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Nom de l'inventaire
  • 163
  • 19
Période
  • 4
  • 89
  • 116
Lieux
  • 61
  • 40
  • 16
  • 10
  • 6
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Sujets
  • 182
  • 37
  • 28
  • 16
  • 16
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Personnes
Aucune valeur disponible
Familles
Aucune valeur disponible
Collectivités
Aucune valeur disponible
Multimédias
  • 182

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3 S 11511
Date
1919
Lieu
Loire (Canal latéral à la)
Type de document
Affiche
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 16 - Francs-bords
  • 2 - Autres
  • 2 - Produits divers
  • Produits des francs-bords et terrains dépendant du...
Résultat n°2
Cote
3 S 4755
Date
1898-1904
Lieu - Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 18 - Francs-bords
  • 4 - Produits divers
  • Francs-bords, amodiations, ventes de produits.
Résultat n°3
Cote
3 S 7081
Date
1905-1935
Lieu
Loire (Rivière de), Fleury-sur-Loire
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • 5 - Francs-bords
  • 1 - Francs-bords et terrains dépendant de la Loire
  • FLEURY-SUR-LOIRE
  • 3 S 7081
Résultat n°4
Cote
3 S 8682
Date
1891-1899
Lieu
Loire (Canal latéral à la)
Type de document
Rapport, Pétition, Soumission
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 16 - Francs-bords
  • 2 - Autres
  • 2 - Produits divers
  • Ventes : soumissions, rapports, pétitions, correspondance.
Résultat n°5
Cote
3 S 7449
Date
1897-1898
Lieu
Saint-Didier, Chitry-les-Mines, Château-Chinon-Campagne, Chaumot-sur-Yonne, Yonne (Rivière d')
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 4 - YONNE
  • 10 - Affaires générales
  • Château-Chinon Campagne, Chaumot, Chitry-les-Mines,...
Résultat n°6
Cote
3 S 4964
Date
1913-1923
Lieu - Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 18 - Francs-bords
  • 4 - Produits divers
  • Arbres, vieux matériaux, produits divers, ventes.
Résultat n°7
Cote
3 S 9334
Date
1925
Lieu
Allier (Rivière d')
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 2 - ALLIER
  • 5 - Terrains
  • 1 - Francs-bords
  • 1 - Francs-bords et terrains dépendant de l'Allier
  • Francs-bords et terrains, adjudications, frais : correspondance.
Résultat n°8
Cote
3 S 6211
Date
1847
Lieu
Loire (Canal latéral à la)
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 16 - Francs-bords
  • 1 - Arbres
  • Elagages ; fagots, vente.
Résultat n°9
Cote
3 S 10004
Date
1843-1898
Lieu
Loire (Rivière de)
Type de document
Soumission, Avis, Rapport, Arrêté
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • 5 - Francs-bords
  • 2 - Ventes d'arbres et autres
  • Arbres, vieux matériaux : soumissions, avis, rapports,...
Résultat n°10
Cote
3 S 7075
Date
1909-1935
Lieu
Loire (Rivière de), Charrin
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • 5 - Francs-bords
  • 1 - Francs-bords et terrains dépendant de la Loire
  • CHARRIN
  • 3 S 7075
Résultat n°11
Cote
3 S 10941
Date
1903
Lieu
Loire (Canal latéral à la)
Type de document
Arrêté, Rapport, Cahier des charges
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 16 - Francs-bords
  • 1 - Arbres
  • Plantations, ventes : rapports, arrêtés, cahiers des...
Résultat n°12
Cote
3 S 4824
Date
1885-1891
Lieu - Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 18 - Francs-bords
  • 1 - Arbres
  • Francs-bords,locations, ventes d'arbres.
Résultat n°13
Cote
3 S 9272
Date
1920-1924
Lieu
Loire (Rivière de), Allier (Rivière d'), Nièvre (Canal de Dérivation)
Type de document
Procès-verbal d'adjudication, Cahier des charges, Plan, Rapport
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 3 - LOIRE ET ALLIER
  • 2 - Objets divers
  • Loire et Allier, canal de dérivation de la Nièvre,...
Résultat n°14
Cote
3 S 2514
Date
1845-1849
Lieu
Loire (Canal latéral à la)
Type de document
Bail
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 16 - Francs-bords
  • 2 - Autres
  • 2 - Produits divers
  • Baux, adjudications.
