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56 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Imprimerie Lefèbre Aîné.

Date

Sans date

Cote

1 L 4

Résultat n°2

(juin 1790-novembre 1790). En mauvais état.

Date

-

Cote

6 L 1

Résultat n°3

Lois, enregistrement : registre (An VII).

Date

an VII

Cote

15 L 29

Résultat n°4

(18 août 1790-20 avril 1791).

Date

1790-1791

Cote

8 L 1

Résultat n°5

Allocations aux militaires : - Règlements ; - Défenseurs de la Patrie, secours à leurs parents : lois, instructions, listes ; - Secours militaires ; - Pensions militaires ; - Vétérans ; - Invalides, pensions de guerre ; - Hôpitaux militaires.

Date

Sans date

Cote

1 L 386

Résultat n°6

(An VI-1807).

Date

an VI-1807

Cote

4 L 15

Résultat n°7

(1791-An VI).

Date

1791-an VI

Cote

4 L 14

Résultat n°8

- Imprimerie Nationale, Royale....

Date

Sans date

Cote

1 L 1

Résultat n°9

Recrutement et administration militaire : (An III-An XIII) - Congés de réforme et décès : instructions, certificats, registres (An III-An XI) ; - Circulation : feuilles, registres de route, procès-verbaux d'arrestation (An III-An XIII) ; - Militaires, nouvelles : correspondance (An IV) ; - Conscrits, réquisitionnaires, enrôlements, exemptions : instructions, arrêtés, listes nominatives par commune, tableaux des conscrits (An VII), pétition, certificats (An IV-An VIII) ; - Conscrits réfractaires, déserteurs, surveillance, arrestation : loi du 24 brumaire An VI, instructions, arrêtés (An IV-An VIII) ; - Conscription, organisation générale : instructions, arrêtés (An V-an VIII).

Date

an III-an XIII

Cote

11 L 99

Résultat n°10

(25 janvier 1792-28 frimaire An II).

Date

1792-an II

Cote

8 L 4

Résultat n°11

Lois, arrêtés, envois faits aux municipalités, juges de Paix et Comités de Surveillance : registre (21 novembre 1793-1er prairial An III).

Date

1793-an III

Cote

9 L 31

Résultat n°12

- Greffe, "deffauts" : registres (2 cahiers, 1er avril 1791-4 septembre 1793) ; - Commissions d'office : registre (27 janvier 1791-9 mai 1793) ; - "Déffendeurs", présentation : registres (2 cahiers, 1er avril 1791-24 septembre 1793) ; - "Défenseurs", présentation : registres (2 cahiers, 1er avril 1791-8 brumaire An II) ; - Ventes, registres : (2 cahiers, 27 janvier 1791-15 vendémiaire An III) ; - Actes de voyages : registres (3 cahiers, 1er avril 1791-19 brumaire An II ; 3 vendémiaire An III-7 brumaire An IV) ; - Lois, inscription : registre (1791) ; - Emigrés, créances, amendes : (1 feuille, 19 mars 1793-brumaire An II). - Exclusions : registre (8 thermidor An III-10 vendémiaire An IV) ; - Lois, consignation : registres (29 ventôse An III-29 vendémiaire An IV) ; (16 avril 1793-28 prairial An II) ;

Date

1791-an IV

Cote

17 L 7

Résultat n°13

- (commencé le 16 décembre 1790) ; - (commencé le 1er mai 1791).

Date

1790-1791

Cote

20 L 1

Résultat n°14

Lois, envois : accusés de réception (1793-An II).

Date

1793-an II

Cote

9 L 57

Résultat n°15

- (commencé en octobre 1791) ; - (commencé le 16 septembre 1793) ; - (commencé le 10 messidor An II).

Date

1791-an II

Cote

20 L 2

Résultat n°16

1 L 15

Date

-

Cote

1 L 15

Résultat n°17

- Affaires politiques nationales, départementales : lois, adresses, instructions, correspondance ; - Département, Administration centrale, compte moral et politique : extrait (An VII).

Date

an IV-an VII

Cote

11 L 81

Résultat n°18

- Personnes émigrées, actes passés à leur profit, réponse de notaires : (1793) ; - Notaires : listes, certificats de civisme ; - Nominations, pétitions ; - Correspondance ; - Minutes, perte ; - Lois et décrets : placards ; - Serments ; - Minutes, dépôt ; - Minutes notariales diverses ; - Pouvoirs, procurations.

