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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Imprimés divers émanant de l'Assemblée Nationale, de la Convention, du Directoire exécutif : lois, décrets, rapports, procès-verbaux de séances, bulletins des lois, arrêrés, instructions.
Cote
1 L 6
 Date
Sans date
 Lieu - Type de document
Loi, Décret, Lois (Bulletin des), Arrêté, Instruction, Imprimé, Procès-verbal (de séance)

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 1 - ACTES DU POUVOIR CENTRAL
  • 1 - Lois et décrets
  • Imprimés divers émanant de l'Assemblée Nationale, de...
Résultat n°2

IMPRIMES (Grand format) : Administration centrale : extraits des registres de délibérations ; Directoire du Département : extraits des procès-verbaux de séances ; Directoire exécutif : proclamations du Commissaire ; Districts : extraits des séances ; Administrateurs du Département : adresses.
Cote
1 L 146
 Date
Sans date
 Lieu - Type de document
Procès-verbal, Arrêté, Proclamation, Imprimé, Délibération, Adresse

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 2 - ADMINISTRATION GENERALE
  • 7 - Autres pièces
  • IMPRIMES (Grand format) : Administration centrale :...
Résultat n°3

IMPRIMES (Grands formats) - Lois- Lettres patentes du Roi- Convention : décrets- Comité de Salut Public, arrêtés : extraits du registre- Directoire exécutif, délibérations : extraits du registre- Proclamations- Lettres de ministres : copies.
Cote
1 L 23
 Date
Sans date
 Lieu - Type de document
Loi, Lettre patente, Décret, Délibérations (Registre des), Lettre ministérielle, Arrêté

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 1 - ACTES DU POUVOIR CENTRAL
  • 1 - Lois et décrets
  • IMPRIMES (Grands formats) - Lois- Lettres patentes...