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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Impositions directes, contentieux, tenue des bureaux : registre (1791). Avoués : registre (22 mars 1791-24 novembre 1792). Pointe : registre (10 février 1791-19 septembre 1791). Jugements criminels : registre (22 décembre 1790-1er août 1792). Police, procédures correctionnelles, dépôt : registre (6 messidor An II-29 vendémiaire An IV). Tribunal, Conseil, délibérations : registres- (27 novembre 1792-5 messidor An III) ; - (5 messidor An III-23 vendémiaire An IV). Jurés d'accusation, tirage au sort : procès-verbaux (21 décembre 1792-16 vendémiaire An IV). Directeur du jury, rapports, déclarations du Tribunal : (11 messidor An II-15 vendémiaire An IV). Procès-verbaux des serments, réception ; arbitres, nominations : (21 messidor An II-25 messidor An IV). Comparution, actes : registre (23 messidor An III-22 vendémiaire An IV). .
Cote
23 L 10
 Date
1790-an IV
 Lieu
Nevers (Tribunal du District de)
 Type de document
Registre, Procès-verbal, Rapport

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
  • 3 - Autres registres
  • Impositions directes, contentieux, tenue des bureaux...
Résultat n°2

Communes de Champvoux à Cougny, classement alphabétique par collecte : (1790-1792) - Anciennes impositions, taille, capitation, vingtième ; - "Imposition des ci-devant privilégiés" ; - Clergé, impositions : (1789-1790) ; - Pétitions pour décharges.
Cote
1 L 290
 Date
1790-1792
 Lieu
Champvoux, Cougny
 Type de document
Pétition

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • IMPOSITIONS.
  • Communes de Champvoux à Cougny, classement alphabétique...
Résultat n°3

- District de Saint-Pierre, contributions foncières, personnelles, mobiliaires : états - Département, contributions personnelles et somptaires : états ; - Descente en Angleterre, offrandes, citoyens ayant fait des dons : tableau (An VI) ; - Extraordinaire, caisse ; - Loterie ; - Affaires diverses.
Cote
1 L 278
 Date
Sans date
 Lieu
Saint-Pierre (District de), Angleterre
 Type de document
Etat, Tableau

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • CONTRIBUTIONS.
  • - District de Saint-Pierre, contributions foncières,...
Résultat n°4

Communes de Tannay à Ville-les-Anlezy et différentes communes (demandes Mancini, De Las, De Prye), classement alphabétique par collecte : (1790-1792) - Anciennes impositions, taille, capitation, vingtième ; - "Imposition des ci-devant privilégiés" ; - Clergé, impositions : (1789-1790) ; - Pétitions pour décharges.
Cote
1 L 297
 Date
1790-1792
 Lieu
Tannay, Ville-les-Anlezy
 Type de document
Pétition

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • IMPOSITIONS.
  • Communes de Tannay à Ville-les-Anlezy et différentes...
Résultat n°5

Communes de Nevers, classement alphabétique par collecte : (1790-1792) - Anciennes impositions, taille, capitation, vingtième ; - "Imposition des ci-devant privilégiés" ; - Clergé, impositions : (1789-1790) ; - Pétitions pour décharges.
Cote
1 L 294
 Date
1790-1792
 Lieu
Nevers
 Type de document
Pétition

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • IMPOSITIONS.
  • Communes de Nevers, classement alphabétique par collecte...
Résultat n°6

- Contribution ordinaire : (1790) ; - Contribution foncière : (1791) ; - Cultes, fabriques, cloches, églises, prêtres : (1791-An II) ; - Récompenses agricoles : (An II) ; - Passeports : registres (1793-An III) ; - Maximum : tableau ; - Impositions (sel, bureau des contributions) : correspondances ; - Représentants du peuple, élections ; - Propriétés publiques, conservation : rapport d'un administrateur ; - Annimal domestique (âne) appartenant à la République, vente aux enchères : (An IV).
Cote
4 L 18-2
 Date
1790-an III
 Lieu
Clamecy (District de)
 Type de document
Tableau, Correspondance, Rapport, Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 4 L - DISTRICT DE CLAMECY
  • 6 - AFFAIRES DIVERSES
  • - Contribution ordinaire : (1790) ; - Contribution...
Résultat n°7

- District, contributions : correspondance.
Cote
5 L 70
 Date
Sans date
 Lieu
Corbigny (District de)
 Type de document
Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
  • 4 - IMPOSITIONS
  • Contributions
  • - District, contributions : correspondance.
Résultat n°8

