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274 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1 S 2101
Cote
1 S 2101
 Date
1925
 Lieu - Type de document
Instruction, Circulaire

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
  • 2 - Service des Travaux publics
  • INSTRUCTIONS, CIRCULAIRES MINISTERIELLES
  • 1 S 2101
Résultat n°2

Immeubles appartenant à l'Etat et dépendant du Service des Ponts et Chaussées et des canaux : instructions, état.
Cote
3 S 6158
 Date
1833-1834
 Lieu - Type de document
Instruction, Etat

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 22 - Affaires générales
  • 4 - Immeubles
  • Immeubles appartenant à l'Etat et dépendant du Service...
Résultat n°3

Bien fonciers communaux (An IV-An VIII) - Biens fonciers indivis, partage : instructions (An IV) ; - Cuncy-lès-Varzy, pétition d'un habitant : (An VII) ; - Moulin de la Grille, pré, location : procès-verbal d'adjudication (An VIII) ; - Bois communaux, exploitation, vente : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, mémoires, mandats, correspondance, délibérations (An IV-An VIII) - Communauté de Menou, bois : plan.
Cote
11 L 92
 Date
an IV-an VIII
 Lieu
Varzy (Canton de), Menou, Cuncy-les-Varzy, Grille (Moulin de la)
 Type de document
Instruction, Pétition, Procès-verbal (d'adjudication), Cahier des charges, Mémoire, Mandat, Correspondance, Délibération, Plan

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 92 - Patrimoine public
  • Bien fonciers communaux (An IV-An VIII) - Biens fonciers...
Résultat n°4

Objets généraux, instructions : correspondance.
Cote
7 S 10316
 Date
1849-1904
 Lieu - Type de document
Instruction

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 4 - SERVICE HYDRAULIQUE : GENERALITES
  • 1 - Hydraulique agricole
  • Objets généraux, instructions : correspondance.
Résultat n°5

Instructions, délibérations, correspondance, arrêtés (affiches).
Cote
3 S 9049
 Date
1897-1899
 Lieu - Type de document
Affiche, Arrêté, Délibération, Instruction

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 5 - CANAUX : AFFAIRES GENERALES
  • 4 - Navigation
  • 1 - Chômage
  • Instructions, délibérations, correspondance, arrêtés...
Résultat n°6

1 S 2105
Cote
1 S 2105
 Date
1929
 Lieu - Type de document
Instruction, Circulaire

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
  • 2 - Service des Travaux publics
  • INSTRUCTIONS, CIRCULAIRES MINISTERIELLES
  • 1 S 2105
Résultat n°7

1 S 2109
Cote
1 S 2109
 Date
1933
 Lieu - Type de document
Instruction, Circulaire

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
  • 2 - Service des Travaux publics
  • INSTRUCTIONS, CIRCULAIRES MINISTERIELLES
  • 1 S 2109
Résultat n°8

Instructions, circulaires.
Cote
5 S 4285
 Date
1839-1874
 Lieu - Type de document
Instruction, Circulaire

  • Contexte : Chemins de fer

  • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
  • 2 - Réglementation
  • Instructions, circulaires.
Résultat n°9

Instructions.
Cote
5 S 9792
 Date
1912-1921
 Lieu - Type de document
Instruction

  • Contexte : Chemins de fer

  • 3 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT GENERAL
  • 3 - AFFAIRES GENERALES
  • FRAIS ACCESSOIRES
  • Instructions.
Résultat n°10

Instructions, correspondance.
Cote
1 S 2556
 Date
1806-1893
 Lieu - Type de document
Instruction

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 3 - PERSONNEL
  • 1 - Travaux publics en général
  • 5 - Personnels divers - Généralités
  • Instructions, correspondance.
Résultat n°11

1 S 4279
Cote
1 S 4279
 Date
1881-1885
 Lieu - Type de document
Registre, Instruction, Circulaire

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
  • 2 - Service des Travaux publics
  • SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS : AFFAIRES DIVERSES
  • 1 S 4279
Résultat n°12

Allocations aux militaires : - Règlements ; - Défenseurs de la Patrie, secours à leurs parents : lois, instructions, listes ; - Secours militaires ; - Pensions militaires ; - Vétérans ; - Invalides, pensions de guerre ; - Hôpitaux militaires.
Cote
1 L 386
 Date
Sans date
 Lieu - Type de document
Loi, Instruction, Liste

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 6 - AFFAIRES MILITAIRES
  • 3 - ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE
  • 1 - Secours - Pensions - Retraites
  • 3 - Allocations
  • Allocations aux militaires : - Règlements ; - Défenseurs...
Résultat n°13

Instructions, circulaires.
Cote
5 S 4284
 Date
1862-1887
 Lieu - Type de document
Instruction, Circulaire

  • Contexte : Chemins de fer

  • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
  • 2 - Réglementation
  • Instructions, circulaires.
Résultat n°14

