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Nom de l'inventaire
  • 76
Période
  • 42
  • 39
Lieux
  • 16
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Sujets
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Multimédias
  • 76

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3 S 8587
Date
1895-1896
Lieu - Type de document
Rapport, Procès-verbal d'adjudication, Arrêté
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 17 - Pêche - chasse
  • 1 - Pêche
  • 1 - Droits de pêche
  • Droit de pêche, adjudications : procès-verbaux, rapports,...
Résultat n°2
Cote
3 S 9023
Date
1929-1934
Lieu
Nivernais (Canal du), Yonne (Rivière d'), Aron (L')
Type de document
Rapport, Avis, Cahier des charges, Procès-verbal d'adjudication
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • Canal du Nivernais, rivière d'Yonne et d'Aron, droit...
Résultat n°3
Cote
3 S 4323
Date
an XII
Lieu - Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • 1 - Pêche fluviale
  • 2 - Droit de pêche
  • Adjudications : (An XII).
Résultat n°4
Cote
3 S 8496
Date
1820-1862
Lieu
Loire (Rivière de)
Type de document
Rapport, Affiche, Arrêté, Cahier des charges
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 11 - Pêche-Chasse
  • 1 - Pêche
  • DROIT DE PÊCHE
  • Adjudications : rapports, arrêtés, cahier des charges,...
Résultat n°5
Cote
3 S 9335
Date
1924
Lieu
Allier (Rivière d'), Loire (Rivière de)
Type de document
Affiche
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 3 - LOIRE ET ALLIER
  • 2 - Objets divers
  • Droit de pêche et de chasse au gibier d'eau, adjudication...
Résultat n°6
Cote
3 S 9127
Date
1924-1933
Lieu - Type de document
Rapport, Arrêté, Pétition, Accord
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 17 - Pêche - chasse
  • 1 - Pêche
  • 3 - Pêche, affaires générales
  • Concours, interdiction de la navigation, organisation,...
Résultat n°7
Cote
3 S 8431
Date
1868-1878
Lieu - Type de document
Procès-verbal d'adjudication, Rapport, Tableau, Cahier des charges, Affiche
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • 1 - Pêche fluviale
  • 2 - Droit de pêche
  • Adjudications : procès-verbaux d'adjudication, rapports,...
Résultat n°8
Cote
3 S 9240
Date
1904-1921
Lieu - Type de document
Rapport, Arrêté, Cahier des charges, Affiche, Bail, Procès-verbal d'adjudication
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 17 - Pêche - chasse
  • 1 - Pêche
  • 1 - Droits de pêche
  • Adjudications, baux : procès-verbaux, correspondance,...
Résultat n°9
Cote
3 S 10175
Date
1905-1925
Lieu - Type de document
Rapport, Arrêté, Procès-verbal d'adjudication
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 17 - Pêche - chasse
  • 1 - Pêche
  • 1 - Droits de pêche
  • Droits de pêche (locations et permissions) : correspondance,...
Résultat n°10
Cote
3 S 8426
Date
1869-1876
Lieu - Type de document
Rapport, Procès-verbal d'adjudication, Cahier des charges
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 17 - Pêche - chasse
  • 1 - Pêche
  • 1 - Droits de pêche
  • Droit de pêche, adjudications : procès-verbaux, résiliation...
Résultat n°11
Cote
3 S 8428
Date
1871-1884
Lieu - Type de document
Rapport, Procès-verbal d'adjudication, Tableau, Cahier des charges, Affiche
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 15 - Pêche-Chasse
  • 1 - Pêche
  • 1 - Droit de pêche
  • ADJUDICATIONS
  • Location de la pêche : procès-verbaux d'adjudication,...
Résultat n°12
Cote
3 S 9339
Date
1924-1929
Lieu
Baye (Etang de), Chassy (Etang de)
Type de document
Cahier des charges, Procès-verbal d'adjudication, Affiche
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 17 - Pêche - chasse
  • 1 - Pêche
  • 1 - Droits de pêche
  • Bief de partage, étangs (Baye, Chassy), droit de pêche,...
