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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Constitution, fonctionnement, dissolution : arrêtés préfectoraux, correspondance, délibérations du comité, compte administratif, budgets, rapports de l'ingénieur.
Cote
7 S 11205
 Date
1929-1958
 Lieu
Nohain (Vallée du), Saint-Quentin-sur-Nohain, Suilly-la-Tour
 Type de document
Arrêté, Compte administratif, Budget, Rapport

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 3 - SYNDICATS
  • 7 - Syndicats de remembrement
  • SYNDICAT DE REMEMBREMENT DE LA VALLEE DU NOHAIN (Saint-Quentin,...
  • Constitution, fonctionnement, dissolution : arrêtés...