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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Bien fonciers communaux (An IV-An VIII) - Biens fonciers indivis, partage : instructions (An IV) ; - Cuncy-lès-Varzy, pétition d'un habitant : (An VII) ; - Moulin de la Grille, pré, location : procès-verbal d'adjudication (An VIII) ; - Bois communaux, exploitation, vente : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, mémoires, mandats, correspondance, délibérations (An IV-An VIII) - Communauté de Menou, bois : plan.
Cote
11 L 92
 Date
an IV-an VIII
 Lieu
Varzy (Canton de), Menou, Cuncy-les-Varzy, Grille (Moulin de la)
 Type de document
Instruction, Pétition, Procès-verbal (d'adjudication), Cahier des charges, Mémoire, Mandat, Correspondance, Délibération, Plan

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 92 - Patrimoine public
  • Bien fonciers communaux (An IV-An VIII) - Biens fonciers...
Résultat n°2

Clamecy, prisons, maisons d'arrêt : - Correspondance, pétitions, mémoires ; - Réparations ; - Prisonniers : listes ; - Prisonniers, fournitures ; - Gardiens.
Cote
1 L 481
 Date
Sans date
 Lieu
Clamecy
 Type de document
Correspondance, Pétition, Mémoire, Liste

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 12 - PRISONS - MAISONS D'ARRET
  • Clamecy, prisons, maisons d'arrêt : - Correspondance,...
Résultat n°3

Entrains-sur-Nohain, traversées, acquisitions, indemnités : actes de vente, tableau des propriétaires ; alignements, réglement : correspondance, mémoires justificatifs, procès-verbaux d'enquête...
Cote
2 S 10054
 Date
1846-1849
 Lieu
Entrains-sur-Nohain
 Type de document
Acte de vente, Tableau, Etat, Mémoire, Procès-verbal d'enquête

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 16 - RD (n°11 et 13) DE NEUVY-SUR-LOIRE A CLAMECY
  • TERRAINS
  • Entrains-sur-Nohain, traversées, acquisitions, indemnités...
Résultat n°4

Chevenon, curage : mémoire.
Cote
7 S 7437
 Date
1864
 Lieu
Chevenon
 Type de document
Mémoire

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • CHEVENON (Ruisseau de)
  • Chevenon, curage : mémoire.
Résultat n°5

"Mémoire des négociants et mariniers domiciliés à Roanne qui se plaignent de n'avoir pas été représentés dans le Conseil de navigation convoqué à Nevers pour l'organisation du droit à percevoir sur une partie du fleuve de la Loire".
Cote
3 S 3077
 Date
an XI
 Lieu
Loire (Rivière de), Roanne, Nevers
 Type de document
Mémoire, Pétition

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 9 - Navigation sur la Loire
  • 2 - Mariniers
  • "Mémoire des négociants et mariniers domiciliés à Roanne...
Résultat n°6

Entretien, réparation : pétitions, correspondance, mémoires.
Cote
1 L 405
 Date
Sans date
 Lieu - Type de document
Pétition, Mémoire, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 7 - TRAVAUX PUBLICS ET TRANSPORTS
  • 2 - ROUTES - GRANDE VOIRIE
  • 1 L 404-407 ROUTES NATIONALES, DEPARTEMENTALES, PONTS.
  • Entretien, réparation : pétitions, correspondance,...
Résultat n°7

Traversées électriques, établissement, autorisations : arrêtés, avis, observations de la compagnie, correspondance, mémoires, plans, calculs : (1926, 1928).
Cote
8 S 9958
 Date
1926-1928
 Lieu - Type de document
Arrêté, Avis, Mémoire, Plan, Calcul

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 2 - Traversée des lignes de chemin de fer
  • 1 - Réseau PLM
  • 4 - Ligne de Nevers à Chagny
  • Traversées électriques, établissement, autorisations...
Résultat n°8

Nevers, Ecole centrale : - Généralités : arrêtés, correspondance ; - Jury d'instruction ; - Dépenses : état ; - Personnel ; - Travaux (bâtiments) : mémoires.
Cote
1 L 430
 Date
Sans date
 Lieu
Nevers (Ecole centrale de)
 Type de document
Correspondance, Arrêté, Etat, Mémoire

