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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Emprunts : (1927-1934, 1939).

Date

1927-1939

Cote

8 S 6759

Résultat n°2

Emprunts.

Date

1928-1940

Cote

8 S 6784

Résultat n°3

Electrification.

Date

1930-1931

Cote

8 S 4302

Résultat n°4

Electrification.

Date

1925-1939

Cote

8 S 2341

Résultat n°5

Emprunt.

Date

1928-1937

Cote

8 S 7969

Résultat n°6

Affaires diverses, emprunt, pièces budgétaires

Date

1925-1932

Cote

8 S 2010

Résultat n°7

Electrification.

Date

1931-1932

Cote

8 S 2484

Résultat n°8

- Subsistances ; - Réquisitions diverses ; - Marchés, troubles, approvisionnement ; - Emprunts ; - Magasins.

Date

Sans date

Cote

9 L 44

Résultat n°9

Coupons à échéance.

Date

1931

Cote

8 S 2643

Résultat n°10

Subventions, emprunts.

Date

1887-1888

Cote

2 S 7545

Résultat n°11

Emprunts.

Date

1926-1931

Cote

8 S 2654

Résultat n°12

CORBIGNY, travaux, emprunts, subventions.

Date

1888-1923

Cote

2 S 7546

Résultat n°13

Electrification.

Date

1927-1935

Cote

8 S 4385

Résultat n°14

Emprunts.

Date

1930

Cote

8 S 2656

Résultat n°15

Electrification.

Date

1929-1932

Cote

8 S 2485

Résultat n°16

Comptabilité.

Date

1934-1935

Cote

8 S 4335

Résultat n°17

Emprunt : rapport de l'ingénieur (1930), arrêté d'autorisation (1932), imprimés de participation (1932), tableau de garantie (1934), arrêtés (1934), tableau d'amortissement avenant au cahier des charges (1934), cahier des charges, arrêté de nomination du secrétaire ; convention avec la coopérative agricole de Cizely et le Syndicat Intercommunal d'Electricité de la Nièvre (SIEN) (1953), shéma de réseau ARCHER (1953), devis descriptif ; bail entre le syndicat et la coopérative agricole de Cizely : délibérations du syndicat, tarifs, procès-verbal de réunion, correspondance.

Date

1930-1956

Cote

8 S 11219

Résultat n°18

Campagne de 1822, propositions définitives : correspondance, rapport (1821-1822) ; emprunt, projet ; vote de centimes ; situation : arrêtés, états, tableaux, correspondance (1825-1826).

Date

1821-1826

Cote

2 S 10240

Résultat n°19

Emprunt, obligations, remboursement.

Date

1931-1932

Cote

8 S 2545

Résultat n°20

Champallement, emprunts : correspondance.

Date

1935

Cote

8 S 6824

Résultat n°21

Electrification.

Date

1926-1934

Cote

8 S 2467

Résultat n°22

Varzy, emprunts.

Date

1924-1938

Cote

8 S 6761

Résultat n°23

Emprunts.

Date

1926-1940

Cote

8 S 6764

Résultat n°24

8 S 2657

Date

1934-1946

Cote

8 S 2657

Résultat n°25

Emprunts.

Date

1929-1939

Cote

8 S 7813

Résultat n°26

Bulcy, La Celle-sur-Nièvre, Champvoux, La Charité-sur-Loire, Chasnay, Chaulgnes, Dampierre-sur-Nièvre, Germigny-sur-Loire, Murlin, Nannay, Narcy, Raveau, Tronsanges, Varennes-les-Narcy, Beaumont-la-Ferrière, Garchy, Vielmanay, emprunts.

Date

1925-1939

Cote

8 S 7391

Résultat n°27

Emprunts.

Date

1932

Cote

8 S 6724

Résultat n°28

8 S 6758

Date

1928-1946

Cote

8 S 6758

Résultat n°29

Adduction d'eau potable, emprunts : rapports, correspondance, délibérations du comité syndical, arrêtés, délibérations des conseils municipaux concernés, budgets, pièces financières, tableaux de répartition entre les communes ; projet d'utilisation des eaux : délibérations du comité syndical, correspondance, subventions ; transmission du dossier au ministère : rapports...

Date

1937-1941

Cote

7 S 11212

Résultat n°30

Emprunt : cahier des charges de l'emprunt, arrêtés, délibérations des Conseils municipaux concernés ; fonctionnement, délibérations du syndicat, rapports de l'ingénieur, correspondance

Date

1928-1956

Cote

8 S 11218

Résultat n°31

Electrification.

Date

1929-1933

Cote

8 S 2483

Résultat n°32

Emprunts.

Date

1926-1933

Cote

8 S 2656

Résultat n°33

Varzy, emprunts.

Date

1923-1926

Cote

8 S 2655

Résultat n°34

Subistances et approvisionnements : (1790-An VIII) - Villes et districts, approvisionnement ; - Blés, achats ; - Grains, réquisitions pour les marchés ou les administrations ; - Marchés, approvisionnement : mémoire ; - Grains vendus : état, délibérations, arrêtés ; - Grains, répartition ; - Decize, Moulins-Engilbert, missions de Billardon et Leblanc-Neuilly ; - Corbigny, mission de Damour : (1793) ; - District de Nevers, emprunt de 100000 livres pour les subsistances : arrêté-souscripteur (An II).

Date

1790-an VIII

Cote

1 L 221

Résultat n°35

Traversée, travaux : (1867-1927), emprunt (1911).

Date

1867-1927

Cote

2 S 7394

Résultat n°36

Château-Chinon-Campagne, Montaron, Sermage, Villapourçon, Isenay, Onlay, Préporché, dossiers d'enquêtes.

Date

1931

Cote

8 S 6172

Résultat n°37

Projet d'électrification : délibérations municipales ; emprunt : tableau d'amortissement, convention entre le syndicat et le Crédit Rural, rapport de l'ingénieur civil du Génie Rural, arrêtés préfectoraux, cahier des charges, correspondance.

Date

1926-1942

Cote

8 S 11193

Résultat n°38

Réseau de basse tension, rachat à la Compagnie Edison, paiement , emprunt : arrêté, délibération du Conseil municipal, correspondance.

Date

1923-1925

Cote

8 S 11365

Résultat n°39

Raveau, distribution d'énergie électrique.

Date

1930

Cote

8 S 2405

Résultat n°40

2 S 800

Date

1830-1875

Cote

2 S 800

Résultat n°41

Emprunt, récapitulatif : note : (1954-1955) ; emprunt dû depuis le 1er janvier 1956 ; prévisions de trésorerie : tableau ; décompte.

Date

1954-1956

Cote

1 J 497/16

Résultat n°42

Electrification.

Date

1928-1934

Cote

8 S 2466

Résultat n°43

Emprunts.

Date

1923-1930

Cote

8 S 2657

Résultat n°44

Emprunts.

Date

1923-1947

Cote

8 S 6723

Résultat n°45

Marchés : (exercices 1833-1836) ; fonds d'emprunt : (1832).

Date

1832-1836

Cote

3 S 6162