Projet : instructions, arrêtés, état de renseignement, plans.
Cote
8 S 9647
 Date
1925
 Lieu - Type de document
Instruction, Arrêté, Etat, Plan

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 2 - Traversée des lignes de chemin de fer
  • 2 - Réseau Paris à Orléans
  • 1 - Ligne de Bourges-Avallon
  • TRAVERSEE DE LA LIGNE DE BOURGES A COSNE-SUR-LOIRE
  • Projet : instructions, arrêtés, état de renseignement,...
Résultat n°15

Embarquements, réglementation : instructions, arrêtés, rapports, correspondance.
Cote
3 S 9190
 Date
1913-1931
 Lieu
Cure (La)
 Type de document
Instruction, Arrêté, Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 5 - FLOTTAGE
  • 3 - Flottage sur la Cure
  • 1 - Embarquement des flots
  • Embarquements, réglementation : instructions, arrêtés,...
Résultat n°16

Construction entre Château-Chinon et la Maison Blanche, acquisitions de terrains, indemnités ; CHATEAU-CHINON, ville et faubourg, alignements : plan (1809) ; autorisations de voirie : (1922-1933), arrêtés, correspondance, rapports ;CHATILLON-EN-BAZOIS, alignements, révision : instructions, correspondance ; alignements, modifications ;ARLEUF, alignements, réglementation ;SAINT-HONORE, PLANCHEZ, alignements, réglementation : envoi de décrets....
Cote
2 S 705
 Date
1800-1933
 Lieu
Château-Chinon, Châtillon-en-Bazois, Arleuf, Saint-Honoré-les-Bains, Planchez-en-Morvan
 Type de document
Plan, Instruction, Décret, Rapport, Arrêté

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 6 - RN 78 DE NEVERS A AUTUN
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • Construction entre Château-Chinon et la Maison Blanche,...
Résultat n°17

Instructions, circulaires :- chariots à roues à larges jantes, essais : (1807) ;- chemins vicinaux, raccordement aux grandes routes : (1818) ;- aqueducs à construire sur les fossés : (1853) ; - permissions de voirie, délais : (1856).
Cote
2 S 11293
 Date
1807-1856
 Lieu - Type de document
Instruction, Circulaire

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 11 - GENERALITES
  • 4 - Autres questions d'ordre général
  • Instructions, circulaires :- chariots à roues à larges...
Résultat n°18

Personnel, cherté de vie, allocations exceptionnelles : correspondance, instructions, états.
Cote
5 S 9890
 Date
1917-1924
 Lieu - Type de document
Instruction, Etat

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 11 - AFFAIRES GENERALES
  • 4 - Personnel
  • Personnel, cherté de vie, allocations exceptionnelles...
Résultat n°19

Biens d'émigrés, de déportés (1), séquestre, estimation, restitution : instructions, arrêtés, procès-verbaux, état des titres (An IV-An VIII). (1) Cette liasse concerne en particulier les biens séquestrés de la famille Andras de Marcy, du ci-devant duc du Nivernais Louis Jules Barbon Mazarin Mancini, de la citoyenne du Verne veuve du Broc, et de l'ex-prêtre Jacques Gabriel.
Cote
11 L 85
 Date
an IV-an VIII
 Lieu
Varzy (Canton de)
 Type de document
Instruction, Arrêté, Procès-verbal, Etat

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 80-86 - Affaires politiques
  • Biens d'émigrés, de déportés (1), séquestre, estimation,...
Résultat n°20

Recrutement et administration militaire : (An III-An XIII) - Congés de réforme et décès : instructions, certificats, registres (An III-An XI) ; - Circulation : feuilles, registres de route, procès-verbaux d'arrestation (An III-An XIII) ; - Militaires, nouvelles : correspondance (An IV) ; - Conscrits, réquisitionnaires, enrôlements, exemptions : instructions, arrêtés, listes nominatives par commune, tableaux des conscrits (An VII), pétition, certificats (An IV-An VIII) ; - Conscrits réfractaires, déserteurs, surveillance, arrestation : loi du 24 brumaire An VI, instructions, arrêtés (An IV-An VIII) ; - Conscription, organisation générale : instructions, arrêtés (An V-an VIII).
Cote
11 L 99
 Date
an III-an XIII
 Lieu
Varzy (Canton de)
 Type de document
Instruction, Certificat, Registre, Feuille (de route), Procès-verbal (d'arrestation), Correspondance, Liste, Loi, Arrêté

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 98-101 - Affaires militaires
  • Recrutement et administration militaire : (An III-An...
Résultat n°21

