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46 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

(An VIII).

Date

an VIII

Cote

27 L 26

Résultat n°2

Impositions directes, contentieux, tenue des bureaux : registre (1791). Avoués : registre (22 mars 1791-24 novembre 1792). Pointe : registre (10 février 1791-19 septembre 1791). Jugements criminels : registre (22 décembre 1790-1er août 1792). Police, procédures correctionnelles, dépôt : registre (6 messidor An II-29 vendémiaire An IV). Tribunal, Conseil, délibérations : registres- (27 novembre 1792-5 messidor An III) ; - (5 messidor An III-23 vendémiaire An IV). Jurés d'accusation, tirage au sort : procès-verbaux (21 décembre 1792-16 vendémiaire An IV). Directeur du jury, rapports, déclarations du Tribunal : (11 messidor An II-15 vendémiaire An IV). Procès-verbaux des serments, réception ; arbitres, nominations : (21 messidor An II-25 messidor An IV). Comparution, actes : registre (23 messidor An III-22 vendémiaire An IV). .

Date

1790-an IV

Cote

23 L 10

Résultat n°3

(An VI).

Date

an VI

Cote

27 L 14

Résultat n°4

(An VI).

Date

an VI

Cote

27 L 13

Résultat n°5

Jugement, accusation, jurés : (1790-An VIII) - Jurés : listes départementales ; - Ministre de l'Intérieur et de la Justice : correspondance ; - Directeurs de jurys, nomination ; - Jurés : tableaux ; - Jurés absents : correspondance, pièces justificatives ; - Formation des jurys, citoyens devant concourir : liste (imprimés) ; Liste des citoyens qui doivent concourir à la formation des jurys (imprimés) - Indemnités ; - Haute Cour de Justice, jurés : (An IV).

Date

1790-an VIII

Cote

1 L 443

Résultat n°6

Nevers, Ecole centrale : - Généralités : arrêtés, correspondance ; - Jury d'instruction ; - Dépenses : état ; - Personnel ; - Travaux (bâtiments) : mémoires.

Date

Sans date

Cote

1 L 430

Résultat n°7

Police politique- Emigrés, royalistes, prêtres réfractaires, surveillance : instructions, arrêtés, procès-verbaux de visites domiciliaires, correspondance (An IV-An VII) ; - Jury d'accusation et de jugement, citoyens susceptibles de le former : liste ; - Permis de port d'armes, citoyens susceptibles de l'avoir : liste ; - Déserteurs désireux de jouir d'une amnistie : liste (An V).

Date

an IV-an VII

Cote

11 L 84

Résultat n°8

(An VII).

Date

an VII

Cote

27 L 21

Résultat n°9

(An V).

Date

an V

Cote

27 L 9

Résultat n°10

(An VII).

Date

an VII

Cote

27 L 20

Résultat n°11

Terrains, expropriations pour cause d'utilité publique : décisions du jury, citations des intéressés devant le jury, arrêtés de mises en demeure, correspondance, rapports, extraits de minutes, états.

Date

1903-1906

Cote

5 S 10648

Résultat n°12

(An VII).

Date

an VII

Cote

27 L 19

Résultat n°13

(An V).

Date

an V

Cote

27 L 12

Résultat n°14

- Elections ; - Jurys ; - Témoins, taxes ; - Tribunaux d'appel ; - Justices supprimées.

Date

Sans date

Cote

6 L 29

Résultat n°15

(An VII, et délits forestiers).

Date

an VII

Cote

26 L 6

Résultat n°16

(An IV).

Date

an IV

Cote

27 L 6

Résultat n°17

(An VI).

Date

an VI

Cote

27 L 17

Résultat n°18

(An VIII).

Date

an VIII

Cote

27 L 24

Résultat n°19

(An IV).

Date

an IV

Cote

26 L 3

Résultat n°20

Brassy, Cervon, Corbigny, Gacôgne, Lormes, terrains, expropriations : état parcellaire ; décision du jury : extrait ; idemnité, consignations : arrêté ; jurés, convocation ; correspondance, état d'inscription, mises en demeure : arrêtés ; tableau récapitulatif des offres et des demandes ; opérations du jury : procès-verbal ; offres légales, tableau : certificat de publication et d'affichage, articles de presse.