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 8 - ENSEIGNEMENTS - AFFAIRES CULTURELLES
  • 1 - INSTRUCTION PUBLIQUE
  • Nevers, Ecole centrale : - Généralités : arrêtés, correspondance...
Résultat n°9

Traversée électrique, projet, correspondance, mémoire descriptif, calculs, plans, états de renseignements.
Cote
8 S 9613
 Date
1929-1930
 Lieu - Type de document
Plan, Mémoire, Calcul, Etat

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 2 - Traversée des lignes de chemin de fer
  • 3 - Chemins de fer d'intérêt économique et local
  • 2 - Ligne de Nevers à Moulins-Engilbert
  • TRAVERSEE DE LA LIGNE DE SAINT-SAULGE - MOULINS-ENGILBERT
  • Traversée électrique, projet, correspondance, mémoire...
Résultat n°10

Par Tannay, Châtillon, Moulins-Engilbert, Saint-Honoré-les-Bains et Luzy : correspondance et mémoire descriptif.
Cote
5 S 6862
 Date
1899-1900
 Lieu - Type de document
Mémoire

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 12 - TRAMWAYS
  • 2 - Lignes diverses
  • LIGNE DE CHATILLON-EN-BAZOIS A ISSY-L'EVEQUE
  • Par Tannay, Châtillon, Moulins-Engilbert, Saint-Honoré-les-Bains...
Résultat n°11

Autorisations : arrêtés, avis, correspondance, calculs justificatifs, plans, mémoires descriptifs, observations de la compagnie.
Cote
8 S 9845
 Date
1929-1930
 Lieu - Type de document
Plan, Arrêté, Avis, Calcul, Mémoire

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 2 - Traversée des lignes de chemin de fer
  • 1 - Réseau PLM
  • 2 - Ligne de Laroche à Cercy-la-Tour
  • TRAVERSEE DE LA LIGNE PARIS-CERCY-LA-TOUR
  • Autorisations : arrêtés, avis, correspondance, calculs...
Résultat n°12

Terrains, emprises supplémentaires : rapports, traités, mémoires, tableaux des parcelles, bulletins de cession, plans, correspondance.
Cote
5 S 10659
 Date
1903-1907
 Lieu - Type de document
Bulletin de cession, Plan, Tableau, Rapport, Traité, Mémoire

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 1 - Section de Nevers à Corbigny
  • 1 - Terrains
  • Terrains, emprises supplémentaires : rapports, traités,...
Résultat n°13

Narcy, marais des Bretins, dessèchement : correspondance, soumission, détail estimatif des travaux, mémoire, plan (1829), délibérations du Conseil municipal.
Cote
7 S 10495
 Date
1829-1830
 Lieu
Narcy, Bretins (Marais des)
 Type de document
Mémoire, Plan, Procès-verbal de délibération, Soumission, Détail estimatif

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 7 - Marais (Voir aussi à assainissement)
  • 1 - Assainissement des marais
  • Narcy, marais des Bretins, dessèchement : correspondance,...
Résultat n°14

Traversées électriques, autorisations : arrêtés, avis, observations de la compagnie, corespondance, états de renseignements, plans, calculs justificatifs, mémoire descriptif.
Cote
8 S 9847
 Date
1929-1930
 Lieu
Nevers, Clamecy
 Type de document
Plan, Arrêté, Avis, Etat, Calcul, Mémoire

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 2 - Traversée des lignes de chemin de fer
  • 1 - Réseau PLM
  • 2 - Ligne de Laroche à Cercy-la-Tour
  • TRAVERSEE DE LA LIGNE NEVERS-CLAMECY
  • Traversées électriques, autorisations : arrêtés, avis,...
Résultat n°15

Dépenses : devis, mémoires, correspondance (1790-An VIII) - Tribunaux divers, constructions, aménénagements, réparations ; - Tribunaux Civils, Criminels ; - Tribunaux de districts, d'arrondissements ; - Maisons de Justices de Paix ; - Juges, logement.
Cote
1 L 251
 Date
1790-an VIII
 Lieu - Type de document
Mémoire, Correspondance, Devis