Pont-Saint-Ours, manufacture royale puis nationale (faulx) : (1790-1793) - Affaires diverses, courrier reçu : (1790-1793) - Manufacture d'Amboise : correspondance ; - Journal de caisse : cahier (1er avril 1791) ; - Compte de caisse général : (1790-1791) ; - Correspondance active : cahier (1790-1792) ; - Effets mobiliers, inventaire : (20 mai 1792) ; - Amboise, assemblée d'actionnaires : (1792) ; - Outils oratoires pour les colonies, résultat des observations ; - Procédures, états divers, reçus, notes, instructions.
Cote
1 L 244
 Date
1790-1793
 Lieu
Pont-Saint-Ours (Manufacture de), Amboise (Manufacture d')
 Type de document
Etat, Reçu, Correspondance, Journal de caisse, Cahier, Compte de caisse, Inventaire, Note, Instruction

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 7 - COMMERCE - INDUSTRIE - IMPRIMERIE
  • Pont-Saint-Ours, manufacture royale puis nationale...
Résultat n°22

Instructions, circulaires ministérielles.
Cote
8 S 2153
 Date
1844-1875
 Lieu - Type de document
Instruction, Circulaire

  • Contexte : Mines et énergies

  • 2 - MINES ET CARRIERES
  • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
  • 11 - Mines et carrières - Objets divers
  • 2 - Réglementation
  • SERVICE DES MINES
  • Instructions, circulaires ministérielles.
Résultat n°23

Trains, créations, horaires : instructions, correspondance, délibération.
Cote
5 S 9629
 Date
1904-1913
 Lieu - Type de document
Délibération, Instruction

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 9 - LIGNE DE COSNE-SUR-LOIRE A CLAMECY
  • 3 - Exploitation
  • Trains, créations, horaires : instructions, correspondance,...
Résultat n°24

Avant-projet, enquête d'utilité publique, déclaration d'utilité publique : plans, profils, délibérations des conseils généraux, instructions ministérielles.
Cote
5 S 10644
 Date
1911-1914
 Lieu - Type de document
Plan, Profil, Délibération, Instruction

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 4 - LIGNE DE SAXI-BOURDON A MOULINS-SUR-ALLIER
  • Avant-projet, enquête d'utilité publique, déclaration...
Résultat n°25

Canal latéral à la Loire, Canal du Nivernais, Loire, Allier, ports : arrêté préfectoral.
Cote
3 S 2232
 Date
1845
 Lieu
Allier (Rivière d'), Nivernais (Canal du), Loire (Rivière de), Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Instruction, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 3 - PORTS
  • Canal latéral à la Loire, Canal du Nivernais, Loire,...
Résultat n°26

Instructions, circulaires ministérielles.
Cote
8 S 2155
 Date
1896-1912
 Lieu - Type de document
Instruction, Circulaire

  • Contexte : Mines et énergies

  • 2 - MINES ET CARRIERES
  • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
  • 11 - Mines et carrières - Objets divers
  • 2 - Réglementation
  • SERVICE DES MINES
  • Instructions, circulaires ministérielles.
Résultat n°27

1 S 2159
Cote
1 S 2159
 Date
1836-1850
 Lieu - Type de document
Instruction, Circulaire

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
  • 2 - Service des Travaux publics
  • INSTRUCTIONS, CIRCULAIRES MINISTERIELLES
  • 1 S 2159
Résultat n°28

Police politique- Emigrés, royalistes, prêtres réfractaires, surveillance : instructions, arrêtés, procès-verbaux de visites domiciliaires, correspondance (An IV-An VII) ; - Jury d'accusation et de jugement, citoyens susceptibles de le former : liste ; - Permis de port d'armes, citoyens susceptibles de l'avoir : liste ; - Déserteurs désireux de jouir d'une amnistie : liste (An V).
Cote
11 L 84
 Date
an IV-an VII
 Lieu
Varzy (Canton de)
 Type de document
Instruction, Arrêté, Procès-verbal (de visite), Correspondance, Liste

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 80-86 - Affaires politiques
  • Police politique- Emigrés, royalistes, prêtres réfractaires,...
Résultat n°29

Poissons migrateurs, passage, enquête : instructions, correspondance.
Cote
3 S 8432
 Date
1902-1905
 Lieu - Type de document
Instruction

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • 1 - Pêche fluviale
  • 3 - Réserves de pêche - Pisciculture
  • 1 - Poissons migrateurs
  • Poissons migrateurs, passage, enquête : instructions,...
Résultat n°30

"Cahier des charges de l'adjudication au rabais sur soumissions cachetées, en un seul lot et suivant série de prix de la fourniture des imprimés".
Cote
1 S 2865
 Date
1882
 Lieu - Type de document
Instruction

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
  • 2 - Service des Travaux publics
  • SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS : AFFAIRES DIVERSES
  • "Cahier des charges de l'adjudication au rabais sur...
Résultat n°31

