829), délibérations du Conseil municipal.
Cote
7 S 10495
 Date
1829-1830
 Lieu
Narcy, Bretins (Marais des)
 Type de document
Mémoire, Plan, Procès-verbal de délibération, Soumission, Détail estimatif

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 7 - Marais (Voir aussi à assainissement)
  • 1 - Assainissement des marais
  • Narcy, marais des Bretins, dessèchement : correspondance,...
Résultat n°14

Traversées électriques, autorisations : arrêtés, avis, observations de la compagnie, corespondance, états de renseignements, plans, calculs justificatifs, mémoire descriptif.
Cote
8 S 9847
 Date
1929-1930
 Lieu
Nevers, Clamecy
 Type de document
Plan, Arrêté, Avis, Etat, Calcul, Mémoire

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 2 - Traversée des lignes de chemin de fer
  • 1 - Réseau PLM
  • 2 - Ligne de Laroche à Cercy-la-Tour
  • TRAVERSEE DE LA LIGNE NEVERS-CLAMECY
  • Traversées électriques, autorisations : arrêtés, avis,...
Résultat n°15

Dépenses : devis, mémoires, correspondance (1790-An VIII) - Tribunaux divers, constructions, aménénagements, réparations ; - Tribunaux Civils, Criminels ; - Tribunaux de districts, d'arrondissements ; - Maisons de Justices de Paix ; - Juges, logement.
Cote
1 L 251
 Date
1790-an VIII
 Lieu - Type de document
Mémoire, Correspondance, Devis

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 2 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE DEPARTEMENTALES
  • 2 - BATIMENTS DEPARTEMENTAUX
  • Dépenses : devis, mémoires, correspondance (1790-An...
Résultat n°16

Decize, lit de la rivière, plantations, anticipation par un particulier : délibérations du Conseil municipal, arrêté, correspondance, mémoire, observations du maire, rapport.
Cote
3 S 10797
 Date
1812-1813
 Lieu
Decize, Loire (Rivière de)
 Type de document
Délibération, Arrêté, Mémoire, Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 13 - Affaires générales
  • 3 - Objets divers
  • 2 - Anticipations
  • Decize, lit de la rivière, plantations, anticipation...
Résultat n°17

Adduction d'eau potable, ouvrages d'art, travaux exécutés en régie
Cote
1 O 1
 Date
1935
 Lieu
Myennes
 Type de document
Mémoire

  • Contexte : E DEPOT 187 - Myennes

  • ARCHIVES MODERNES
  • SERIE O - TRAVAUX PUBLICS-VOIRIE-MOYENS DE TRANSPORT-...
  • 1 O - TRAVAUX PUBLICS ET VOIRIE EN GENERAL
  • Voirie urbaine
  • Adduction d'eau potable, ouvrages d'art, travaux exécutés...
Résultat n°18

Travaux chez Léon FOURNIER : "note-mémoire" (1891, 1898).
Cote
1 J 589/41
 Date
1891-1898
 Lieu - Type de document
Note, Mémoire

  • Contexte : Fonds Firmin Coquillat

  • 1 - FAMILLE COQUILLAT
  • 1 - Firmin COQUILLAT
  • 3 - Archives professionnelles
  • 3 - Firmin COQUILLAT, travaux pour des particuliers
  • Travaux chez Léon FOURNIER : "note-mémoire" (1891,...
Résultat n°19

Le Veurdre, Livry, digue (ou chevrette) de Chambon, restauration : pétition des habitants du Veurdre et de Livry, instructions, rapports de l'ingénieur, délibérations du Conseil municipal, plan d'ensemble, arrêté ; Livry, rives de l'Allier : plan général, profils en travers type des épis, estimation sommaire des travaux, mémoire descriptif et justificatif.
Cote
3 S 11256
 Date
1931-1946
 Lieu
Livry, Allier (Rivière d'), Chambon (Levée de), Veurdre (Le)
 Type de document
Rapport, Délibération, Arrêté, Pétition, Plan, Profil, Instruction, Mémoire

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 2 - ALLIER
  • 6 - Travaux
  • 1 - Travaux de défense
  • 1 - Levées - Digues
  • LIVRY Levée de Chambon
  • Le Veurdre, Livry, digue (ou chevrette) de Chambon,...
Résultat n°20

Entretien, réparation : pétitions, correspondance, mémoires.
Cote
1 L 404
 Date
Sans date
 Lieu - Type de document
Pétition, Mémoire, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 7 - TRAVAUX PUBLICS ET TRANSPORTS
  • 2 - ROUTES - GRANDE VOIRIE
  • 1 L 404-407 ROUTES NATIONALES, DEPARTEMENTALES, PONTS.
  • Entretien, réparation : pétitions, correspondance,...
Résultat n°21

Cours d'eau divers, curages, contentieux et autorisations : correspondance, rapports, mémoires, délibérations, plans.
Cote
7 S 10506
 Date
1809-1831
 Lieu
Cosne-sur-Loire
 Type de document
Rapport, Délibération, Mémoire, Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • COSNE-SUR-LOIRE (Arrondissement de)
  • Cours d'eau divers, curages, contentieux et autorisations...
Résultat n°22