Communes de Héry à Montapas, classement alphabétique par collecte : (1790-1792) - Anciennes impositions, taille, capitation, vingtième ; - "Imposition des ci-devant privilégiés" ; - Clergé, impositions : (1789-1790) ; - Pétitions pour décharges.
Cote
1 L 292
 Date
1790-1792
 Lieu
Héry, Montapas
 Type de document
Pétition

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • IMPOSITIONS.
  • Communes de Héry à Montapas, classement alphabétique...
Résultat n°9

Contributions, affaires financières : - Correspondance générale ; - Receveurs, collecteurs, rôles, impositions ; - Réclamations, pétitions.
Cote
9 L 54
 Date
Sans date
 Lieu
Nevers (District de)
 Type de document
Correspondance, Rôle

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 9 L - DISTRICT DE NEVERS
  • 3 - IMPOSITIONS
  • Contributions, affaires financières : - Correspondance...
Résultat n°10

Communes de Saint-Hilaire à Surgy, classement alphabétique par collecte : (1790-1792) - Anciennes impositions, taille, capitation, vingtième ; - "Imposition des ci-devant privilégiés" ; - Clergé, impositions : (1789-1790) ; - Pétitions pour décharges.
Cote
1 L 296
 Date
1790-1792
 Lieu - Type de document
Pétition

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • IMPOSITIONS.
  • Communes de Saint-Hilaire à Surgy, classement alphabétique...
Résultat n°11

- Commission royale pour la formation et l'établissement du Département de la Nièvre : registre (19 mars 1790-22 août 1790) ; affaires financières du Département, correspondance active et passive, enregistrement : (au verso du registre, 1er novembre 1790-24 thermidor An V). - Département, bureau des contributions, correspondance active et passive, enregistrement : (1 novembre 1790-24 thermidor An V) ; au recto : formation du Département, commission.
Cote
1 L 171
 Date
1790-an V
 Lieu - Type de document
Correspondance, Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
  • 4 - Elections
  • - Commission royale pour la formation et l'établissement...
Résultat n°12

- Homicide ; - Infanticide ; - Treigny, Arbre de la Liberté, attentat ; - Vol, complicité de vol ; - Contributions, perception ; - Attaque ; - Vol de bois.
Cote
14 L 61
 Date
an VI
 Lieu
Treigny
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 1 - Procédures criminelles
  • 7 - Procédures pour l'An VI
  • - Homicide ; - Infanticide ; - Treigny, Arbre de la...
Résultat n°13

- Contributions ; - Impositions de 1790 ; - Recouvrements : états divers ; - Droits d'aide, régie : (1788-1790) ; - Charges locales ; - Municipalités, étendue de la population, imposition : tableau (1790).
Cote
9 L 55
 Date- Lieu
Nevers (District de)
 Type de document
Etat, Tableau

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 9 L - DISTRICT DE NEVERS
  • 3 - IMPOSITIONS
  • - Contributions ; - Impositions de 1790 ; - Recouvrements...
Résultat n°14

Impositions, perception : - Perceptions, adjudication ; - Contribution patriotique, frais de perception : pétitions ; - Collecteurs : pétitions (1788-An II) ; - Répartition des impositions, confection des rôles : pétitions.
Cote
1 L 284
 Date
1788-an II
 Lieu - Type de document
Pétition

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • 1 L 283-285 PERCEPTION.
  • Impositions, perception : - Perceptions, adjudication...
Résultat n°15

Impositions, recouvrements : états (1790 et exercices précédents-An V) ; Impositions, recouvrements, par canton : états généraux (1790-An IV).
Cote
1 L 286-1
 Date
1790-an V
 Lieu - Type de document
Etat

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • IMPOSITIONS.
  • Impositions, recouvrements : états (1790 et exercices...
Résultat n°16

- Police, postillon, arrestation : (1790) ; - Contributions, répartition entre les communes, réductions : (1791) ; - Corps, porteurs de courriers, nomination : (1793) ; - Maximum : tableaux imprimés (An II) ; - Communes, frais de gestion : (An II) ; - Bois nationaux : état (An II) ; - Grenier à sel, biens, estimations : (An III) ; - Autel de la Patrie : lettre de la Société (An III) - Frais, dépenses ;
Cote
10 L 15
 Date
1790-an III
 Lieu
Saint-Pierre-le-Moûtier (District de)
 Type de document
Tableau, Lettre, Etat