"Réglements et instructions concernant l'annonce des crues"-Vallière Nevers (1899) ; "Recueil de graphiques et de tables numériques pour la prévision des crues de Digouin à Briare" - Mazeron Nevers [s.d. : 1889] ; "Instruction pour la surveillance des ouvrages de la Loire à Nevers, en cas de crue : (1889)".
Cote
3 S 7136
 Date
1889-1899
 Lieu - Type de document
Recueil, Instruction

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 10 - Inondations
  • 6 - Inondations : généralités
  • 1 - Etudes-enquêtes
  • "Réglements et instructions concernant l'annonce des...
Résultat n°32

Le Veurdre, Livry, digue (ou chevrette) de Chambon, restauration : pétition des habitants du Veurdre et de Livry, instructions, rapports de l'ingénieur, délibérations du Conseil municipal, plan d'ensemble, arrêté ; Livry, rives de l'Allier : plan général, profils en travers type des épis, estimation sommaire des travaux, mémoire descriptif et justificatif.
Cote
3 S 11256
 Date
1931-1946
 Lieu
Livry, Allier (Rivière d'), Chambon (Levée de), Veurdre (Le)
 Type de document
Rapport, Délibération, Arrêté, Pétition, Plan, Profil, Instruction, Mémoire

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 2 - ALLIER
  • 6 - Travaux
  • 1 - Travaux de défense
  • 1 - Levées - Digues
  • LIVRY Levée de Chambon
  • Le Veurdre, Livry, digue (ou chevrette) de Chambon,...
Résultat n°33

- Agents et adjoints municipaux (1), indemnisation et destitution : pétition, arrêté ; (1) Voir aussi 11 L 82- Juges et greffiers de paix, traitement : instruction, mandats (An IV-An VIII).
Cote
11 L 83
 Date
an IV-an VIII
 Lieu
Varzy (Canton de)
 Type de document
Instruction, Arrêté, Pétition, Mandat

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 80-86 - Affaires politiques
  • - Agents et adjoints municipaux (1), indemnisation...
Résultat n°34

Canaux de Bourgogne, du Loing, de Briare, du Centre, de Roanne à Digoin, Latéral à la Loire, autorisation du halage par tracteurs automobiles à la Compagnie H.P.L.M. : instruction ministérielle (1916), âne de traction, vente : rapport de l'ingénieur, soumission (1919).
Cote
3 S 11268
 Date
1916-1919
 Lieu
Bourgogne (Canal de), Loing (Canal du), Briare (Canal de), Centre (Canal du), Roanne à Digoin (Canal de), Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Instruction, Rapport, Soumission

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 4 - AUTRES CANAUX
  • Canaux de Bourgogne, du Loing, de Briare, du Centre,...
Résultat n°35

1 S 2104
Cote
1 S 2104
 Date
1928
 Lieu - Type de document
Instruction, Circulaire

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
  • 2 - Service des Travaux publics
  • INSTRUCTIONS, CIRCULAIRES MINISTERIELLES
  • 1 S 2104
Résultat n°36

Tronsanges, halte, établissement, acquisition de terrains : correspondance, instructions, rapport, arrêté, plan.
Cote
5 S 9801
 Date
1908
 Lieu
Tronsanges
 Type de document
Instruction, Rapport, Arrêté, Plan

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 1 - CHEMIN DE FER DU BOURBONNAIS
  • 2 - Ligne de Moret à Roanne
  • 2 - Stations-Haltes
  • Tronsanges, halte, établissement, acquisition de terrains...
Résultat n°37

Police de la pêche, personnel : instructions, états nominatifs, rapports de l'ingénieur, correspondance.
Cote
3 S 8436
 Date
1862-1880
 Lieu - Type de document
Instruction, Etat nominatif, Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • 1 - Pêche fluviale
  • 1 - Police de la pêche - Réglementation
  • Police de la pêche, personnel : instructions, états...
Résultat n°38

Ecluses, mouillage et dimensions, travaux prévus par le Décret du 17 janvier 1876 : instructions.
Cote
3 S 7480
 Date
1877
 Lieu - Type de document
Instruction

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 5 - Ecluses
  • Ecluses, mouillage et dimensions, travaux prévus par...
Résultat n°39

Coulanges-les-Nevers, terrain, cession amiable, autorisation d'acquisition : arrêté, instructions.
Cote
3 S 9470
 Date
1934-1935
 Lieu
Nièvre (Canal de Dérivation), Coulanges-les-Nevers
 Type de document
Arrêté, Instruction

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 3 - CANAL DE DERIVATION DE LA NIEVRE
  • 3 - Affaires générales
  • Coulanges-les-Nevers, terrain, cession amiable, autorisation...
Résultat n°40

Adjudications : instructions, rapports des ingénieurs, procès-verbaux d'adjudication.
Cote
3 S 8441
 Date
1877-1884
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Rapport, Procès-verbal d'adjudication, Instruction

