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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Expropriation, jugement : extrait.
Cote
2 S 6410
 Date
1848
 Lieu - Type de document
Extrait

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
  • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
  • Expropriation, jugement : extrait.
Résultat n°2

Contentieux entre Anne BONNEAU (demanderesse), veuve de Jean CAREAUX, marchand à Saint-Amand-en-Puisaye et Nicolas LEGROS (défendeur), laboureur à Arquian : extrait des registres du greffe du Bailliage de la terre et seigneurie d'Arquian (23 avril 1768), demande en reprise d'instance (1er juillet 1768).
Cote
1 J 494/86
 Date- Lieu
Arquian, Saint-Amand-en-Puisaye
 Type de document
Extrait

  • Contexte : Fonds de la fanfare d'Arquian - Archives de la famille...

  • FANFARE D'ARQUIAN - ARCHIVES DE LA FAMILLE PERROT
  • 2 - ARCHIVES FAMILIALES
  • 3 - AUTRES FAMILLES
  • Contentieux entre Anne BONNEAU (demanderesse), veuve...