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70 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Lormes, terrains, acquisitions, expropriations, traités amiables, consignation de l'indemnité : arrêtés, bulletins de cession, correspondance, état des actes de cession sous seing privé.
Cote
5 S 10562
 Date
1899-1901
 Lieu
Lormes
 Type de document
Arrêté, Bulletin, État

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
  • 1 - Terrains
  • AVEC PROLONGEMENT DE CORBIGNY A CHITRY-LES-MINES
  • Lormes, terrains, acquisitions, expropriations, traités...
Résultat n°2

Réclamations d'indemnités à la Compagnie de chemins de fer.
Cote
5 S 7594
 Date
1861-1870
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 1 - CHEMIN DE FER DU BOURBONNAIS
  • 1 - Affaires générales
  • 6 - Objets divers
  • Réclamations d'indemnités à la Compagnie de chemins...
Résultat n°3

Terrains, expropriation, indemnités ; ventes, échanges.
Cote
5 S 7974
 Date
1848-1852
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 3 - CHEMIN DE FER DU CENTRE
  • 1 - Ligne de Vierzon à Clermont-Ferrand
  • 1 - Ligne du Bec d'Allier à Clermont-Ferrand
  • 2 - Terrains
  • Terrains, expropriation, indemnités ; ventes, échanges.
Résultat n°4

Ligne de Corbigny à Saulieu, Montsauche, Moux, terrains devant être cédés : états parcellaires, extraits ; plan parcellaire : extraits ; profil en long : extrait.
Cote
5 S 10535
 Date
1899
 Lieu
Montsauche, Moux
 Type de document
Arrêté, Bulletin, Etat, Plan, Profil

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
  • 1 - Terrains
  • AVEC PROLONGEMENT DE CORBIGNY A CHITRY-LES-MINES
  • Ligne de Corbigny à Saulieu, Montsauche, Moux, terrains...
Résultat n°5

Dommages, indemnités.
Cote
5 S 8014
 Date
1847-1860
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 3 - CHEMIN DE FER DU CENTRE
  • 2 - Affaires générales
  • 7 - Objets divers
  • DOMMAGES
  • Dommages, indemnités.
Résultat n°6

Dommages, indemnités, demandes, réclamations par divers propriétaires.
Cote
5 S 7755
 Date
1864-1867
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 6 - LIGNE DE NEVERS A CHAGNY
  • 7 - Objets divers
  • Dommages, indemnités, demandes, réclamations par divers...
Résultat n°7

Bitry, hameau des Ligers, réclamation, demande d'indemnité par un propriétaire : correspondance.
Cote
5 S 11194
 Date
1903
 Lieu
Bitry, Ligers (Hameau des)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 1 - LIGNE DE COSNE-SUR-LOIRE A SAINT-SAUVEUR
  • 1 - Section de Cosne-sur-Loire à Saint-Amand
  • 1 - Terrains
  • Bitry, hameau des Ligers, réclamation, demande d'indemnité...
Résultat n°8

Indemnités, fixation, convocations devant le jury.
Cote
5 S 7576
 Date
1903
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 7 - LIGNE DE CORCELLE A CHÂTEAU-CHINON
  • 1 - Terrains
  • EXPROPRIATIONS
  • Indemnités, fixation, convocations devant le jury.
Résultat n°9

Dommages, indemnités, demandes.
Cote
5 S 9751
 Date
1869-1875
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 4 - LIGNE DE LAROCHE A CERCY-LA-TOUR
  • 2 - Ligne d'Auxerre à Cercy-la-Tour
  • 5 - Section de Clamecy à Nevers
  • TERRAINS
  • Dommages, indemnités, demandes.
Résultat n°10

Château-Chinon-Campagne, indemnités : dossiers individuels plan parcellaire.
Cote
5 S 7569
 Date
1903
 Lieu
Château-Chinon-Campagne, Château-Chinon
 Type de document
Plan

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 7 - LIGNE DE CORCELLE A CHÂTEAU-CHINON
  • 1 - Terrains
  • EXPROPRIATIONS
  • Château-Chinon-Campagne, indemnités : dossiers individuels...
Résultat n°11

Rive droite de la Loire, embarcadère, indemnités aux propriétaires de terrains, enquête : affiche.
Cote
5 S 7975
 Date
1849-1850
 Lieu
Nevers
 Type de document
Affiche