Résultat n°13
Cote
3 S 10925
Date
1902
Lieu
Loire (Rivière de), Saint-Ouen
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 11 - Pêche-Chasse
  • 3 - Pêche et chasse : objets divers
  • DROIT DE PÊCHE ET DE CHASSE
  • Saint-Ouen, terrains de l'Etat, demande de mise en...
Résultat n°14
Cote
3 S 8416
Date
1886-1895
Lieu
Allier (Rivière d')
Type de document
Procès-verbal d'adjudication, Rapport, Cahier des charges, Affiche
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 2 - ALLIER
  • 10 - Pêche-Chasse
  • 1 - Pêche
  • Droit de pêche, adjudication : procès-verbal d'adjudication,...
Résultat n°15
Cote
3 S 8504
Date
1869-1874
Lieu
Loire (Rivière de)
Type de document
Rapport
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 11 - Pêche-Chasse
  • 1 - Pêche
  • DROIT DE PÊCHE
  • Affermage, réclamations : correspondance, rapports.
Résultat n°16
Cote
3 S 8443
Date
1887-1892
Lieu
Loire (Rivière de)
Type de document
Décret, Rapport, Affiche
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 11 - Pêche-Chasse
  • 3 - Pêche et chasse : objets divers
  • DROIT DE PÊCHE ET DE CHASSE
  • Adjudications : décret, rapports, correspondance, affiche.
Résultat n°17
Cote
3 S 8441
Date
1877-1884
Lieu
Loire (Rivière de)
Type de document
Rapport, Procès-verbal d'adjudication, Instruction
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 11 - Pêche-Chasse
  • 1 - Pêche
  • DROIT DE PÊCHE
  • Adjudications : instructions, rapports des ingénieurs,...
Résultat n°18
Cote
3 S 9337
Date
1824-1825
Lieu
Loire (Rivière de)
Type de document
Cahier des charges, Affiche
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 11 - Pêche-Chasse
  • 1 - Pêche
  • DROIT DE PÊCHE
  • Adjudication : cahier des charges, correspondance,...
Résultat n°19
Cote
3 S 8586
Date
1896-1904
Lieu - Type de document
Arrêté, Affiche, Cahier des charges
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • 1 - Pêche fluviale
  • 2 - Droit de pêche
  • Adjudication : cahier des charges, affiches ; réglementation...
Résultat n°20
Cote
3 S 9167
Date
1910-1924
Lieu
Allier (Rivière d')
Type de document
Procès-verbal d'adjudication, Cahier des charges, Affiche
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 2 - ALLIER
  • 10 - Pêche-Chasse
  • Droit de pêche, droit de chasse, adjudication : cahier...
Résultat n°21
Cote
3 S 8449
Date
1888
Lieu
Loire (Rivière de)
Type de document
Rapport
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 11 - Pêche-Chasse
  • 1 - Pêche
  • DROIT DE PÊCHE
  • Locations, permissions : rapports de l'ingénieur ordinaire.
Résultat n°22
Cote
3 S 8499
Date
1893-1902
Lieu - Type de document
Rapport, Cahier des charges, Arrêté, Procès-verbal d'adjudication
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 15 - Pêche-Chasse
  • 1 - Pêche
  • 1 - Droit de pêche
  • ADJUDICATIONS
  • Procès-verbaux , cahiers des charges, rapports, arrêtés.
Résultat n°23
Cote
3 S 8426
Date
1857-1873
Lieu - Type de document
Rapport, Cahier des charges
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 17 - Pêche - chasse
  • 1 - Pêche
  • 1 - Droits de pêche
  • Droit de pêche, adjudications ; produit de la pêche,...
Résultat n°24
Cote
3 S 9340
Date
1924-1929
Lieu
Nivernais (Canal du), Aron (L'), Yonne (Rivière d')
Type de document
Procès-verbal d'adjudication, Etat de frais, Affiche
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 4 - AFFAIRES GENERALES
  • CANAL DU NIVERNAIS, RIVIERES D'YONNE ET D'ARON et étangs...
  • Canal du Nivernais et étangs qui en dépendent, rivière...
