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76 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Droit de pêche, adjudications : procès-verbaux, rapports, correspondance, arrêtés.
Cote
3 S 8587
 Date
1895-1896
 Lieu - Type de document
Rapport, Procès-verbal d'adjudication, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 17 - Pêche - chasse
  • 1 - Pêche
  • 1 - Droits de pêche
  • Droit de pêche, adjudications : procès-verbaux, rapports,...
Résultat n°2

Canal du Nivernais, rivière d'Yonne et d'Aron, droit de pêche et de chasse, baux, adjudications : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, correspondance, rapports et avis...
Cote
3 S 9023
 Date
1929-1934
 Lieu
Nivernais (Canal du), Yonne (Rivière d'), Aron (L')
 Type de document
Rapport, Avis, Cahier des charges, Procès-verbal d'adjudication

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • Canal du Nivernais, rivière d'Yonne et d'Aron, droit...
Résultat n°3

Adjudications : (An XII).
Cote
3 S 4323
 Date
an XII
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • 1 - Pêche fluviale
  • 2 - Droit de pêche
  • Adjudications : (An XII).
Résultat n°4

Adjudications : rapports, arrêtés, cahier des charges, correspondance, affiche.
Cote
3 S 8496
 Date
1820-1862
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Rapport, Affiche, Arrêté, Cahier des charges

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 11 - Pêche-Chasse
  • 1 - Pêche
  • DROIT DE PÊCHE
  • Adjudications : rapports, arrêtés, cahier des charges,...
Résultat n°5

Droit de pêche et de chasse au gibier d'eau, adjudication : correspondance, affiche.
Cote
3 S 9335
 Date
1924
 Lieu
Allier (Rivière d'), Loire (Rivière de)
 Type de document
Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 3 - LOIRE ET ALLIER
  • 2 - Objets divers
  • Droit de pêche et de chasse au gibier d'eau, adjudication...
Résultat n°6

Concours, interdiction de la navigation, organisation, autorisations : pétitions, rapports, accords, arrêtés.
Cote
3 S 9127
 Date
1924-1933
 Lieu - Type de document
Rapport, Arrêté, Pétition, Accord

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 17 - Pêche - chasse
  • 1 - Pêche
  • 3 - Pêche, affaires générales
  • Concours, interdiction de la navigation, organisation,...
Résultat n°7

Adjudications : procès-verbaux d'adjudication, rapports, tableau des cantonnements, cahier des charges, correspondance, affiche.
Cote
3 S 8431
 Date
1868-1878
 Lieu - Type de document
Procès-verbal d'adjudication, Rapport, Tableau, Cahier des charges, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • 1 - Pêche fluviale
  • 2 - Droit de pêche
  • Adjudications : procès-verbaux d'adjudication, rapports,...
Résultat n°8

Adjudications, baux : procès-verbaux, correspondance, cahiers des charges, affiches ; baux, cessions : arrêtés, correspondance, rapports.
Cote
3 S 9240
 Date
1904-1921
 Lieu - Type de document
Rapport, Arrêté, Cahier des charges, Affiche, Bail, Procès-verbal d'adjudication

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 17 - Pêche - chasse
  • 1 - Pêche
  • 1 - Droits de pêche
  • Adjudications, baux : procès-verbaux, correspondance,...
Résultat n°9

Droits de pêche (locations et permissions) : correspondance, rapports, arrêtés, adjudications.
Cote
3 S 10175
 Date
1905-1925
 Lieu - Type de document
Rapport, Arrêté, Procès-verbal d'adjudication

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 17 - Pêche - chasse
  • 1 - Pêche
  • 1 - Droits de pêche
  • Droits de pêche (locations et permissions) : correspondance,...
Résultat n°10

Droit de pêche, adjudications : procès-verbaux, résiliation de bail, rapports des ingénieurs, cahier des charges, correspondance.
Cote
3 S 8426
 Date
1869-1876
 Lieu - Type de document
Rapport, Procès-verbal d'adjudication, Cahier des charges

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 17 - Pêche - chasse
  • 1 - Pêche
  • 1 - Droits de pêche
  • Droit de pêche, adjudications : procès-verbaux, résiliation...
Résultat n°11