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 3 - CHEMIN DE FER DU CENTRE
  • 2 - Affaires générales
  • 6 - Nevers : embranchement-embarcadère
  • Rive droite de la Loire, embarcadère, indemnités aux...
Résultat n°12

Arleuf, indemnités : dossiers individuels de F à S plan parcellaire.
Cote
5 S 7572
 Date
1903
 Lieu
Arleuf
 Type de document
Plan

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 7 - LIGNE DE CORCELLE A CHÂTEAU-CHINON
  • 1 - Terrains
  • EXPROPRIATIONS
  • Arleuf, indemnités : dossiers individuels de F à S...
Résultat n°13

Terrains, expropriations, mises en demeure : arrêtés ; consigations de l'indemnité : arrêtés, correspondance, liste nominative.
Cote
5 S 10607
 Date
1904
 Lieu
Cosne-sur-Loire, Saint-Amand-en-Puisaye
 Type de document
Arrêté de mise en demeure, Liste

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 1 - LIGNE DE COSNE-SUR-LOIRE A SAINT-SAUVEUR
  • 1 - Section de Cosne-sur-Loire à Saint-Amand
  • 1 - Terrains
  • Terrains, expropriations, mises en demeure : arrêtés...
Résultat n°14

Propriétés, dommages, demandes d'indemnités.
Cote
5 S 7789
 Date
1869-1875
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 4 - LIGNE DE LAROCHE A CERCY-LA-TOUR
  • 2 - Ligne d'Auxerre à Cercy-la-Tour
  • 5 - Section de Clamecy à Nevers
  • Propriétés, dommages, demandes d'indemnités.
Résultat n°15

Alligny-Cosne, prise en charge par la commune de l'acquisition des terrains traversés : correspondance (1894) ; expropriation des terrains nécessaires à la construction, indémnités aux propriétaires : correspondance (1905).
Cote
5 S 11539
 Date
1894-1905
 Lieu
Alligny-Cosne
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 1 - LIGNE DE COSNE-SUR-LOIRE A SAINT-SAUVEUR
  • 1 - Section de Cosne-sur-Loire à Saint-Amand
  • 1 - Terrains
  • Alligny-Cosne, prise en charge par la commune de l'acquisition...
Résultat n°16

Cours, expropriations, indemnités : quittances.
Cote
5 S 7864
 Date
1892-1893
 Lieu
Cours
 Type de document
Quittance

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 9 - LIGNE DE COSNE-SUR-LOIRE A CLAMECY
  • 2 - Terrains
  • Cours, expropriations, indemnités : quittances.
Résultat n°17

Chitry-les-Mines, Corbigny, Lormes, terrains, acquisitions, expropriations : jugements, bulletins de cession, correspondance, état des actes de cession sous seing privé, commission départementale, extrait de séance.
Cote
5 S 10558
 Date
1900-1903
 Lieu
Corbigny, Chitry-les-Mines, Lormes
 Type de document
Arrêté, Bulletin, État, Jugement

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
  • 1 - Terrains
  • AVEC PROLONGEMENT DE CORBIGNY A CHITRY-LES-MINES
  • Chitry-les-Mines, Corbigny, Lormes, terrains, acquisitions,...
Résultat n°18

Nevers, Saincaize-Meauce, terrains, acquisitions, indemnités : quittances.
Cote
5 S 9806
 Date
1920
 Lieu
Nevers, Saincaize-Meauce
 Type de document
Quittance

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 1 - CHEMIN DE FER DU BOURBONNAIS
  • 2 - Ligne de Moret à Roanne
  • 3 - Terrains
  • Nevers, Saincaize-Meauce, terrains, acquisitions, indemnités...
Résultat n°19

Ligne de Corbigny à Saulieu, Alligny-en-Morvan, terrains, expropriations : traités amiables, consignations de l'indemnité, arrêtés de mises en demeure, bulletins de cession, actes de cession, état.
Cote
5 S 10532
 Date
1898-1902
 Lieu
Alligny-en-Morvan
 Type de document
Arrêté, Bulletin, Acte, État

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
  • 1 - Terrains
  • AVEC PROLONGEMENT DE CORBIGNY A CHITRY-LES-MINES
  • Ligne de Corbigny à Saulieu, Alligny-en-Morvan, terrains,...
Résultat n°20

Nevers, embarcadère, terrains, indemnités.
Cote
5 S 8011
 Date
1850-1871
 Lieu
Nevers
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 3 - CHEMIN DE FER DU CENTRE
  • 2 - Affaires générales
  • 6 - Nevers : embranchement-embarcadère
  • Nevers, embarcadère, terrains, indemnités.
Résultat n°21