Résultat n°25
Cote
3 S 9128
Date
1923-1933
Lieu - Type de document
Rapport, Arrêté, État, Relevé
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 17 - Pêche - chasse
  • 1 - Pêche
  • 1 - Droits de pêche
  • Droits de pêche, locations, permissions ; pêches extraordinaires,...
Résultat n°26
Cote
3 S 9349
Date
1924-1929
Lieu - Type de document
Affiche
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 15 - Pêche-Chasse
  • 1 - Pêche
  • 1 - Droit de pêche
  • ADJUDICATIONS
  • Correspondance, affiches.
Résultat n°27
Cote
3 S 9168
Date
1911-1914
Lieu - Type de document
Cahier des charges, Procès-verbal d'adjudication, Affiche
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 15 - Pêche-Chasse
  • 1 - Pêche
  • 1 - Droit de pêche
  • ADJUDICATIONS
  • Baux, renouvellement : procès-verbaux d'adjudication,...
Résultat n°28
Cote
3 S 8572
Date
1894
Lieu - Type de document
Soumission
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 15 - Pêche-Chasse
  • 1 - Pêche
  • 1 - Droit de pêche
  • Affermage, demandes d'autorisation : soumission, correspondance.
Résultat n°29
Cote
3 S 8429
Date
1858-1875
Lieu
Loire (Rivière de)
Type de document
Rapport, Cahier des charges, Affiche
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 11 - Pêche-Chasse
  • 1 - Pêche
  • DROIT DE PÊCHE
  • Adjudications : rapports des ingénieurs, cahier des...
Résultat n°30
Cote
3 S 9023
Date
1929-1934
Lieu
Nivernais (Canal du), Aron (L'), Yonne (Rivière d')
Type de document
Cahier des charges, Procès-verbal d'adjudication, Rapport, Avis
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 4 - AFFAIRES GENERALES
  • CANAL DU NIVERNAIS, RIVIERES D'YONNE ET D'ARON et étangs...
  • Canal du Nivernais, rivière d'Yonne et d'Aron, droit...
Résultat n°31
Cote
3 S 9338
Date
1925-1929
Lieu
Nivernais (Canal du), Aron (L'), Yonne (Rivière d')
Type de document
Cahier des charges, Procès-verbal d'adjudication, Affiche
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 4 - AFFAIRES GENERALES
  • CANAL DU NIVERNAIS, RIVIERES D'YONNE ET D'ARON et étangs...
  • Canal du Nivernais, rivière d'Yonne et d'Aron, droit...
Résultat n°32
Cote
3 S 9343
Date
1896-1904
Lieu
Nivernais (Canal du), Aron (L'), Yonne (Rivière d')
Type de document
Cahier des charges
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 4 - AFFAIRES GENERALES
  • CANAL DU NIVERNAIS, RIVIERES D'YONNE ET D'ARON et étangs...
  • Droit de pêche, baux, adjudications : cahiers des charges.
Résultat n°33
Cote
3 S 8444
Date
1886-1895
Lieu - Type de document
Rapport, Procès-verbal d'adjudication, Cahier des charges, Affiche
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 17 - Pêche - chasse
  • 1 - Pêche
  • 1 - Droits de pêche
  • Droit de pêche, adjudications : instructions, procès-verbaux...
Résultat n°34
Cote
3 S 8445
Date
1884-1893
Lieu - Type de document
Rapport, Procès-verbal d'adjudication, Cahier des charges, Affiche
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 15 - Pêche-Chasse
  • 1 - Pêche
  • 1 - Droit de pêche
  • ADJUDICATIONS
  • Instructions, procès-verbal d'adjudication, cahier...
Résultat n°35
Cote
3 S 8446
Date
1889-1892
Lieu - Type de document
Instruction, Procès-verbal d'adjudication, Rapport
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • Droits, adjudications : instructions, procès-verbaux...
Résultat n°36
Cote
3 S 2507
Date
1886-1892
Lieu
Loire (Rivière de)
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 11 - Pêche-Chasse
  • 3 - Pêche et chasse : objets divers
  • DROIT DE PÊCHE ET DE CHASSE
  • 3 S 2507
Résultat n°37
Cote
3 S 10796
Date
1812-1816
Lieu
Loire (Rivière de)
Type de document
Cahier des charges
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 11 - Pêche-Chasse
  • 1 - Pêche
  • DROIT DE PÊCHE
  • Limites et droits, contestations entre divers propriétaires...