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 2 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE DEPARTEMENTALES
  • 2 - BATIMENTS DEPARTEMENTAUX
  • Dépenses : devis, mémoires, correspondance (1790-An...
Résultat n°16

Decize, lit de la rivière, plantations, anticipation par un particulier : délibérations du Conseil municipal, arrêté, correspondance, mémoire, observations du maire, rapport.
Cote
3 S 10797
 Date
1812-1813
 Lieu
Decize, Loire (Rivière de)
 Type de document
Délibération, Arrêté, Mémoire, Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 13 - Affaires générales
  • 3 - Objets divers
  • 2 - Anticipations
  • Decize, lit de la rivière, plantations, anticipation...
Résultat n°17

Adduction d'eau potable, ouvrages d'art, travaux exécutés en régie
Cote
1 O 1
 Date
1935
 Lieu
Myennes
 Type de document
Mémoire

  • Contexte : E DEPOT 187 - Myennes

  • ARCHIVES MODERNES
  • SERIE O - TRAVAUX PUBLICS-VOIRIE-MOYENS DE TRANSPORT-...
  • 1 O - TRAVAUX PUBLICS ET VOIRIE EN GENERAL
  • Voirie urbaine
  • Adduction d'eau potable, ouvrages d'art, travaux exécutés...
Résultat n°18

Travaux chez Léon FOURNIER : "note-mémoire" (1891, 1898).
Cote
1 J 589/41
 Date
1891-1898
 Lieu - Type de document
Note, Mémoire

  • Contexte : Fonds Firmin Coquillat

  • 1 - FAMILLE COQUILLAT
  • 1 - Firmin COQUILLAT
  • 3 - Archives professionnelles
  • 3 - Firmin COQUILLAT, travaux pour des particuliers
  • Travaux chez Léon FOURNIER : "note-mémoire" (1891,...
Résultat n°19

Le Veurdre, Livry, digue (ou chevrette) de Chambon, restauration : pétition des habitants du Veurdre et de Livry, instructions, rapports de l'ingénieur, délibérations du Conseil municipal, plan d'ensemble, arrêté ; Livry, rives de l'Allier : plan général, profils en travers type des épis, estimation sommaire des travaux, mémoire descriptif et justificatif.
Cote
3 S 11256
 Date
1931-1946
 Lieu
Livry, Allier (Rivière d'), Chambon (Levée de), Veurdre (Le)
 Type de document
Rapport, Délibération, Arrêté, Pétition, Plan, Profil, Instruction, Mémoire

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 2 - ALLIER
  • 6 - Travaux
  • 1 - Travaux de défense
  • 1 - Levées - Digues
  • LIVRY Levée de Chambon
  • Le Veurdre, Livry, digue (ou chevrette) de Chambon,...
Résultat n°20

Entretien, réparation : pétitions, correspondance, mémoires.
Cote
1 L 404
 Date
Sans date
 Lieu - Type de document
Pétition, Mémoire, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 7 - TRAVAUX PUBLICS ET TRANSPORTS
  • 2 - ROUTES - GRANDE VOIRIE
  • 1 L 404-407 ROUTES NATIONALES, DEPARTEMENTALES, PONTS.
  • Entretien, réparation : pétitions, correspondance,...
Résultat n°21

Cours d'eau divers, curages, contentieux et autorisations : correspondance, rapports, mémoires, délibérations, plans.
Cote
7 S 10506
 Date
1809-1831
 Lieu
Cosne-sur-Loire
 Type de document
Rapport, Délibération, Mémoire, Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • COSNE-SUR-LOIRE (Arrondissement de)
  • Cours d'eau divers, curages, contentieux et autorisations...
Résultat n°22