Adduction d'eau potable, projet de captage : carte d'état major, devis estimatif récapitulatif, rapport géologique (1935), mémoire justificatif (1936) ; plan général, plan de détail des ouvrages, devis descriptif, cahier des charges, avant-métré, bordereau des prix, devis estimatif (1935) ; projet complémentaire : mémoire explicatif, rapport de l'ingénieur, projet technique, dossier de révision des prix, devis-programme, bordereau des prix, devis estimatif, plan des abords du captage au Moulin de la Chautte, shéma du captage, plan des canalisations, profils en long de la canalisation (1937) ; subvention : correspondance, délibérations, rapport de l'ingénieur, affiche (1936).
Cote
7 S 11213
 Date
1935-1937
 Lieu
Luzy, Larochemillay
 Type de document
Carte d'état major, Devis, Rapport géologique, Mémoire, Plan, Cahier des charges, Avant-métré, Bordereau de prix, Shéma, Profil, Délibération, Affiche

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 3 - SYNDICATS
  • 1 - Syndicats d'adduction d'eau
  • SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LUZY-LAROCHEMILLAY
  • Adduction d'eau potable, projet de captage : carte...
Résultat n°23

Suilly-la-Tour, (ligne électrique alimentant les carrières de Verger), projet : arrêté, observations de la compagnie, correspondance, mémoires descriptifs, états de renseignements, calculs, plans.
Cote
8 S 9606
 Date
1927
 Lieu
Suilly-la-Tour, Verger (Carrières du)
 Type de document
Plan, Etat, Mémoire, Arrêté, Calcul

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 2 - Traversée des lignes de chemin de fer
  • 1 - Réseau PLM
  • 7 - Ligne de Clamecy à Cosne-sur-Loire
  • Suilly-la-Tour, (ligne électrique alimentant les carrières...
Résultat n°24

Grand canal maritime de l'océan à la Méditerranée dit "Canal des deux mers" : correspondance du comité, du Ministre des Travaux publics ; avant-projet de la société d'étude : mémoire à l'appui, avant-projet, carte.
Cote
3 S 9047
 Date
1881-1901
 Lieu
Deux Mers (Canal des), Océan à la Méditerranée (Grand canal maritime de l')
 Type de document
Carte, Projet, Avant-projet, Mémoire

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 4 - AUTRES CANAUX
  • Grand canal maritime de l'océan à la Méditerranée dit...
Résultat n°25

Traversées électriques, réseaux de Chaluzy, de Trangy, de Vauzelles-Saint-Eloi, projets : mémoires descriptifs, états de renseignements, notes de calculs, plans.
Cote
8 S 9622
 Date
1930
 Lieu
Chaluzy (Réseau de), Trangy (Réseau de), Vauzelles-Saint-Eloi (Réseau de)
 Type de document
Mémoire, Etat, Calcul, Plan

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 2 - Traversée des lignes de chemin de fer
  • 3 - Chemins de fer d'intérêt économique et local
  • 1 - Ligne de Nevers à Saulieu
  • TRAVERSEE DE LA LIGNE NEVERS-SAINT-SAULGE
  • Traversées électriques, réseaux de Chaluzy, de Trangy,...
Résultat n°26

Traversée électrique de Cheveroux à Saint-Quentin, projet : correspondance, états de renseignements, mémoires descriptifs, calculs, justificatifs, plans.
Cote
8 S 9615
 Date
1926-1927
 Lieu - Type de document
Etat, Mémoire, Calcul, Plan

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 2 - Traversée des lignes de chemin de fer
  • 1 - Réseau PLM
  • 7 - Ligne de Clamecy à Cosne-sur-Loire
  • Traversée électrique de Cheveroux à Saint-Quentin,...
Résultat n°27

Saint-Verain, terrains, acquisition : mémoire justificatif, extrait de plan parcellaire.
Cote
5 S 10580
 Date
1906
 Lieu
Saint-Vérain
 Type de document
Mémoire, Plan

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 1 - LIGNE DE COSNE-SUR-LOIRE A SAINT-SAUVEUR
  • 1 - Section de Cosne-sur-Loire à Saint-Amand
  • 1 - Terrains
  • Saint-Verain, terrains, acquisition : mémoire justificatif,...
Résultat n°28

- Guérigny, Forges de la Chaussade, canalisation électrique, maintien : pétition, mémoire descriptif, plan, dessins des pylônes et des poteaux, avis du Service des Postes et Télégraphes, avis du maire, projet d'arrêté, rapport (1912-1913) ; Forges de la Chaussade, autorisation donnée pour traverser la RN7 par une voie ferrée devant relier les ateliers avec des terrains destinés à recevoir les déblais de l'établissement : plans, correspondance, arrêté, mémoires (1915) ; - Varzy, réseau de canalisation d'eau, maintien, propositions en vue de l'autorisation par un arrêté général réglementaire : correspondance du maire, rapports et avis des ingénieurs, projet d'arrêté préfectoral (1912) ;- permissions de voirie pour objets divers, travaux d'entretien.
Cote
2 S 767
 Date
1912-1921
 Lieu
Guérigny, Varzy, Chaussade (Forges de la)
 Type de document
Plan, Arrêté, Mémoire, Rapport, Avis

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
  • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
  • - Guérigny, Forges de la Chaussade, canalisation électrique,...
Résultat n°29