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 11 - Pêche-Chasse
  • 1 - Pêche
  • DROIT DE PÊCHE
  • Adjudications : instructions, rapports des ingénieurs,...
Résultat n°41

Barrages-réservoirs, établissement et fonctionnement, réglementation, instructions : circulaires.
Cote
7 S 9414
 Date
1918-1927
 Lieu - Type de document
Circulaire, Instruction

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 4 - Retenues d'eau diverses
  • Barrages-réservoirs, établissement et fonctionnement,...
Résultat n°42

Bateaux à vapeur, circulation sur les voies de navigation intérieure : instructions.
Cote
3 S 11267
 Date
1928
 Lieu - Type de document
Instruction

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 2 - BATELLERIE
  • 1 - Bateaux à vapeurs
  • Bateaux à vapeur, circulation sur les voies de navigation...
Résultat n°43

"Des chemins de fer et des tarifs différentiels" par Hippolyte PEUT : brochure en deux exemplaires (1858).
Cote
5 S 7816
 Date
1858
 Lieu - Type de document
Instruction, Brochure

  • Contexte : Chemins de fer

  • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
  • 3 - Exploitation
  • 1 - Tarifs - Horaires
  • "Des chemins de fer et des tarifs différentiels" par...
Résultat n°44

Instructions.
Cote
1 S 2407
 Date
1931-1939
 Lieu - Type de document
Instruction

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 6 - TRAVAUX PUBLICS EN GENERAL
  • TRAVAUX PUBLICS, ADJUDICATION D'OUVRAGES
  • Instructions.
Résultat n°45

Etat civil, tenue des registres : instruction, états des frais (An IV-An VIII).
Cote
11 L 78
 Date
an IV-an VIII
 Lieu
Varzy (Canton de)
 Type de document
Instruction, Etat (de frais), Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 73-79 - Administration municipale
  • Etat civil, tenue des registres : instruction, états...
Résultat n°46

1 S 4276
Cote
1 S 4276
 Date
1851-1859
 Lieu - Type de document
Instruction, Circulaire, Registre

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
  • 2 - Service des Travaux publics
  • SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS : AFFAIRES DIVERSES
  • 1 S 4276
Résultat n°47

District, administration : (1790-An IV) - Métaux précieux, objets et ornements des églises, métal des cloches : inventaire ; - Taxes révolutionnaires, dons volontaires ; métaux précieux, versement à la monnaie ; - Eaux et forêts ; - Bois de Narcy, administration municipale, adjudication ; - Armée : Garde Nationale, poudres, gendarmes ; - Magasin militaire, sorties : registre ; - Travaux, routes, usines ; - Ecole de santé, élève : instruction ; - Justice, jurés : listes ; - Juges de paix, élections ; - Culte, ecclésiastiques déportés : état.
Cote
2 L 12
 Date
1790-an IV
 Lieu
Charité (District de La), Narcy (Bois de)
 Type de document
Inventaire, Registre, Instruction, Liste, Etat

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 2 L - DISTRICT DE LA CHARITE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT ET AFFAIRES...
  • District, administration : (1790-An IV) - Métaux précieux,...
Résultat n°48

Contributions indirectes, droits : instructions centrales, départementales- Timbre ; - Enregistrement ; - Tabac ; - Papier timbré, inventaire : procès-verbal.
Cote
11 L 3-13
 Date
an IV-an VII
 Lieu
Beaumont-la-Ferrière (Canton de)
 Type de document
Instruction, Procès-verbal (d'inventaire)

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 3 - CANTON DE BEAUMONT-LA-FERRIERE
  • 11 L 3/1-23 ADMINISTRATION MUNICIPALE.
  • Contributions indirectes, droits : instructions centrales,...
Résultat n°49

Circulation, sécurité routière, Comité : (1933) ; vitesse dans les communes : (1936) ; carnet de route individuel : (1939) ; cartes W : instructions (s.d.).
Cote
2 S 2186
 Date
1933-1939
 Lieu - Type de document
Instruction, Carnet de route

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
  • 2 - POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
  • 1 - Code de la route-Sécurité routière
  • Circulation, sécurité routière, Comité : (1933) ; vitesse...
Résultat n°50

Navigation intérieure, canaux : documentation, nstructions.
Cote
3 S 4896
 Date
1844-1880
 Lieu - Type de document
Instruction

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 5 - CANAUX : AFFAIRES GENERALES
  • 7 - Objets divers
  • Navigation intérieure, canaux : documentation, nstructions.
Résultat n°51

Raccordement avec la ligne de Laroche à Nevers : instructions, correspondance, procès-verbal de notification.
Cote
5 S 9685
 Date
1877-1878
 Lieu - Type de document
Procès-verbal de notification, Instruction

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 7 - LIGNE DE TRIGUERES A CLAMECY
  • 3 - Objets divers
  • Raccordement avec la ligne de Laroche à Nevers : instructions,...
Résultat n°52

