Décret - Recherche

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1

Imprimerie Lefèbre Aîné.

Date

Sans date

Cote

1 L 4

2

Décrets, lettres patentes, enregistremement : registre (30 août 1790-20 décembre 1790).

Date

-

Cote

5 L 1

3

- Citoyens actifs : (1790,1792) ; - District, secrétaire, nomination : (1791) - District, fonctionnaires, nomenclature : (1792) - Comité Philanthropique, procès-verbaux : registre (3 ventôse An II-21 pluviôse an II) ; - Réquisitions : registre (22 vendémaire An II-22 fructidor An II) ; - Procureur-Syndic, secrétariat du District, bureau militaire, archives : inventaires (An IV)- Administration générale : imprimés, arrêtés, décrets de la Convention ; - Corps administratifs, judiciaires, renouvellement : tableau.

Date

1790-an IV

Cote

7 L 17

4

(juin 1790-novembre 1790). En mauvais état.

Date

-

Cote

6 L 1

5

Construction entre Château-Chinon et la Maison Blanche, acquisitions de terrains, indemnités ; CHATEAU-CHINON, ville et faubourg, alignements : plan (1809) ; autorisations de voirie : (1922-1933), arrêtés, correspondance, rapports ;CHATILLON-EN-BAZOIS, alignements, révision : instructions, correspondance ; alignements, modifications ;ARLEUF, alignements, réglementation ;SAINT-HONORE, PLANCHEZ, alignements, réglementation : envoi de décrets....

Date

1800-1933

Cote

2 S 705

6

- Imprimerie Nationale, Royale....

Date

Sans date

Cote

1 L 1

7

Enregistrement des lettres patentes du Roi sur les décrets de l'Assemblée Nationale : 11 octobre 1790-17 novembre 1790.

Date

-

Cote

1 L 8

8

Avrée, halte, établissement, financement (établissement de surtaxes locales temporaires) : décret, extraits de compte, mandats de paiement, correspondance, liste de souscription.

Date

1907

Cote

5 S 11171

9

Carrières diverses, déclarations d'ouverture, réglementation : décret (1892), correspondance (1923-1939).

Date

1892-1939

Cote

8 S 11250

10

Alignements, fixation : correspondance, décret, délibérations du Conseil général, plan d'alignement.

Date

1871-1877

Cote

2 S 11282

11

Société des abattoirs industriels de France, prise d'eau, autorisation : décret, arrêté.

Date

1914

Cote

3 S 9231

12

Port, chemin de desserte (rue de la Jonction), classement dans la voirie urbaine : décret, délibérations, rapports, plans.

Date

1910-1912

Cote

3 S 9234

13

Réglementation, avis d'embarquement : rapports, décret, instructions, correspondance.

Date

1910-1933

Cote

3 S 9188

14

Navigation automobile,"Décret du 5 décembre 1914 portant réglement pour la circulation sur les voies de navigation intérieure des bateaux automobiles autre que les bateaux à vapeurs" : brochure (3 exemplaires).

Date

-

Cote

3 S 11264

15

Adjudications : décret, rapports, correspondance, affiche.

Date

1887-1892

Cote

3 S 8443

16

Gares, stations, haltes, créations, installations, améliorations :décret, arrêté, délibérations, plans, correspondance.

Date

1910-1925

Cote

5 S 9746

17

- Défauts : registre (20 mai 1791-8 octobre 1791) ; - Assemblée Nationale, décrets, transcription : registre (1791) ; - Tribunal, arrêtés : registre (27 messidor An II-16 prairial An III).

Date

1791-an III

Cote

18 L 16

18

Décret présidentiel : (1883) ; correspondance.

Date

1883-1884

Cote

5 S 9678

19

Carrières, règlement : décret.

Date

1880

Cote

8 S 2865

20

Neuvy-sur-Loire, gare, établissement d'une voie de débord avec plaque tournante, projet : ampliation du décret de 1882.

Date

-

Cote

5 S 7601

21

Convention du 15 mars 1900 et avenants : concession au département de Saône-et-Loire de la section comprise dans le département de la Nièvre (1900), décret d'approbation de l'avenant (1928), convention définitive (1932), avenant (1939), correspondance, rapports (1939).

Date

1900-1939

Cote

5 S 11223

22

Réglementation : décret (affiche).

Date

1858

Cote

3 S 11513

23

Larochemillay, Villapourçon, pyrite de fer, manganèse, recherches minières, pensions de retraite d'un chef des travaux miniers, enquête sur les concessions concernées : correspondance, rapports de l'ingénieur des mines, avis de demande en concession , arrêté (affiche 1892), décrets, cahier des charges, certificat d'affichage et de publication ; concession "du Prabis, bornage : instructions, correspondance, procès-verbal de bornage, rapport de l'ingénieur des mines, plan (1893), autres plans (1897) ; rapport de l'ingénieur ordinaire ; travaux souterrains : plan d'ensemble ; délibérations municipales.

