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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

NEVERS, alignement : correspondance, arrêté.
Cote
7 S 10491
 Date
1874
 Lieu
Nevers, Eperon (L')
 Type de document
Arrêté

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • EPERON (L')
  • NEVERS, alignement : correspondance, arrêté.
Résultat n°2

NEVERS, pont, construction : délibération du conseil municipal, plans, arrêté, rapport.
Cote
7 S 10126
 Date
1927
 Lieu
Nevers, Eperon (L')
 Type de document
Plan, Arrêté, Rapport, Délibération

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • 1 - Ponts - Ponceaux - Passerelles, par cours d'eau
  • EPERON (L')
  • NEVERS, pont, construction : délibération du conseil...
Résultat n°3

Nevers, curage et faucardement : procès-verbal de récolement (1929) ; passerelle, construction par la Compagnie du Bourbonnais-Usine à gaz de Nevers : rapport, arrêté (1930).
Cote
7 S 10319
 Date
1929-1930
 Lieu
Eperon (L'), Nevers
 Type de document
Arrêté, Rapport, Procès-verbal de récolement

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • EPERON (L')
  • Nevers, curage et faucardement : procès-verbal de récolement...
Résultat n°4

NEVERS, suppression, réclamation.
Cote
7 S 7313
 Date
1863-1864
 Lieu
Nevers, Eperon (L')
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • EPERON (L')
  • NEVERS, suppression, réclamation.
Résultat n°5

NEVERS, alignements, constructions, curages, délimitations, insalubrité, ancien lit ; quartier du Mouesse, lavoir, établissement : plans.
Cote
7 S 6508
 Date
1871-1906
 Lieu
Nevers, Mouësse (Le), Loire (La), Eperon (L')
 Type de document
Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • EPERON (L')
  • NEVERS, alignements, constructions, curages, délimitations,...
Résultat n°6

Nevers (Arrondissement de), service hydraulique (curages, règlements d'eau, affaires diverses).
Cote
7 S 5077
 Date
1912-1929
 Lieu
Nevers (Arrondissement de), Eperon (L')
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • EPERON (L')
  • Nevers (Arrondissement de), service hydraulique (curages,...