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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

- Vols ; - Assassinats ; - Escroqueries ; - Descente de cloches, opposition ; - Luzy, rôle foncier pour l'An VII, faux en écritures authentiques : (An VII-An VIII).
Cote
22 L 7
 Date
1791-an VIII
 Lieu
Moulins-Engilbert (Tribunal du District de), Luzy
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 22 L - TRIBUNAL DE MOULINS-ENGILBERT
  • 5 - Procédures criminelles
  • - Vols ; - Assassinats ; - Escroqueries ; - Descente...
Résultat n°2

- Vol ; - Vagabondage ; - Recel de déserteur ; - Escroquerie ; - Appels ; - Interrogatoire ; - Assassinat.
Cote
14 L 65
 Date
an VI
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 1 - Procédures criminelles
  • 7 - Procédures pour l'An VI
  • - Vol ; - Vagabondage ; - Recel de déserteur ; - Escroquerie...
Résultat n°3

- Vol ; - Assassinat.
Cote
24 L 10
 Date
1789-1790
 Lieu
Saint-Pierre-le-Moûtier (Tribunal du District de)
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 24 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER
  • 3 - Procédures criminelles
  • 24 L 10-13 TRIBUNAL CIVIL, PROCEDURES CIVILES ET CRIMINELLES.
  • - Vol ; - Assassinat.
Résultat n°4

- Assassinat ; - Incendie ; - Soustraction, vol ; - Enlèvement avec arme à feu, violence.
Cote
14 L 62
 Date
an VI
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 1 - Procédures criminelles
  • 7 - Procédures pour l'An VI
  • - Assassinat ; - Incendie ; - Soustraction, vol ; -...
Résultat n°5

- Vol ; - Tentative de vol ; - Meurtre ; - Nouveau né, exposition ; - Effets appartenant à un condamné, soustraction.
Cote
14 L 45
 Date
an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 1 - Procédures criminelles
  • 4 - Procédures pour l'An III
  • - Vol ; - Tentative de vol ; - Meurtre ; - Nouveau...
Résultat n°6

- Vol ; - Assassinat ; - Infanticide ; - Outrage et voie de fait contre des gendarmes.
Cote
14 L 68
 Date
an VII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 1 - Procédures criminelles
  • 8 - Procédures pour l'An VII
  • 14 L 67-72 PROCEDURES CRIMINELLES, APPELS DE JUGEMENTS...
  • - Vol ; - Assassinat ; - Infanticide ; - Outrage et...
Résultat n°7

- Vol ; - Assassinat, tentative ; - Assassinat.
Cote
14 L 48
 Date
an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 1 - Procédures criminelles
  • 5 - Procédures pour l'An IV
  • - Vol ; - Assassinat, tentative ; - Assassinat.
Résultat n°8

- Vol ; - Assassinat ; - Infanticide ; - Voie de fait ; - Vagabondage.
Cote
24 L 12
 Date
1789-1791
 Lieu
Saint-Pierre-le-Moûtier (Tribunal du District de)
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 24 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER
  • 3 - Procédures criminelles
  • 24 L 10-13 TRIBUNAL CIVIL, PROCEDURES CIVILES ET CRIMINELLES.
  • - Vol ; - Assassinat ; - Infanticide ; - Voie de fait...
Résultat n°9

- Homicide ; - Infanticide ; - Treigny, Arbre de la Liberté, attentat ; - Vol, complicité de vol ; - Contributions, perception ; - Attaque ; - Vol de bois.
Cote
14 L 61
 Date
an VI
 Lieu
Treigny
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 1 - Procédures criminelles
  • 7 - Procédures pour l'An VI
  • - Homicide ; - Infanticide ; - Treigny, Arbre de la...
Résultat n°10

- Homicide ; - Refus de porter la cocarde ; - Arleuf, attroupement ; - Mauvais traitements sur une femme.
Cote
14 L 19
 Date
1793
 Lieu
Arleuf
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 1 - Procédures criminelles
  • 2 - Procédures pour 1993
  • - Homicide ; - Refus de porter la cocarde ; - Arleuf,...
Résultat n°11