Date

1892-1947

Cote

8 S 11272

24

Halage électrique, installation : procès-verbaux d'enquête, décrets, instructions, correspondance, plan, arrêtés ; travaux d'étanchement : marché de gré à gré, rapport.

Date

1923-1925

Cote

3 S 9442

25

- Personnes émigrées, actes passés à leur profit, réponse de notaires : (1793) ; - Notaires : listes, certificats de civisme ; - Nominations, pétitions ; - Correspondance ; - Minutes, perte ; - Lois et décrets : placards ; - Serments ; - Minutes, dépôt ; - Minutes notariales diverses ; - Pouvoirs, procurations.

Date

1790-an VIII

Cote

1 L 450

26

- Comité de Salut Public : procès-verbaux, arrêtés, décrets de l'Assemblée Nationale, décrets de la Convention, proclamations nationales, instructions diverses, décrets concernant la famille royale (actes imprimés) ; - Constitution de l'An III (5 fructidor) ; - Constitution de l'An VIII (22 frimaire).

Date

an III-an VIII

Cote

1 L 22

27

Postes et messageries : décrets, instructions générales, arrêtés, circulaires, correspondance, imprimés (1790-An VII) - Département : arrêtés ; - Ministères : correspondance ; - Administration des postes du Département et autres autorités : correspondance ; - Poste de France, routes : carte (1790).

Date

1790-an VII

Cote

1 L 329

28

(novembre 1791-septembre 1792). En très mauvais état.

Date

1791-1792

Cote

6 L 4

29

Poisson, reproduction, réserves : décret, instructions, correspondance, affiche.

Date

1880

Cote

3 S 8435

30

Rivière de Cure, Canal du Nivernais, Haute Yonne, travaux d'amélioration : décret.

Date

1876

Cote

3 S 7543

31

- Correspondance générale ; - Circonscriptions, limites ; - Personnel ; - Administration du District, papiers divers : inventaire (An III) ; - Comptes décadaires ; - Almanach du père Gérard ; - Représentants en mission ; - Permanence ; - Communes, noms révolutionnaires ; - Lois et décrets, sceaux ; - Officiers de police, officiers de justice, nomenclature : (1792).

Date

1792-an III

Cote

6 L 17

32

Voies ferrées, cessations, déclassements, rachats : délibérations du Conseil général, correspondance du Directeur de la Société Générale des Chemins de Fer Economiques, correspondance de l'ingénieur en chef de Côte-d'Or, décret (1940), rapports (1937-1940), avenants à la convention du 15 janvier 1937, correspondance.

Date

1937-1940

Cote

5 S 11222

33

Lois et décrets (du bulletin des lois et des 2 conseils) : répertoire (12 prairial An II-19 pluviose An V).

Date

an II-an V

Cote

5 L 6

34

Nièvre (Département de la), carrières, réglementation : décret (affiche 1880).

Date

-

Cote

8 S 4210

35

Imprimerie Veuve Lefèbre.

Date

Sans date

Cote

1 L 3

36

(octobre 1790-juin 1791). En très mauvais état.

Date

1790-1791

Cote

6 L 2

37

Enregistrement des lettres patentes du Roi sur les décrets de l'Assemblée Nationale : 23 mars 1790-30 décembre 1790.

Date

-

Cote

1 L 9

38

Bassin de la Seine, voies navigables ou flottables, Service des ports : décret.

Date

1852

Cote

3 S 8669

39

Clamecy, gare : décret du 8 décembre 1929.

Date

-

Cote

5 S 6326

40

(juin 1791-septembre 1791). En très mauvais état.

Date

-

Cote

6 L 3

41

Tarifs : (1854), décret impérial : (1854) ; renouvellement des baux, adjudication des droits à percevoir pendant les années 1856-1861 : cahier des charges, tarifs, procès-verbal d'adjudication.

Date

1854-1861

Cote

3 S 7018

42

Affaires diverses, généralités : correspondance, lois et décrets, arrêtés, rapports.

Date

Sans date

Cote

1 L 400

43

Glux-en-Glenne, Saint-Prix (en Saône-et-Loire), mine de fer et de manganèse, demande en concession : correspondance, certificat d'affichage et de publication, cahier des charges, décret, plan (1921) ; avis de demande en concession : arrêté (affiche 1919), cahier des charges type (1918).

Date

1918-1923

Cote

8 S 11271

44

Rapports, arrêtés, décrets, correspondance.

