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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Journal des ventes.
Cote
3 U 1/1179
 Date
1927-1931
 Lieu
Luzy
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite Stouvenant (garagiste à Luzy).
  • Journal des ventes.
Résultat n°2

Factures et autres documents comptables.
Cote
3 U 1/1199
 Date
1907-1933
 Lieu
Poil
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite Sarret-Marceau Emile (épicerie à Poil).
  • Factures et autres documents comptables.
Résultat n°3

Faillites non identifiées : registres divers.
Cote
3 U 1/510
 Date
Sans date
 Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillites non identifiées : registres divers.
Résultat n°4

Faillite non identifiée.
Cote
3 U 1/554
 Date
1892
 Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite non identifiée.
Résultat n°5

DUDRAGNE Victor, marchand en vins à Château-Chinon (1892). DURAND Jean-Marie, boulanger à Biches (1846-1854). DURAND Jacques, boulanger à Châtillon-en-Bazois (1847-1854). DURAND Jean-Baptiste, négociant en grains à Luzy (1935-1936). DURAND Pierre, négociant à Châtillon-en-Bazois (1910). DUSSERT Firmin, marchand à Chaumard (1867-1870). DUVERNOY Julien, menuisier à Arleuf (1931-1941). DUVERNOY Nicolas, quincaillier à Château-Chinon (1839-1843).
Cote
3 U 1/491
 Date
1839-1941
 Lieu
Château-Chinon, Chaumard, Arleuf, Luzy, Châtillon-en-Bazois, Biches
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.1 - Dossiers de faillite
  • DUDRAGNE Victor, marchand en vins à Château-Chinon...
Résultat n°6

Copies de lettres.
Cote
3 U 1/550
 Date
1865-1866
 Lieu
Château-Chinon
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite Fauron (banquier à Château-Chinon).
  • Copies de lettres.
Résultat n°7

Factures.
Cote
3 U 1/1217
 Date
1901-1902
 Lieu
Moulins-Engilbert
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite Martin (modiste à Moulins-Engilbert).
  • Factures.
Résultat n°8

COUSSON Louis, entrepreneur de battage à Moulins-Engilbert (1893-1895). COUSSON Claude, marchand d'étoffes à Lanty (1869-1870). DAGUINOT Pierre, charpentier et aubergiste à Montsauche (1908-1909). DANIECK Marie, hôtelière à Saint-Honoré-les-Bains (1900). DANTELLE (1869). DECHAUX Léonard, marchand de blé à Château-Chinon (1864). DEGEN Marcel, électricien à Château-Chinon (1937-1938).
Cote
3 U 1/488
 Date
1864-1938
 Lieu
Montsauche, Château-Chinon, Lanty, Saint-Honoré-les-bains, Moulins-Engilbert
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.1 - Dossiers de faillite
  • COUSSON Louis, entrepreneur de battage à Moulins-Engilbert...
Résultat n°9

Faillite non identifiée.
Cote
3 U 1/560
 Date
Sans date
 Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite non identifiée.
Résultat n°10

GARNIER Pierre, marchand d'étoffes à Châtillon-en-Bazois (1867). GATEAU Louis, hôtelier à Château-Chinon (1912-1913). GAUDINOT Veuve, négociante à Vandenesse (1894). GAUTHERON Claude, entrepreneur de travaux à Moulins-Engilbert (1876). GERARD-PARTHIOT Pierre, négociant à Alligny-en-Morvan (1883). GERBAULT Ernestine, hôtelière à Saint-Honoré-les-Bains (1907). GERMAIN Auguste, négociant à Montreuillon (1859-1861). GERMAIN Eugène, boulanger à Château-Chinon (1904). GERMAIN Lazare, marchand d'étoffes à Arleuf (1869-1870). GERMAIN Octave, négociant à Château-Chinon (1885). GERMAIN Simon, marchand d'étoffes à Montreuillon (1861-1862).
Cote
3 U 1/492
 Date
1859-1913
 Lieu
Montreuillon, Château-Chinon, Arleuf, Saint-Honoré-les-bains, Châtillon-en-Bazois, Vandenesse, Moulins-Engilbert, Alligny-en-Morvan
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.1 - Dossiers de faillite
  • GARNIER Pierre, marchand d'étoffes à Châtillon-en-Bazois...
Résultat n°11