Location de la pêche : procès-verbaux d'adjudication, tableau de cantonnement, cahier des charges, rapports des ingénieurs, correspondance, affiche.
Cote
3 S 8428
 Date
1871-1884
 Lieu - Type de document
Rapport, Procès-verbal d'adjudication, Tableau, Cahier des charges, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 15 - Pêche-Chasse
  • 1 - Pêche
  • 1 - Droit de pêche
  • ADJUDICATIONS
  • Location de la pêche : procès-verbaux d'adjudication,...
Résultat n°12

Bief de partage, étangs (Baye, Chassy), droit de pêche, adjudications : cahiers des charges, procès-verbal, correspondance, affiches (1925).
Cote
3 S 9339
 Date
1924-1929
 Lieu
Baye (Etang de), Chassy (Etang de)
 Type de document
Cahier des charges, Procès-verbal d'adjudication, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 17 - Pêche - chasse
  • 1 - Pêche
  • 1 - Droits de pêche
  • Bief de partage, étangs (Baye, Chassy), droit de pêche,...
Résultat n°13

Saint-Ouen, terrains de l'Etat, demande de mise en adjudication : correspondance.
Cote
3 S 10925
 Date
1902
 Lieu
Loire (Rivière de), Saint-Ouen
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 11 - Pêche-Chasse
  • 3 - Pêche et chasse : objets divers
  • DROIT DE PÊCHE ET DE CHASSE
  • Saint-Ouen, terrains de l'Etat, demande de mise en...
Résultat n°14

Droit de pêche, adjudication : procès-verbal d'adjudication, rapports de l'ingénieur ordinaire, cahier des charges, correspondance, affiche.
Cote
3 S 8416
 Date
1886-1895
 Lieu
Allier (Rivière d')
 Type de document
Procès-verbal d'adjudication, Rapport, Cahier des charges, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 2 - ALLIER
  • 10 - Pêche-Chasse
  • 1 - Pêche
  • Droit de pêche, adjudication : procès-verbal d'adjudication,...
Résultat n°15

Affermage, réclamations : correspondance, rapports.
Cote
3 S 8504
 Date
1869-1874
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 11 - Pêche-Chasse
  • 1 - Pêche
  • DROIT DE PÊCHE
  • Affermage, réclamations : correspondance, rapports.
Résultat n°16

Adjudications : décret, rapports, correspondance, affiche.
Cote
3 S 8443
 Date
1887-1892
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Décret, Rapport, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 11 - Pêche-Chasse
  • 3 - Pêche et chasse : objets divers
  • DROIT DE PÊCHE ET DE CHASSE
  • Adjudications : décret, rapports, correspondance, affiche.
Résultat n°17

Adjudications : instructions, rapports des ingénieurs, procès-verbaux d'adjudication.
Cote
3 S 8441
 Date
1877-1884
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Rapport, Procès-verbal d'adjudication, Instruction

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 11 - Pêche-Chasse
  • 1 - Pêche
  • DROIT DE PÊCHE
  • Adjudications : instructions, rapports des ingénieurs,...
Résultat n°18

Adjudication : cahier des charges, correspondance, affiche (1825).
Cote
3 S 9337
 Date
1824-1825
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Cahier des charges, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 11 - Pêche-Chasse
  • 1 - Pêche
  • DROIT DE PÊCHE
  • Adjudication : cahier des charges, correspondance,...
Résultat n°19

Adjudication : cahier des charges, affiches ; réglementation : correspondance, arrêtés, affiches.
Cote
3 S 8586
 Date
1896-1904
 Lieu - Type de document
Arrêté, Affiche, Cahier des charges

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • 1 - Pêche fluviale
  • 2 - Droit de pêche
  • Adjudication : cahier des charges, affiches ; réglementation...
Résultat n°20

Droit de pêche, droit de chasse, adjudication : cahier des charges, procès-verbal, affiche, correspondance.
Cote
3 S 9167
 Date
1910-1924
 Lieu
Allier (Rivière d')
 Type de document
Procès-verbal d'adjudication, Cahier des charges, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 2 - ALLIER
  • 10 - Pêche-Chasse
  • Droit de pêche, droit de chasse, adjudication : cahier...
Résultat n°21

