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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Ligne de Corbigny à Saulieu, enquêtes parcellaires.
Cote
5 S 8326
 Date
1899
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
  • 1 - Terrains
  • AVEC PROLONGEMENT DE CORBIGNY A CHITRY-LES-MINES
  • Ligne de Corbigny à Saulieu, enquêtes parcellaires.
Résultat n°2

Expropriations, arrêtés de cessibilité, enquêtes parcellaires : arrêtés, registres d'enquête, procès-verbaux des opérations de la commission d'enquête, affiches.
Cote
5 S 9908
 Date
1907
 Lieu - Type de document
Arrêté, Registre d'enquête, Procès-verbal des opérations, Affiche

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 6 - LIGNE DE SAINT-SAULGE A MOULINS-ENGILBERT
  • 2 - Section de Tamnay-en-Bazois à Moulins-Engilbert
  • 1 - Terrains
  • Expropriations, arrêtés de cessibilité, enquêtes parcellaires...
Résultat n°3

Embranchement sur Dornes, paiement des dépenses ; ouvrages d'art ; traverses ; terrains : acquisitions, concessions, expropriations ; travaux divers ; déclaration d'utilité publique ; conférences, convention interdépartementale, projet ; rétrocession, projet ; enquête parcellaire : plan : correspondance, rapports, arrêtés, procès-verbaux.
Cote
5 S 9893
 Date
1910-1916
 Lieu - Type de document
Plan, Rapport, Arrêté, Procès-verbal

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 4 - LIGNE DE SAXI-BOURDON A MOULINS-SUR-ALLIER
  • EMBRANCHEMENT DE SAINT-ENNEMOND A DORNES
  • Embranchement sur Dornes, paiement des dépenses ; ouvrages...
Résultat n°4

Ligne de Corbigny à Saulieu, gares, alimentation en eau ; expropriations, enquêtes parcellaires ; aqueduc, construction ; réclamations ; terrains, occupation temporaire ; Les Settons, haltes ; bâtiments divers :correspondance, rapports, plans, arrêtés, états.
Cote
5 S 9955
 Date
1900
 Lieu
Settons (Réservoir des)
 Type de document
Rapport, Plan, Arrêté, Etat

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
  • 4 - Objets divers
  • AVEC PROLONGEMENT DE CORBIGNY A CHITRY-LES-MINES
  • Ligne de Corbigny à Saulieu, gares, alimentation en...
Résultat n°5

Ligne de Moulins-sur-Allier à Cosne-sur-Loire, section de Bourbon à Cosne, enquêtes parcellaires sur les communes de Bourbon, Saint-Aubin, Gipcy, Saint-Hilaire, Ruxières, Vieure et Cosne : arrêté (affiche).
Cote
5 S 11486
 Date
1885
 Lieu
Bourbon-l'Archambault, Saint-Aubin, Saint-Hilaire, Ruxières, Vieure, Cosne-sur-Loire, Gipcy
 Type de document
Affiche, Arrêté

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 10 - LIGNES DIVERSES
  • Ligne de Moulins-sur-Allier à Cosne-sur-Loire, section...
Résultat n°6

Enquêtes parcellaires.
Cote
5 S 8283
 Date
1907-1910
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 6 - LIGNE DE SAINT-SAULGE A MOULINS-ENGILBERT
  • 2 - Section de Tamnay-en-Bazois à Moulins-Engilbert
  • 4 - Objets divers
  • Enquêtes parcellaires.
Résultat n°7

Partie comprise entre le Port-Rouge à Chitry-les-Mines et l'origine de la ligne de Chitry-les-Mines à Corbigny et à Saulieu, Chaumot, expropriations, enquêtes parcellaires : arrêtés de cessibilité, plans, correspondance, rapports.
Cote
5 S 9872
 Date
1900-1901
 Lieu
Chaumot
 Type de document
Arrêté, Plan, Rapport

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 1 - Section de Nevers à Corbigny
  • 1 - Terrains
  • EXPROPRIATIONS
  • Partie comprise entre le Port-Rouge à Chitry-les-Mines...
Résultat n°8

Ligne de Corbigny à Saulieu, Saulieu et Corbigny, gares, raccordement ; Commission des chemins de fer, réunion ; chemin vicinal n°1 de Chitry-les-Mines à Monceaux-le-Comte, déviation ; passages à niveau ; dépenses, situation ; terrains à occuper ; expropriations, réclamations ; enquêtes parcellaires, occupations temportaires : correspondance, rapports, plans.
Cote
5 S 9952
 Date
1898-1901
 Lieu
Saulieu, Corbigny
 Type de document
Rapport, Plan

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
  • 4 - Objets divers
  • AVEC PROLONGEMENT DE CORBIGNY A CHITRY-LES-MINES
  • Ligne de Corbigny à Saulieu, Saulieu et Corbigny, gares,...