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 10 L - DISTRICT DE SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER
  • 6 - AFFAIRES DIVERSES
  • - Police, postillon, arrestation : (1790) ; - Contributions,...
Résultat n°17

- Détenus, propos contre-révolutionnaires ; - Châtillon, terroristes ; - Usurpation de pouvoir ; - Evasion ; - Luzy, contribution foncière, falsification de registre (y compris le rôle) ; - Comité de Donzy.
Cote
14 L 41
 Date
an III
 Lieu
Châtillon-en-Bazois, Luzy, Donzy
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 1 - Procédures criminelles
  • 4 - Procédures pour l'An III
  • - Détenus, propos contre-révolutionnaires ; - Châtillon,...
Résultat n°18

Bitry, mines d'ocre, imposition : correspondance.
Cote
8 S 6395
 Date
1813-1815
 Lieu
Bitry
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Mines et énergies

  • 2 - MINES ET CARRIERES
  • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
  • 11 - Mines et carrières - Objets divers
  • 1 - Comptabilité - Finances
  • Bitry, mines d'ocre, imposition : correspondance.
Résultat n°19

- Contributions ; - Correspondance générale ; - Ancienne généralité de Gien, établissement ; - Contributions diverses, perception ; - Pétitions.
Cote
6 L 22
 Date
Sans date
 Lieu
Cosne (District de), Gien (Ancienne généralité de)
 Type de document
Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 6 L - DISTRICT DE COSNE-SUR-LOIRE
  • 4 - IMPOSITIONS
  • - Contributions ; - Correspondance générale ; - Ancienne...
Résultat n°20

Imposition extraordinaire : correspondance, rapports, notes, délibérations de Conseils municipaux, plan (1832).
Cote
2 S 10239
 Date
1822-1836
 Lieu - Type de document
Délibération, Plan, Rapport, Note

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 21 - GENERALITES
  • FINANCEMENT - COMPTABILITE
  • Imposition extraordinaire : correspondance, rapports,...
Résultat n°21

Communes de Oisy à Saint-Gratien, classement alphabétique par collecte : (1790-1792) - Anciennes impositions, taille, capitation, vingtième ; - "Imposition des ci-devant privilégiés" ; - Clergé, impositions : (1789-1790) ; - Pétitions pour décharges.
Cote
1 L 295
 Date
1790-1792
 Lieu
Oisy, Saint-Gratien
 Type de document
Pétition

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • IMPOSITIONS.
  • Communes de Oisy à Saint-Gratien, classement alphabétique...
Résultat n°22

- Audiences, plumitifs : registres (5 cahiers, 6 pluviôse An II-29 floréal An III) ; - Jugements criminels : registres (3 cahiers, 11 mars 1792-29 prairial An III) ; - Impôts directs, Bureau du Tribunal, jugements : registre (4 février 1791-30 janvier 1792) ; -Tribunal, délibérations : registre (29 brumaire An III) ; - Adjudications : registre (29 novembre 1791-16 pluviôse an II) ; - Appointements, procès : registre (25 juin 1791-23 messidor An II) ; - Appointements, jugements : registre (10 mars 1792-7 septembre 1793).
Cote
17 L 6
 Date
1791-an III
 Lieu
Château-Chinon (Tribunal du District de)
 Type de document
Registre, Délibération

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 17 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE CHATEAU-CHINON
  • 2 - Objets divers
  • - Audiences, plumitifs : registres (5 cahiers, 6 pluviôse...
Résultat n°23

Communes de Achun à Champvert, classement alphabétique par collecte : (1790-1792) - Anciennes impositions, taille, capitation, vingtième ; - "Imposition des ci-devant privilégiés" ; - Clergé, impositions : (1789-1790) ; - Pétitions pour décharges.
Cote
1 L 289
 Date
1790-1792
 Lieu
Achun, Champvert
 Type de document
Pétition

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • IMPOSITIONS.
  • Communes de Achun à Champvert, classement alphabétique...
Résultat n°24

- Taxe révolutionnaire ; - Métaux précieux, échanges contre des assignats : reçus (An II) ; - Remboursement : état ; - Correspondance ; - Enquête : (An III).
Cote
6 L 24
 Date
an II-an III
 Lieu
Cosne (District de)
 Type de document
Reçu, Etat, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 6 L - DISTRICT DE COSNE-SUR-LOIRE
  • 4 - IMPOSITIONS
  • - Taxe révolutionnaire ; - Métaux précieux, échanges...
Résultat n°25