Bureau des Travaux Publics : instructions, circulaires.
Cote
5 S 2160
 Date
1908-1924
 Lieu - Type de document
Circulaire, Instruction

  • Contexte : Chemins de fer

  • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
  • 8 - Objets divers
  • Bureau des Travaux Publics : instructions, circulaires.
Résultat n°53

Curage : instructions ministérielles, décision ministérielle, correspondance, délibérations du Conseil municipal.
Cote
3 S 10839
 Date
1899
 Lieu
Nevers, Médine (Port de), Loire (Rivière de)
 Type de document
Instruction, Décision, Délibération

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 2 - Ports - Gares
  • NEVERS Port de Médine
  • Curage : instructions ministérielles, décision ministérielle,...
Résultat n°54

Police générale : - Surveillance politique, surveillance pénale : instructions et arrêtés de l'Administration départementale et du Ministre de la Police ; - Notaires, nomination, surveillance : instructions, correspondance.
Cote
11 L 3-7
 Date
an IV-an VII
 Lieu
Beaumont-la-Ferrière (Canton de)
 Type de document
Instruction, Arrêté, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 3 - CANTON DE BEAUMONT-LA-FERRIERE
  • 11 L 3/1-23 ADMINISTRATION MUNICIPALE.
  • Police générale : - Surveillance politique, surveillance...
Résultat n°55

- Incendies, prévention et secours (1) : instructions, adresse ; incendiés d'Oisy, donateurs du Canton : liste nominative (An IV-An IX) ; (1) Contient également l'enregistrement des certificats de résidence en l'An VI) ; - Tempêtes, orages, estimation des dégâts : procès-verbaux des visites, listes des sinistrés, délibérations (An VI).
Cote
11 L 89
 Date
an IV-an IX
 Lieu
Varzy (Canton de), Oisy
 Type de document
Instruction, Liste, Certificat (de résidence), Adresse, Procès-verbal (de visite), Délibération

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 89 - Sinistres
  • - Incendies, prévention et secours (1) : instructions,...
Résultat n°56

Pêche : instructions, arrêtés ; centre de pisciculture, création.
Cote
3 S 2187
 Date
1923-1938
 Lieu - Type de document
Instruction, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 5 - CANAUX : AFFAIRES GENERALES
  • 6 - Francs-bords - pêche
  • Pêche : instructions, arrêtés ; centre de pisciculture,...
Résultat n°57

Cartes grises : instructions.
Cote
2 S 2186
 Date
1902-1939
 Lieu - Type de document
Instruction

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
  • 2 - POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
  • 2 - Permis de conduire
  • PERMIS DE CONDUIRE ET CARTES GRISES
  • Cartes grises : instructions.
Résultat n°58

Fêtes publiques, célébration : instructions, arrêtés, mémoire, mandat.
Cote
11 L 103
 Date
an IV-an VIII
 Lieu
Varzy (Canton de)
 Type de document
Instruction, Arrêté, Mémoire, Mandat

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 103-104 - Instruction publique
  • Fêtes publiques, célébration : instructions, arrêtés,...
Résultat n°59

Police des ateliers, réglement.
Cote
5 S 7952
 Date
1851
 Lieu - Type de document
Instruction

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 3 - CHEMIN DE FER DU CENTRE
  • 1 - Ligne de Vierzon à Clermont-Ferrand
  • 1 - Ligne du Bec d'Allier à Clermont-Ferrand
  • 3 - Objets divers
  • ATELIERS
  • Police des ateliers, réglement.
Résultat n°60

Larochemillay, Villapourçon, pyrite de fer, manganèse, recherches minières, pensions de retraite d'un chef des travaux miniers, enquête sur les concessions concernées : correspondance, rapports de l'ingénieur des mines, avis de demande en concession , arrêté (affiche 1892), décrets, cahier des charges, certificat d'affichage et de publication ; concession "du Prabis, bornage : instructions, correspondance, procès-verbal de bornage, rapport de l'ingénieur des mines, plan (1893), autres plans (1897) ; rapport de l'ingénieur ordinaire ; travaux souterrains : plan d'ensemble ; délibérations municipales.
Cote
8 S 11272
 Date
1892-1947
 Lieu
Larochemillay, Villapourçon
 Type de document
Rapport, Avis, Décret, Arrêté, Affiche, Cahier des charges, Certificat d'affichage, Plan, Procès-verbal de bornage, Instruction

  • Contexte : Mines et énergies

  • 2 - MINES ET CARRIERES
  • 1 - PERSONNEL DES MINES ET CARRIERES
  • 1 - Ouvriers mineurs
  • 2 - Retraites
  • Larochemillay, Villapourçon, pyrite de fer, manganèse,...
Résultat n°61