Locations, permissions : rapports de l'ingénieur ordinaire.
Cote
3 S 8449
 Date
1888
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 11 - Pêche-Chasse
  • 1 - Pêche
  • DROIT DE PÊCHE
  • Locations, permissions : rapports de l'ingénieur ordinaire.
Résultat n°22

Procès-verbaux , cahiers des charges, rapports, arrêtés.
Cote
3 S 8499
 Date
1893-1902
 Lieu - Type de document
Rapport, Cahier des charges, Arrêté, Procès-verbal d'adjudication

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 15 - Pêche-Chasse
  • 1 - Pêche
  • 1 - Droit de pêche
  • ADJUDICATIONS
  • Procès-verbaux , cahiers des charges, rapports, arrêtés.
Résultat n°23

Droit de pêche, adjudications ; produit de la pêche, amodiation : correspondance, rapports, états de soumission, cahier des charges.
Cote
3 S 8426
 Date
1857-1873
 Lieu - Type de document
Rapport, Cahier des charges

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 17 - Pêche - chasse
  • 1 - Pêche
  • 1 - Droits de pêche
  • Droit de pêche, adjudications ; produit de la pêche,...
Résultat n°24

Canal du Nivernais et étangs qui en dépendent, rivière d'Yonne et d'Aron, droit de pêche, baux, adjudications : procès-verbaux d'adjudication, états de frais, correspondance, affiches.
Cote
3 S 9340
 Date
1924-1929
 Lieu
Nivernais (Canal du), Aron (L'), Yonne (Rivière d')
 Type de document
Procès-verbal d'adjudication, Etat de frais, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 4 - AFFAIRES GENERALES
  • CANAL DU NIVERNAIS, RIVIERES D'YONNE ET D'ARON et étangs...
  • Canal du Nivernais et étangs qui en dépendent, rivière...
Résultat n°25

Droits de pêche, locations, permissions ; pêches extraordinaires, autorisations : relevés, états, rapports, arrêtés.
Cote
3 S 9128
 Date
1923-1933
 Lieu - Type de document
Rapport, Arrêté, État, Relevé

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 17 - Pêche - chasse
  • 1 - Pêche
  • 1 - Droits de pêche
  • Droits de pêche, locations, permissions ; pêches extraordinaires,...
Résultat n°26

Correspondance, affiches.
Cote
3 S 9349
 Date
1924-1929
 Lieu - Type de document
Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 15 - Pêche-Chasse
  • 1 - Pêche
  • 1 - Droit de pêche
  • ADJUDICATIONS
  • Correspondance, affiches.
Résultat n°27

Baux, renouvellement : procès-verbaux d'adjudication, cahiers des charges, correspondance, affiches.
Cote
3 S 9168
 Date
1911-1914
 Lieu - Type de document
Cahier des charges, Procès-verbal d'adjudication, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 15 - Pêche-Chasse
  • 1 - Pêche
  • 1 - Droit de pêche
  • ADJUDICATIONS
  • Baux, renouvellement : procès-verbaux d'adjudication,...
Résultat n°28

Affermage, demandes d'autorisation : soumission, correspondance.
Cote
3 S 8572
 Date
1894
 Lieu - Type de document
Soumission

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 15 - Pêche-Chasse
  • 1 - Pêche
  • 1 - Droit de pêche
  • Affermage, demandes d'autorisation : soumission, correspondance.
Résultat n°29

Adjudications : rapports des ingénieurs, cahier des charges, correspondance, affiche (1858).
Cote
3 S 8429
 Date
1858-1875
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Rapport, Cahier des charges, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 11 - Pêche-Chasse
  • 1 - Pêche
  • DROIT DE PÊCHE
  • Adjudications : rapports des ingénieurs, cahier des...
Résultat n°30

Canal du Nivernais, rivière d'Yonne et d'Aron, droit de pêche et de chasse, baux, adjudications : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, correspondance, rapports et avis...
Cote
3 S 9023
 Date
1929-1934
 Lieu
Nivernais (Canal du), Aron (L'), Yonne (Rivière d')
 Type de document
Cahier des charges, Procès-verbal d'adjudication, Rapport, Avis