Métaux précieux, dépôts par les citoyens en possédant : registre (30 vendémiaire an II-pluviose An II) ; Receveurs des consignations, commissaires aux saisies réelles, suppression - loi du 3 septembre 1793 : - Caisses nationales, versements des dépôts judiciaires et litigieux : registre (An II).
Cote
1 L 287
 Date- Lieu - Type de document
Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • TAXES REVOLUTIONNAIRES.
  • Métaux précieux, dépôts par les citoyens en possédant...
Résultat n°26

- Contributions : correspondance, pétitions ; - Affaires diverses.
Cote
9 L 42
 Date
1790-an IV
 Lieu
Nevers (District de)
 Type de document
Pétition, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 9 L - DISTRICT DE NEVERS
  • 3 - IMPOSITIONS
  • - Contributions : correspondance, pétitions ; - Affaires...
Résultat n°27

Patentes, délivrance : registre (2 janvier 1792-26 décembre 1792).
Cote
5 L 18
 Date- Lieu
Corbigny (District de)
 Type de document
Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
  • 4 - IMPOSITIONS
  • Contributions
  • Patentes, délivrance : registre (2 janvier 1792-26...
Résultat n°28

Charrin, domaine de l'Ile de la Crevée, transformation du lit de la Loire, demande en décharge d'impositions : rapports, avis, correspondance, plan.
Cote
3 S 8875
 Date
1872
 Lieu
Loire (Rivière de), Charrin, Crevée (Ile de la)
 Type de document
Rapport, Avis, Plan

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • 2 - Iles - Ilots
  • Charrin, domaine de l'Ile de la Crevée, transformation...
Résultat n°29

Administration municipale, contributions : - Correspondance ; - Instructions ; - Décharges ; - Recouvrement : états ; - Vérifications ; - Adjudications ; - Contributions, inspecteur : correspondance (An VI-An VII).
Cote
11 L 25
 Date
an IV-an VIII
 Lieu
Cosne (Canton de)
 Type de document
Etat, Instruction, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 24-26 - CANTON DE COSNE
  • Administration municipale, contributions : - Correspondance...
Résultat n°30

Registre, au recto : - Pétitions adressées à la municipalité de Nevers : (1792) ; - Bureau des impositions, pétitions et réponses : registre (1792) ; - Emprunt forcé, pétitions : (pluviôse An II) ; - Nevers, vote de l'emprunt forcé, taxes oubliées à rétablir, observations de l'Administration municipale ; - Administration municipale de canton, pétitions, enregistrement : (frimaire-pluviôse An VII) ; Au verso : - Cartes de sûreté : (An VII) ; - Voitures militaires, ordres : registre (1er fructidor An IX-28 ventôse An XI).
Cote
9 L 33
 Date
1792-an XI
 Lieu
Nevers (District de), Nevers (Municipalité de)
 Type de document
Registre, Carte (de sûreté)

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 9 L - DISTRICT DE NEVERS
  • 3 - IMPOSITIONS
  • Registre, au recto : - Pétitions adressées à la municipalité...
Résultat n°31

Directoire du District, délibérations, inscriptions : 2 registres- (27 janvier 1793-31 juillet 1793) ; - (4 août 1793-4 fructidor An II).
Cote
10 L 2
 Date
1793-an II
 Lieu
Saint-Pierre-le-Moûtier (District de)
 Type de document
Registre, Délibération

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 10 L - DISTRICT DE SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER
  • 4 - IMPOSITIONS
  • Directoire du District, délibérations, inscriptions...
Résultat n°32

Fonctionnement - Instructions, correspondance reçue, registres des pétitions (1) : (An IV-An V) ; (1) Ces registres contiennent essentiellement des réclamations en matière d'imposition- Mandats ; - Actes municipaux enregistrés : registre (An VII) ; - Archives : inventaire (An VIII). Comptabilité - Arrêtés, quittance ; - Communes du Canton, comptes ; - Caisses, vérifications : procès-verbaux (An V- An VIII).
Cote
11 L 77
 Date
an IV-an VIII
 Lieu
Varzy (Canton de)
 Type de document
Instruction, Correspondance, Registre, Mandat, Inventaire, Compte, Procès-verbal