Affaires économiques, subsistances : - Grains, réquisitions, vente : arrêtés, instructions de l'Administration départementale, correspondance (An IV-An V) ; - Subsistances, grains, bois, chandelles, autres produits, recensement, fixation des prix : instructions de l'Administration départementale (An IV-an VII) ; - Or, argent, marchands, recensement : instruction de l'Administration départementale (An VII).
Cote
11 L 3-14
 Date
an IV-an VII
 Lieu
Beaumont-la-Ferrière (Canton de)
 Type de document
Instruction, Arrêté, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 3 - CANTON DE BEAUMONT-LA-FERRIERE
  • 11 L 3/1-23 ADMINISTRATION MUNICIPALE.
  • Affaires économiques, subsistances : - Grains, réquisitions,...
Résultat n°62

Affaires diverses : - Registres paroissiaux : inventaire (An IV) ; - Caisses, vérification : compte-rendu par les percepteurs (An IV) ; - La Plauderie, mines : (An IV) ; - Instruction : (An IV-An VI) ; - Police, émigrés : (An IV-An VIII) ; - Eaux et forêts, gardes, coupes de bois, adjudications ; instructions, correspondance ; - Contributions, dette publique ; - Dépenses administratives ; - Forges de la Marine, contributions ; - Armes, munitions, marine, gendarmerie.
Cote
11 L 8
 Date
an IV-an VIII
 Lieu
Charité (Canton de La)
 Type de document
Instruction, Correspondance, Compte-rendu, Inventaire, Registre paroissial

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 7-8 - CANTON DE LA CHARITE
  • Affaires diverses : - Registres paroissiaux : inventaire...
Résultat n°63

Halage électrique, installation : procès-verbaux d'enquête, décrets, instructions, correspondance, plan, arrêtés ; travaux d'étanchement : marché de gré à gré, rapport.
Cote
3 S 9442
 Date
1923-1925
 Lieu
Guétin (Le)
 Type de document
Rapport, Arrêté, Procès-verbal d'enquête, Décret, Instruction, Plan

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 9 - Ponts
  • 1 - Ponts-aqueducs
  • LE GUETIN
  • Halage électrique, installation : procès-verbaux d'enquête,...
Résultat n°64

- Affaires politiques nationales, départementales : lois, adresses, instructions, correspondance ; - Département, Administration centrale, compte moral et politique : extrait (An VII).
Cote
11 L 81
 Date
an IV-an VII
 Lieu
Varzy (Canton de)
 Type de document
Instruction, Correspondance, Loi, Adresse

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 80-86 - Affaires politiques
  • - Affaires politiques nationales, départementales :...
Résultat n°65

Lignes, affermage par la S.N.C.F. à la Société Générale des Chemins de Fer Economiques : instructions, correspondance.
Cote
5 S 11257
 Date
1938-1939
 Lieu - Type de document
Instruction

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 11 - AFFAIRES GENERALES
  • 5 - Objets divers
  • Lignes, affermage par la S.N.C.F. à la Société Générale...
Résultat n°66

Instructions, rapports, correspondance, affiches.
Cote
3 S 8447
 Date
1885-1888
 Lieu - Type de document
Instruction, Rapport, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • 1 - Pêche fluviale
  • 1 - Police de la pêche - Réglementation
  • Instructions, rapports, correspondance, affiches.
Résultat n°67

- Comité de Salut Public : procès-verbaux, arrêtés, décrets de l'Assemblée Nationale, décrets de la Convention, proclamations nationales, instructions diverses, décrets concernant la famille royale (actes imprimés) ; - Constitution de l'An III (5 fructidor) ; - Constitution de l'An VIII (22 frimaire).
Cote
1 L 22
 Date
an III-an VIII
 Lieu - Type de document
Décret, Arrêté, Instruction

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 1 - ACTES DU POUVOIR CENTRAL
  • 1 - Lois et décrets
  • - Comité de Salut Public : procès-verbaux, arrêtés,...
Résultat n°68

Mines, carrières : instructions, correspondance.
Cote
8 S 4228
 Date
1880-1933
 Lieu - Type de document
Instruction

  • Contexte : Mines et énergies

  • 2 - MINES ET CARRIERES
  • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
  • 11 - Mines et carrières - Objets divers
  • Mines, carrières : instructions, correspondance.
Résultat n°69

Objets généraux, instructions : (1886-1907) ; inondations : (1907) ; assainissement des terres, libre écoulement des eaux : correspondance, circulaire (1847).
Cote
7 S 10680
 Date
1847-1907
 Lieu - Type de document
Instruction, Circulaire

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 4 - SERVICE HYDRAULIQUE : GENERALITES
  • 1 - Hydraulique agricole
  • Objets généraux, instructions : (1886-1907) ; inondations...
Résultat n°70

Grande voirie, réglement : instructions.
Cote
2 S 2510
 Date
1841-1858
 Lieu - Type de document
Instruction