Ligne de Paris à Cosne-sur-Loire, Clamecy, projets de travaux : arrêtés, états de renseignements, correspondance, observations, calculs, plans.
Cote
8 S 9597
 Date
1930
 Lieu
Clamecy
 Type de document
Arrêté, Plan, Etat, Calcul, Mémoire

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 2 - Traversée des lignes de chemin de fer
  • 1 - Réseau PLM
  • 7 - Ligne de Clamecy à Cosne-sur-Loire
  • Ligne de Paris à Cosne-sur-Loire, Clamecy, projets...
Résultat n°30

- Pièces diverses ; - Taxes révolutionnaires ; - Actes arbitraires ; - Dénonciations : listes ; - Représentants du peuple : listes ; - Mémoires, procès-verbaux imprimés.
Cote
14 L 32
 Date
Sans date
 Lieu
Clamecy
 Type de document
Liste, Mémoire, Procès-verbal

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 2 - Procédures contre les terroristes de Clamecy
  • - Pièces diverses ; - Taxes révolutionnaires ; - Actes...
Résultat n°31

Gare, canalisation électrique aérienne, établissement : arrêtés, observations de la compagnie, mémoires descriptifs, états, calculs, plans.
Cote
8 S 9716
 Date
1926-1928
 Lieu
Cosne-sur-Loire
 Type de document
Arrêté, Etat, Plan, Mémoire, Calculs

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 2 - Traversée des lignes de chemin de fer
  • 1 - Réseau PLM
  • 1 - Ligne de Moret à Roanne
  • COSNE-SUR-LOIRE
  • Gare, canalisation électrique aérienne, établissement...
Résultat n°32

Fêtes publiques, célébration : instructions, arrêtés, mémoire, mandat.
Cote
11 L 103
 Date
an IV-an VIII
 Lieu
Varzy (Canton de)
 Type de document
Instruction, Arrêté, Mémoire, Mandat

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 103-104 - Instruction publique
  • Fêtes publiques, célébration : instructions, arrêtés,...
Résultat n°33

Rectification, travaux entre Varzy et Clamecy : états des ouvrages exécutés et des dépenses, certificats pour paiements, mémoires de fournitures, rôles des journées d'ouvriers employés.
Cote
2 S 10700
 Date
1847-1853
 Lieu - Type de document
Etat, Rôle, Mémoire, Certificat

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
  • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
  • Rectification, travaux entre Varzy et Clamecy : états...
Résultat n°34

Beaumont-la-Ferrière, curage : délibération municipale, mémoire des travaux.
Cote
7 S 11155
 Date
1868
 Lieu
Nièvre (Fausse rivière de), Beaumont-la-Ferrière
 Type de document
Délibération, Mémoire

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • NIEVRE (Rivière de la Fausse)
  • Beaumont-la-Ferrière, curage : délibération municipale,...
Résultat n°35

Syndicat d'assainissement, Suilly-la-Tour, Donzy, entre Moulin-Rochereau et Moulin des Cabets, constitution de l'association : sous-dossiers en vue des formalités administratives, pièces transmises aux maires de Sully et Donzy, arrêté de nomination de l'administrateur provisoire, rapport des ingénieurs du Service hydraulique ; arrêté reconnaissant l'utilité publique des travaux, enquête d'utilité publique : mémoire explicatif, avis et certificats du préfet, arrêté d'ouverture de l'enquête, registre et avis du commissaire enquêteur, procès-verbal de délibération, bulletins portant adhésion, délibérations de l'assemblée générale des intéressés, procès-verbaux de notification individuelle, projet de décret mis à l'enquête, estimation des dépenses, avant-métré, tableau des débits prévus, cahier des profils et travers, profils et travers types, profils en long, état des propriétaires de chaque parcelle, plan des terrains intéressés.
Cote
7 S 11199
 Date
1938
 Lieu
Nohain (Vallée du), Suilly-la-Tour, Donzy, Rochereau (Moulin), Cabets (Moulin des)
 Type de document
Arrêté, Rapport, Mémoire, Procès-verbal de délibération, Bulletin d'adhésion, Avant-métré, Tableau, Profil, Plan, Etat

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • SYNDICAT DE LA VALLEE DU NOHAIN
  • Syndicat d'assainissement, Suilly-la-Tour, Donzy, entre...
Résultat n°36

La Charité, Château-Chinon, prisons, maisons d'arrêt : - Correspondance, pétitions, mémoires ; - Réparations ; - Prisonniers : listes ; - Prisonniers, fournitures ; - Gardiens.
Cote
1 L 480
 Date
Sans date
 Lieu
Charité (La), Château-Chinon
 Type de document
Correspondance, Pétition, Mémoire, Liste

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 12 - PRISONS - MAISONS D'ARRET
  • La Charité, Château-Chinon, prisons, maisons d'arrêt...
Résultat n°37

Tramway de Decize à Saint-Saulge, projet d'établissement : correspondance, mémoire descriptif et explicatif, demande de rétrocession.
Cote
5 S 10628
 Date
1904
 Lieu - Type de document
Mémoire

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 12 - TRAMWAYS
  • 2 - Lignes diverses
  • Tramway de Decize à Saint-Saulge, projet d'établissement...
Résultat n°38