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 73-79 - Administration municipale
  • Fonctionnement - Instructions, correspondance reçue,...
Résultat n°33

Administration municipale : - Contributions, citoyens assujettis à la patente : liste (An VI) ; contribution foncière : état (s. d.) ; patentes, demandes en réduction ; garde-magasin, nomination ; emprunt forcé ; décharges ; correspondance ; recouvrement (An IV-An VIII) - Militaires rentrés, réquisitionnaires n'ayant pas rejoint : tableau (s. d.) ; - Usines, approvisionnement : (An IV) ; - Postes ; - Prisons, géolier ; - Correspondance générale : (An IV-An VIII) ; - Bulletins des lois, réception ; - Cercle constitutionnel, formation : (An VI) ; - Directoire exécutif, commis : registre de correspondance (An IV-7 germinal An V).
Cote
11 L 26
 Date
an IV-an VIII
 Lieu
Cosne (Canton de)
 Type de document
Etat, Correspondance, Tableau, Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 24-26 - CANTON DE COSNE
  • Administration municipale : - Contributions, citoyens...
Résultat n°34

Impositions ordinaires : 1790- Election de La Charité-sur-Loire ; - Communautés de La Charité-sur-Loire, Châteauneuf-Val-de-Bargis, Pouilly, Suilly-la-Tour.
Cote
1 L 286-2
 Date- Lieu
Charité (La), Châteauneuf-Val-de-Bargis, Pouilly-sur-Loire, Suilly-la-Tour
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • IMPOSITIONS.
  • Impositions ordinaires : 1790- Election de La Charité-sur-Loire...
Résultat n°35

"Liquidation de la dette de la ci-devant province de Bourgogne" : (1789-1791) Impôts dans la ci-devant province, établissement : (1790) - Départements de la ci-devant province, commission : procès-verbaux ; - Correspondance, mémoires, pièces justificatives, adresse à l'Assemblée nationale ; - Communes du Nivernais anciennement de la province, impositions : état ; - Impositions sur les seize recettes de la ci-devant province : état ; - Impositions, produit : tableaux (1789) ; calcul : tableaux (1790) ; - Communautés de la ci-devant province, impositions : tableau par district, tableau général récapitulatif.
Cote
1 L 288
 Date
1789-1791
 Lieu
Nivernais, Bourgogne (Province de)
 Type de document
Procès-verbal, Correspondance, Mémoire, Etat, Tableau

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • FINANCES.
  • "Liquidation de la dette de la ci-devant province de...
Résultat n°36

Pétitions, délibérations, arrêtés : registre (26 octobre 1790-11 vendémiaire An IV).
Cote
6 L 15
 Date
1790-an IV
 Lieu
Cosne (District de)
 Type de document
Registre, Délibération, Arrêté

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 6 L - DISTRICT DE COSNE-SUR-LOIRE
  • 4 - IMPOSITIONS
  • Pétitions, délibérations, arrêtés : registre (26 octobre...
Résultat n°37

- Patentes ; - Emprunt forcé ; - Contribution patriotique ; - Contributions, décharges.
Cote
5 L 42
 Date
1792
 Lieu
Corbigny (District de)
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
  • 4 - IMPOSITIONS
  • Contributions
  • - Patentes ; - Emprunt forcé ; - Contribution patriotique...
Résultat n°38

Causes de commerce (lundi) : - (17 janvier 1791-20 avril 1791) ; - (8 août 1791-24 décembre 1792). Causes d'appel (mercredi) : - (17 janvier 1791-9 mai 1791) ; - (18 mai 1791-20 juillet 1791) ; - (27 juillet 1791-30 décembre 1791) ; - (2 janvier 1792-16 janvier 1793) ; - (16 janvier 1793-12 juin 1793). Jugements, audiences du mardi : (28 avril 1792-18 décembre 1792). Jugements, audiences du vendredi : (21 décembre 1792-15 mai 1793). Impôts indirects, jugements (mardi) : (5 janvier 1791-23 prairial An III).
Cote
20 L 5
 Date
1791-an III
 Lieu
Cosne (Tribunal du District de)
 Type de document
Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 20 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE COSNE
  • 2 - Jugements : registres
  • 20 L 3-5 JUGEMENTS : registres.
  • Causes de commerce (lundi) : - (17 janvier 1791-20...
Résultat n°39