Résultat n°15
Cote
3 S 7096
Date
1896-1935
Lieu
Loire (Rivière de), Charité-sur-Loire (La)
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • 5 - Francs-bords
  • 1 - Francs-bords et terrains dépendant de la Loire
  • LA CHARITE-SUR-LOIRE
  • 3 S 7096
Résultat n°16
Cote
3 S 2019
Date
1899-1940
Lieu
Loire (Rivière de)
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • 5 - Francs-bords
  • 3 - Francs-bords divers
  • Francs-bords et alluvions, amodiation amiable.
Résultat n°17
Cote
3 S 7091
Date
1892-1935
Lieu
Loire (Rivière de), Marzy
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • 5 - Francs-bords
  • 1 - Francs-bords et terrains dépendant de la Loire
  • MARZY
  • 3 S 7091
Résultat n°18
Cote
3 S 10858
Date
1904
Lieu
Loire (Canal latéral à la)
Type de document
Arrêté, Rapport, Affiche
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 16 - Francs-bords
  • 1 - Arbres
  • Plantations, remise à l'Administration des Domaines...
Résultat n°19
Cote
3 S 10027
Date
1840-1842
Lieu - Type de document
Cahier des charges, Etat, Affiche
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 17 - Pêche - chasse
  • 1 - Pêche
  • 3 - Pêche, affaires générales
  • Pêche, digues et francs-bords, produits, fermages :...
Résultat n°20
Cote
3 S 7098
Date
1892-1936
Lieu
Loire (Rivière de), Pouilly-sur-Loire
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • 5 - Francs-bords
  • 1 - Francs-bords et terrains dépendant de la Loire
  • POUILLY-SUR-LOIRE
  • 3 S 7098
Résultat n°21
Cote
3 S 8582
Date
1850
Lieu
Loire (Canal latéral à la)
Type de document
Rapport, Cahier des charges, Procès-verbal d'adjudication, Affiche
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 16 - Francs-bords
  • 1 - Arbres
  • Produits de l'élagage, adjudications : cahiers des...
Résultat n°22
Cote
3 S 6525
Date
1897-1906
Lieu
Loire (Canal latéral à la)
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 16 - Francs-bords
  • 2 - Autres
  • 2 - Produits divers
  • Amodiations.
Résultat n°23
Cote
3 S 7077
Date
1893-1935
Lieu
Loire (Rivière de), Decize
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • 5 - Francs-bords
  • 1 - Francs-bords et terrains dépendant de la Loire
  • DECIZE
  • 3 S 7077
Résultat n°24
Cote
3 S 4217
Date
Sans date
Lieu
Châtillon-en-Bazois
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 5 - Ecluses
  • 1 - Maisons éclusières
  • CHATILLON-EN-BAZOIS
  • Maison éclusière, ferme, adjudication ; francs-bords...
Résultat n°25
Cote
3 S 6164
Date
1853-1861
Lieu - Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 5 - CANAUX : AFFAIRES GENERALES
  • 6 - Francs-bords - pêche
  • Produits, amodiation ; arbres, élagage, abattage.
Résultat n°26
Cote
3 S 9342
Date
1925-1929
Lieu
Loire (Rivière de), Allier (Rivière d'), Nièvre (Canal de Dérivation)
Type de document
Cahier des charges, Etat de frais, Procès-verbal d'adjudication
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 4 - AFFAIRES GENERALES
  • Loire, Canal de dérivation de la Nièvre, rivière d'Allier,...
Résultat n°27
Cote
3 S 7425
Date
1868-1892
Lieu
Allier (Rivière d')
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 2 - ALLIER
  • 5 - Terrains
  • 1 - Francs-bords
  • 1 - Francs-bords et terrains dépendant de l'Allier
  • Francs-bords, produits divers, adjudications.
Résultat n°28
Cote
7 S 6940
Date
1895-1907
Lieu
Settons (Les)
Type de document
Affiche
  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 8 - Francs-bords et extractions de matériaux
  • PRODUITS DIVERS
  • Francs-bords, divers produits, amodiations : affiches.
Résultat n°29
Cote
7 S 6893
Date
1920-1925
Lieu
Settons (Les)
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 8 - Francs-bords et extractions de matériaux
  • PRODUITS DIVERS
  • Francs-bords, produits, acquisition.
Résultat n°30
Cote
3 S 8774
Date
1824-1873
Lieu
Loire (Canal latéral à la)
Type de document
Arrêté, Rapport
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 16 - Francs-bords
  • 1 - Arbres
  • Ventes : rapports, arrêtés, correspondance.
Résultat n°31
Cote
3 S 6680
Date
1872-1873
Lieu
Pouilly-sur-Loire, Loire (Rivière de)
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • 2 - Iles - Ilots
  • Pouilly-sur-Loire, îles et îlots, produits, adjudication.