Date

1790-an VIII

Cote

1 L 450

Résultat n°19

Délibérations : registre (An II) (Contient aussi l'enregistrement des lois et instructions de l'Administration centrale).

Date

an II

Cote

12 L 27

Résultat n°20

- Pétitions, mémoires : registre (21 messidor An V-An VIII) ; - Mandats : registre (21 bumaire An IV-31 décembre 1811) ; - Département, arrêtés : registre (21 frimaire An IV-15 pluviôse An VIII) ; - Lois, enregistrement : 4 registres (22 brumaire An IV-28 germinal An VIII).

Date

an IV-an VIII

Cote

11 L 63

Résultat n°21

Districts de Corbigny, Decize, Moulins-Engilbert, La Charité, lois : (13 frimaire an III, et suivantes) - Taxes, réquisitions, saisies, confiscations diverses effectuées par les autorités sans mandat : comptes-rendus ; - Dépôts d'or et d'argent, réclamations.

Date

-

Cote

1 L 319

Résultat n°22

(novembre 1791-septembre 1792). En très mauvais état.

Date

1791-1792

Cote

6 L 4

Résultat n°23

- Correspondance générale ; - Circonscriptions, limites ; - Personnel ; - Administration du District, papiers divers : inventaire (An III) ; - Comptes décadaires ; - Almanach du père Gérard ; - Représentants en mission ; - Permanence ; - Communes, noms révolutionnaires ; - Lois et décrets, sceaux ; - Officiers de police, officiers de justice, nomenclature : (1792).

Date

1792-an III

Cote

6 L 17

Résultat n°24

Lois et décrets (du bulletin des lois et des 2 conseils) : répertoire (12 prairial An II-19 pluviose An V).

Date

an II-an V

Cote

5 L 6

Résultat n°25

Imprimerie Veuve Lefèbre.

Date

Sans date

Cote

1 L 3

Résultat n°26

- Lois : (13 frimaire an III, et suivantes) - Taxes, réquisitions, saisies, confiscations diverses effectuées par les autorités sans mandat : comptes-rendus ; - Dépôts d'or et d'argent, versements aux comités : tableaux nominatifs ; - Département, districts de Nevers et de Saint-Pierre-le-Moutier, recettes-dépenses : compte-rendu.

Date

-

Cote

1 L 318

Résultat n°27

Lois, inscription : registres- (22 prairial an II-12 floréal an IV) ; - (21 floréal An VI-15 nivôse An VIII). Administration municipale, délibérations : 5 registres (16 nivôse An IV-5 vendémiaire An VIII) (à la mairie jusqu'en nivôse An IV).

Date

an II-an VIII

Cote

11 L 4-1

Résultat n°28

(octobre 1790-juin 1791). En très mauvais état.

Date

1790-1791

Cote

6 L 2

Résultat n°29

(juin 1791-septembre 1791). En très mauvais état.

Date

-

Cote

6 L 3

Résultat n°30

"Projet de rapport présenté à la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif aux chemins de fer d'intérêt local" par Emile LABICHE, sénateur.

Date

1878

Cote

5 S 7833

Résultat n°31

Lois, enregistrement : registre (février 1791-28 juin 1791).

Date

-

Cote

23 L 11

Résultat n°32

Affaires diverses, généralités : correspondance, lois et décrets, arrêtés, rapports.

Date

Sans date

Cote

1 L 400

Résultat n°33

Nouvelles lignes (Avallon-Lormes ; Clamecy-Cercy-la-Tour), classement : projet de loi, projet de rapport.

Date

1878-1879

Cote

5 S 9796

Résultat n°34

Enregistrement (à partir du 11 avril 1791).

Date

-

Cote

10 L 1

Résultat n°35

- Vente, 1ère criée, procès-verbaux : registre (12 frimaire An II) ; - Vente, 1ère criée, procès-verbaux, procédé ; - Lois, enregistrement : registre (8 ventôse an II-an X).

Date

-

Cote

3 L 13

Résultat n°36

A-D.

Date

-

Cote

1 L 14

Résultat n°37

Imprimés divers émanant de l'Assemblée Nationale, de la Convention, du Directoire exécutif : lois, décrets, rapports, procès-verbaux de séances, bulletins des lois, arrêrés, instructions.