Taxes révolutionnaires : (1793-An VI) - Or, argent, dépôt : arrêté (de Fouché) ; - District de Cosne : reçus ; - District de Nevers, envois d'or et argent : états divers ; - Donzy, taxe ; - Impôt sur les riches : correspondance (1793) ; - Réponse des receveurs à une circulaire : (An VI) ; - Saint-Saulge : rôle.
Cote
1 L 315
 Date
1793-an VI
 Lieu
Saint-Saulge, Donzy, Nevers (District de), Cosne (District de)
 Type de document
Arrêté, Reçu, Etat, Correspondance, Rôle

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • TAXES REVOLUTIONNAIRES.
  • Taxes révolutionnaires : (1793-An VI) - Or, argent,...
Résultat n°40

La Charité (Nicolas Putel, membre du Comité) : - Vol ; - Empoisonnement ; - Assassinat ; - Abus de pouvoir ; - Vandalisme. Metz-le-Comte : Perception des impositions, concussion : (1791-1792).
Cote
14 L 46
 Date
1791-an III
 Lieu
Charité (La), Metz-le-Comte
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 1 - Procédures criminelles
  • 4 - Procédures pour l'An III
  • La Charité (Nicolas Putel, membre du Comité) : - Vol...
Résultat n°41

- Commission Révolutionnaire de Fouché : (1793) - Taxe sur les riches ; - Métaux précieux, échanges : registre ; - Taxes révolutionnaires, recettes et dépenses : comptes (An III) ; - Comptes imprimés ; - Correspondance.
Cote
5 L 67
 Date
1793-an III
 Lieu
Corbigny (District de)
 Type de document
Correspondance, Compte, Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
  • 4 - IMPOSITIONS
  • Contributions
  • - Commission Révolutionnaire de Fouché : (1793) - Taxe...
Résultat n°42

- Contributions directes, répartition, demande de dégrèvement et recouvrement : instructions, procès-verbaux, pétitions, déclarations, délibérations (An IV-An VIII) ; -Canton de Brinon-les-Allemands, commune de Chevannes-Changy, contributions directes, versements en grains : registre (An IV).
Cote
11 L 93
 Date
an IV-an VIII
 Lieu
Varzy (Canton de), Brinon-les-Allemands (Canton de), Chevannes-Changy
 Type de document
Instruction, Procès-verbal, Pétition, Délibération, Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 93-97 - Affaires financières et fiscales
  • - Contributions directes, répartition, demande de dégrèvement...
Résultat n°43

- Activités politiques, affaires politiques nationales : correspondance, arrêtés ; - Police locale, affaires politiques locales : correspondance, pétitions ; - Ex-clercs, surveillance, arrestation : correspondance ; - Morillon de Bazarnes, détention : correspondance ; - Impôt sur les riches, levée : instructions, correspondance, état nominatif.
Cote
13 L 9
 Date
1793-an III
 Lieu
Varzy (Société Populaire de)
 Type de document
Correspondance, Arrêté, Pétition, Etat, Instruction

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 13 L - SOCIETES POPULAIRES
  • 13 L 7-12 - SOCIETE POPULAIRE DE VARZY
  • - Activités politiques, affaires politiques nationales...
Résultat n°44

- Impositions, affaires diverses ; - Perception, frais ; - Contributions, répartition.
Cote
5 L 41
 Date
1792
 Lieu
Corbigny (District de)
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
  • 4 - IMPOSITIONS
  • Contributions
  • - Impositions, affaires diverses ; - Perception, frais...
Résultat n°45

- Contribution personnelle, foncière, mobilière ; - Droits de champart ; - Etats divers ; - Patentes ; - Sels, tabacs ; - Enregistrement ; - Assignats, billets de confiance ; - Sel, vente : procès-verbal, 1 cahier (août 1793).
Cote
6 L 23
 Date- Lieu
Cosne (District de)
 Type de document
Etat, Procès-verbal (de vente), Cahier

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 6 L - DISTRICT DE COSNE-SUR-LOIRE
  • 4 - IMPOSITIONS
  • - Contribution personnelle, foncière, mobilière ; -...
Résultat n°46

- Contribution foncière ; - Etats décadaires ; - Grains : états décadaires ; - Contribution foncière ; - Contributions : correspondance ; - Assignats, cours. (An IV) - Contribution personnelle, nobiliaire, somptuaire ; - Imposés : listes, correspondance ; - Etats décadaires ; - Contribution foncière. (An V) - Rôle des contributions foncières, vérification de la matrice ; - Contributions : correspondance ; - Patentes. (An VI) - Contributions : correspondance, délibérations de l'Administration centrale ; - Questionnaire, réponse. (An VII).
Cote
11 L 66
 Date
an IV-an VII
 Lieu
Saint-Pierre-le-Moûtier (Canton de)
 Type de document
Correspondance, Etat, Délibération, Liste, Questionnaire