Résultat n°32
Cote
3 S 9264
Date
1926-1932
Lieu - Type de document
Rapport, Soumission, Pétition, Arrêté
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 18 - Francs-bords
  • 3 - Matériaux
  • Francs-bords, vieux matériaux divers, ventes : soumissions,...
Résultat n°33
Cote
3 S 4820
Date
1877-1880
Lieu
Loire (Rivière de)
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • 5 - Francs-bords
  • 3 - Francs-bords divers
  • Produits.
Résultat n°34
Cote
7 S 9121
Date
1925-1931
Lieu
Settons (Les), Montsauche
Type de document
Affiche, Procès-verbal, Cahier des charges
  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 8 - Francs-bords et extractions de matériaux
  • PRODUITS DIVERS
  • Montsauche, produits des francs-bords, amodiation :...
Résultat n°35
Cote
3 S 9547
Date
1876-1891
Lieu
Loire (Canal latéral à la)
Type de document
Registre
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 16 - Francs-bords
  • 1 - Arbres
  • Ventes, enregistrement : registre.
Résultat n°36
Cote
3 S 7073
Date
1909-1910
Lieu
Loire (Rivière de), Lamenay
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • 5 - Francs-bords
  • 1 - Francs-bords et terrains dépendant de la Loire
  • LAMENAY
  • 3 S 7073
Résultat n°37
Cote
3 S 7070
Date
1909-1930
Lieu
Loire (Canal latéral à la)
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 16 - Francs-bords
  • 2 - Autres
  • 2 - Produits divers
  • Baux divers, amodiations.
Résultat n°38
Cote
3 S 7086
Date
1873-1929
Lieu
Loire (Rivière de), Chevenon
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • 5 - Francs-bords
  • 1 - Francs-bords et terrains dépendant de la Loire
  • CHEVENON
  • 3 S 7086
Résultat n°39
Cote
3 S 7257
Date
1869-1870
Lieu
Loire (Rivière de)
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • 5 - Francs-bords
  • 3 - Francs-bords divers
  • Produits, affermage : correspondance.
Résultat n°40
Cote
7 S 9073
Date
1915-1927
Lieu
Settons (Les)
Type de document
Rapport, Soumission, Arrêté, Pétition
  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 8 - Francs-bords et extractions de matériaux
  • PRODUITS DIVERS
  • Talus et francs-bords, plantations, vente de produits...
Résultat n°41
Cote
3 S 9329
Date
1925
Lieu
Allier (Rivière d')
Type de document
Etat
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 2 - ALLIER
  • 5 - Terrains
  • 1 - Francs-bords
  • 1 - Francs-bords et terrains dépendant de l'Allier
  • Produits des francs-bords, adjudications de lots, demandes...
Résultat n°42
Cote
3 S 11127
Date
1904
Lieu
Loire (Canal latéral à la)
Type de document
Rapport, Avis
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 16 - Francs-bords
  • 2 - Autres
  • 3 - Pacage d'animaux
  • Talus et francs-bords, pacages d'animaux, demande d'autorisations...
Résultat n°43
Cote
3 S 9489
Date
1908-1935
Lieu
Loire (Rivière de)
Type de document
Rapport, Procès-verbal d'adjudication, Cahier des charges, Plan, Affiche
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • 5 - Francs-bords
  • 3 - Francs-bords divers
  • Francs-bords, produits naturels, amodiations, ventes,...
Résultat n°44
Cote
3 S 8850
Date
1840-1848
Lieu
Loire (Canal latéral à la), Avril-sur-Loire (Usine d'), Forge-Neuve (Usine de)
Type de document
Avis, Etat estimatif
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 11 - Usine de Forge-Neuve à Avril-sur-Loire
  • Francs-bords, vente d'herbes : correspondance, avis,...
Résultat n°45
Cote
3 S 2021
Date
1940
Lieu
Allier (Rivière d'), Loire (Rivière de)
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 3 - LOIRE ET ALLIER
  • 2 - Objets divers
  • Domaine public, gestion , francs-bords et alluvions,...
Résultat n°46
Cote
3 S 9196
Date
1913-1930
Lieu
Yonne (Rigole d')
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 20 - Rigoles
  • 1 - Rigole d'Yonne
  • Francs-bords, pacage des moutons : (1913) ; alignements...
Résultat n°47
Cote
3 S 9284
Date
1929-1934
Lieu - Type de document
Soumission
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 18 - Francs-bords
  • 1 - Arbres
  • Arbres, bois divers, ventes : soumissions.