Résultat n°38
Cote
3 S 4721
Date
1839-1842
Lieu - Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 17 - Pêche - chasse
  • 1 - Pêche
  • 1 - Droits de pêche
  • Droit de pêche.
Résultat n°39
Cote
3 S 9024
Date
1929-1930
Lieu - Type de document
Cahier des charges, Procès-verbal d'adjudication, Affiche
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 15 - Pêche-Chasse
  • 1 - Pêche
  • 1 - Droit de pêche
  • ADJUDICATIONS
  • Baux, adjudications : procès-verbaux d'adjudication,...
Résultat n°40
Cote
3 S 8418
Date
1895-1899
Lieu - Type de document
Rapport
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 15 - Pêche-Chasse
  • 1 - Pêche
  • 1 - Droit de pêche
  • Amodiation : rapports, correspondance.
Résultat n°41
Cote
3 S 8434
Date
1869-1880
Lieu
Allier (Rivière d')
Type de document
Affiche, Rapport, Procès-verbal d'adjudication, Cahier des charges
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 2 - ALLIER
  • 10 - Pêche-Chasse
  • 1 - Pêche
  • Droit de pêche, adjudication : procès-verbaux, cahiers...
Résultat n°42
Cote
3 S 8494
Date
1842-1859
Lieu - Type de document
Rapport, Arrêté, Procès-verbal d'adjudication
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 17 - Pêche - chasse
  • 1 - Pêche
  • 1 - Droits de pêche
  • Droit de pêche, adjudications : rapports, arrêtés,...
Résultat n°43
Cote
3 S 9157
Date
1904-1931
Lieu - Type de document
Arrêté, Rapport
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • Droits, locations : procès-verbaux, arrêtés, rapports,...
Résultat n°44
Cote
3 S 8501
Date
1857-1873
Lieu - Type de document
Rapport, Cahier des charges
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 17 - Pêche - chasse
  • 1 - Pêche
  • 1 - Droits de pêche
  • Droit de pêche, adjudications ; produit de la pêche,...
Résultat n°45
Cote
3 S 3070
Date
1887-1892
Lieu
Loire (Rivière de)
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 11 - Pêche-Chasse
  • 3 - Pêche et chasse : objets divers
  • DROIT DE PÊCHE ET DE CHASSE
  • Adjudications.
Résultat n°46
Cote
3 S 8495
Date
1831-1850
Lieu - Type de document
Rapport, Arrêté, Procès-verbal d'adjudication
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 15 - Pêche-Chasse
  • 1 - Pêche
  • 1 - Droit de pêche
  • ADJUDICATIONS
  • Procès-verbaux , rapports, arrêtés, correspondance.
Résultat n°47
Cote
3 S 8590
Date
1899-1904
Lieu
Loire (Rivière de)
Type de document
Procès-verbal d'adjudication, Rapport, Arrêté
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 11 - Pêche-Chasse
  • 3 - Pêche et chasse : objets divers
  • DROIT DE PÊCHE ET DE CHASSE
  • Adjudications : procès-verbaux, rapports, arrêtés,...
Résultat n°48
Cote
3 S 6988
Date
1910-1911
Lieu
Yonne (Rivière d')
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 4 - YONNE
  • 7 - Pêche
  • Droit de pêche ; concours, organisation.
Résultat n°49
Cote
3 S 8440
Date
1878-1882
Lieu - Type de document
Rapport, Procès-verbal d'adjudication, Cahier des charges
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 17 - Pêche - chasse
  • 1 - Pêche
  • 1 - Droits de pêche
  • Police de la pêche, affermage du droit de pêche : instructions,...
Résultat n°50
Cote
3 S 9386
Date
1920-1924
Lieu
Nivernais (Canal du), Aron (L'), Yonne (Rivière d')
Type de document
Affiche, Rapport
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 4 - AFFAIRES GENERALES
  • CANAL DU NIVERNAIS, RIVIERES D'YONNE ET D'ARON et étangs...