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 3 - GRANDE VOIRIE : AFFAIRES GENERALES
  • Grande voirie, réglement : instructions.
Résultat n°71

Tronsanges, halte, établissement : instructions, délibérations, correspondance.
Cote
5 S 9706
 Date
1902-1911
 Lieu
Tronsanges
 Type de document
Délibération, Instruction

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 1 - CHEMIN DE FER DU BOURBONNAIS
  • 2 - Ligne de Moret à Roanne
  • 6 - Section de Moret à Nevers
  • GARES-STATIONS-HALTES
  • Tronsanges, halte, établissement : instructions, délibérations,...
Résultat n°72

- Epizootie, lutte : instruction, arrêté de l'Administration départementale (An V-An VI) ; - Animaux nuisibles, loups, taupes, chenilles, destruction : instructions, arrêtés de l'Administration départementale, lettre du Ministre de l'Intérieur (An V-An VII).
Cote
11 L 3-22
 Date
an V-an VII
 Lieu
Beaumont-la-Ferrière (Canton de)
 Type de document
Instruction, Arrêté, Lettre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 3 - CANTON DE BEAUMONT-LA-FERRIERE
  • 11 L 3/1-23 ADMINISTRATION MUNICIPALE.
  • - Epizootie, lutte : instruction, arrêté de l'Administration...
Résultat n°73

Tannay, terrains, échange : instructions.
Cote
5 S 9820
 Date
1921
 Lieu
Tannay
 Type de document
Plan, Instruction

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 4 - LIGNE DE LAROCHE A CERCY-LA-TOUR
  • 2 - Ligne d'Auxerre à Cercy-la-Tour
  • 6 - Section de Clamecy à Cercy-la-Tour
  • TERRAINS
  • Tannay, terrains, échange : instructions.
Résultat n°74

Loire, Canal de Loire, Canal du Nivernais, alignements, autorisations.
Cote
3 S 2110
 Date
1928-1938
 Lieu
Loire (Canal de), Nivernais (Canal du), Loire (Rivière de)
 Type de document
Instruction

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 5 - CANAUX : AFFAIRES GENERALES
  • 7 - Objets divers
  • Loire, Canal de Loire, Canal du Nivernais, alignements,...
Résultat n°75

Marche des trains, arrêts divers : instructions, délibérations, correspondance.
Cote
5 S 9747
 Date
1910-1917
 Lieu - Type de document
Instruction, Délibération

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 6 - LIGNE DE NEVERS A CHAGNY
  • 4 - Exploitation
  • Marche des trains, arrêts divers : instructions, délibérations,...
Résultat n°76

Instructions, délibérations, correspondance, arrêtés (affiches).
Cote
3 S 9057
 Date
1910-1915
 Lieu - Type de document
Affiche, Arrêté, Délibération, Instruction

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 5 - CANAUX : AFFAIRES GENERALES
  • 4 - Navigation
  • 1 - Chômage
  • Instructions, délibérations, correspondance, arrêtés...
Résultat n°77

Délibérations : registre (An II) (Contient aussi l'enregistrement des lois et instructions de l'Administration centrale).
Cote
12 L 27
 Date
an II
 Lieu
Varzy (Comité révolutionnaire de)
 Type de document
Délibération, Registre, Loi, Instruction

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 12 L - COMITES REVOLUTIONNAIRES
  • 12 L 27-30 - COMITE DE VARZY
  • Délibérations : registre (An II) (Contient aussi l'enregistrement...
Résultat n°78

Calendrier républicain, sonnerie des cloches, application : instructions, arrêté de l'Administration départementale, circulaires du Ministre de l'Intérieur.
Cote
11 L 3-19
 Date
an VI-an VII
 Lieu
Beaumont-la-Ferrière (Canton de)
 Type de document
Instruction, Arrêté, Circulaire

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 3 - CANTON DE BEAUMONT-LA-FERRIERE
  • 11 L 3/1-23 ADMINISTRATION MUNICIPALE.
  • Calendrier républicain, sonnerie des cloches, application...
Résultat n°79

Fonctionnaires publics, personnel municipal, organisation, traitement : instructions, arrêtés, mandats, quittances (1) (1) Ces documents traitent en particulier des secrétaires, huissiers préconiseurs, commis, garde-champêtres, garde-magasin, vachers et gardes-forestiers.
Cote
11 L 79
 Date
an IV-an VIII
 Lieu
Varzy (Canton de)
 Type de document
Instruction, Arrêté, Mandat, Quittance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 73-79 - Administration municipale
  • Fonctionnaires publics, personnel municipal, organisation,...
Résultat n°80

Marche des trains : instructions, correspondance, tableau.
Cote
5 S 9677
 Date
1884
 Lieu - Type de document
Tableau, Instruction

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 7 - LIGNE DE TRIGUERES A CLAMECY
  • 1 - Exploitation
  • Marche des trains : instructions, correspondance, tableau.