Dettes non réglées, contentieux entre Benoît de BEZE, maire de Corbigny et Léonard MERLE, épicier à Corbigny, pièces à l'appui du dossier : Léonard MERLE, cahiers de comptes : (1810-1826) ; marchandises fournies par Léonard MERLE au sieur HEPTIA, marchand épicier à Corbigny, mémoire et réductions : (1822-1833) ; recus : (1829-1838) ; Benoît de BEZE, reconnaissance de dettes : note (s. d.) ; marchandises fournies par Léonard MERLE : note (s. d.).
Cote
1 J 504/17
 Date
1810-1838
 Lieu
Corbigny
 Type de document
Cahier de comptes, Reçu, Note, Mémoire

  • Contexte : Familles et terres nivernaises

  • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
  • 1 - CORBIGNY
  • 2 - Archives familiales
  • 3 - Famille de BEZE
  • 1 - Contentieux entre Benoît de BEZE et Léonard MERLE,...
  • Dettes non réglées, contentieux entre Benoît de BEZE,...
Résultat n°39

"Participation efficace du Service hydraulique progressivement généralisé en France au relèvement de l'agriculture" par A. N. PARANDIER : mémoire.
Cote
7 S 8126
 Date
1887
 Lieu - Type de document
Mémoire

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 9 - Irrigation
  • 1 - Travaux d'irrigation divers
  • "Participation efficace du Service hydraulique progressivement...
Résultat n°40

Terrains, acquisitions : mémoire justificatif, extrait du plan parcellaire.
Cote
5 S 10582
 Date
1906
 Lieu
Saint-Saulge
 Type de document
Mémoire, Plan

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 6 - LIGNE DE SAINT-SAULGE A MOULINS-ENGILBERT
  • 1 - Section de Saint-Saulge à Tamnay-en-Bazois
  • SAINT-SAULGE
  • Terrains, acquisitions : mémoire justificatif, extrait...
Résultat n°41

Entrée de Luzy, accident de voiture occasionné par des dépôts de pierre mal éclairés, demande d'indemnité : procès-verbal de constat, certificat médical, correspondance, rapports, mémoires, arrêté du Conseil de Préfecture, plan des lieux.
Cote
2 S 11289
 Date
1904-1905
 Lieu
Luzy
 Type de document
Procès-verbal de constat, Certificat médical, Rapport, Mémoire, Arrêté, Plan

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 2 - RN 73 DE MOULINS A BALE
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • LUZY
  • Entrée de Luzy, accident de voiture occasionné par...
Résultat n°42

District de Clamecy, situation politique : mémoire (1794). (Achat en 1998).
Cote
4 L 21
 Date
1794
 Lieu
Clamecy (District de)
 Type de document
Mémoire

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 4 L - DISTRICT DE CLAMECY
  • 6 - AFFAIRES DIVERSES
  • District de Clamecy, situation politique : mémoire...
Résultat n°43

Frais de justice : (1790-An VIII) - Juges, greffiers, traitements ; - Dépenses diverses, frais divers : mémoires, pièces justificatives ; - Administration départementale, réclamations, pétitions : correspondance.
Cote
1 L 448
 Date
1790-an VIII
 Lieu - Type de document
Pétition, Mémoire, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 9 - JUSTICE
  • 2 - JUSTICES DE PAIX ET DE CONCILIATION
  • Frais de justice : (1790-An VIII) - Juges, greffiers,...
Résultat n°44

Usages dans les bois de Saxy-Bourdon
Cote
1 J 697/22
 Date
1765-1802, s.d.
 Lieu
Saxi-Bourdon (Nièvre), Pontillard
 Type de document
Acte (notarié), Jugement, Correspondance, Mémoire

  • Contexte : Château de Fertot à Gimouille (Charles Louis de Savigny...

  • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
  • 2 - FAMILLE DE SAXY
  • 1LES USAGES DE LA TERRE DE SAXY-BOURDON
  • Usages dans les bois de Saxy-Bourdon
Résultat n°45

Reconstruction d'une partie de la route : mémoire, devis des ouvrages à exécuter, détail estimatif, états de fournitures et matériaux, calculs de terrasses, évaluation des superficies, profils ; aqueducs, rampes : dessins (1816) ; pont de Sciau, démolition et reconstruction sur un nouvel emplacement : plan, dessin du pont (1816).
Cote
2 S 11278
 Date
1816
 Lieu
Sciau (Pont de)
 Type de document
Mémoire, Devis, Détail estimatif, Etat, Calcul, Profil, Dessin, Plan

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
  • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
  • ROUTE ROYALE n° 8 DE PARIS A ANTIBES
  • Reconstruction d'une partie de la route : mémoire,...
Résultat n°46

Traversées et canalisations électriques, demandes diverses : correspondance, arrêtés, avis de l'ingénieur, observations de la compagnie, projet d'exécution des travaux, états de renseignements, mémoires descriptifs, notes de calculs, dessins, rapports.
Cote
8 S 9824
 Date
1925-1928
 Lieu
Nevers
 Type de document
Arrêté, Avis, Etat, Mémoire, Calcul, Dessin, Rapport

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 2 - Traversée des lignes de chemin de fer
  • 1 - Réseau PLM
  • 2 - Ligne de Laroche à Cercy-la-Tour
  • TRAVERSEE DE LA LIGNE LAROCHE-NEVERS
  • Traversées et canalisations électriques, demandes diverses...
Résultat n°47