  • Canal du Nivernais et étangs qui en dépendent, rivière...
Résultat n°51
Cote
3 S 9166
Date
1919-1924
Lieu
Loire (Rivière de)
Type de document
Cahier des charges, Procès-verbal d'adjudication, Affiche
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 11 - Pêche-Chasse
  • 3 - Pêche et chasse : objets divers
  • DROIT DE PÊCHE ET DE CHASSE
  • Adjudications : cahier des charges, procès-verbal,...
Résultat n°52
Cote
3 S 9348
Date
1925-1929
Lieu - Type de document
Procès-verbal d'adjudication, État
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 15 - Pêche-Chasse
  • 1 - Pêche
  • 1 - Droit de pêche
  • ADJUDICATIONS
  • Procès-verbaux, états de frais.
Résultat n°53
Cote
3 S 11363
Date
1920
Lieu
Nivernais (Canal du), Aron (L'), Yonne (Rivière d')
Type de document
Affiche
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 4 - AFFAIRES GENERALES
  • CANAL DU NIVERNAIS, RIVIERES D'YONNE ET D'ARON et étangs...
  • Droit de pêche, bail (1920-1924), adjudications : affiche...
Résultat n°54
Cote
3 S 8497
Date
1836-1849
Lieu
Yonne (Rivière d')
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 4 - YONNE
  • 7 - Pêche
  • Droit de pêche, adjudications.
Résultat n°55
Cote
3 S 9388
Date
1920-1921
Lieu - Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • Droits, adjudications : correspondance.
Résultat n°56
Cote
3 S 9245
Date
1908-1922
Lieu - Type de document
Rapport, Arrêté
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 17 - Pêche - chasse
  • Pêche, chasse, affermage : arrêté, rapports, correspondance.
Résultat n°57
Cote
3 S 8417
Date
1893-1898
Lieu
Loire (Rivière de)
Type de document
Procès-verbal d'adjudication, Rapport, Cahier des charges, Affiche, Bail
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 11 - Pêche-Chasse
  • 1 - Pêche
  • DROIT DE PÊCHE
  • Baux : procès-verbaux d'adjudication, rapports de l'ingénieur...
Résultat n°58
Cote
3 S 9387
Date
1920-1924
Lieu
Nivernais (Canal du), Aron (L'), Yonne (Rivière d')
Type de document
Cahier des charges, Procès-verbal d'adjudication
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 4 - AFFAIRES GENERALES
  • CANAL DU NIVERNAIS, RIVIERES D'YONNE ET D'ARON et étangs...
  • Canal du Nivernais, rivière d'Yonne et d'Aron, droit...
Résultat n°59
Cote
3 S 8492
Date
1902
Lieu
Yonne (Rivière d'), Clamecy
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 4 - YONNE
  • 7 - Pêche
  • Clamecy, réserve droit de pêche, demandes d'autorisations...
Résultat n°60
Cote
3 S 9384
Date
1920-1921
Lieu - Type de document
Notes
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 17 - Pêche - chasse
  • 1 - Pêche
  • 1 - Droits de pêche
  • Droit de pêche, adjudications de lots, demandes de...
Résultat n°61
Cote
3 S 8427
Date
1869-1878
Lieu
Allier (Rivière d')
Type de document
Procès-verbal d'adjudication, Cahier des charges, Affiche
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 2 - ALLIER
  • 10 - Pêche-Chasse
  • 1 - Pêche
  • Droit de pêche, adjudication : procès-verbal d'adjudication,...
Résultat n°62
Cote
3 S 10789
Date
an XIII-1806
Lieu
Loire (Rivière de)
Type de document
Arrêté, Acte, Jugement
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 11 - Pêche-Chasse
  • 1 - Pêche
  • DROIT DE PÊCHE
  • Cantonnement, délimitation, estimation : correspondance,...
Résultat n°63
Cote
3 S 8425
Date
1872-1875
Lieu
Yonne (Rivière d')
Type de document
Cahier des charges
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 4 - YONNE
  • 7 - Pêche
  • Droit de pêche : résiliation de bail, cahier des charges,...
