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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Droits de pêche (locations et permissions) : correspondance, rapports, arrêtés, adjudications.
Cote
3 S 10175
 Date
1905-1925
 Lieu - Type de document
Rapport, Arrêté, Procès-verbal d'adjudication

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 17 - Pêche - chasse
  • 1 - Pêche
  • 1 - Droits de pêche
  • Droits de pêche (locations et permissions) : correspondance,...
Résultat n°2

Affaires municipales : - Biens et usages communaux ; - Finances locales ; - Charges locales : états. Commune de Corbigny : - Horloge, démolition ; - Tours, fossés, fortifications, vente ; - Reçus divers ; - Fermages, adjudications.
Cote
5 L 54
 Date
1790
 Lieu
Corbigny (District de), Corbigny
 Type de document
Etat, Reçu

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
  • 2 - MUNICIPALITES
  • Affaires municipales : - Biens et usages communaux...
Résultat n°3

Pêche, digues et francs-bords, produits, fermages : correspondance, état indicatif, affiches, cahiers des charges.
Cote
3 S 10027
 Date
1840-1842
 Lieu - Type de document
Cahier des charges, Etat, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 17 - Pêche - chasse
  • 1 - Pêche
  • 3 - Pêche, affaires générales
  • Pêche, digues et francs-bords, produits, fermages :...
Résultat n°4

Affermages : Forges de La Chaussade, terres et prés en dépendant, fermage, adjudication : (1844-1851)Propriété de Forge-Neuve, mise en ferme, adjudications d'herbes : (1848-1849).Nevers, ancien Grand Séminaire (appartenant à l'Etat), diverses dépendances, mise en ferme : (1849).
Cote
1 S 2631
 Date
1844-1851
 Lieu
Forge-Neuve, Chaussade (Forges de la), Nevers, Grand-Séminaire
 Type de document -

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 6 - TRAVAUX PUBLICS EN GENERAL
  • Affermages : Forges de La Chaussade, terres et prés...
Résultat n°5

Amodiations, fermages : arrêtés, rapports, pétitions, soumissions, correspondance.
Cote
3 S 8680
 Date
1890-1900
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Arrêté, Rapport, Pétition, Soumission

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 16 - Francs-bords
  • 2 - Autres
  • 2 - Produits divers
  • Amodiations, fermages : arrêtés, rapports, pétitions,...
Résultat n°6

Affermage : procès-verbaux d'adjudication, arrêtés, cahier des charges.
Cote
3 S 8681
 Date
1881-1890
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Arrêté, Procès-verbal d'adjudication, Cahier des charges

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 16 - Francs-bords
  • 2 - Autres
  • 2 - Produits divers
  • Affermage : procès-verbaux d'adjudication, arrêtés,...
Résultat n°7

Pêche, chasse, affermage : arrêté, rapports, correspondance.
Cote
3 S 9245
 Date
1908-1922
 Lieu - Type de document
Rapport, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 17 - Pêche - chasse
  • Pêche, chasse, affermage : arrêté, rapports, correspondance.
Résultat n°8

Biez et dérivation, pêche, fermages : correspondance, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication.
Cote
3 S 10018
 Date
1842
 Lieu - Type de document
Cahier des charges, Procès-verbal d'adjudication

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 17 - Pêche - chasse
  • 1 - Pêche
  • 1 - Droits de pêche
  • Biez et dérivation, pêche, fermages : correspondance,...
Résultat n°9

Francs-bords, herbes à récolter, fermages : correspondance, actes de vente, affiches, cahier des charges.
Cote
3 S 10019
 Date
1841-1842
 Lieu - Type de document
Acte de vente, Affiche, Cahier des charges

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 18 - Francs-bords
  • 2 - Herbes
  • Francs-bords, herbes à récolter, fermages : correspondance,...
Résultat n°10

Herbes, amodiations.
Cote
3 S 4688
 Date
1827-1830
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 18 - Francs-bords
  • 2 - Herbes
  • Herbes, amodiations.