Résultat n°48
Cote
3 S 8487
Date
1875-1877
Lieu
Loire (Canal latéral à la)
Type de document
Rapport, Etat
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 18 - Affaires générales
  • 4 - Objets divers
  • Plantations, dommages causés par un particulier : état,...
Résultat n°49
Cote
3 S 8484
Date
1869-1877
Lieu
Loire (Canal latéral à la)
Type de document
Cahier des charges, Rapport
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 16 - Francs-bords
  • 2 - Autres
  • 2 - Produits divers
  • Lots, adjudications : cahier des charges , rapportss,...
Résultat n°50
Cote
3 S 7097
Date
1904-1935
Lieu
Loire (Rivière de), Mesves-sur-Loire
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • 5 - Francs-bords
  • 1 - Francs-bords et terrains dépendant de la Loire
  • MESVE-SUR-LOIRE
  • 3 S 7097
Résultat n°51
Cote
3 S 9495
Date
1907-1930
Lieu
Loire (Rivière de)
Type de document
Affiche, Rapport, Arrêté, Procès-verbal d'adjudication, Plan, Cahier des charges
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • 2 - Iles - Ilots
  • Iles, ilôts, affermages ; francs-bords, produits, ventes...
Résultat n°52
Cote
3 S 6212
Date
1847
Lieu - Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 18 - Francs-bords
  • 1 - Arbres
  • Arbres, élagage ; fagots, vente.
Résultat n°53
Cote
3 S 4489
Date
1835-1839
Lieu
Decize, Châtillon-en-Bazois
Type de document
Bail
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 18 - Francs-bords
  • 1 - Arbres
  • Arbres, plantation entre Decize et Châtillon-en-Bazois...
Résultat n°54
Cote
3 S 7088
Date
1899-1935
Lieu
Loire (Rivière de), Saint-Eloi
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • 5 - Francs-bords
  • 1 - Francs-bords et terrains dépendant de la Loire
  • SAINT-ELOI
  • 3 S 7088
Résultat n°55
Cote
3 S 4754
Date
1904-1905
Lieu - Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 18 - Francs-bords
  • 4 - Produits divers
  • Francs-bords, amodiations, ventes de produits.
Résultat n°56
Cote
3 S 9490
Date
1910-1937
Lieu
Loire (Rivière de)
Type de document
Procès-verbal d'adjudication, Arrêté, Rapport
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 11 - Pêche-Chasse
  • 2 - Chasse
  • Francs-bords, produits naturels, droit de chasse au...
Résultat n°57
Cote
7 S 9220
Date
1932
Lieu
Settons (Les)
Type de document
Rapport, Pétition, Plan
  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 8 - Francs-bords et extractions de matériaux
  • Francs-bords, occupation du domaine public, demande...
Résultat n°58
Cote
3 S 7090
Date
1893-1929
Lieu
Loire (Rivière de), Sermoise
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • 5 - Francs-bords
  • 1 - Francs-bords et terrains dépendant de la Loire
  • SERMOISE
  • 3 S 7090
Résultat n°59
Cote
3 S 9433
Date
1924
Lieu
Loire (Rivière de), Allier (Rivière d'), Nièvre (Canal de Dérivation), Loire (Canal latéral à la)
Type de document
Rapport, Plan, Affiche
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 4 - AFFAIRES GENERALES
  • Loire, Canal de dérivation de la Nièvre, rivière d'Allier,...
Résultat n°60
Cote
3 S 6120
Date
1853-1871
Lieu - Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 18 - Francs-bords
  • 1 - Arbres
  • Arbres, vente.
Résultat n°61
Cote
3 S 7080
Date
1909-1924
Lieu
Loire (Rivière de), Sougy-sur-Loire
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • 5 - Francs-bords
  • 1 - Francs-bords et terrains dépendant de la Loire
  • SOUGY-SUR-LOIRE
  • 3 S 7080
Résultat n°62
Cote
3 S 4718
Date
1842-1843
Lieu - Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 18 - Francs-bords
  • 2 - Herbes
  • Herbes, francs-bords, amodiations.
Résultat n°63
Cote
3 S 6895
Date
1920-1925
Lieu - Type de document
Affiche
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 18 - Francs-bords
  • 4 - Produits divers
  • Francs-bords, produits, amodiation : affiches.
Résultat n°64
Cote
3 S 8728
Date
1898
Lieu
Loire (Canal latéral à la), Decize
Type de document
Rapport
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 16 - Francs-bords
  • 1 - Arbres
  • Decize, produits d'élagages, vente, soumission : rapport.
