Lormes (Justice de Paix de) - Recherche

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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Paix et conciliation : registres (13 janvier 1791-22 vendémiaire An VII). Police correctionnelle : registres - (24 mai 1792-12 novembrre 1792) ; - (20 mai 1793-19 messidor an II). Correspondance, minutes non datées.	Cote 50 L 1	Date 1792-an VIII	Lieu Lormes (Justice de Paix de)	Type de document Minute, Jugement, Registre, Correspondance
		Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE... 53 L - JUSTICE DE PAIX DE LORMES 53 L /1-5 : JUSTICE DE PAIX DE LORMES (extra muros) Paix et conciliation : registres (13 janvier 1791-22...
Résultat n°2		(1792, 1793, An II).	Cote 50 L 1	Date 1792-an VIII	Lieu Lormes (Justice de Paix de)	Type de document Minute, Jugement, Acte
		Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE... 53 L - JUSTICE DE PAIX DE LORMES 53 L /1-5 : JUSTICE DE PAIX DE LORMES (extra muros) 53 L 2-5 JUGEMENTS, MINUTES, ACTES. (1792, 1793, An II).
Résultat n°3		(An III).	Cote 50 L 1	Date 1792-an VIII	Lieu Lormes (Justice de Paix de)	Type de document Minute, Jugement, Acte
		Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE... 53 L - JUSTICE DE PAIX DE LORMES 53 L /1-5 : JUSTICE DE PAIX DE LORMES (extra muros) 53 L 2-5 JUGEMENTS, MINUTES, ACTES. (An III).
Résultat n°4		(27 germinal An II-3 fructidor An VIII).	Cote 50 L 1	Date 1792-an VIII	Lieu Lormes (Justice de Paix de)	Type de document Registre
		Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE... 53 L - JUSTICE DE PAIX DE LORMES 53 L /6-9 : JUSTICE DE PAIX DE LORMES (intra muros) 53 L 6-7 JUSTICE DE PAIX, BUREAU DE CONCILIATION :... (27 germinal An II-3 fructidor An VIII).
Résultat n°5		Police rurale, police correctionnelle, audiences : registres : - (2 octobre 1791-12 février 1792) ; - (1er juin 1793-29 juillet 1793) ; - (25 ventôse An II-24 fructidor An IX).	Cote 50 L 1	Date 1792-an VIII	Lieu Lormes (Justice de Paix de)	Type de document Registre
		Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE... 53 L - JUSTICE DE PAIX DE LORMES 53 L /6-9 : JUSTICE DE PAIX DE LORMES (intra muros) Police rurale, police correctionnelle, audiences :...
Résultat n°6		Actes et jugements (minutes) - Correspondance ; - Dossiers ; - Rapports d'experts, sentences arbitrales : (An V-An VIII).	Cote 53 L 9	Date an V-an VIII	Lieu Lormes (Justice de Paix de)	Type de document Acte, Jugement, Correspondance, Rapport (d'expert), Sentence (arbitrale)
		Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE... 53 L - JUSTICE DE PAIX DE LORMES 53 L /6-9 : JUSTICE DE PAIX DE LORMES (intra muros) Actes et jugements (minutes) - Correspondance ; - Dossiers...
Résultat n°7		(An VI-An VII).	Cote 50 L 1	Date 1792-an VIII	Lieu Lormes (Justice de Paix de)	Type de document Minute, Jugement, Acte
		Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE... 53 L - JUSTICE DE PAIX DE LORMES 53 L /1-5 : JUSTICE DE PAIX DE LORMES (extra muros) 53 L 2-5 JUGEMENTS, MINUTES, ACTES. (An VI-An VII).
Résultat n°8		(An IV-An V).	Cote 50 L 1	Date 1792-an VIII	Lieu Lormes (Justice de Paix de)	Type de document Minute, Jugement, Acte
		Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE... 53 L - JUSTICE DE PAIX DE LORMES 53 L /1-5 : JUSTICE DE PAIX DE LORMES (extra muros) 53 L 2-5 JUGEMENTS, MINUTES, ACTES. (An IV-An V).
Résultat n°9		(29 décembre 1792-16 floréal An II).	Cote 50 L 1	Date 1792-an VIII	Lieu Lormes (Justice de Paix de)	Type de document Registre
		Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE... 53 L - JUSTICE DE PAIX DE LORMES 53 L /6-9 : JUSTICE DE PAIX DE LORMES (intra muros) 53 L 6-7 JUSTICE DE PAIX, BUREAU DE CONCILIATION :... (29 décembre 1792-16 floréal An II).

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