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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Domaine public fluvial, demandes d'occupation temporaire
Cote
7 S 6936
 Date
1895-1907
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 10 - Objets divers
  • Domaine public fluvial, demandes d'occupation temporaire
Résultat n°2

Domaine public, occupations temporaires, autorisations pour objets divers : pétitions, arrêtés, rapports, correspondance
Cote
7 S 9209
 Date
1933
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Rapport, Arrêté, Pétition

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 10 - Objets divers
  • Domaine public, occupations temporaires, autorisations...