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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Moulin des Chaumettes, déversoir, dommages causés par la Compagnie PLM, réclamation du propriétaire : correspondance, rapports, plans.
Cote
7 S 10285
 Date
1857-1858
 Lieu
Dhéré, Chaumettes (Moulin des)
 Type de document
Rapport, Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 3 - Moulins
  • 2 - Moulins par commune
  • DHERE
  • Moulin des Chaumettes, déversoir, dommages causés par...
Résultat n°2

Moulin de Saint-Didier, travaux exécutés pour le canal, dommages causés aux fermiers du moulin, chômage.
Cote
7 S 4723
 Date
1842
 Lieu
Saint-Didier, Nivernais (Canal du)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 3 - Moulins
  • 2 - Moulins par commune
  • SAINT-DIDIER
  • Moulin de Saint-Didier, travaux exécutés pour le canal,...
Résultat n°3

Lâchures, dommages causés aux propriétés riveraines : plan.
Cote
7 S 7243
 Date
1859-1865
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 2 - Dommages-Plaintes
  • LACHURES DU RESERVOIR
  • Lâchures, dommages causés aux propriétés riveraines...
Résultat n°4

Montsauche, Montelesme, lâchures de l'été 1928, dommages, demande d'indemnité par divers propriétaires : pétition, rapport.
Cote
7 S 9253
 Date- Lieu
Settons (Les), Montsauche, Montelesme
 Type de document
Rapport, Pétition

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 2 - Dommages-Plaintes
  • LACHURES DU RESERVOIR
  • Montsauche, Montelesme, lâchures de l'été 1928, dommages,...
Résultat n°5

Immeuble domanial appelé "Maison des Agents", location : cahier des charges, rapports, arrêté, correspondance
Cote
7 S 9207
 Date
1913-1922
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Rapport, Arrêté, Cahier des charges

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 10 - Objets divers
  • Immeuble domanial appelé "Maison des Agents", location...
Résultat n°6

Dommages envers divers propriétaires, indemnités.
Cote
7 S 7235
 Date
1847-1858
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 2 - Dommages-Plaintes
  • Dommages envers divers propriétaires, indemnités.
Résultat n°7

Dommages causés par les études à divers propriétaires riverains, indemnités, réglement.
Cote
7 S 7345
 Date
1847
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 2 - Dommages-Plaintes
  • Dommages causés par les études à divers propriétaires...
Résultat n°8

CLAMECY (Arrondissement de), Champallement, flottage du bois, dommages, réclamation du maire : rapport, correspondance.
Cote
7 S 10718
 Date
1880
 Lieu
Clamecy (Arrondissement de)
 Type de document
Rapport

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 2 - Objets divers
  • DOMMAGES - RECLAMATIONS
  • CLAMECY (Arrondissement de), Champallement, flottage...
Résultat n°9

Dommages, indemnités ; demandes d'autorisation.
Cote
7 S 4930
 Date
1862-1885
 Lieu
Aron (L')
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • ARON (L')
  • Dommages, indemnités ; demandes d'autorisation.
Résultat n°10

Decize, hôpital, installation, dégâts occasionnés par les américains : correspondance.
Cote
7 S 10447
 Date
1918-1919
 Lieu
Decize
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 4 - SERVICE HYDRAULIQUE : GENERALITES
  • Decize, hôpital, installation, dégâts occasionnés par...
Résultat n°11

Mesves-sur-Loire, hôpital américain, construction, dommages occasionnés au fonctionnement du moulin de l'Echo, réclamation du minotier : correspondance (en-tête illustrée), rapport.
Cote
7 S 10448
 Date
1919
 Lieu
Mesves-sur-Loire, Echo (Moulin de l')
 Type de document
Rapport, En-tête illustrée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 4 - SERVICE HYDRAULIQUE : GENERALITES
  • Mesves-sur-Loire, hôpital américain, construction,...
Résultat n°12

Dommages, demandes d'indemnités : état estimatif, rapports, correspondance
Cote
7 S 9206
 Date
1931-1934
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Rapport, Etat

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 2 - Dommages-Plaintes
  • Dommages, demandes d'indemnités : état estimatif, rapports,...
Résultat n°13

Plaintes : correspondance, rapports, plans, délibérations des conseils municipaux concernés.
Cote
7 S 10707
 Date
1874-1881
 Lieu - Type de document
Rapport, Plan, Procès-verbal de délibération

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 2 - Objets divers
  • DOMMAGES - RECLAMATIONS
  • Plaintes : correspondance, rapports, plans, délibérations...