Jury d'accusation - Tribunal de Sancoins, affaires envoyées, appels ; Jugements : - Faux ; - Vols ; - Meurtres ; - Ecrits séditieux.
Cote
23 L 25
 Date
1792
 Lieu
Nevers (Tribunal du District de), Sancoins (Cher)
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
  • 5 - Procédures criminelles
  • Jury d'accusation - Tribunal de Sancoins, affaires...
Résultat n°12

- Vol ; - Vagabondage ; - Evasion ; - Assassinat.
Cote
24 L 13
 Date
1791-an III
 Lieu
Saint-Pierre-le-Moûtier (Tribunal du District de)
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 24 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER
  • 3 - Procédures criminelles
  • 24 L 10-13 TRIBUNAL CIVIL, PROCEDURES CIVILES ET CRIMINELLES.
  • - Vol ; - Vagabondage ; - Evasion ; - Assassinat.
Résultat n°13

Célébrations, cérémonies funèbres, fêtes : programmes, discours, arrêtés, procès-verbaux, correspondanceCélébrations : - du 14 juillet ; - du 10 août ; - de l'établissement de la République ; - de la juste punition du dernier roi des français ; - du 9 thermidor ; - du 13 vendémiaire ; - du 18 fructidor. Célébrations funèbres en l'honneur : - des ministres français assassinés à Rastovilt ; - du Général Joubert ; - du Général Hoche ; - de Mirabeau (et enlèvement de son buste à Cosne). Fêtes : - de l'agriculture ; - de la vieillesse ; - des victoires de l'armée d'Italie ; - de la souveraineté du peuple ; - des conscrits ;
Cote
1 L 205
 Date
Sans date
 Lieu
Cosne
 Type de document
Programme, Arrêté, Procès-verbal, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 4 - POLICE - SURETE GENERALE
  • 2 - Fêtes - Cérémonies
  • Célébrations, cérémonies funèbres, fêtes : programmes,...
Résultat n°14

- Acte public, falsification ; - Vol ; - Assassinat ; - Violences contre un garde-champêtre.
Cote
14 L 70
 Date
an VII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 1 - Procédures criminelles
  • 8 - Procédures pour l'An VII
  • 14 L 67-72 PROCEDURES CRIMINELLES, APPELS DE JUGEMENTS...
  • - Acte public, falsification ; - Vol ; - Assassinat...
Résultat n°15

- Meurtre ; - Assassinat ; - Infanticide ; - Vol.
Cote
14 L 53
 Date
an V
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 1 - Procédures criminelles
  • 6 - Procédures pour l'An V
  • 14 L 52-56 PROCEDURES CRIMINELLES, APPELS DE JUGEMENTS...
  • - Meurtre ; - Assassinat ; - Infanticide ; - Vol.
Résultat n°16

- Vol ; - Assassinat.
Cote
24 L 11
 Date
1789-1790
 Lieu
Saint-Pierre-le-Moûtier (Tribunal du District de)
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 24 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER
  • 3 - Procédures criminelles
  • 24 L 10-13 TRIBUNAL CIVIL, PROCEDURES CIVILES ET CRIMINELLES.
  • - Vol ; - Assassinat.
Résultat n°17

- Assassinat ; - Fausse monnaie ; - Jugements correctionnels, appels.
Cote
14 L 64
 Date
an VI
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 1 - Procédures criminelles
  • 7 - Procédures pour l'An VI
  • - Assassinat ; - Fausse monnaie ; - Jugements correctionnels,...
Résultat n°18

Affaire Blaize Gérard (voiturier par terre, demeurant en la paroisse de Cuffy, accusé d'avoir assassiné son frère Pierre Gérard) : grosse (1792).
Cote
14 L 12
 Date
1791-1792
 Lieu
Cuffy (Cher)
 Type de document
Grosse

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 1 - Procédures criminelles
  • 1 - Procédures pour 1792
  • Affaire Blaize Gérard (voiturier par terre, demeurant...
Résultat n°19