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 61-67 - CANTON DE SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER
  • - Contribution foncière ; - Etats décadaires ; - Grains...
Résultat n°47

Assemblée provinciale du Nivernais, impositions : (1790) Ville de Nevers, imposition : rôle (1790) - Quartier de la Barre ; - Quartier de Nièvre ; - Quartier du Croux ; - Quartier de Loire.
Cote
1 L 298
 Date
1790
 Lieu
Nevers, Barre (Quartier de la), Nièvre (Quartier de), Croux (Quartier du), Loire (Quartier de)
 Type de document
Rôle

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • IMPOSITIONS.
  • Assemblée provinciale du Nivernais, impositions : (1790)...
Résultat n°48

Communes de Coulanges à Guipy, classement alphabétique par collecte : (1790-1792) - Anciennes impositions, taille, capitation, vingtième ; - "Imposition des ci-devant privilégiés" ; - Clergé, impositions : (1789-1790) ; - Pétitions pour décharges.
Cote
1 L 291
 Date
1790-1792
 Lieu
Coulanges, Guipy
 Type de document
Pétition

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • IMPOSITIONS.
  • Communes de Coulanges à Guipy, classement alphabétique...
Résultat n°49

Impôts, contributions, emprunts : - Contributions directes, réglementation : instructions ministérielles, arrêtés, instructions de l'Administration départementale et municipale (An IV-An VII) ; - Emprunt forcé, réglementation : circulaire du Ministre des Finances, instructions de l'Administration départementale (An IV-An VII) ; - Saint-Aubin, contributions directes : matrice, état des mutations, mandement, correspondance (An V-An VII) ; - Patentes, réglementation, paiement : arrêté de l'Administration départementale, instructions de l'Administration centrale, quittances (An V-An VII).
Cote
11 L 3-12
 Date
an IV-an VII
 Lieu
Beaumont-la-Ferrière (Canton de), Saint-Aubin-les-Forges
 Type de document
Instruction, Arrêté, Matrice, Etat, Mandement, Correspondance, Quittance, Circulaire

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 3 - CANTON DE BEAUMONT-LA-FERRIERE
  • 11 L 3/1-23 ADMINISTRATION MUNICIPALE.
  • Impôts, contributions, emprunts : - Contributions directes,...
Résultat n°50

Perceptions, recouvrements des impositions : (1790-An VII) - Recettes, dépenses : états (1790). - District de Moulins-Engilbert, receveur, recouvrement : état (1791-1792) ; - District de La Charité, receveur, recouvrement : état (1791-1793) ; - District de Clamecy, receveur, recouvrement : état (1791-1793) ; - Recouvrements divers : états (An IV-An VII) ; - Cantons de Donzy, Cosne, Saint-Amand, recouvrements : états.
Cote
1 L 277
 Date
1790-an VII
 Lieu
Cosne (Canton de), Donzy (Canton de), Clamecy (District de), Saint-Amand (Canton de), Charité (District de La), Moulins-Engilbert (District de)
 Type de document
Etat

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • CONTRIBUTIONS.
  • Perceptions, recouvrements des impositions : (1790-An...
Résultat n°51

Procédures criminelles, appels de jugements correctionnels : - Vol ; - Attaque ; - Montaron, contributions, perception.
Cote
14 L 73
 Date
an VIII
 Lieu
Montaron
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 1 - Procédures criminelles
  • 9 - Procédures pour l'An VIII
  • Procédures criminelles, appels de jugements correctionnels...
Résultat n°52

Communes de Mont-et-Marré à Neuvy, classement alphabétique par collecte : (1790-1792) - Anciennes impositions, taille, capitation, vingtième ; - "Imposition des ci-devant privilégiés" ; - Clergé, impositions : (1789-1790) ; - Pétitions pour décharges.
Cote
1 L 293
 Date
1790-1792
 Lieu
Mont-et-Marré, Neuvy-sur-Loire
 Type de document
Pétition

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • IMPOSITIONS.
  • Communes de Mont-et-Marré à Neuvy, classement alphabétique...