Adduction d'eau potable, projet de captage : carte d'état major, devis estimatif récapitulatif, rapport géologique (1935), mémoire justificatif (1936) ; plan général, plan de détail des ouvrages, devis descriptif, cahier des charges, avant-métré, bordereau des prix, devis estimatif (1935) ; projet complémentaire : mémoire explicatif, rapport de l'ingénieur, projet technique, dossier de révision des prix, devis-programme, bordereau des prix, devis estimatif, plan des abords du captage au Moulin de la Chautte, shéma du captage, plan des canalisations, profils en long de la canalisation (1937) ; subvention : correspondance, délibérations, rapport de l'ingénieur, affiche (1936).
Cote
7 S 11213
 Date
1935-1937
 Lieu
Luzy, Larochemillay
 Type de document
Carte d'état major, Devis, Rapport géologique, Mémoire, Plan, Cahier des charges, Avant-métré, Bordereau de prix, Shéma, Profil, Délibération, Affiche

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 3 - SYNDICATS
  • 1 - Syndicats d'adduction d'eau
  • SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LUZY-LAROCHEMILLAY
  • Adduction d'eau potable, projet de captage : carte...
Résultat n°23

Suilly-la-Tour, (ligne électrique alimentant les carrières de Verger), projet : arrêté, observations de la compagnie, correspondance, mémoires descriptifs, états de renseignements, calculs, plans.
Cote
8 S 9606
 Date
1927
 Lieu
Suilly-la-Tour, Verger (Carrières du)
 Type de document
Plan, Etat, Mémoire, Arrêté, Calcul

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 2 - Traversée des lignes de chemin de fer
  • 1 - Réseau PLM
  • 7 - Ligne de Clamecy à Cosne-sur-Loire
  • Suilly-la-Tour, (ligne électrique alimentant les carrières...
Résultat n°24

Grand canal maritime de l'océan à la Méditerranée dit "Canal des deux mers" : correspondance du comité, du Ministre des Travaux publics ; avant-projet de la société d'étude : mémoire à l'appui, avant-projet, carte.
Cote
3 S 9047
 Date
1881-1901
 Lieu
Deux Mers (Canal des), Océan à la Méditerranée (Grand canal maritime de l')
 Type de document
Carte, Projet, Avant-projet, Mémoire

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 4 - AUTRES CANAUX
  • Grand canal maritime de l'océan à la Méditerranée dit...
Résultat n°25

Traversées électriques, réseaux de Chaluzy, de Trangy, de Vauzelles-Saint-Eloi, projets : mémoires descriptifs, états de renseignements, notes de calculs, plans.
Cote
8 S 9622
 Date
1930
 Lieu
Chaluzy (Réseau de), Trangy (Réseau de), Vauzelles-Saint-Eloi (Réseau de)
 Type de document
Mémoire, Etat, Calcul, Plan

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 2 - Traversée des lignes de chemin de fer
  • 3 - Chemins de fer d'intérêt économique et local
  • 1 - Ligne de Nevers à Saulieu
  • TRAVERSEE DE LA LIGNE NEVERS-SAINT-SAULGE
  • Traversées électriques, réseaux de Chaluzy, de Trangy,...
Résultat n°26

Traversée électrique de Cheveroux à Saint-Quentin, projet : correspondance, états de renseignements, mémoires descriptifs, calculs, justificatifs, plans.
Cote
8 S 9615
 Date
1926-1927
 Lieu - Type de document
Etat, Mémoire, Calcul, Plan

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 2 - Traversée des lignes de chemin de fer
  • 1 - Réseau PLM
  • 7 - Ligne de Clamecy à Cosne-sur-Loire
  • Traversée électrique de Cheveroux à Saint-Quentin,...
Résultat n°27

Saint-Verain, terrains, acquisition : mémoire justificatif, extrait de plan parcellaire.
Cote
5 S 10580
 Date
1906
 Lieu
Saint-Vérain
 Type de document
Mémoire, Plan

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 1 - LIGNE DE COSNE-SUR-LOIRE A SAINT-SAUVEUR
  • 1 - Section de Cosne-sur-Loire à Saint-Amand
  • 1 - Terrains
  • Saint-Verain, terrains, acquisition : mémoire justificatif,...
Résultat n°28