Faillite non identifiée.
Cote
3 U 1/562
 Date
1913
 Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite non identifiée.
Résultat n°12

Copies de lettres.
Cote
3 U 1/547
 Date
Sans date
 Lieu
Châtillon-en-Bazois
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite Guillien (huissier à Châtillon-en-Bazois).
  • Copies de lettres.
Résultat n°13

ALEXANDRE Paul, banquier à Château-Chinon (1848). ALOIN Guillaume, charcutier à Luzy (1865-1866). ARDOUIN Joseph, sellier à Luzy (1883). AURIBAULT Françoise, aubergiste à Lavault de Frétoy (1914). AVONDO Louis, plâtrier à Vandenesse (1881-1883). BACLOT François, boucher à Châtillon-en-Bazois (1921). BAILLEAU Jean, négociant et tapissier à Tazilly (1858-1863). BALLAND Paul, cafetier à Château-Chinon (1935). BAPTISTE Jean, débitant à Moulins-Engilbert (1897-1898). BARD Claude dit André, marchand de bois à Moulins-Engilbert (1873). BARDOT Jean-Marie, chaufournier à Moulins-Engilbert (1872).
Cote
3 U 1/480
 Date
1848-1935
 Lieu
Château-Chinon, Luzy, Lavault de Fretoy, Vandenesse, Châtillon-en-Bazois, Moulins-Engilbert
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.1 - Dossiers de faillite
  • ALEXANDRE Paul, banquier à Château-Chinon (1848). ALOIN...
Résultat n°14

1931-1936.
Cote
3 U 1/500
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.1 - Dossiers de faillite
  • JACOBS Charles, entrepreneur de travaux.
  • 1931-1936.
Résultat n°15

Faillite Graillot Edouard (charcutier à Château-Chinon) : registres et carnets divers.
Cote
3 U 1/1212
 Date
1901-1909
 Lieu
Château-Chinon
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite Graillot Edouard (charcutier à Château-Chinon)...
Résultat n°16

Brouillard.
Cote
3 U 1/542
 Date
1863-1864
 Lieu
Château-Chinon
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite Fauron (banquier à Château-Chinon).
  • Brouillard.
Résultat n°17

Documents administratifs (rapports de la commission administrative, procès-verbaux de réunion, listes des actionnaires, inventaires des stocks), factures, registre des inventaires, livre des échéances, livre des dépenses et recettes.
Cote
3 U 1/1184
 Date
1898-1912
 Lieu
Luzy
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite Société coopérative de boulangerie de Luzy.
  • Documents administratifs (rapports de la commission...
Résultat n°18

CARPENTIER Jean, coiffeur à Château-Chinon.
Cote
3 U 1/1260
 Date
1941-1943
 Lieu
Château-Chinon
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.1 - Dossiers de faillite
  • CARPENTIER Jean, coiffeur à Château-Chinon.
Résultat n°19

Extraits de contrats de mariage, de séparation de corps et de biens, de jugements déclaratifs de faillite, dépôt : registres.
Cote
3 U 1/1792
 Date
1821-1907
 Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 2 - Contrôle et légalisation
  • Extraits de contrats de mariage, de séparation de corps...
Résultat n°20

Journal de caisse, journal de règlements, registre de comptabilité réservée.
Cote
3 U 1/1182
 Date
1931-1932
 Lieu
Châtillon-en-Bazois
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite Ragon André (droguiste quincaillier à Châtillon-en-Bazois).
  • Journal de caisse, journal de règlements, registre...
Résultat n°21

Faillite non identifiée.
Cote
3 U 1/516
 Date
Sans date
 Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite non identifiée.
Résultat n°22

Registre de comptes.
Cote
3 U 1/512
 Date
1894-1909
 Lieu
Châtillon-en-Bazois
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite Guillien (huissier à Châtillon-en-Bazois).
  • Registre de comptes.
Résultat n°23