Résultat n°64
Cote
3 S 9333
Date
1925
Lieu
Allier (Rivière d')
Type de document
Procès-verbal d'adjudication, Clause
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 2 - ALLIER
  • 10 - Pêche-Chasse
  • Droit de pêche, droit de chasse, adjudication de lots...
Résultat n°65
Cote
3 S 9385
Date
1920-1924
Lieu - Type de document
Cahier des charges
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 17 - Pêche - chasse
  • 1 - Pêche
  • 1 - Droits de pêche
  • Etangs, droit de pêche, adjudication, bail : cahier...
Résultat n°66
Cote
3 S 9287
Date
1926-1930
Lieu - Type de document
Rapport, Arrêté, Pétition
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 17 - Pêche - chasse
  • 1 - Pêche
  • 1 - Droits de pêche
  • Locations, permissions, demandes d'autorisations :...
Résultat n°67
Cote
3 S 4845
Date
1896-1908
Lieu - Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 17 - Pêche - chasse
  • 1 - Pêche
  • 1 - Droits de pêche
  • Police ; pêche, locations et permissions.
Résultat n°68
Cote
3 S 8454
Date
1877-1887
Lieu - Type de document
Rapport, Procès-verbal d'adjudication
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 17 - Pêche - chasse
  • 1 - Pêche
  • 1 - Droits de pêche
  • Locations, permissions, adjudication des produits :...
Résultat n°69
Cote
3 S 11371
Date
1903
Lieu
Nevers
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 15 - Pêche-Chasse
  • 1 - Pêche
  • 1 - Droit de pêche
  • ADJUDICATIONS
  • NEVERS, réclamations d'adjudicataires : correspondance.
Résultat n°70
Cote
3 S 8588
Date
1895-1896
Lieu
Yonne (Rivière d'), Aron (L'), Nivernais (Canal du)
Type de document
Procès-verbal d'adjudication, Affiche
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 4 - AFFAIRES GENERALES
  • CANAL DU NIVERNAIS, RIVIERES D'YONNE ET D'ARON et étangs...
  • Adjudications : procès-verbaux, affiche.
Résultat n°71
Cote
3 S 9269
Date
1919-1924
Lieu - Type de document
Rapport, Cahier des charges, Procès-verbal d'adjudication, Affiche
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 15 - Pêche-Chasse
  • 1 - Pêche
  • 1 - Droit de pêche
  • ADJUDICATIONS
  • Baux, renouvellement : procès-verbaux d'adjudication,...
Résultat n°72
Cote
3 S 8483
Date
1872-1884
Lieu - Type de document
Rapport, Procès-verbal d'adjudication, Cahier des charges, Affiche
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 15 - Pêche-Chasse
  • 1 - Pêche
  • 1 - Droit de pêche
  • ADJUDICATIONS
  • Procès-verbaux , cahier des charges, correspondance,...
Résultat n°73
Cote
3 S 9446
Date
1920-1935
Lieu - Type de document
Rapport, Cahier des charges
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 15 - Pêche-Chasse
  • 1 - Pêche
  • 1 - Droit de pêche
  • ADJUDICATIONS
  • Lots, baux : instructions, cahiers des charges, rapports,...
Résultat n°74
Cote
3 S 3071
Date
1890-1892
Lieu - Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 15 - Pêche-Chasse
  • 1 - Pêche
  • 1 - Droit de pêche
  • ADJUDICATIONS
  • Adjudications.
Résultat n°75
Cote
3 S 9351
Date
1925-1929
Lieu - Type de document
Affiche, Procès-verbal d'adjudication, État, Cahier des charges
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 15 - Pêche-Chasse
  • 1 - Pêche
  • 1 - Droit de pêche
  • ADJUDICATIONS
  • Procès-verbal, cahier des charges, états de frais,...
Résultat n°76
Cote
3 S 9160
Date
1914-1929
Lieu - Type de document
Cahier des charges, Procès-verbal d'adjudication, Arrêté, Rapport
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 15 - Pêche-Chasse
  • 1 - Pêche
  • Locations, adjudications : procès-verbaux, cahiers...