- Guérigny, Forges de la Chaussade, canalisation électrique, maintien : pétition, mémoire descriptif, plan, dessins des pylônes et des poteaux, avis du Service des Postes et Télégraphes, avis du maire, projet d'arrêté, rapport (1912-1913) ; Forges de la Chaussade, autorisation donnée pour traverser la RN7 par une voie ferrée devant relier les ateliers avec des terrains destinés à recevoir les déblais de l'établissement : plans, correspondance, arrêté, mémoires (1915) ; - Varzy, réseau de canalisation d'eau, maintien, propositions en vue de l'autorisation par un arrêté général réglementaire : correspondance du maire, rapports et avis des ingénieurs, projet d'arrêté préfectoral (1912) ;- permissions de voirie pour objets divers, travaux d'entretien.
Cote
2 S 767
 Date
1912-1921
 Lieu
Guérigny, Varzy, Chaussade (Forges de la)
 Type de document
Plan, Arrêté, Mémoire, Rapport, Avis

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
  • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
  • - Guérigny, Forges de la Chaussade, canalisation électrique,...
Résultat n°29

Ligne de Paris à Cosne-sur-Loire, Clamecy, projets de travaux : arrêtés, états de renseignements, correspondance, observations, calculs, plans.
Cote
8 S 9597
 Date
1930
 Lieu
Clamecy
 Type de document
Arrêté, Plan, Etat, Calcul, Mémoire

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 2 - Traversée des lignes de chemin de fer
  • 1 - Réseau PLM
  • 7 - Ligne de Clamecy à Cosne-sur-Loire
  • Ligne de Paris à Cosne-sur-Loire, Clamecy, projets...
Résultat n°30

- Pièces diverses ; - Taxes révolutionnaires ; - Actes arbitraires ; - Dénonciations : listes ; - Représentants du peuple : listes ; - Mémoires, procès-verbaux imprimés.
Cote
14 L 32
 Date
Sans date
 Lieu
Clamecy
 Type de document
Liste, Mémoire, Procès-verbal

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 2 - Procédures contre les terroristes de Clamecy
  • - Pièces diverses ; - Taxes révolutionnaires ; - Actes...
Résultat n°31

Gare, canalisation électrique aérienne, établissement : arrêtés, observations de la compagnie, mémoires descriptifs, états, calculs, plans.
Cote
8 S 9716
 Date
1926-1928
 Lieu
Cosne-sur-Loire
 Type de document
Arrêté, Etat, Plan, Mémoire, Calculs

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 2 - Traversée des lignes de chemin de fer
  • 1 - Réseau PLM
  • 1 - Ligne de Moret à Roanne
  • COSNE-SUR-LOIRE
  • Gare, canalisation électrique aérienne, établissement...
Résultat n°32

Fêtes publiques, célébration : instructions, arrêtés, mémoire, mandat.
Cote
11 L 103
 Date
an IV-an VIII
 Lieu
Varzy (Canton de)
 Type de document
Instruction, Arrêté, Mémoire, Mandat

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 103-104 - Instruction publique
  • Fêtes publiques, célébration : instructions, arrêtés,...
Résultat n°33

Rectification, travaux entre Varzy et Clamecy : états des ouvrages exécutés et des dépenses, certificats pour paiements, mémoires de fournitures, rôles des journées d'ouvriers employés.
Cote
2 S 10700
 Date
1847-1853
 Lieu - Type de document
Etat, Rôle, Mémoire, Certificat

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
  • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
  • Rectification, travaux entre Varzy et Clamecy : états...
Résultat n°34

Beaumont-la-Ferrière, curage : délibération municipale, mémoire des travaux.
Cote
7 S 11155
 Date
1868
 Lieu
Nièvre (Fausse rivière de), Beaumont-la-Ferrière
 Type de document
Délibération, Mémoire

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • NIEVRE (Rivière de la Fausse)
  • Beaumont-la-Ferrière, curage : délibération municipale,...
Résultat n°35