Faillite Lavot (marchand à Aunay-en-Bazois) : journal.
Cote
3 U 1/1216
 Date
1894-1901
 Lieu
Aunay
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite Lavot (marchand à Aunay-en-Bazois) : journal.
Résultat n°24

Faillite Michot François (aubergiste et épicier-mercier à Montigny-sur-Canne) : factures.
Cote
3 U 1/1215
 Date
1911-1912
 Lieu
Montigny-sur-Canne
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite Michot François (aubergiste et épicier-mercier...
Résultat n°25

SARRET-MARCEAU Emile, négociant à Poil.
Cote
3 U 1/1198
 Date
1931-1936
 Lieu
Poil
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.1 - Dossiers de faillite
  • SARRET-MARCEAU Emile, négociant à Poil.
Résultat n°26

Livres de crédit, factures.
Cote
3 U 1/1170
 Date
1913-1937
 Lieu
Poil
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite Sarret-Marceau Emile (épicerie à Poil).
  • Livres de crédit, factures.
Résultat n°27

Faillite Doreau Louis (couturier) : livre de comptes.
Cote
3 U 1/553
 Date
1890-1894
 Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite Doreau Louis (couturier) : livre de comptes.
Résultat n°28

Factures et autres documents comptables.
Cote
3 U 1/1203
 Date
1907-1933
 Lieu
Poil
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite Sarret-Marceau Emile (épicerie à Poil).
  • Factures et autres documents comptables.
Résultat n°29

Faillite non identifiée : grand-livre.
Cote
3 U 1/520
 Date
1905-1907
 Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite non identifiée : grand-livre.
Résultat n°30

BLANCHET Bernard, cordonnier à Moulins-Engilbert (1883). BLANCHET Guillaume, charcutier à Luzy (1864). BLIN Jean, aubergiste à Ouroux-en-Morvan (1868-1869). BLONDEAU Xavier Alcide, négociant à Luzy (1920). BLUZOT Laurent, boucher à Châtillon-en-Bazois (1855). BOIRE Jean, laboureur à Alligny-en-Morvan (1815). BOIZOT veuve, née Bruandet, négociante à Moulins-Engilbert (1904).
Cote
3 U 1/1186
 Date
1815-1920
 Lieu
Moulins-Engilbert, Luzy, Ouroux, Châtillon-en-Bazois, Alligny-en-Morvan
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.1 - Dossiers de faillite
  • BLANCHET Bernard, cordonnier à Moulins-Engilbert (1883)....
Résultat n°31

MONTCHARMONT Emile, négociant en vins à Moulins-Engilbert (1897). MONY (1898). MORIN, serrurier à Moulins-Engilbert (1911). MORIZOT Jean-Baptiste, menuisier à Château-Chinon (1869-1870). MOROT Victor, bonnetier (1926). MORTEMOUSQUE Bernard, entrepreneur à Moulins-Engilbert (1933-1935). MOUTET Julien, garagiste à Saint-Honoré-les-Bains (1922). NADOT, tapissier ébéniste à Moulins-Engilbert (1887). NAVETTE, cloutier à Château-Chinon (1846-1862). NEANT Pierre, négociant à Montaron (1905).
Cote
3 U 1/508
 Date
1846-1935
 Lieu
Montaron, Moulins-Engilbert, Château-Chinon, Saint-Honoré-les-bains
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.1 - Dossiers de faillite
  • MONTCHARMONT Emile, négociant en vins à Moulins-Engilbert...
Résultat n°32

GRENOUILLE, cafetier à Château-Chinon (1830). GRIVEAU Roger, boucher à Tamnay-en-Bazois (1931-1932). GROSS Louis, marchand brasseur à Château-Chinon (1858-1861). GUDIN Barthélémy, marchand de bœufs à Gouloux (1881-1882). GUDIN Philippe, boulanger à Château-Chinon (1837-1855). GUENARD Sébastien, marchand de cochons à Blismes (1866). GUENEAU (1892). GUENOT Jean, boulanger et marchand de vins à Château-Chinon (1879). GUENOT Antoine dit Doriac, négociant à Moux-en-Morvan (1876).
Cote
3 U 1/495
 Date
1830-1932
 Lieu
Moux, Château-Chinon, Blismes, Gouloux, Tamnay-en-Bazois
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.1 - Dossiers de faillite
  • GRENOUILLE, cafetier à Château-Chinon (1830). GRIVEAU...
Résultat n°33

