Instruction - Recherche

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1

1 S 2101

Date

1925

Cote

1 S 2101

2

Immeubles appartenant à l'Etat et dépendant du Service des Ponts et Chaussées et des canaux : instructions, état.

Date

1833-1834

Cote

3 S 6158

3

Bien fonciers communaux (An IV-An VIII) - Biens fonciers indivis, partage : instructions (An IV) ; - Cuncy-lès-Varzy, pétition d'un habitant : (An VII) ; - Moulin de la Grille, pré, location : procès-verbal d'adjudication (An VIII) ; - Bois communaux, exploitation, vente : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, mémoires, mandats, correspondance, délibérations (An IV-An VIII) - Communauté de Menou, bois : plan.

Date

an IV-an VIII

Cote

11 L 92

4

Objets généraux, instructions : correspondance.

Date

1849-1904

Cote

7 S 10316

5

Instructions, délibérations, correspondance, arrêtés (affiches).

Date

1897-1899

Cote

3 S 9049

6

1 S 2105

Date

1929

Cote

1 S 2105

7

1 S 2109

Date

1933

Cote

1 S 2109

8

Instructions, circulaires.

Date

1839-1874

Cote

5 S 4285

9

Instructions.

Date

1912-1921

Cote

5 S 9792

10

Instructions, correspondance.

Date

1806-1893

Cote

1 S 2556

11

1 S 4279

Date

1881-1885

Cote

1 S 4279

12

Allocations aux militaires : - Règlements ; - Défenseurs de la Patrie, secours à leurs parents : lois, instructions, listes ; - Secours militaires ; - Pensions militaires ; - Vétérans ; - Invalides, pensions de guerre ; - Hôpitaux militaires.

Date

Sans date

Cote

1 L 386

13

Instructions, circulaires.

Date

1862-1887

Cote

5 S 4284

14

Projet : instructions, arrêtés, état de renseignement, plans.

Date

1925

Cote

8 S 9647

15

Embarquements, réglementation : instructions, arrêtés, rapports, correspondance.

Date

1913-1931

Cote

3 S 9190

16

Construction entre Château-Chinon et la Maison Blanche, acquisitions de terrains, indemnités ; CHATEAU-CHINON, ville et faubourg, alignements : plan (1809) ; autorisations de voirie : (1922-1933), arrêtés, correspondance, rapports ;CHATILLON-EN-BAZOIS, alignements, révision : instructions, correspondance ; alignements, modifications ;ARLEUF, alignements, réglementation ;SAINT-HONORE, PLANCHEZ, alignements, réglementation : envoi de décrets....

Date

1800-1933

Cote

2 S 705

17

Instructions, circulaires :- chariots à roues à larges jantes, essais : (1807) ;- chemins vicinaux, raccordement aux grandes routes : (1818) ;- aqueducs à construire sur les fossés : (1853) ; - permissions de voirie, délais : (1856).

Date

1807-1856

Cote

2 S 11293

18

Personnel, cherté de vie, allocations exceptionnelles : correspondance, instructions, états.

Date

1917-1924

Cote

5 S 9890

19

Biens d'émigrés, de déportés (1), séquestre, estimation, restitution : instructions, arrêtés, procès-verbaux, état des titres (An IV-An VIII). (1) Cette liasse concerne en particulier les biens séquestrés de la famille Andras de Marcy, du ci-devant duc du Nivernais Louis Jules Barbon Mazarin Mancini, de la citoyenne du Verne veuve du Broc, et de l'ex-prêtre Jacques Gabriel.

Date

an IV-an VIII

Cote

11 L 85

20

Recrutement et administration militaire : (An III-An XIII) - Congés de réforme et décès : instructions, certificats, registres (An III-An XI) ; - Circulation : feuilles, registres de route, procès-verbaux d'arrestation (An III-An XIII) ; - Militaires, nouvelles : correspondance (An IV) ; - Conscrits, réquisitionnaires, enrôlements, exemptions : instructions, arrêtés, listes nominatives par commune, tableaux des conscrits (An VII), pétition, certificats (An IV-An VIII) ; - Conscrits réfractaires, déserteurs, surveillance, arrestation : loi du 24 brumaire An VI, instructions, arrêtés (An IV-An VIII) ; - Conscription, organisation générale : instructions, arrêtés (An V-an VIII).