Syndicat d'assainissement, Suilly-la-Tour, Donzy, entre Moulin-Rochereau et Moulin des Cabets, constitution de l'association : sous-dossiers en vue des formalités administratives, pièces transmises aux maires de Sully et Donzy, arrêté de nomination de l'administrateur provisoire, rapport des ingénieurs du Service hydraulique ; arrêté reconnaissant l'utilité publique des travaux, enquête d'utilité publique : mémoire explicatif, avis et certificats du préfet, arrêté d'ouverture de l'enquête, registre et avis du commissaire enquêteur, procès-verbal de délibération, bulletins portant adhésion, délibérations de l'assemblée générale des intéressés, procès-verbaux de notification individuelle, projet de décret mis à l'enquête, estimation des dépenses, avant-métré, tableau des débits prévus, cahier des profils et travers, profils et travers types, profils en long, état des propriétaires de chaque parcelle, plan des terrains intéressés.
Cote
7 S 11199
 Date
1938
 Lieu
Nohain (Vallée du), Suilly-la-Tour, Donzy, Rochereau (Moulin), Cabets (Moulin des)
 Type de document
Arrêté, Rapport, Mémoire, Procès-verbal de délibération, Bulletin d'adhésion, Avant-métré, Tableau, Profil, Plan, Etat

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • SYNDICAT DE LA VALLEE DU NOHAIN
  • Syndicat d'assainissement, Suilly-la-Tour, Donzy, entre...
Résultat n°36

La Charité, Château-Chinon, prisons, maisons d'arrêt : - Correspondance, pétitions, mémoires ; - Réparations ; - Prisonniers : listes ; - Prisonniers, fournitures ; - Gardiens.
Cote
1 L 480
 Date
Sans date
 Lieu
Charité (La), Château-Chinon
 Type de document
Correspondance, Pétition, Mémoire, Liste

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 12 - PRISONS - MAISONS D'ARRET
  • La Charité, Château-Chinon, prisons, maisons d'arrêt...
Résultat n°37

Tramway de Decize à Saint-Saulge, projet d'établissement : correspondance, mémoire descriptif et explicatif, demande de rétrocession.
Cote
5 S 10628
 Date
1904
 Lieu - Type de document
Mémoire

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 12 - TRAMWAYS
  • 2 - Lignes diverses
  • Tramway de Decize à Saint-Saulge, projet d'établissement...
Résultat n°38

Dettes non réglées, contentieux entre Benoît de BEZE, maire de Corbigny et Léonard MERLE, épicier à Corbigny, pièces à l'appui du dossier : Léonard MERLE, cahiers de comptes : (1810-1826) ; marchandises fournies par Léonard MERLE au sieur HEPTIA, marchand épicier à Corbigny, mémoire et réductions : (1822-1833) ; recus : (1829-1838) ; Benoît de BEZE, reconnaissance de dettes : note (s. d.) ; marchandises fournies par Léonard MERLE : note (s. d.).
Cote
1 J 504/17
 Date
1810-1838
 Lieu
Corbigny
 Type de document
Cahier de comptes, Reçu, Note, Mémoire

  • Contexte : Familles et terres nivernaises

  • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
  • 1 - CORBIGNY
  • 2 - Archives familiales
  • 3 - Famille de BEZE
  • 1 - Contentieux entre Benoît de BEZE et Léonard MERLE,...
  • Dettes non réglées, contentieux entre Benoît de BEZE,...
Résultat n°39

"Participation efficace du Service hydraulique progressivement généralisé en France au relèvement de l'agriculture" par A. N. PARANDIER : mémoire.
Cote
7 S 8126
 Date
1887
 Lieu - Type de document
Mémoire

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 9 - Irrigation
  • 1 - Travaux d'irrigation divers
  • "Participation efficace du Service hydraulique progressivement...
Résultat n°40

Terrains, acquisitions : mémoire justificatif, extrait du plan parcellaire.
Cote
5 S 10582
 Date
1906
 Lieu
Saint-Saulge
 Type de document
Mémoire, Plan

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 6 - LIGNE DE SAINT-SAULGE A MOULINS-ENGILBERT
  • 1 - Section de Saint-Saulge à Tamnay-en-Bazois
  • SAINT-SAULGE
  • Terrains, acquisitions : mémoire justificatif, extrait...