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  1. Résultat n°1

    Imprimés divers émanant de l'Assemblée Nationale, de la Convention, du Directoire exécutif : lois, décrets, rapports, procès-verbaux de séances, bulletins des lois, arrêrés, instructions.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 6

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 1 - ACTES DU POUVOIR CENTRAL
    • 1 - Lois et décrets
    • Imprimés divers émanant de l'Assemblée Nationale, de...
  2. Résultat n°2

    IMPRIMES (Grand format) : Administration centrale : extraits des registres de délibérations ; Directoire du Département : extraits des procès-verbaux de séances ; Directoire exécutif : proclamations du Commissaire ; Districts : extraits des séances ; Administrateurs du Département : adresses.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 146

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 2 - ADMINISTRATION GENERALE
    • 7 - Autres pièces
    • IMPRIMES (Grand format) : Administration centrale :...
  3. Résultat n°3

    IMPRIMES (Grands formats) - Lois- Lettres patentes du Roi- Convention : décrets- Comité de Salut Public, arrêtés : extraits du registre- Directoire exécutif, délibérations : extraits du registre- Proclamations- Lettres de ministres : copies.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 23

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 1 - ACTES DU POUVOIR CENTRAL
    • 1 - Lois et décrets
    • IMPRIMES (Grands formats) - Lois- Lettres patentes...