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 4 - AFFAIRES GENERALES
  • CANAL DU NIVERNAIS, RIVIERES D'YONNE ET D'ARON et étangs...
  • Canal du Nivernais, rivière d'Yonne et d'Aron, droit...
Résultat n°31

Canal du Nivernais, rivière d'Yonne et d'Aron, droit de pêche, baux, adjudications : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, affiche (1925).
Cote
3 S 9338
 Date
1925-1929
 Lieu
Nivernais (Canal du), Aron (L'), Yonne (Rivière d')
 Type de document
Cahier des charges, Procès-verbal d'adjudication, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 4 - AFFAIRES GENERALES
  • CANAL DU NIVERNAIS, RIVIERES D'YONNE ET D'ARON et étangs...
  • Canal du Nivernais, rivière d'Yonne et d'Aron, droit...
Résultat n°32

Droit de pêche, baux, adjudications : cahiers des charges.
Cote
3 S 9343
 Date
1896-1904
 Lieu
Nivernais (Canal du), Aron (L'), Yonne (Rivière d')
 Type de document
Cahier des charges

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 4 - AFFAIRES GENERALES
  • CANAL DU NIVERNAIS, RIVIERES D'YONNE ET D'ARON et étangs...
  • Droit de pêche, baux, adjudications : cahiers des charges.
Résultat n°33

Droit de pêche, adjudications : instructions, procès-verbaux d'adjudication, cahiers des charges, rapports, correspondance, affiches.
Cote
3 S 8444
 Date
1886-1895
 Lieu - Type de document
Rapport, Procès-verbal d'adjudication, Cahier des charges, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 17 - Pêche - chasse
  • 1 - Pêche
  • 1 - Droits de pêche
  • Droit de pêche, adjudications : instructions, procès-verbaux...
Résultat n°34

Instructions, procès-verbal d'adjudication, cahier des charges, rapports, correspondance, affiches.
Cote
3 S 8445
 Date
1884-1893
 Lieu - Type de document
Rapport, Procès-verbal d'adjudication, Cahier des charges, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 15 - Pêche-Chasse
  • 1 - Pêche
  • 1 - Droit de pêche
  • ADJUDICATIONS
  • Instructions, procès-verbal d'adjudication, cahier...
Résultat n°35

Droits, adjudications : instructions, procès-verbaux d'adjudication, rapports, correspondance.
Cote
3 S 8446
 Date
1889-1892
 Lieu - Type de document
Instruction, Procès-verbal d'adjudication, Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • Droits, adjudications : instructions, procès-verbaux...
Résultat n°36

3 S 2507
Cote
3 S 2507
 Date
1886-1892
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 11 - Pêche-Chasse
  • 3 - Pêche et chasse : objets divers
  • DROIT DE PÊCHE ET DE CHASSE
  • 3 S 2507
Résultat n°37

Limites et droits, contestations entre divers propriétaires et fermiers : adjudication de la pêche, cahier des charges (1812) ; correspondance (1814-1816).
Cote
3 S 10796
 Date
1812-1816
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Cahier des charges

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 11 - Pêche-Chasse
  • 1 - Pêche
  • DROIT DE PÊCHE
  • Limites et droits, contestations entre divers propriétaires...
Résultat n°38

Droit de pêche.
Cote
3 S 4721
 Date
1839-1842
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 17 - Pêche - chasse
  • 1 - Pêche
  • 1 - Droits de pêche
  • Droit de pêche.
Résultat n°39

Baux, adjudications : procès-verbaux d'adjudication, cahiers des charges, correspondance, affiches ; société, assemblée, délibérations, situation financière.
Cote
3 S 9024
 Date
1929-1930
 Lieu - Type de document
Cahier des charges, Procès-verbal d'adjudication, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 15 - Pêche-Chasse
  • 1 - Pêche
  • 1 - Droit de pêche
  • ADJUDICATIONS
  • Baux, adjudications : procès-verbaux d'adjudication,...
Résultat n°40

Amodiation : rapports, correspondance.
Cote
3 S 8418
 Date
1895-1899
 Lieu - Type de document
Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 15 - Pêche-Chasse
  • 1 - Pêche
  • 1 - Droit de pêche
  • Amodiation : rapports, correspondance.