- Fausse monnaie ; - Vol ; - Assassinat ; - Prêtres réfractaires.
Cote
14 L 54
 Date
an V
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 1 - Procédures criminelles
  • 6 - Procédures pour l'An V
  • 14 L 52-56 PROCEDURES CRIMINELLES, APPELS DE JUGEMENTS...
  • - Fausse monnaie ; - Vol ; - Assassinat ; - Prêtres...
Résultat n°20

- Vol ; - Meurtre ; - Assassinat.
Cote
14 L 67
 Date
an VII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 1 - Procédures criminelles
  • 8 - Procédures pour l'An VII
  • 14 L 67-72 PROCEDURES CRIMINELLES, APPELS DE JUGEMENTS...
  • - Vol ; - Meurtre ; - Assassinat.
Résultat n°21

Jury d'accusation - Pièces de procédures ; - Plaintes de l'Accusateur Public ; - Interrogatoires ; - Grosses. Nevers, procédure contre le principal du colllège. - Assassinats ; - Vols ; - Caisse d'"esconte", faux billet ; - Insultes.
Cote
23 L 23
 Date
1790-1791
 Lieu
Nevers (Tribunal du District de), Nevers (Collège de)
 Type de document
Grosse

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
  • 5 - Procédures criminelles
  • Jury d'accusation - Pièces de procédures ; - Plaintes...
Résultat n°22

- Vol ; - Assassinat.
Cote
14 L 55
 Date
an V
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 1 - Procédures criminelles
  • 6 - Procédures pour l'An V
  • 14 L 52-56 PROCEDURES CRIMINELLES, APPELS DE JUGEMENTS...
  • - Vol ; - Assassinat.
Résultat n°23

Procédures : - Vol ; - Incendie ; - Homicide.
Cote
14 L 75
 Date
an VIII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 1 - Procédures criminelles
  • 9 - Procédures pour l'An VIII
  • Procédures : - Vol ; - Incendie ; - Homicide.
Résultat n°24

Assassinat.
Cote
23 L 16
 Date
1790-1791
 Lieu
Nevers (Tribunal du District de)
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
  • 5 - Procédures criminelles
  • Assassinat.
Résultat n°25

- Vol ; - Cathédrale de Bourges, ornement d'église, dilapidation, vol ; - Blé, vol ; - Cosne, chargement de grains, pillage ; - Homicide.
Cote
14 L 23
 Date
1793
 Lieu
Bourges
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 1 - Procédures criminelles
  • 2 - Procédures pour 1993
  • - Vol ; - Cathédrale de Bourges, ornement d'église,...
Résultat n°26

- Vol ; - Assassinat (le maire de Saint-Léger) ; - Decize, propos contre la Municipalité ; - Chaulgnes, abus de pouvoir, menaces ; - Clamecy, émeute des flotteurs.
Cote
14 L 21
 Date
1793
 Lieu
Chaulgnes, Decize (Municipalité de), Clamecy, Saint-Léger-des-Vignes
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 1 - Procédures criminelles
  • 2 - Procédures pour 1993
  • - Vol ; - Assassinat (le maire de Saint-Léger) ; -...
Résultat n°27

- La Charité, procédure pour assassinat, appel ; - Procédures : grosses ; - Jury d'accusation, pièces.
Cote
23 L 24
 Date
1792
 Lieu
Nevers (Tribunal du District de), Charité (La)
 Type de document
Grosse

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
  • 5 - Procédures criminelles
  • - La Charité, procédure pour assassinat, appel ; -...
Résultat n°28

- Faux ; - Vols ; - Assassinat ; - Infanticide ; - Témoins, assignations.
Cote
14 L 15
 Date
1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 1 - Procédures criminelles
  • 1 - Procédures pour 1792
  • - Faux ; - Vols ; - Assassinat ; - Infanticide ; -...
Résultat n°29

- Vol de pistolet ; - Vol de chevaux ; - Vol de blé ; - Homicides ; - Faux certificat ; - Evasion d'un prêtre, complicité ; - Incendie criminel.
Cote
14 L 58
 Date
an V
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 1 - Procédures criminelles
  • 6 - Procédures pour l'An V
  • - Vol de pistolet ; - Vol de chevaux ; - Vol de blé...
Résultat n°30

