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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3 U 1/1179
Date
1927-1931
Lieu
Luzy
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite Stouvenant (garagiste à Luzy).
  • Journal des ventes.
Résultat n°2
Cote
3 U 1/1199
Date
1907-1933
Lieu
Poil
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite Sarret-Marceau Emile (épicerie à Poil).
  • Factures et autres documents comptables.
Résultat n°3
Cote
3 U 1/510
Date
Sans date
Lieu
CHATEAU-CHINON
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillites non identifiées : registres divers.
Résultat n°4
Cote
3 U 1/554
Date
1892
Lieu
CHATEAU-CHINON
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite non identifiée.
Résultat n°5
Cote
3 U 1/491
Date
1839-1941
Lieu
Château-Chinon, Chaumard, Arleuf, Luzy, Châtillon-en-Bazois, Biches
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.1 - Dossiers de faillite
  • DUDRAGNE Victor, marchand en vins à Château-Chinon...
Résultat n°6
Cote
3 U 1/550
Date
1865-1866
Lieu
Château-Chinon
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite Fauron (banquier à Château-Chinon).
  • Copies de lettres.
Résultat n°7
Cote
3 U 1/1217
Date
1901-1902
Lieu
Moulins-Engilbert
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite Martin (modiste à Moulins-Engilbert).
  • Factures.
Résultat n°8
Cote
3 U 1/488
Date
1864-1938
Lieu
Montsauche, Château-Chinon, Lanty, Saint-Honoré-les-bains, Moulins-Engilbert
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.1 - Dossiers de faillite
  • COUSSON Louis, entrepreneur de battage à Moulins-Engilbert...
Résultat n°9
Cote
3 U 1/560
Date
Sans date
Lieu
CHATEAU-CHINON
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite non identifiée.
Résultat n°10
Cote
3 U 1/492
Date
1859-1913
Lieu
Montreuillon, Château-Chinon, Arleuf, Saint-Honoré-les-bains, Châtillon-en-Bazois, Vandenesse, Moulins-Engilbert, Alligny-en-Morvan
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.1 - Dossiers de faillite
  • GARNIER Pierre, marchand d'étoffes à Châtillon-en-Bazois...
Résultat n°11
Cote
3 U 1/562
Date
1913
Lieu
CHATEAU-CHINON
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite non identifiée.
Résultat n°12
Cote
3 U 1/547
Date
Sans date
Lieu
Châtillon-en-Bazois
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite Guillien (huissier à Châtillon-en-Bazois).
  • Copies de lettres.
Résultat n°13
Cote
3 U 1/480
Date
1848-1935
Lieu
Château-Chinon, Luzy, Lavault de Fretoy, Vandenesse, Châtillon-en-Bazois, Moulins-Engilbert
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.1 - Dossiers de faillite
  • ALEXANDRE Paul, banquier à Château-Chinon (1848). ALOIN...
Résultat n°14
Cote
3 U 1/500
Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.1 - Dossiers de faillite
  • JACOBS Charles, entrepreneur de travaux.
  • 1931-1936.
Résultat n°15
Cote
3 U 1/1212
Date
1901-1909
Lieu
Château-Chinon
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite Graillot Edouard (charcutier à Château-Chinon)...
Résultat n°16
Cote
3 U 1/542
Date
1863-1864
Lieu
Château-Chinon
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite Fauron (banquier à Château-Chinon).
  • Brouillard.
Résultat n°17
Cote
3 U 1/1184
Date
1898-1912
Lieu
Luzy
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite Société coopérative de boulangerie de Luzy.
  • Documents administratifs (rapports de la commission...
Résultat n°18
Cote
3 U 1/1260
Date
1941-1943
Lieu
Château-Chinon
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.1 - Dossiers de faillite
  • CARPENTIER Jean, coiffeur à Château-Chinon.
Résultat n°19
Cote
3 U 1/1792
Date
1821-1907
Lieu
CHATEAU-CHINON
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 2 - Contrôle et légalisation
  • Extraits de contrats de mariage, de séparation de corps...
Résultat n°20
Cote
3 U 1/1182
Date
1931-1932
Lieu
Châtillon-en-Bazois
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite Ragon André (droguiste quincaillier à Châtillon-en-Bazois).
  • Journal de caisse, journal de règlements, registre...
Résultat n°21
Cote
3 U 1/516
Date
Sans date
Lieu
CHATEAU-CHINON
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite non identifiée.
Résultat n°22
Cote
3 U 1/512
Date
1894-1909
Lieu
Châtillon-en-Bazois
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite Guillien (huissier à Châtillon-en-Bazois).
