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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Fonctionnaires publics, personnel municipal, organisation, traitement : instructions, arrêtés, mandats, quittances (1) (1) Ces documents traitent en particulier des secrétaires, huissiers préconiseurs, commis, garde-champêtres, garde-magasin, vachers et gardes-forestiers.
Cote
11 L 79
 Date
an IV-an VIII
 Lieu
Varzy (Canton de)
 Type de document
Instruction, Arrêté, Mandat, Quittance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 73-79 - Administration municipale
  • Fonctionnaires publics, personnel municipal, organisation,...
Résultat n°2

Subistances et approvisionnements : (1792-An VII) - Magasins civils établis dans le Département ; - Garde-magasins : nomination, pétitions, frais divers ; - Grains versés, états décadaires ; - Opérations diverses.
Cote
1 L 223
 Date
1792-an VII
 Lieu - Type de document
Etat (décadaire)

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 6 - SUBSISTANCES - AGRICULTURE - EPIZOOTIES - VETERINAIRES...
  • 2 - Subsistance - Foires et marchés
  • Subistances et approvisionnements : (1792-An VII) -...
Résultat n°3

Administration municipale : - Contributions, citoyens assujettis à la patente : liste (An VI) ; contribution foncière : état (s. d.) ; patentes, demandes en réduction ; garde-magasin, nomination ; emprunt forcé ; décharges ; correspondance ; recouvrement (An IV-An VIII) - Militaires rentrés, réquisitionnaires n'ayant pas rejoint : tableau (s. d.) ; - Usines, approvisionnement : (An IV) ; - Postes ; - Prisons, géolier ; - Correspondance générale : (An IV-An VIII) ; - Bulletins des lois, réception ; - Cercle constitutionnel, formation : (An VI) ; - Directoire exécutif, commis : registre de correspondance (An IV-7 germinal An V).
Cote
11 L 26
 Date
an IV-an VIII
 Lieu
Cosne (Canton de)
 Type de document
Etat, Correspondance, Tableau, Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 24-26 - CANTON DE COSNE
  • Administration municipale : - Contributions, citoyens...