Résultat n°65
Cote
3 S 9264
Date
1922-1924
Lieu - Type de document
Rapport, Soumission
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 18 - Francs-bords
  • 4 - Produits divers
  • Francs-bords, arbres, vieux matériaux divers, ventes,...
Résultat n°66
Cote
3 S 8680
Date
1890-1900
Lieu
Loire (Canal latéral à la)
Type de document
Arrêté, Rapport, Pétition, Soumission
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 16 - Francs-bords
  • 2 - Autres
  • 2 - Produits divers
  • Amodiations, fermages : arrêtés, rapports, pétitions,...
Résultat n°67
Cote
3 S 7103
Date
1925-1935
Lieu
Loire (Rivière de), Cher (Département du)
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • 5 - Francs-bords
  • 1 - Francs-bords et terrains dépendant de la Loire
  • CHER (Département du)
  • 3 S 7103
Résultat n°68
Cote
3 S 11133
Date
1904-1906
Lieu
Loire (Rivière de)
Type de document
Rapport, Soumission, Arrêté
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • 5 - Francs-bords
  • 2 - Ventes d'arbres et autres
  • Talus et francs-bords, plantations, élagages, arbres...
Résultat n°69
Cote
3 S 7093
Date
1899
Lieu
Loire (Rivière de), Garchizy
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • 5 - Francs-bords
  • 1 - Francs-bords et terrains dépendant de la Loire
  • GARCHIZY
  • 3 S 7093
Résultat n°70
Cote
3 S 9350
Date
1924-1929
Lieu
Loire (Canal latéral à la)
Type de document
Cahier des charges, Etat de frais, Procès-verbal d'adjudication
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 16 - Francs-bords
  • 2 - Autres
  • 2 - Produits divers
  • Lots, adjudications : cahier des charges , états de...
Résultat n°71
Cote
7 S 9074
Date
1921-1922
Lieu
Aron (L')
Type de document
Rapport, Délibération, Soumission
  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • ARON (L')
  • Produits d'élagages, francs-bords, ventes : délibérations,...
Résultat n°72
Cote
3 S 2020
Date
1940
Lieu
Loire (Rivière de)
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • 5 - Francs-bords
  • 3 - Francs-bords divers
  • Francs-bords et alluvions, amodiation amiable.
Résultat n°73
Cote
7 S 9328
Date
1920-1925
Lieu
Settons (Les)
Type de document
Affiche
  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 8 - Francs-bords et extractions de matériaux
  • PRODUITS DIVERS
  • Francs-bords, produits, amodiation, état des lots et...
Résultat n°74
Cote
3 S 6524
Date
1897-1906
Lieu
Loire (Rivière de)
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • 5 - Francs-bords
  • 3 - Francs-bords divers
  • Amodiations.
Résultat n°75
Cote
3 S 2512
Date
1851-1863
Lieu
Loire (Canal latéral à la)
Type de document
Bail
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 16 - Francs-bords
  • 2 - Autres
  • 2 - Produits divers
  • Baux, adjudications.
Résultat n°76
Cote
3 S 9025
Date
1930-1934
Lieu
Loire (Canal latéral à la)
Type de document
Cahier des charges, Rapport
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 16 - Francs-bords
  • 2 - Autres
  • 2 - Produits divers
  • Baux, adjudications de lots : cahier des charges ,...
Résultat n°77
Cote
3 S 8534
Date
1832-1837
Lieu
Loire (Canal latéral à la)
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 16 - Francs-bords
  • 1 - Arbres
  • Plantation , transaction : correspondance.
Résultat n°78
Cote
3 S 9473
Date
1914-1919
Lieu
Nièvre (Canal de Dérivation)
Type de document
Procès-verbal d'adjudication, Cahier des charges
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 3 - CANAL DE DERIVATION DE LA NIEVRE
  • 2 - Francs-bords
  • Produits, amodiation, adjudication : procès-verbaux...
Résultat n°79
Cote
3 S 9450
Date
1920-1921
Lieu
Loire (Canal latéral à la)
Type de document
Rapport
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 16 - Francs-bords
  • 2 - Autres
  • 3 - Pacage d'animaux
  • Pacages d'animaux, autorisations : rapports, correspondance.
Résultat n°80
Cote
3 S 4438
Date
1835-1837
Lieu
Decize, Châtillon-en-Bazois
Type de document
Bail
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 18 - Francs-bords
  • 1 - Arbres
  • Arbres, plantation entre Decize et Châtillon-en-Bazois...