  • Registre de comptes.
Résultat n°23
Cote
3 U 1/1216
Date
1894-1901
Lieu
Aunay
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite Lavot (marchand à Aunay-en-Bazois) : journal.
Résultat n°24
Cote
3 U 1/1215
Date
1911-1912
Lieu
Montigny-sur-Canne
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite Michot François (aubergiste et épicier-mercier...
Résultat n°25
Cote
3 U 1/1198
Date
1931-1936
Lieu
Poil
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.1 - Dossiers de faillite
  • SARRET-MARCEAU Emile, négociant à Poil.
Résultat n°26
Cote
3 U 1/1170
Date
1913-1937
Lieu
Poil
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite Sarret-Marceau Emile (épicerie à Poil).
  • Livres de crédit, factures.
Résultat n°27
Cote
3 U 1/553
Date
1890-1894
Lieu
CHATEAU-CHINON
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite Doreau Louis (couturier) : livre de comptes.
Résultat n°28
Cote
3 U 1/1203
Date
1907-1933
Lieu
Poil
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite Sarret-Marceau Emile (épicerie à Poil).
  • Factures et autres documents comptables.
Résultat n°29
Cote
3 U 1/520
Date
1905-1907
Lieu
CHATEAU-CHINON
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite non identifiée : grand-livre.
Résultat n°30
Cote
3 U 1/1186
Date
1815-1920
Lieu
Moulins-Engilbert, Luzy, Ouroux, Châtillon-en-Bazois, Alligny-en-Morvan
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.1 - Dossiers de faillite
  • BLANCHET Bernard, cordonnier à Moulins-Engilbert (1883)....
Résultat n°31
Cote
3 U 1/508
Date
1846-1935
Lieu
Montaron, Moulins-Engilbert, Château-Chinon, Saint-Honoré-les-bains
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.1 - Dossiers de faillite
  • MONTCHARMONT Emile, négociant en vins à Moulins-Engilbert...
Résultat n°32
Cote
3 U 1/495
Date
1830-1932
Lieu
Moux, Château-Chinon, Blismes, Gouloux, Tamnay-en-Bazois
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.1 - Dossiers de faillite
  • GRENOUILLE, cafetier à Château-Chinon (1830). GRIVEAU...
Résultat n°33
Cote
3 U 1/1251
Date
1914-1936
Lieu
Moulins-Engilbert
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite Payot (banque Bézille et Payot à Moulins-Engilbert).
  • Registre des retenues sur coupons.
Résultat n°34
Cote
3 U 1/549
Date
Sans date
Lieu
Châtillon-en-Bazois
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite Guillien (huissier à Châtillon-en-Bazois).
  • Copies de lettres.
Résultat n°35
Cote
3 U 1/483
Date
1837-1931
Lieu
Châtillon-en-Bazois, Château-Chinon, Arleuf
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.1 - Dossiers de faillite
  • BRUET Gabriel, négociant à Châtillon-en-Bazois (1837-1840)....
Résultat n°36
Cote
3 U 1/506
Date
1868-1903
Lieu
Luzy, Bazolles, Château-Chinon, Limanton
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.1 - Dossiers de faillite
  • MARTIN Jules, négociant à Château-Chinon. MARTIN veuve,...
Résultat n°37
Cote
3 U 1/519
Date
1899-1901
Lieu
Moulins-Engilbert
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite Martin (modiste à Moulins-Engilbert).
  • Journal.
Résultat n°38
Cote
3 U 1/487
Date
1893-1895
Lieu
Tamnay-en-Bazois
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.1 - Dossiers de faillite
  • CONVERT Louis, épicier à Tamnay-en-Bazois.
Résultat n°39
Cote
3 U 1/538
Date
1858-1859
Lieu
Château-Chinon
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite Fauron (banquier à Château-Chinon).
  • Brouillard.
Résultat n°40
Cote
3 U 1/1196
Date
1847-1932
Lieu
Ouroux, Château-Chinon, Châtillon-en-Bazois, Luzy, Sainte-Péreuse, Poussignol-Blismes
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.1 - Dossiers de faillite
  • RAGON André, quincaillier à Châtillon-en-Bazois (1932)....
Résultat n°41
Cote
3 U 1/1169
Date
1926-1933
Lieu
Poil
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite Sarret-Marceau Emile (épicerie à Poil).
  • Livres de crédit.
Résultat n°42
Cote
3 U 1/504
Date
1862-1941
Lieu
Moulins-Engilbert, Château-Chinon, Châtillon-en-Bazois, Onlay, Saint-Honoré-les-bains
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.1 - Dossiers de faillite
  • LEMAITRE Jean, négociant à Moulins-Engilbert (1862-1867)....