Prémery, projet : arrêté, observations de la compagnie, états de renseignements, mémoires descriptifs, calculs, plans.
Cote
8 S 9605
 Date
1927
 Lieu
Nevers, Prémery
 Type de document
Arrêté, Mémoire, Etat, Calcul, Plan

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 2 - Traversée des lignes de chemin de fer
  • 1 - Réseau PLM
  • 2 - Ligne de Laroche à Cercy-la-Tour
  • TRAVERSEE DE LA LIGNE LAROCHE-NEVERS
  • Prémery, projet : arrêté, observations de la compagnie,...
Résultat n°48

Nevers, traversée, repavage des Matereaux, frais d'éclairage : mémoire, rapport de l'ingénieur d'arrondissement, correspondance.
Cote
2 S 8387
 Date
1822-1824
 Lieu
Matereaux (Les), Nevers
 Type de document
Mémoire, Rapport

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 6 - RN 78 DE NEVERS A AUTUN
  • 2 - Route de Nevers à Saint-Laurent
  • Nevers, traversée, repavage des Matereaux, frais d'éclairage...
Résultat n°49

Comptabilité générale du District : (1790-An IV) - Traitements ; - Frais divers ; - Dépenses, mémoires ; - Réparations aux biens nationaux, dépenses.
Cote
5 L 74
 Date
1790-an IV
 Lieu
Corbigny (District de)
 Type de document
Registre, Mémoire

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
  • 3 - FINANCES
  • Comptabilité générale du District : (1790-An IV) -...
Résultat n°50

Litige entre un particulier et des marchands de bois (bois arrêtés en route par des marchands de bois contre l'intérêt d'un propriétaire) : mémoire.
Cote
3 S 7381
 Date
1819
 Lieu - Type de document
Mémoire

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 5 - FLOTTAGE
  • 1 - Affaires générales
  • 3 - Contentieux - litiges
  • Litige entre un particulier et des marchands de bois...
Résultat n°51

Corbigny, traversée électrique, projet : arrêté, correspondance, observations de la compagnie, états de renseignements, mémoires descriptifs, calculs, plans.
Cote
8 S 9614
 Date
1930
 Lieu
Corbigny
 Type de document
Arrêté, Etat, Mémoire, Calcul, Plan

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 2 - Traversée des lignes de chemin de fer
  • 1 - Réseau PLM
  • 2 - Ligne de Laroche à Cercy-la-Tour
  • TRAVERSEE DE LA LIGNE CLAMECY-CERCY-LA-TOUR
  • Corbigny, traversée électrique, projet : arrêté, correspondance,...
Résultat n°52

Société libre d'Agriculture de la Nièvre, séances : registre (16 fructidor An VI-27 germinal An XIII), contient un mémoire présenté par Mr. Flamen, propriétaire à Sury sur "le régime, l'entretien, les dépenses et les recettes à dater de l'An V, d'un troupeau de moutons de race espagnole" (15 fructidor An XII).
Cote
1 L 234
 Date
an VI-an XIII
 Lieu
Sury
 Type de document
Registre, Mémoire

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 6 - SUBSISTANCES - AGRICULTURE - EPIZOOTIES - VETERINAIRES...
  • 3 - Agriculture - Haras - Jardins
  • Société libre d'Agriculture de la Nièvre, séances :...
Résultat n°53

Procès avec la Compagnie des chemins de fer de la Nièvre : instructions, correspondance, décision du Conseil d'Etat, requêtes, mémoires, recours, rapports, délibérations, arrêtés, tableaux de situation.
Cote
5 S 10635
 Date
1900-1907
 Lieu - Type de document
Rapport, Délibération, Arrêté, Mémoire, Tableau de situation

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
  • 4 - Objets divers
  • Procès avec la Compagnie des chemins de fer de la Nièvre...
Résultat n°54

Traversées électriques, autorisations : correspondance, observations de la compagnie, mémoire descriptif, états de renseignements, calculs justificatifs, plans.
Cote
8 S 9853
 Date
1929-1930
 Lieu - Type de document
Plan, Mémoire, Etat, Calcul

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 2 - Traversée des lignes de chemin de fer
  • 1 - Réseau PLM
  • 5 - Ligne de Triguères à Clamecy
  • Traversées électriques, autorisations : correspondance,...
Résultat n°55

Ruisseau de Druy, projet d'une retenue d'eau en amont d'Andries : mémoire.
Cote
7 S 7333
 Date
1842-1843
 Lieu
Druy (Ruisseau de)
 Type de document
Mémoire

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 4 - Retenues d'eau diverses
  • Ruisseau de Druy, projet d'une retenue d'eau en amont...
Résultat n°56

Traversées électriques, autorisations : arrêté, avis, observations de la compagnie, correspondance, mémoire descriptif, état de renseignements, plans, calculs justificatifs.
Cote
8 S 9850
 Date
1929-1930
 Lieu - Type de document
Arrêté, Avis, Mémoire, Etat, Plan, Calcul

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 2 - Traversée des lignes de chemin de fer
  • 1 - Réseau PLM
  • 7 - Ligne de Clamecy à Cosne-sur-Loire
  • Traversées électriques, autorisations : arrêté, avis,...
Résultat n°57