- Biches, faux percepteur ; - Homicides ; - Jugements correctionnels, appels.
Cote
14 L 71
 Date
an VII
 Lieu
Biches
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 1 - Procédures criminelles
  • 8 - Procédures pour l'An VII
  • 14 L 67-72 PROCEDURES CRIMINELLES, APPELS DE JUGEMENTS...
  • - Biches, faux percepteur ; - Homicides ; - Jugements...
Résultat n°31

- Terroristes, pièces les concernant tous ; - Clamecy, envoi de la force armée (en avril 1793) : lettres, pièces diverses ; - Pièces diverses ; - Comité : arrêté tendant à faire assassiner en masse les détenus (29 frimaire An II) ; - Tribunal révolutionnaire, détenus envoyés : pièces diverses ; - Prévenus : lettres, adresses ; - Eborel, Hébert : pétitions, mémoires ; - Prévenus : pétitions, mémoires.
Cote
14 L 31
 Date
an II-an III
 Lieu
Clamecy
 Type de document
Lettre, Mémoire, Pétition

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 2 - Procédures contre les terroristes de Clamecy
  • - Terroristes, pièces les concernant tous ; - Clamecy,...
Résultat n°32

La Charité (Nicolas Putel, membre du Comité) : - Vol ; - Empoisonnement ; - Assassinat ; - Abus de pouvoir ; - Vandalisme. Metz-le-Comte : Perception des impositions, concussion : (1791-1792).
Cote
14 L 46
 Date
1791-an III
 Lieu
Charité (La), Metz-le-Comte
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 1 - Procédures criminelles
  • 4 - Procédures pour l'An III
  • La Charité (Nicolas Putel, membre du Comité) : - Vol...
Résultat n°33

- Vol ; - Assassinat.
Cote
14 L 56
 Date
an V
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 1 - Procédures criminelles
  • 6 - Procédures pour l'An V
  • 14 L 52-56 PROCEDURES CRIMINELLES, APPELS DE JUGEMENTS...
  • - Vol ; - Assassinat.
Résultat n°34

Procédures criminelles, appels : - Meurtres, assassinats (1790-1791) ; - Lucenay, émeute (mai-juin 1790) ; - Saint-Pierre, procédure d'appel du Tribunal.
Cote
21 L 6
 Date
1791-an IV
 Lieu
Decize (Tribunal du District de), Lucenay-les-Aix, Saint-Pierre-le-Moûtier
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 21 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE DECIZE
  • 3 - Procédures criminelles
  • Procédures criminelles, appels : - Meurtres, assassinats...
Résultat n°35

- Vol, soustraction ; - Blessures volontaires ; - Désertion ; - Assassinat.
Cote
14 L 66
 Date
an VI
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 1 - Procédures criminelles
  • 7 - Procédures pour l'An VI
  • - Vol, soustraction ; - Blessures volontaires ; - Désertion...
Résultat n°36

- Faux assignats ; - Assassinat ; - Vol.
Cote
14 L 20
 Date
1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 1 - Procédures criminelles
  • 2 - Procédures pour 1993
  • - Faux assignats ; - Assassinat ; - Vol.
Résultat n°37

- Affaire Camer (vol). - Prye, assassinat, procédure criminelle (commencée devant la Justice du Chapitre de Nevers).
Cote
23 L 22
 Date
1790-1791
 Lieu
Nevers (Tribunal du District de), Nevers, Nevers (Chapitre de), Prye
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
  • 5 - Procédures criminelles
  • - Affaire Camer (vol). - Prye, assassinat, procédure...
Résultat n°38

- Bureau-ex administrateurs, émigré Dubois des Cours, vente de ses biens, malversation ; - Vol ; - Homicide ; - Assassinat ; - Faux en écritures ; - Fraude ; - Actes et propos contre-révolutionnaire.
Cote
14 L 29
 Date
an II
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 1 - Procédures criminelles
  • 3 - Procédures pour l'An II
  • - Bureau-ex administrateurs, émigré Dubois des Cours,...