Résultat n°43
Cote
3 U 1/490
Date
1827-1924
Lieu
Bazolles, Château-Chinon, Luzy, Châtillon-en-Bazois, Moulins-Engilbert
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.1 - Dossiers de faillite
  • DIOLOT Pierre, boulanger à Châtillon-en-Bazois (1827-1831)....
Résultat n°44
Cote
3 U 1/1190
Date
1841-1893
Lieu
Château-Chinon, Saint-Honoré-les-bains, Moulins-Engilbert, Montreuillon, Châtillon-en-Bazois, Luzy, Saint-Agnan
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.1 - Dossiers de faillite
  • FAURON François Nicolas, banquier à Château-Chinon...
Résultat n°45
Cote
3 U 1/527
Date
1861-1866
Lieu
Château-Chinon
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite Fauron (banquier à Château-Chinon).
  • Journal.
Résultat n°46
Cote
3 U 1/533
Date
1858-1865
Lieu
Château-Chinon
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite Fauron (banquier à Château-Chinon).
  • Registre des comptes courants clients.
Résultat n°47
Cote
3 U 1/497
Date- Lieu
Châtillon-en-Bazois
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.1 - Dossiers de faillite
  • GUILLIEN François, huissier à Châtillon-en Bazois.
  • 1901-1909.
Résultat n°48
Cote
3 U 1/1208
Date
1843-1925
Lieu
Saint-Honoré-les-bains, Sémelay, Lanty, Château-Chinon, Luzy, Montsauche
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.1 - Dossiers de faillite
  • SOURD Pierre, boulanger à Château-Chinon (1914). TERRIER...
Résultat n°49
Cote
3 U 1/1192
Date
1857-1925
Lieu
Moulins-Engilbert, Château-Chinon, Saint-Honoré-les-bains, Chiddes, Avrée
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.1 - Dossiers de faillite
  • NETTEMENT Henri Etienne, tanneur à Château-Chinon (1863)....
Résultat n°50
Cote
3 U 1/535
Date
1858-1861
Lieu
Château-Chinon
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite Fauron (banquier à Château-Chinon).
  • Registre des traites et remises.
Résultat n°51
Cote
3 U 1/548
Date
Sans date
Lieu
Châtillon-en-Bazois
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite Guillien (huissier à Châtillon-en-Bazois).
  • Copies de lettres.
Résultat n°52
Cote
3 U 1/551
Date
Sans date
Lieu
Château-Chinon
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite Thévenot (Château-Chinon) : registre de comptes.
Résultat n°53
Cote
3 U 1/1249
Date
1927-1928
Lieu
Moulins-Engilbert
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite Payot (banque Bézille et Payot à Moulins-Engilbert).
  • Divers.
Résultat n°54
Cote
3 U 1/1176
Date
1933-1935
Lieu
Luzy
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite Durand Jean-Baptiste (grainetier à Luzy).
  • Grand livre.
Résultat n°55
Cote
3 U 1/1218
Date
1853-1959
Lieu
CHATEAU-CHINON
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • Faillites. - Inscription : registre (1853-1879, 1906-1926)....
Résultat n°56
Cote
3 U 1/503
Date
1810-1909
Lieu
Château-Chinon, Aunay, Moulins-Engilbert, Châtillon-en-Bazois, Onlay, Saint-Honoré-les-bains
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.1 - Dossiers de faillite
  • LAMBERT Pierrette, aubergiste à Saint-Honoré-les-Bains...
Résultat n°57
Cote
3 U 1/1180
Date
1931-1933
Lieu
Luzy
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite Jacobs Charles (entrepreneur de constructions...
  • Grand-Livre (1931-1932), journal grand-livre (1933).
Résultat n°58
Cote
3 U 1/1191
Date
1937-1943
Lieu
Blismes
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.1 - Dossiers de faillite
  • FOUCHECOURT Pierre, exploitant forestier à Blismes.
Résultat n°59
Cote
3 U 1/1183
Date
1931-1932
Lieu
Châtillon-en-Bazois
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite Ragon André (droguiste quincaillier à Châtillon-en-Bazois).
  • Livres divers.
Résultat n°60
Cote
3 U 1/540
Date
1860-1861
Lieu
Château-Chinon
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite Fauron (banquier à Château-Chinon).
  • Brouillard.
Résultat n°61
Cote
3 U 1/1202
Date
1907-1933
Lieu
Poil
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite Sarret-Marceau Emile (épicerie à Poil).
  • Factures et autres documents comptables.