Traversées électriques, autorisations : arrêtés, correspondance, états de renseignements, mémoires, notes de calculs, plans.
Cote
8 S 9963
 Date
1926-1928
 Lieu
Nevers
 Type de document
Plan, Arrêté, Etat, Mémoire, Calcul

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 2 - Traversée des lignes de chemin de fer
  • 1 - Réseau PLM
  • 2 - Ligne de Laroche à Cercy-la-Tour
  • TRAVERSEE DE LA LIGNE LAROCHE-NEVERS
  • Traversées électriques, autorisations : arrêtés, correspondance,...
Résultat n°58

- Convocation des Etats Généraux : lettre du roi et règlement annexe : (imprimé, 24 janvier 1789) ; - Convocation des Etats Généraux, ordonnance de Monsieur le Bailli d'épée du bailliage royal du Nivernais : (imprimé, 20 février 1789) ; - Bailliage royal de Saint-Pierre-le-Moûtier : mémoire pour les officiers (imprimé, 1789).
Cote
1 L 164
 Date- Lieu
Nivernais, Saint-Pierre-le-Moûtier
 Type de document
Imprimé, Lettre, Ordonnance, Mémoire

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
  • 1 - Etats généraux
  • - Convocation des Etats Généraux : lettre du roi et...
Résultat n°59

Poiseux, (ligne électrique de Thou à Nolay), projet : arrêté, observations de la compagnie, mémoires descriptifs, états de renseignements, calculs, plans.
Cote
8 S 9604
 Date
1927
 Lieu
Poiseux
 Type de document
Arrêté, Mémoire, Etat, Calcul, Plan

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 2 - Traversée des lignes de chemin de fer
  • 1 - Réseau PLM
  • 2 - Ligne de Laroche à Cercy-la-Tour
  • TRAVERSEE DE LA LIGNE LAROCHE-NEVERS
  • Poiseux, (ligne électrique de Thou à Nolay), projet...
Résultat n°60

Challuy-Aglan, infiltrations : observations, rapports, mémoire, profil, correspondance.
Cote
3 S 8847
 Date
1839-1851
 Lieu
Loire (Canal latéral à la), Challuy, Aglan
 Type de document
Rapport, Mémoire, Profil

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 14 - Travaux
  • 1 - Dommages - Réclamations - Indemnités
  • Challuy-Aglan, infiltrations : observations, rapports,...
Résultat n°61

Dérivation de Tannay, canalisation électrique aérienne, traversée, autorisation : arrêté, correspondance, mémoire descriptif, état de renseignements, plans.
Cote
8 S 9591
 Date
1930
 Lieu
Tannay
 Type de document
Arrêté, Mémoire, Etat, Plan

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 2 - Traversée des lignes de chemin de fer
  • 3 - Chemins de fer d'intérêt économique et local
  • 2 - Ligne de Nevers à Moulins-Engilbert
  • TRAVERSEE DE LA LIGNE DE SAINT-SAULGE - MOULINS-ENGILBERT
  • Dérivation de Tannay, canalisation électrique aérienne,...
Résultat n°62

Agriculture : (1790-An III) - Baux ruraux, plainte de métayers ; - Commission d'Agriculture et des Arts : instructions (An II-An III), circulaires, rapports, imprimés divers ; - Feuille du cultivateur : (n° du 7 frimaire An II) ; - Société Royale d'Agriculture : correspondance (1790-1791) ; - Vendanges, bans ; - Fauchaisons, date ; - Affaires diverses : correspondance ; - Semences, demandes ; - Agriculture, amélioration : correspondance ; - Clamecy, mémoire de Ragon et Tenaille : (s. d.) ; - "Vues patriotiques sur la régénération de l'agriculture dans le département" : (anonyme, s. d.) ; - Decize, agriculture, observation : (s. d.) ; - Trèfle, culture ; - Réglementation de l'espèce des chevaux, idée du citoyen Lorry, vétérinaire à Château-Chinon : (s. d.).
Cote
1 L 232
 Date
1790-an III
 Lieu
Decize, Château-Chinon, Clamecy
 Type de document
Correspondance, Imprimé, Mémoire, Circulaire, Rapport, Instruction, Publication

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 6 - SUBSISTANCES - AGRICULTURE - EPIZOOTIES - VETERINAIRES...
  • 3 - Agriculture - Haras - Jardins
  • Agriculture : (1790-An III) - Baux ruraux, plainte...
Résultat n°63

Canalisation électrique souterraine, établissement : arrêtés, observations de la compagnie, mémoires descriptifs, états, calculs, plans.
Cote
8 S 9717
 Date
1925
 Lieu
Cosne-sur-Loire
 Type de document
Arrêté, Etat, Plan, Mémoire, Calculs

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 2 - Traversée des lignes de chemin de fer
  • 1 - Réseau PLM
  • 1 - Ligne de Moret à Roanne
  • COSNE-SUR-LOIRE
  • Canalisation électrique souterraine, établissement...
Résultat n°64

Jugements, actes, minutes : (1791-An IV). A noter : Mémoire de L. G. Brière à l'officier de police et réponse de ses détracteurs pour refus de certificat de civisme : (An III).
Cote
50 L 1
 Date
1792-an VIII
 Lieu
Pouilly (Justice de Paix de)
 Type de document
Jugement, Acte, Minute, Mémoire