Date

1899-1900

Cote

5 S 10564

Résultat n°21

Terrains, expropriations pour cause d'utilité publique, jugement : tableau récapitulatif des offres et des demandes, procès-verbal des opérations du jury ; réquisitions hypothécaires : états sur transcription ; article de presse, correspondance.

Date

1903

Cote

5 S 10965

Résultat n°22

Terrains, acquisitions : bulletins de cession, jugement d'expropriation, correspondance ; réquisition hypothécaire : états sur transcription.

Date

1903-1904

Cote

5 S 10966

Résultat n°23

(An VIII).

Date

an VIII

Cote

27 L 23

Résultat n°24

(An V).

Date

an V

Cote

26 L 4

Résultat n°25

(An VI).

Date

an VI

Cote

26 L 5

Résultat n°26

Terrains, expropriations, décisions du jury : tableaux récapitulatifs, procès-verbaux des opérations du jury, état parcellaire ; traités amiables : tableau récapitulatif.

Date

1902-1903

Cote

5 S 10605

Résultat n°27

(An VII).

Date

an VII

Cote

27 L 18

Résultat n°28

Officiers, réception ; autres réceptions (gardes, greffiers, huissiers, avoué, directeur du jury ; Juge de Paix, nomination : 2 registres : (28 décembre 1790-12 avril 1791) ; (12 avril 1791-13 vendémiaire An IV).

Date

1790-an IV

Cote

16 L 22

Résultat n°29

(An IV).

Date

an IV

Cote

27 L 8

Résultat n°30

Lois et décrets, enregistrement : registres- (commencé le 7 février 1791) ; - (commencé le 22 juillet 1791). Jury, directeur : registres - (25 mai 1792-3 floréal An II) ; - (5 floréal An II-2 floréal An III). Serments, réceptions, transcriptions : registres- (5 février 1791-30 octobre 1792) ; - (30 novembre 1792-23 ventôse An III). Prévenus, remises de pièces, visas : registre du directeur du jury (20 février 1792-16 fructidor An III). Conseil du Tribunal, délibérations : registre (3 juillet 1793-5 brumaire An IV).

Date

1791-an IV

Cote

22 L 4

Résultat n°31

Arrondissement de Nevers, Directeur du jury d'accusation et Président du Tribunal Correctionnel, correspondance : registres- 1) (12 germinal-7 messidor An IV) ; - 2) (7 messidor An IV-8 vendémiaire An VII).

Date

an IV-an VII

Cote

28 L 12

Résultat n°32

Jugements, appels : registre (14 ventôse An IV-8 brumaire An VII) ; Voyages, actes : registres- (29 pluviôse An IV-29 ventôse An VI) ; - (24 ventôse An VI-27 germinal An VIII). Jury, décisions : registres- (10 nivôse An IV-30 floréal An V) ; - (6 prairial an V-10 messidor An VI) ; - (10 messidor An VI-30 germinal An VII) ; - (30 germinal An VII-30 nivôse An VIII). Tribunal, arrêtés, délibérations : registre (4 pluviôse An VI-15 floréal An VIII).

Date

an IV-an VIII

Cote

27 L 5

Résultat n°33

(An VII).

Date

an VII

Cote

27 L 22

Résultat n°34

(An V).

Date

an V

Cote

27 L 10

Résultat n°35

(An V).

Date

an V

Cote

27 L 11

Résultat n°36

(An VI).

Date

an VI

Cote

27 L 16

Résultat n°37

Bazolles, Crux-la-Ville, Lâché-Assart, terrains, expropriations, estimations, jury, réclamations pour dommages.

Date

1869-1887

Cote

3 S 4873

Résultat n°38

(An IV).

Date

an IV

Cote

27 L 7

Résultat n°39

Registre : (22 brumaire An IV-17 janvier 1810) - Personnes traduites devant le Tribunal Correctionnel (par ordre alphabétique) ; - Arrondissement de Nevers, jury d'accusation.

Date

an IV-1810

Cote

28 L 10

Résultat n°40

(An VIII).

Date

an VIII

Cote

27 L 25