Date

an III-an XIII

Cote

11 L 99

21

Pont-Saint-Ours, manufacture royale puis nationale (faulx) : (1790-1793) - Affaires diverses, courrier reçu : (1790-1793) - Manufacture d'Amboise : correspondance ; - Journal de caisse : cahier (1er avril 1791) ; - Compte de caisse général : (1790-1791) ; - Correspondance active : cahier (1790-1792) ; - Effets mobiliers, inventaire : (20 mai 1792) ; - Amboise, assemblée d'actionnaires : (1792) ; - Outils oratoires pour les colonies, résultat des observations ; - Procédures, états divers, reçus, notes, instructions.

Date

1790-1793

Cote

1 L 244

22

Instructions, circulaires ministérielles.

Date

1844-1875

Cote

8 S 2153

23

Trains, créations, horaires : instructions, correspondance, délibération.

Date

1904-1913

Cote

5 S 9629

24

Avant-projet, enquête d'utilité publique, déclaration d'utilité publique : plans, profils, délibérations des conseils généraux, instructions ministérielles.

Date

1911-1914

Cote

5 S 10644

25

Canal latéral à la Loire, Canal du Nivernais, Loire, Allier, ports : arrêté préfectoral.

Date

1845

Cote

3 S 2232

26

Instructions, circulaires ministérielles.

Date

1896-1912

Cote

8 S 2155

27

1 S 2159

Date

1836-1850

Cote

1 S 2159

28

Police politique- Emigrés, royalistes, prêtres réfractaires, surveillance : instructions, arrêtés, procès-verbaux de visites domiciliaires, correspondance (An IV-An VII) ; - Jury d'accusation et de jugement, citoyens susceptibles de le former : liste ; - Permis de port d'armes, citoyens susceptibles de l'avoir : liste ; - Déserteurs désireux de jouir d'une amnistie : liste (An V).

Date

an IV-an VII

Cote

11 L 84

29

Poissons migrateurs, passage, enquête : instructions, correspondance.

Date

1902-1905

Cote

3 S 8432

30

"Cahier des charges de l'adjudication au rabais sur soumissions cachetées, en un seul lot et suivant série de prix de la fourniture des imprimés".

Date

1882

Cote

1 S 2865

31

"Réglements et instructions concernant l'annonce des crues"-Vallière Nevers (1899) ; "Recueil de graphiques et de tables numériques pour la prévision des crues de Digouin à Briare" - Mazeron Nevers [s.d. : 1889] ; "Instruction pour la surveillance des ouvrages de la Loire à Nevers, en cas de crue : (1889)".

Date

1889-1899

Cote

3 S 7136

32

Le Veurdre, Livry, digue (ou chevrette) de Chambon, restauration : pétition des habitants du Veurdre et de Livry, instructions, rapports de l'ingénieur, délibérations du Conseil municipal, plan d'ensemble, arrêté ; Livry, rives de l'Allier : plan général, profils en travers type des épis, estimation sommaire des travaux, mémoire descriptif et justificatif.

Date

1931-1946

Cote

3 S 11256

33

- Agents et adjoints municipaux (1), indemnisation et destitution : pétition, arrêté ; (1) Voir aussi 11 L 82- Juges et greffiers de paix, traitement : instruction, mandats (An IV-An VIII).

Date

an IV-an VIII

Cote

11 L 83

34

Canaux de Bourgogne, du Loing, de Briare, du Centre, de Roanne à Digoin, Latéral à la Loire, autorisation du halage par tracteurs automobiles à la Compagnie H.P.L.M. : instruction ministérielle (1916), âne de traction, vente : rapport de l'ingénieur, soumission (1919).

Date

1916-1919

Cote

3 S 11268

35

1 S 2104

Date

1928

Cote

1 S 2104

36

Tronsanges, halte, établissement, acquisition de terrains : correspondance, instructions, rapport, arrêté, plan.

Date

1908

Cote

5 S 9801

37

Police de la pêche, personnel : instructions, états nominatifs, rapports de l'ingénieur, correspondance.

Date

1862-1880

Cote

3 S 8436

38

Ecluses, mouillage et dimensions, travaux prévus par le Décret du 17 janvier 1876 : instructions.

Date

1877

Cote

3 S 7480

39

Coulanges-les-Nevers, terrain, cession amiable, autorisation d'acquisition : arrêté, instructions.