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 69 L - JUSTICE DE PAIX DE POUILLY (intra muros)
  • Jugements, actes, minutes : (1791-An IV). A noter :...
Résultat n°65

Recto du volume (1 page) : (10 germinal An II-30 prairial An II) - Garde des détenus, solde, montant des sommes payées ; - Détenus, frais communs, montant des sommes payées. Verso du volume : (An IV-An VI) - Journées d'inspecteurs, ordres, mémoires.
Cote
1 L 346
 Date
an II-an VI
 Lieu - Type de document
Registre, Mémoire

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 12 - PRISONS - MAISONS D'ARRET
  • 1 - DETENUS
  • Recto du volume (1 page) : (10 germinal An II-30 prairial...
Résultat n°66

Courcelles, projet : état de renseignements, calculs, correspondance, plan, mémoire descriptif.
Cote
8 S 9602
 Date
1927
 Lieu
Courcelles, Nevers
 Type de document
Plan, Etat, Mémoire, Calcul

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 2 - Traversée des lignes de chemin de fer
  • 1 - Réseau PLM
  • 2 - Ligne de Laroche à Cercy-la-Tour
  • TRAVERSEE DE LA LIGNE LAROCHE-NEVERS
  • Courcelles, projet : état de renseignements, calculs,...
Résultat n°67

Saint-Martin-sur-Nohain, (ligne électrique de Saint-Laurent à Pougny), projet : arrêté, observations de la compagnie, états de renseignements, mémoires descriptifs, correspondance, calculs, plans.
Cote
8 S 9608
 Date
1927
 Lieu
Saint-Martin-sur-Nohain
 Type de document
Arrêté, Etat, Mémoire, Calcul, Plan

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 2 - Traversée des lignes de chemin de fer
  • 1 - Réseau PLM
  • 7 - Ligne de Clamecy à Cosne-sur-Loire
  • Saint-Martin-sur-Nohain, (ligne électrique de Saint-Laurent...
Résultat n°68

"Liquidation de la dette de la ci-devant province de Bourgogne" : (1789-1791) Impôts dans la ci-devant province, établissement : (1790) - Départements de la ci-devant province, commission : procès-verbaux ; - Correspondance, mémoires, pièces justificatives, adresse à l'Assemblée nationale ; - Communes du Nivernais anciennement de la province, impositions : état ; - Impositions sur les seize recettes de la ci-devant province : état ; - Impositions, produit : tableaux (1789) ; calcul : tableaux (1790) ; - Communautés de la ci-devant province, impositions : tableau par district, tableau général récapitulatif.
Cote
1 L 288
 Date
1789-1791
 Lieu
Nivernais, Bourgogne (Province de)
 Type de document
Procès-verbal, Correspondance, Mémoire, Etat, Tableau

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • FINANCES.
  • "Liquidation de la dette de la ci-devant province de...
Résultat n°69

Ligne de Paris à Clermont-Ferrand, traversées électriques, autorisations : arrêtés, correspondance, rapports, avis, observations de la compagnie, mémoires, plans, états de renseignements.
Cote
8 S 9962
 Date
1929
 Lieu - Type de document
Arrêté, Rapport, Avis, Mémoire, Plan, Etat

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 2 - Traversée des lignes de chemin de fer
  • 1 - Réseau PLM
  • 8 - Lignes diverses
  • Ligne de Paris à Clermont-Ferrand, traversées électriques,...
Résultat n°70

Cosne-sur-Loire, travaux, projets : arrêtés, état de renseignement, observations, mémoire descriptif, calculs, plans.
Cote
8 S 9596
 Date
1930
 Lieu
Cosne-sur-Loire
 Type de document
Arrêté, Plan, Etat, Calcul, Mémoire

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 2 - Traversée des lignes de chemin de fer
  • 1 - Réseau PLM
  • 7 - Ligne de Clamecy à Cosne-sur-Loire
  • Cosne-sur-Loire, travaux, projets : arrêtés, état de...
Résultat n°71

Varennes-les-Nevers, projets : arrêté, observations de la compagnie, états de renseignements, mémoires descriptifs, calculs, plans.
Cote
8 S 9612
 Date
1930-1931
 Lieu
Varennes-les-Nevers
 Type de document
Plan, Arrêté, Etat, Mémoire, Calculs

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 2 - Traversée des lignes de chemin de fer
  • 1 - Réseau PLM
  • 4 - Ligne de Nevers à Chagny
  • Varennes-les-Nevers, projets : arrêté, observations...
Résultat n°72

Ligne électrique de Voluray, projet : arrêté, correspondance, observations de la compagnie, états de renseignements, mémoires descriptifs, calculs, plans.
Cote
8 S 9611
 Date
1930-1931
 Lieu
Charité-sur-Loire (La)
 Type de document
Arrêté, Etat, Mémoire, Calculs, Plan

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 2 - Traversée des lignes de chemin de fer
  • 1 - Réseau PLM
  • 1 - Ligne de Moret à Roanne
  • LA CHARITE-SUR-LOIRE
  • Ligne électrique de Voluray, projet : arrêté, correspondance,...
Résultat n°73

