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38 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

- Vols ; - Assassinats ; - Escroqueries ; - Descente de cloches, opposition ; - Luzy, rôle foncier pour l'An VII, faux en écritures authentiques : (An VII-An VIII).

Date

1791-an VIII

Cote

22 L 7

Résultat n°2

- Vol ; - Vagabondage ; - Recel de déserteur ; - Escroquerie ; - Appels ; - Interrogatoire ; - Assassinat.

Date

an VI

Cote

14 L 65

Résultat n°3

- Vol ; - Assassinat.

Date

1789-1790

Cote

24 L 10

Résultat n°4

- Assassinat ; - Incendie ; - Soustraction, vol ; - Enlèvement avec arme à feu, violence.

Date

an VI

Cote

14 L 62

Résultat n°5

- Vol ; - Tentative de vol ; - Meurtre ; - Nouveau né, exposition ; - Effets appartenant à un condamné, soustraction.

Date

an III

Cote

14 L 45

Résultat n°6

- Vol ; - Assassinat ; - Infanticide ; - Outrage et voie de fait contre des gendarmes.

Date

an VII

Cote

14 L 68

Résultat n°7

- Vol ; - Assassinat, tentative ; - Assassinat.

Date

an IV

Cote

14 L 48

Résultat n°8

- Vol ; - Assassinat ; - Infanticide ; - Voie de fait ; - Vagabondage.

Date

1789-1791

Cote

24 L 12

Résultat n°9

- Homicide ; - Infanticide ; - Treigny, Arbre de la Liberté, attentat ; - Vol, complicité de vol ; - Contributions, perception ; - Attaque ; - Vol de bois.

Date

an VI

Cote

14 L 61

Résultat n°10

- Homicide ; - Refus de porter la cocarde ; - Arleuf, attroupement ; - Mauvais traitements sur une femme.

Date

1793

Cote

14 L 19

Résultat n°11

Jury d'accusation - Tribunal de Sancoins, affaires envoyées, appels ; Jugements : - Faux ; - Vols ; - Meurtres ; - Ecrits séditieux.

Date

1792

Cote

23 L 25

Résultat n°12

- Vol ; - Vagabondage ; - Evasion ; - Assassinat.

Date

1791-an III

Cote

24 L 13

Résultat n°13

Célébrations, cérémonies funèbres, fêtes : programmes, discours, arrêtés, procès-verbaux, correspondanceCélébrations : - du 14 juillet ; - du 10 août ; - de l'établissement de la République ; - de la juste punition du dernier roi des français ; - du 9 thermidor ; - du 13 vendémiaire ; - du 18 fructidor. Célébrations funèbres en l'honneur : - des ministres français assassinés à Rastovilt ; - du Général Joubert ; - du Général Hoche ; - de Mirabeau (et enlèvement de son buste à Cosne). Fêtes : - de l'agriculture ; - de la vieillesse ; - des victoires de l'armée d'Italie ; - de la souveraineté du peuple ; - des conscrits ;

Date

Sans date

Cote

1 L 205

Résultat n°14

- Acte public, falsification ; - Vol ; - Assassinat ; - Violences contre un garde-champêtre.

Date

an VII

Cote

14 L 70

Résultat n°15

- Meurtre ; - Assassinat ; - Infanticide ; - Vol.

Date

an V

Cote

14 L 53

Résultat n°16

- Vol ; - Assassinat.

Date

1789-1790

Cote

24 L 11

Résultat n°17

- Assassinat ; - Fausse monnaie ; - Jugements correctionnels, appels.

Date

an VI

Cote

14 L 64

Résultat n°18

Affaire Blaize Gérard (voiturier par terre, demeurant en la paroisse de Cuffy, accusé d'avoir assassiné son frère Pierre Gérard) : grosse (1792).

Date

1791-1792

Cote

14 L 12

Résultat n°19

- Fausse monnaie ; - Vol ; - Assassinat ; - Prêtres réfractaires.