Date

1934-1935

Cote

3 S 9470

40

Adjudications : instructions, rapports des ingénieurs, procès-verbaux d'adjudication.

Date

1877-1884

Cote

3 S 8441

41

Barrages-réservoirs, établissement et fonctionnement, réglementation, instructions : circulaires.

Date

1918-1927

Cote

7 S 9414

42

Bateaux à vapeur, circulation sur les voies de navigation intérieure : instructions.

Date

1928

Cote

3 S 11267

43

"Des chemins de fer et des tarifs différentiels" par Hippolyte PEUT : brochure en deux exemplaires (1858).

Date

1858

Cote

5 S 7816

44

Instructions.

Date

1931-1939

Cote

1 S 2407

45

Etat civil, tenue des registres : instruction, états des frais (An IV-An VIII).

Date

an IV-an VIII

Cote

11 L 78

46

1 S 4276

Date

1851-1859

Cote

1 S 4276

47

District, administration : (1790-An IV) - Métaux précieux, objets et ornements des églises, métal des cloches : inventaire ; - Taxes révolutionnaires, dons volontaires ; métaux précieux, versement à la monnaie ; - Eaux et forêts ; - Bois de Narcy, administration municipale, adjudication ; - Armée : Garde Nationale, poudres, gendarmes ; - Magasin militaire, sorties : registre ; - Travaux, routes, usines ; - Ecole de santé, élève : instruction ; - Justice, jurés : listes ; - Juges de paix, élections ; - Culte, ecclésiastiques déportés : état.

Date

1790-an IV

Cote

2 L 12

48

Contributions indirectes, droits : instructions centrales, départementales- Timbre ; - Enregistrement ; - Tabac ; - Papier timbré, inventaire : procès-verbal.

Date

an IV-an VII

Cote

11 L 3-13

49

Circulation, sécurité routière, Comité : (1933) ; vitesse dans les communes : (1936) ; carnet de route individuel : (1939) ; cartes W : instructions (s.d.).

Date

1933-1939

Cote

2 S 2186

50

Navigation intérieure, canaux : documentation, nstructions.

Date

1844-1880

Cote

3 S 4896

51

Raccordement avec la ligne de Laroche à Nevers : instructions, correspondance, procès-verbal de notification.

Date

1877-1878

Cote

5 S 9685

52

Bureau des Travaux Publics : instructions, circulaires.

Date

1908-1924

Cote

5 S 2160

53

Curage : instructions ministérielles, décision ministérielle, correspondance, délibérations du Conseil municipal.

Date

1899

Cote

3 S 10839

54

Police générale : - Surveillance politique, surveillance pénale : instructions et arrêtés de l'Administration départementale et du Ministre de la Police ; - Notaires, nomination, surveillance : instructions, correspondance.

Date

an IV-an VII

Cote

11 L 3-7

55

- Incendies, prévention et secours (1) : instructions, adresse ; incendiés d'Oisy, donateurs du Canton : liste nominative (An IV-An IX) ; (1) Contient également l'enregistrement des certificats de résidence en l'An VI) ; - Tempêtes, orages, estimation des dégâts : procès-verbaux des visites, listes des sinistrés, délibérations (An VI).

Date

an IV-an IX

Cote

11 L 89

56

Pêche : instructions, arrêtés ; centre de pisciculture, création.

Date

1923-1938

Cote

3 S 2187

57

Cartes grises : instructions.

Date

1902-1939

Cote

2 S 2186

58

Fêtes publiques, célébration : instructions, arrêtés, mémoire, mandat.

Date

an IV-an VIII

Cote

11 L 103

59

Police des ateliers, réglement.

Date

1851

Cote

5 S 7952

60

Larochemillay, Villapourçon, pyrite de fer, manganèse, recherches minières, pensions de retraite d'un chef des travaux miniers, enquête sur les concessions concernées : correspondance, rapports de l'ingénieur des mines, avis de demande en concession , arrêté (affiche 1892), décrets, cahier des charges, certificat d'affichage et de publication ; concession "du Prabis, bornage : instructions, correspondance, procès-verbal de bornage, rapport de l'ingénieur des mines, plan (1893), autres plans (1897) ; rapport de l'ingénieur ordinaire ; travaux souterrains : plan d'ensemble ; délibérations municipales.