Résultat n°62
Cote
3 U 1/499
Date
1841-1955
Lieu
Saint-Honoré-les-bains, Alligny-en-Morvan, Ouroux, Dun-sur-Grandry, Château-Chinon, Alluy, Brinay, Vandenesse
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.1 - Dossiers de faillite
  • GUYON Jean et Marc-Joseph, négociants à Château-Chinon...
Résultat n°63
Cote
3 U 1/1168
Date
1907-1925
Lieu
Poil
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite Sarret-Marceau Emile (épicerie à Poil).
  • Agendas (1907-1912, 1922-1925).
Résultat n°64
Cote
3 U 1/524
Date
1858-1860
Lieu
Château-Chinon
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite Fauron (banquier à Château-Chinon).
  • Journal.
Résultat n°65
Cote
3 U 1/523
Date
1920-1921
Lieu
Fours
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite Rousset (négociant en grains à Fours) : facturier.
Résultat n°66
Cote
3 U 1/529
Date
1858-1865
Lieu
Château-Chinon
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite Fauron (banquier à Château-Chinon).
  • Copies de lettres.
Résultat n°67
Cote
3 U 1/1194
Date
1833-1933
Lieu
Onlay, Moulins-Engilbert, Luzy, Ouroux, Arleuf, Château-Chinon, Moux, Alligny-en-Morvan, Saint-Léger-de-Fougeret
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.1 - Dossiers de faillite
  • PELLEGRIS Auguste, cantinier à Moux-en-Morvan (1900-1901)....
Résultat n°68
Cote
3 U 1/1174
Date
1929-1936
Lieu
Luzy
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite Lagandrée Jacques (maréchal à Luzy).
  • Livre de factures, factures.
Résultat n°69
Cote
3 U 1/493
Date
1811-1901
Lieu
Chiddes, Châtillon-en-Bazois, Saint-Léger-de-Fougeret
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.1 - Dossiers de faillite
  • GIRARD Claude, marchand meunier à Saint-Léger-de-Fougeret...
Résultat n°70
Cote
3 U 1/515
Date
1895-1896
Lieu
Aunay
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite Lavault (marchand de vins à Aunay-en-Bazois)...
Résultat n°71
Cote
3 U 1/568
Date
1896-1907
Lieu
Châtillon-en-Bazois
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite Guillien (huissier à Châtillon-en-Bazois).
  • Registre de comptes.
Résultat n°72
Cote
3 U 1/485
Date
1811-1935
Lieu
Moux, Châtillon-en-Bazois, Luzy, Saint-Honoré-les-bains, Moulins-Engilbert, Vandenesse, Château-Chinon, Chiddes
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.1 - Dossiers de faillite
  • CHARLOT Joseph, négociant en vins à Moux-en-Morvan...
Résultat n°73
Cote
3 U 1/1189
Date
1812-1817
Lieu
Corancy
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.1 - Dossiers de faillite
  • CHOQUAS François, négociant à Corancy.
Résultat n°74
Cote
3 U 1/1247
Date
1927-1928
Lieu
Moulins-Engilbert
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite Payot (banque Bézille et Payot à Moulins-Engilbert).
  • Livre de caisse.
Résultat n°75
Cote
3 U 1/1209
Date
1840-1943
Lieu
Château-Chinon, Luzy, Châtillon-en-Bazois, Glux-en-Glenne, Saint-Honoré-les-bains, Montreuillon, Moulins-Engilbert, Lanty, Bazolles
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.1 - Dossiers de faillite
  • THOMAS Louise, marchande à Bazolles (1868). THOMAS...
Résultat n°76
Cote
3 U 1/534
Date
1865-1866
Lieu
Château-Chinon
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite Fauron (banquier à Château-Chinon).
  • Registre des comptes courants clients.
Résultat n°77
Cote
3 U 1/1187
Date
1811-1922
Lieu
Sermages, Dommartin, Moulins-Engilbert, Chiddes, Rémilly, Vandenesse, Château-Chinon, Luzy
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.1 - Dossiers de faillite
  • BOIZOT Jean-Marie, épicier à Sermages (1922). BONDOUX...
Résultat n°78
Cote
3 U 1/555
Date
1890-1901
Lieu
Moulins-Engilbert
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite Martin (modiste à Moulins-Engilbert).
  • Journal.
Résultat n°79
Cote
3 U 1/1173
Date
1934-1937
Lieu
Luzy
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite Voisin Maurice (épicier à Luzy) : brouillard,...
Résultat n°80
Cote
3 U 1/563
Date
1901-1907
Lieu
Sermages
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite Jules Louis (tailleur d'habits à Sermages)...