Date

an V

Cote

14 L 54

Résultat n°20

- Vol ; - Meurtre ; - Assassinat.

Date

an VII

Cote

14 L 67

Résultat n°21

Jury d'accusation - Pièces de procédures ; - Plaintes de l'Accusateur Public ; - Interrogatoires ; - Grosses. Nevers, procédure contre le principal du colllège. - Assassinats ; - Vols ; - Caisse d'"esconte", faux billet ; - Insultes.

Date

1790-1791

Cote

23 L 23

Résultat n°22

- Vol ; - Assassinat.

Date

an V

Cote

14 L 55

Résultat n°23

Procédures : - Vol ; - Incendie ; - Homicide.

Date

an VIII

Cote

14 L 75

Résultat n°24

Assassinat.

Date

1790-1791

Cote

23 L 16

Résultat n°25

- Vol ; - Cathédrale de Bourges, ornement d'église, dilapidation, vol ; - Blé, vol ; - Cosne, chargement de grains, pillage ; - Homicide.

Date

1793

Cote

14 L 23

Résultat n°26

- Vol ; - Assassinat (le maire de Saint-Léger) ; - Decize, propos contre la Municipalité ; - Chaulgnes, abus de pouvoir, menaces ; - Clamecy, émeute des flotteurs.

Date

1793

Cote

14 L 21

Résultat n°27

- La Charité, procédure pour assassinat, appel ; - Procédures : grosses ; - Jury d'accusation, pièces.

Date

1792

Cote

23 L 24

Résultat n°28

- Faux ; - Vols ; - Assassinat ; - Infanticide ; - Témoins, assignations.

Date

1792

Cote

14 L 15

Résultat n°29

- Vol de pistolet ; - Vol de chevaux ; - Vol de blé ; - Homicides ; - Faux certificat ; - Evasion d'un prêtre, complicité ; - Incendie criminel.

Date

an V

Cote

14 L 58

Résultat n°30

- Biches, faux percepteur ; - Homicides ; - Jugements correctionnels, appels.

Date

an VII

Cote

14 L 71

Résultat n°31

- Terroristes, pièces les concernant tous ; - Clamecy, envoi de la force armée (en avril 1793) : lettres, pièces diverses ; - Pièces diverses ; - Comité : arrêté tendant à faire assassiner en masse les détenus (29 frimaire An II) ; - Tribunal révolutionnaire, détenus envoyés : pièces diverses ; - Prévenus : lettres, adresses ; - Eborel, Hébert : pétitions, mémoires ; - Prévenus : pétitions, mémoires.

Date

an II-an III

Cote

14 L 31

Résultat n°32

La Charité (Nicolas Putel, membre du Comité) : - Vol ; - Empoisonnement ; - Assassinat ; - Abus de pouvoir ; - Vandalisme. Metz-le-Comte : Perception des impositions, concussion : (1791-1792).

Date

1791-an III

Cote

14 L 46

Résultat n°33

- Vol ; - Assassinat.

Date

an V

Cote

14 L 56

Résultat n°34

Procédures criminelles, appels : - Meurtres, assassinats (1790-1791) ; - Lucenay, émeute (mai-juin 1790) ; - Saint-Pierre, procédure d'appel du Tribunal.

Date

1791-an IV

Cote

21 L 6

Résultat n°35

- Vol, soustraction ; - Blessures volontaires ; - Désertion ; - Assassinat.

Date

an VI

Cote

14 L 66

Résultat n°36

- Faux assignats ; - Assassinat ; - Vol.

Date

1793

Cote

14 L 20

Résultat n°37

- Affaire Camer (vol). - Prye, assassinat, procédure criminelle (commencée devant la Justice du Chapitre de Nevers).

Date

1790-1791

Cote

23 L 22

Résultat n°38

- Bureau-ex administrateurs, émigré Dubois des Cours, vente de ses biens, malversation ; - Vol ; - Homicide ; - Assassinat ; - Faux en écritures ; - Fraude ; - Actes et propos contre-révolutionnaire.

Date

an II

Cote

14 L 29