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8 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Ligne de Corbigny à Saulieu, enquêtes parcellaires.

Date

1899

Cote

5 S 8326

Résultat n°2

Expropriations, arrêtés de cessibilité, enquêtes parcellaires : arrêtés, registres d'enquête, procès-verbaux des opérations de la commission d'enquête, affiches.

Date

1907

Cote

5 S 9908

Résultat n°3

Embranchement sur Dornes, paiement des dépenses ; ouvrages d'art ; traverses ; terrains : acquisitions, concessions, expropriations ; travaux divers ; déclaration d'utilité publique ; conférences, convention interdépartementale, projet ; rétrocession, projet ; enquête parcellaire : plan : correspondance, rapports, arrêtés, procès-verbaux.

Date

1910-1916

Cote

5 S 9893

Résultat n°4

Ligne de Corbigny à Saulieu, gares, alimentation en eau ; expropriations, enquêtes parcellaires ; aqueduc, construction ; réclamations ; terrains, occupation temporaire ; Les Settons, haltes ; bâtiments divers :correspondance, rapports, plans, arrêtés, états.

Date

1900

Cote

5 S 9955

Résultat n°5

Ligne de Moulins-sur-Allier à Cosne-sur-Loire, section de Bourbon à Cosne, enquêtes parcellaires sur les communes de Bourbon, Saint-Aubin, Gipcy, Saint-Hilaire, Ruxières, Vieure et Cosne : arrêté (affiche).

Date

1885

Cote

5 S 11486

Résultat n°6

Enquêtes parcellaires.

Date

1907-1910

Cote

5 S 8283

Résultat n°7

Partie comprise entre le Port-Rouge à Chitry-les-Mines et l'origine de la ligne de Chitry-les-Mines à Corbigny et à Saulieu, Chaumot, expropriations, enquêtes parcellaires : arrêtés de cessibilité, plans, correspondance, rapports.

Date

1900-1901

Cote

5 S 9872

Résultat n°8

Ligne de Corbigny à Saulieu, Saulieu et Corbigny, gares, raccordement ; Commission des chemins de fer, réunion ; chemin vicinal n°1 de Chitry-les-Mines à Monceaux-le-Comte, déviation ; passages à niveau ; dépenses, situation ; terrains à occuper ; expropriations, réclamations ; enquêtes parcellaires, occupations temportaires : correspondance, rapports, plans.

Date

1898-1901

Cote

5 S 9952