Extraction de matériaux, indemnités à un entrepreneur, réglement.
Cote
5 S 7769
 Date
1853-1865
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 6 - LIGNE DE NEVERS A CHAGNY
  • 7 - Objets divers
  • Extraction de matériaux, indemnités à un entrepreneur,...
Résultat n°22

Expropriations pour cause d'utilité publique : quittance d'indemnité (1890) ; titre de recette (1892).
Cote
5 S 11150
 Date
1890-1892
 Lieu
Billy-sur-Oisy
 Type de document
Quittance, Titre de recette

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 9 - LIGNE DE COSNE-SUR-LOIRE A CLAMECY
  • 2 - Terrains
  • BILLY-SUR-OISY
  • Expropriations pour cause d'utilité publique : quittance...
Résultat n°23

Expropriations, indemnités : quittances (1889-1890, 1892).
Cote
5 S 7863
 Date
1889-1892
 Lieu
Cosne-sur-Loire
 Type de document
Quittance

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 9 - LIGNE DE COSNE-SUR-LOIRE A CLAMECY
  • 2 - Terrains
  • COSNE-SUR-LOIRE
  • Expropriations, indemnités : quittances (1889-1890,...
Résultat n°24

Dommages, indemnités, réclamations.
Cote
5 S 8337
 Date
1861-1869
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 4 - LIGNE DE LAROCHE A CERCY-LA-TOUR
  • 2 - Ligne d'Auxerre à Cercy-la-Tour
  • 4 - Objets divers
  • Dommages, indemnités, réclamations.
Résultat n°25

Ligne de Corbigny à Saulieu, Réservoir des Settons, terrains, aliénation : état, correspondance, rapports ; expropriations, réglement de l'indemnité : arrêté, plan (1903) ; Montsauche, Moux, enquêtes parcellaires : plan parcellaire (1903), bulletin de cession.
Cote
5 S 10534
 Date
1899-1903
 Lieu
Settons (Réservoir des)
 Type de document
Arrêté, Bulletin, Acte, État, Plan, Rapport

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
  • 1 - Terrains
  • AVEC PROLONGEMENT DE CORBIGNY A CHITRY-LES-MINES
  • Ligne de Corbigny à Saulieu, Réservoir des Settons,...
Résultat n°26

Dommages, indemnités.
Cote
5 S 7929
 Date
1847-1860
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 3 - CHEMIN DE FER DU CENTRE
  • 2 - Affaires générales
  • 7 - Objets divers
  • DOMMAGES
  • Dommages, indemnités.
Résultat n°27

Propriétés, dommages, réclamations et indemnités.
Cote
5 S 8061
 Date
1881-1897
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Chemins de fer

  • 2 - RESEAU PARIS-ORLEANS
  • 1 - LIGNE DE BOURGES A AVALLON
  • 1 - Ligne de Bourges à Cosne-sur-Loire
  • 2 - Terrains
  • Propriétés, dommages, réclamations et indemnités.
Résultat n°28

Dommages, indemnités, réclamations.
Cote
5 S 8282
 Date
1907-1912
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 6 - LIGNE DE SAINT-SAULGE A MOULINS-ENGILBERT
  • 2 - Section de Tamnay-en-Bazois à Moulins-Engilbert
  • 4 - Objets divers
  • Dommages, indemnités, réclamations.
Résultat n°29

Aunay, construction, intemnités de terrains, quittance réglée à l'amiable : quittance (1874), délibération municipale.
Cote
5 S 11173
 Date
1874
 Lieu
Aunay-en-Bazois
 Type de document
Quittance, Délibération

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 4 - LIGNE DE LAROCHE A CERCY-LA-TOUR
  • 2 - Ligne d'Auxerre à Cercy-la-Tour
  • 6 - Section de Clamecy à Cercy-la-Tour
  • Aunay, construction, intemnités de terrains, quittance...
Résultat n°30

E.xpropriations, indemnités : quittances.
Cote
5 S 7862
 Date
1889-1890
 Lieu
Saint-Martin-sur-Nohain
 Type de document
Quittance

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 9 - LIGNE DE COSNE-SUR-LOIRE A CLAMECY
  • 2 - Terrains
  • SAINT-MARTIN-DU-TRONSEC
  • E.xpropriations, indemnités : quittances.
Résultat n°31