Registre des retenues sur coupons.
Cote
3 U 1/1251
 Date
1914-1936
 Lieu
Moulins-Engilbert
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite Payot (banque Bézille et Payot à Moulins-Engilbert).
  • Registre des retenues sur coupons.
Résultat n°34

Copies de lettres.
Cote
3 U 1/549
 Date
Sans date
 Lieu
Châtillon-en-Bazois
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite Guillien (huissier à Châtillon-en-Bazois).
  • Copies de lettres.
Résultat n°35

BRUET Gabriel, négociant à Châtillon-en-Bazois (1837-1840). BRUNETON Louis, marchand à Châtillon-en-Bazois (1861-1863). BUTEAU François Léonard dit Adolphe, libraire à Château-Chinon (1859-1860). CARLIER Lucien, épicier aubergiste à Arleuf (1930-1931).
Cote
3 U 1/483
 Date
1837-1931
 Lieu
Châtillon-en-Bazois, Château-Chinon, Arleuf
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.1 - Dossiers de faillite
  • BRUET Gabriel, négociant à Châtillon-en-Bazois (1837-1840)....
Résultat n°36

MARTIN Jules, négociant à Château-Chinon. MARTIN veuve, modiste à Moulins-Engilbert (1902). MASSIN Pierre, forgeron à Château-Chinon (1868-1873). MATHE Pierre, boulanger aubergiste à Limanton (1878-1879). MENIN François, aubergiste forgeron à Château-Chinon (1879). MEUNIER Pierre, bourrelier à Bazolles (1904). MICHAUD Jean, négociant à Luzy (1903). MICHEL, propiriétaire du château de Luzy (1932-1933).
Cote
3 U 1/506
 Date
1868-1903
 Lieu
Luzy, Bazolles, Château-Chinon, Limanton
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.1 - Dossiers de faillite
  • MARTIN Jules, négociant à Château-Chinon. MARTIN veuve,...
Résultat n°37

Journal.
Cote
3 U 1/519
 Date
1899-1901
 Lieu
Moulins-Engilbert
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite Martin (modiste à Moulins-Engilbert).
  • Journal.
Résultat n°38

CONVERT Louis, épicier à Tamnay-en-Bazois.
Cote
3 U 1/487
 Date
1893-1895
 Lieu
Tamnay-en-Bazois
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.1 - Dossiers de faillite
  • CONVERT Louis, épicier à Tamnay-en-Bazois.
Résultat n°39

Brouillard.
Cote
3 U 1/538
 Date
1858-1859
 Lieu
Château-Chinon
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite Fauron (banquier à Château-Chinon).
  • Brouillard.
Résultat n°40

RAGON André, quincaillier à Châtillon-en-Bazois (1932). RANCON Pierre, marchand à Poussignol-Blismes (1875). REBEILLARD Léon, boucher à Saint-Péreuse (1905). RENARD Jean-Baptiste, boulanger à Châtillon-en-Bazois (1847). RENAUD Claudius, marchand de nouveautés à Luzy (1901-1902). RENAULT Philippe, chapelier à Châtillon-en-Bazois (1847). RENAUT Gustave, marchand d'étoffes à Château-Chinon (1870). RIBBE François, maréchal débitant à Ouroux-en-Morvan (1888-1889).
Cote
3 U 1/1196
 Date
1847-1932
 Lieu
Ouroux, Château-Chinon, Châtillon-en-Bazois, Luzy, Sainte-Péreuse, Poussignol-Blismes
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.1 - Dossiers de faillite
  • RAGON André, quincaillier à Châtillon-en-Bazois (1932)....