Mémoires, rapport (1818-1819) ; navigation sur l'Yonne, amélioration : (1839), influence des barrages : procès-verbaux des opérations faites en 1842 ; Conseil général de la Nièvre, session de 1854 sur le flottage ; règlement : affiche (1861).
Cote
3 S 6776
 Date
1818-1861
 Lieu
Yonne (Rivière d')
 Type de document
Affiche, Procès-verbal des opération, Mémoire, Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 4 - YONNE
  • 8 - Navigation
  • 1 - Flottage sur l'Yonne
  • 7 - Objets divers
  • Mémoires, rapport (1818-1819) ; navigation sur l'Yonne,...
Résultat n°74

- Ministres, Comité ecclésiastique : correspondance ; - Lois et décrets, instructions, circulaires ; - Organisation ecclésiastique, mémoire présenté par un membre du diocèse de Nevers : (1790) ; - Ode sur la paix par un curé : (An VI). Imprimés : - Evêque, lettres pastorales ; - Catholiques romains, réponse : (1791) ; - Pie VI, bref ; - "Lettre à Tollet se disant évêque" ; - "Passion de Jésus des vrais catholiques" : (An 1 du schisme) ; - "Elégie contre Tollet" ; - Curé de Clamecy, discours.
Cote
1 L 453
 Date
1791-1798
 Lieu
Nevers (Diocèse de)
 Type de document
Correspondance, Loi, Décret, Circulaire, Instruction, Mémoire, Imprimé, Lettre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 10 - CULTES
  • - Ministres, Comité ecclésiastique : correspondance...
Résultat n°75

Traversées électriques, autorisations : correspondance, arrêtés, rapports, observations, de la compagnie, mémoires, notes de calcul, plans, dessins.
Cote
8 S 9961
 Date
1928
 Lieu - Type de document
Plan, Dessin, Arrêté, Rapport, Mémoire, Calcul

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 2 - Traversée des lignes de chemin de fer
  • 1 - Réseau PLM
  • 2 - Ligne de Laroche à Cercy-la-Tour
  • TRAVERSEE DE LA LIGNE CLAMECY-CERCY-LA-TOUR
  • Traversées électriques, autorisations : correspondance,...
Résultat n°76

Traversées électriques, autorisations : arrêté, observations de la compagnie, avis, correspondance, calculs justificatifs, plans, mémoire descriptif.
Cote
8 S 9851
 Date
1929-1930
 Lieu - Type de document
Arrêté, Avis, Calcul, Plan, Mémoire

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 2 - Traversée des lignes de chemin de fer
  • 1 - Réseau PLM
  • 3 - Ligne de Tamnay à Château-Chinon
  • Traversées électriques, autorisations : arrêté, observations...
Résultat n°77

Entretien, réparation : pétitions, correspondance, mémoires.
Cote
1 L 407
 Date
Sans date
 Lieu - Type de document
Pétition, Mémoire, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 7 - TRAVAUX PUBLICS ET TRANSPORTS
  • 2 - ROUTES - GRANDE VOIRIE
  • 1 L 404-407 ROUTES NATIONALES, DEPARTEMENTALES, PONTS.
  • Entretien, réparation : pétitions, correspondance,...
Résultat n°78

Dérivation de Cuy, Chougny, traversée électrique, projet : arrêté, correspondance, observations de la compagnie, états de renseignements, mémoires descriptifs, calculs, plans.
Cote
8 S 9610
 Date
1930-1931
 Lieu
Cuy, Chougny
 Type de document
Arrêté, Etat, Mémoire, Calcul, Plan

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 2 - Traversée des lignes de chemin de fer
  • 1 - Réseau PLM
  • 3 - Ligne de Tamnay à Château-Chinon
  • Dérivation de Cuy, Chougny, traversée électrique, projet...
Résultat n°79

Imprimerie : (1791-An VIII) - Arrêté du représentant du peuple Fouché : (8 octobre 1793) ; - Impressions, fournitures : décrets et arrêtés des autorités, mémoires, états, pétitions ; - Crécy, papeterie, création : lettre d'un particulier.
Cote
1 L 249
 Date
1791-an VII
 Lieu
Crécy (Papeterie de)
 Type de document
Décret, Arrêté, Pétition, Etat, Correspondance, Mémoire

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 7 - COMMERCE - INDUSTRIE - IMPRIMERIE
  • IMPRIMERIE.
  • Imprimerie : (1791-An VIII) - Arrêté du représentant...
Résultat n°80

Subistances et approvisionnements : (1790-An VIII) - Villes et districts, approvisionnement ; - Blés, achats ; - Grains, réquisitions pour les marchés ou les administrations ; - Marchés, approvisionnement : mémoire ; - Grains vendus : état, délibérations, arrêtés ; - Grains, répartition ; - Decize, Moulins-Engilbert, missions de Billardon et Leblanc-Neuilly ; - Corbigny, mission de Damour : (1793) ; - District de Nevers, emprunt de 100000 livres pour les subsistances : arrêté-souscripteur (An II).
Cote
1 L 221
 Date
1790-an VIII
 Lieu
Decize, Moulins-Engilbert, Corbigny, Nevers (District de)
 Type de document
Correspondance, Etat, Arrêté, Délibération, Mémoire

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 6 - SUBSISTANCES - AGRICULTURE - EPIZOOTIES - VETERINAIRES...
  • 2 - Subsistance - Foires et marchés
  • Subistances et approvisionnements : (1790-An VIII)...