Terrains, indemnités, demandes.
Cote
5 S 7870
 Date
1858-1863
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 2 - LIGNE DE NEVERS A CORBEIL
  • 2 - Terrains
  • Terrains, indemnités, demandes.
Résultat n°32

Brassy, Cervon, Corbigny, Gacôgne, Lormes, terrains, expropriations : état parcellaire ; décision du jury : extrait ; idemnité, consignations : arrêté ; jurés, convocation ; correspondance, état d'inscription, mises en demeure : arrêtés ; tableau récapitulatif des offres et des demandes ; opérations du jury : procès-verbal ; offres légales, tableau : certificat de publication et d'affichage, articles de presse.
Cote
5 S 10564
 Date
1899-1900
 Lieu
Corbigny, Chitry-les-Mines, Brassy, Cervon, Corbigny, Gacôgne, Lormes
 Type de document
Arrêté, Article, Certificat, Etat

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
  • 1 - Terrains
  • AVEC PROLONGEMENT DE CORBIGNY A CHITRY-LES-MINES
  • Brassy, Cervon, Corbigny, Gacôgne, Lormes, terrains,...
Résultat n°33

Brassy, terrains, acquisitions, expropriations, traités amiables, consignation de l'indemnité : arrêtés, bulletins de cession, correspondance, état des actes de cession sous seing privé.
Cote
5 S 10559
 Date
1898-1901
 Lieu
Brassy
 Type de document
Arrêté, Bulletin, État

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
  • 1 - Terrains
  • AVEC PROLONGEMENT DE CORBIGNY A CHITRY-LES-MINES
  • Brassy, terrains, acquisitions, expropriations, traités...
Résultat n°34

Nevers, fonderie impériale, expropriation de terrains, indemnité à payer à l'Etat par la Compagnie.
Cote
5 S 7742
 Date
1864-1870
 Lieu
Nevers
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 6 - LIGNE DE NEVERS A CHAGNY
  • 5 - Terrains
  • Nevers, fonderie impériale, expropriation de terrains,...
Résultat n°35

Terrains expropriés, indemnisation.
Cote
5 S 6531
 Date
1907
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 1 - LIGNE DE COSNE-SUR-LOIRE A SAINT-SAUVEUR
  • 1 - Section de Cosne-sur-Loire à Saint-Amand
  • 1 - Terrains
  • Terrains expropriés, indemnisation.
Résultat n°36

Nevers, embarcadère, terrains, expropriations, indemnités : plans.
Cote
5 S 7982
 Date
1849-1851
 Lieu
Nevers
 Type de document
Plan

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 3 - CHEMIN DE FER DU CENTRE
  • 2 - Affaires générales
  • 6 - Nevers : embranchement-embarcadère
  • Nevers, embarcadère, terrains, expropriations, indemnités...
Résultat n°37

Gacôgne, terrains, acquisitions, expropriations, traités amiables, consignation de l'indemnité : arrêtés, bulletins de cession, correspondance, état des actes de cession sous seing privé.
Cote
5 S 10561
 Date
1898-1900
 Lieu
Gacôgne
 Type de document
Arrêté, Bulletin, État

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
  • 1 - Terrains
  • AVEC PROLONGEMENT DE CORBIGNY A CHITRY-LES-MINES
  • Gacôgne, terrains, acquisitions, expropriations, traités...
Résultat n°38

Frais divers, indemnités ; allocations de fin d'année.
Cote
5 S 7904
 Date
1869-1882
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Chemins de fer

  • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
  • 4 - Personnel
  • INDEMNITES
  • Frais divers, indemnités ; allocations de fin d'année.
Résultat n°39

Ligne de Corbigny à Saulieu, Montsauche, terrains, expropriations : traités amiables, consignations de l'indemnité, arrêtés de mises en demeure, bulletins de cession, actes de cession, état.
Cote
5 S 10531
 Date
1898-1901
 Lieu
Montsauche
 Type de document
Arrêté, Bulletin, Acte, État

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
  • 1 - Terrains
  • AVEC PROLONGEMENT DE CORBIGNY A CHITRY-LES-MINES
  • Ligne de Corbigny à Saulieu, Montsauche, terrains,...
Résultat n°40

Terrains, acquisition, indemnités : bulletins de cession, correspondance, actes de vente.
Cote
5 S 10664
 Date
1898-1909
 Lieu - Type de document
Bulletin de cession, Acte

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
  • 1 - Terrains
  • ACQUISITIONS
  • Terrains, acquisition, indemnités : bulletins de cession,...