Date

1892-1947

Cote

8 S 11272

61

Affaires économiques, subsistances : - Grains, réquisitions, vente : arrêtés, instructions de l'Administration départementale, correspondance (An IV-An V) ; - Subsistances, grains, bois, chandelles, autres produits, recensement, fixation des prix : instructions de l'Administration départementale (An IV-an VII) ; - Or, argent, marchands, recensement : instruction de l'Administration départementale (An VII).

Date

an IV-an VII

Cote

11 L 3-14

62

Affaires diverses : - Registres paroissiaux : inventaire (An IV) ; - Caisses, vérification : compte-rendu par les percepteurs (An IV) ; - La Plauderie, mines : (An IV) ; - Instruction : (An IV-An VI) ; - Police, émigrés : (An IV-An VIII) ; - Eaux et forêts, gardes, coupes de bois, adjudications ; instructions, correspondance ; - Contributions, dette publique ; - Dépenses administratives ; - Forges de la Marine, contributions ; - Armes, munitions, marine, gendarmerie.

Date

an IV-an VIII

Cote

11 L 8

63

Halage électrique, installation : procès-verbaux d'enquête, décrets, instructions, correspondance, plan, arrêtés ; travaux d'étanchement : marché de gré à gré, rapport.

Date

1923-1925

Cote

3 S 9442

64

- Affaires politiques nationales, départementales : lois, adresses, instructions, correspondance ; - Département, Administration centrale, compte moral et politique : extrait (An VII).

Date

an IV-an VII

Cote

11 L 81

65

Lignes, affermage par la S.N.C.F. à la Société Générale des Chemins de Fer Economiques : instructions, correspondance.

Date

1938-1939

Cote

5 S 11257

66

Instructions, rapports, correspondance, affiches.

Date

1885-1888

Cote

3 S 8447

67

- Comité de Salut Public : procès-verbaux, arrêtés, décrets de l'Assemblée Nationale, décrets de la Convention, proclamations nationales, instructions diverses, décrets concernant la famille royale (actes imprimés) ; - Constitution de l'An III (5 fructidor) ; - Constitution de l'An VIII (22 frimaire).

Date

an III-an VIII

Cote

1 L 22

68

Mines, carrières : instructions, correspondance.

Date

1880-1933

Cote

8 S 4228

69

Objets généraux, instructions : (1886-1907) ; inondations : (1907) ; assainissement des terres, libre écoulement des eaux : correspondance, circulaire (1847).

Date

1847-1907

Cote

7 S 10680

70

Grande voirie, réglement : instructions.

Date

1841-1858

Cote

2 S 2510

71

Tronsanges, halte, établissement : instructions, délibérations, correspondance.

Date

1902-1911

Cote

5 S 9706

72

- Epizootie, lutte : instruction, arrêté de l'Administration départementale (An V-An VI) ; - Animaux nuisibles, loups, taupes, chenilles, destruction : instructions, arrêtés de l'Administration départementale, lettre du Ministre de l'Intérieur (An V-An VII).

Date

an V-an VII

Cote

11 L 3-22

73

Tannay, terrains, échange : instructions.

Date

1921

Cote

5 S 9820

74

Loire, Canal de Loire, Canal du Nivernais, alignements, autorisations.

Date

1928-1938

Cote

3 S 2110

75

Marche des trains, arrêts divers : instructions, délibérations, correspondance.

Date

1910-1917

Cote

5 S 9747

76

Instructions, délibérations, correspondance, arrêtés (affiches).

Date

1910-1915

Cote

3 S 9057

77

Délibérations : registre (An II) (Contient aussi l'enregistrement des lois et instructions de l'Administration centrale).

Date

an II

Cote

12 L 27

78

Calendrier républicain, sonnerie des cloches, application : instructions, arrêté de l'Administration départementale, circulaires du Ministre de l'Intérieur.

Date

an VI-an VII

Cote

11 L 3-19

79

Fonctionnaires publics, personnel municipal, organisation, traitement : instructions, arrêtés, mandats, quittances (1) (1) Ces documents traitent en particulier des secrétaires, huissiers préconiseurs, commis, garde-champêtres, garde-magasin, vachers et gardes-forestiers.

Date

an IV-an VIII

Cote

11 L 79

80

Marche des trains : instructions, correspondance, tableau.

Date

1884

Cote

5 S 9677

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