Date

Sans date

Cote

1 L 6

Résultat n°38

Imprimerie à Paris ; Imprimerie Lefèbre Jeune : (1792).

Date

1792

Cote

1 L 2

Résultat n°39

1 L 16

Date

-

Cote

1 L 16

Résultat n°40

- Roi : lettres patentes (1790) ; - Assemblée Nationale : décrets rendus (1790) ; - Robespierre, papiers, examen : rapport (An III) ; - Bien nationaux, administration et aliénation : code (1792).

Date

1790-an III

Cote

6 L 14

Résultat n°41

- Ministres, Comité ecclésiastique : correspondance ; - Lois et décrets, instructions, circulaires ; - Organisation ecclésiastique, mémoire présenté par un membre du diocèse de Nevers : (1790) ; - Ode sur la paix par un curé : (An VI). Imprimés : - Evêque, lettres pastorales ; - Catholiques romains, réponse : (1791) ; - Pie VI, bref ; - "Lettre à Tollet se disant évêque" ; - "Passion de Jésus des vrais catholiques" : (An 1 du schisme) ; - "Elégie contre Tollet" ; - Curé de Clamecy, discours.

Date

1791-1798

Cote

1 L 453

Résultat n°42

Haras et garde-étalons : lois, arrêtés, pétitions, correspondance (1789-1792).

Date

1789-1792

Cote

1 L 235

Résultat n°43

IMPRIMES (Grands formats) - Lois- Lettres patentes du Roi- Convention : décrets- Comité de Salut Public, arrêtés : extraits du registre- Directoire exécutif, délibérations : extraits du registre- Proclamations- Lettres de ministres : copies.

Date

Sans date

Cote

1 L 23

Résultat n°44

Lois, décrets, enregistrement : registres (An IV-An IX).

Date

an IV-an IX

Cote

11 L 70

Résultat n°45

(1790-1791).

Date

1790-1791

Cote

1 L 18

Résultat n°46

(s. d.).

Date

Sans date

Cote

6 L 12

Résultat n°47

Bulletin des lois des deux conseils, suite : (18 pluviôse An V-27 nivôse An VIII).

Date

an V-an VIII

Cote

1 L 17

Résultat n°48

(An VII-An XI).

Date

an VII-an XI

Cote

1 L 19

Résultat n°49

(14 août 1791-5 novembre 1791).

Date

-

Cote

8 L 3

Résultat n°50

Affaires militaires, : conscription, organisation : (An V-An VII) - loi ; - Ministre de la Guerre : instructions ; - Administration départementale : instructions, arrêtés ; - Conscrits, enrôlements, exemptions : tableau général (An V), tableau de répartition (s. d.), registre, états nominatifs (An VII).

Date

an V-an VII

Cote

11 L 3-9

Résultat n°51

Tribunal du District, Tribunal civil, lois et décrets, consignation : registres- (28 novembre 1792-27 floréal An II) ; - (29 floréal An II-28 frimaire An VII).

Date

1792-an VII

Cote

23 L 12

Résultat n°52

Police générale : - Dénonciations d'administrateurs et de fonctionnaires ; - Lois, décrets, arrêtés, circulaires ; - Administrations cantonales : correspondance.

Date

Sans date

Cote

1 L 191

Résultat n°53

- District, procureur syndic

Date

1793

Cote

3 L 14

Résultat n°54

(s. d.).

Date

Sans date

Cote

6 L 13

Résultat n°55

(20 avril 1791-14 août 1791).

Date

-

Cote

8 L 2

Résultat n°56

Lois, consignation : registres- (28 brumaire An II-5 fructidor An II) ; - (25 fructidor An II-22 vendémiaire an IV). Jury, directeur : registre (2 janvier 1792-27 ventôse An III). Dénonciation à l'Accusateur public : registre (20 avril 1791). Dépôts criminels : registre (9 mars 1791-28 fructidor An III). Procédures criminelles : rôles (16 mars 1791-19 mai 1791). Chambre des conseils en matière civile, délibérations : registre (9 novembre 1791-18 septembre 1792). Chambre des conseils en matière criminelle, délibérations : registre (7 février 1791-11 juin 1791). Installations, sentences d'enregistrement : registres- (30 décembre 1790-20 septembre 1791) ; - (10 octobre 1791-4 février 1793). Adjudications : registre (14 brumaire An II-21 vendémiaire An IV).

Date

1791-an IV

Cote

21 L 4