Date

1824-1863

Cote

3 S 8620

45

Alignements : instructions, correspondance, arrêté (affiche) décret impérial.

Date

an IX-1816

Cote

2 S 4346

46

Imprimés divers émanant de l'Assemblée Nationale, de la Convention, du Directoire exécutif : lois, décrets, rapports, procès-verbaux de séances, bulletins des lois, arrêrés, instructions.

Date

Sans date

Cote

1 L 6

47

Imprimerie à Paris ; Imprimerie Lefèbre Jeune : (1792).

Date

1792

Cote

1 L 2

48

Verneuil, mines de houille, demandes de concession : avis de demande (affiches s.d. et 1921), rapport de l'ingénieur des mines, registre de l'enquête, correspondance, plan du périmètre sollicité (1921), certificats d'affichage et de publication (1923), décret (affiche 1923) ; comptes : arrêtés d'ampliation, correspondance ; gisement ouvert aux recherches : décrets, cahier des charges, bornage : procès-verbal (1926).

Date

1919-1939

Cote

8 S 11211

49

Livry, Saint-Pierre-le-Moutier, Chantenay, Tresnay (arrondissement de Nevers, Nièvre) et Aubigny, Saint-Léopardin-d'Augy (arrondissement de Moulins, Allier), pétroles et gaz combustibles, permis de recherche : décret (affiches 1933, 1934), correspondance, plan des territoires concernés (1933), rapport de l'ingénieur des mines (1935) ; correspondance (1939).

Date

1933-1939

Cote

8 S 11227

50

Convention Nationale, décrets : 1 - (septembre-octobre 1792) 2 - (novembre 1792) 3 - (décembre 1792) 4 - (janvier-février 1793) 5 - (mars-avril 1793) 6 - (mai-juillet 1793) 7 - (août-septembre 1793) 8 - (vendémiaire-brumaire An II) 9 - (nivôse-ventôse An II) 10 - (germinal-prairiaire An II).

Date

1792-an II

Cote

1 L 21-1-10

51

Fleury-sur-Loire, prises d'eau, concessions, demandes : arrêtés, rapports, décrets, correspondance, plans.

Date

1862-1893

Cote

3 S 8760

52

(9 bumaire an II-21 brumaire An II).

Date

-

Cote

5 L 33

53

Clamecy, curage, association syndicale : budget, arrêtés, décret, rapports, correspondance, délibérations du Conseil municipal, procès-verbal de constatation.

Date

1874-1892

Cote

7 S 10171

54

- Roi : lettres patentes (1790) ; - Assemblée Nationale : décrets rendus (1790) ; - Robespierre, papiers, examen : rapport (An III) ; - Bien nationaux, administration et aliénation : code (1792).

Date

1790-an III

Cote

6 L 14

55

(3 octobre 1791-2 thermidor An II).

Date

1791-an II

Cote

5 L 5

56

Concession, demande : rapports, arrêtés, décret, correspondance, plan.

Date

1862-1871

Cote

3 S 8763

57

- Ministres, Comité ecclésiastique : correspondance ; - Lois et décrets, instructions, circulaires ; - Organisation ecclésiastique, mémoire présenté par un membre du diocèse de Nevers : (1790) ; - Ode sur la paix par un curé : (An VI). Imprimés : - Evêque, lettres pastorales ; - Catholiques romains, réponse : (1791) ; - Pie VI, bref ; - "Lettre à Tollet se disant évêque" ; - "Passion de Jésus des vrais catholiques" : (An 1 du schisme) ; - "Elégie contre Tollet" ; - Curé de Clamecy, discours.

Date

1791-1798

Cote

1 L 453

58

(5 mai 1791-25 juillet 1791).

Date

-

Cote

5 L 3

59

IMPRIMES (Grands formats) - Lois- Lettres patentes du Roi- Convention : décrets- Comité de Salut Public, arrêtés : extraits du registre- Directoire exécutif, délibérations : extraits du registre- Proclamations- Lettres de ministres : copies.

Date

Sans date

Cote

1 L 23

60

Lois, décrets, enregistrement : registres (An IV-An IX).

Date

an IV-an IX

Cote

11 L 70

61

Police et conservation de la pêche : décret, circulaires (1923) ; décret, circulaires (1939).

Date

1923-1939

Cote

3 S 11237

62

Imprimerie : (1791-An VIII) - Arrêté du représentant du peuple Fouché : (8 octobre 1793) ; - Impressions, fournitures : décrets et arrêtés des autorités, mémoires, états, pétitions ; - Crécy, papeterie, création : lettre d'un particulier.

Date

1791-an VII

Cote

1 L 249

63

(s. d.).

Date

Sans date

Cote

6 L 12

64

Comité des 12 : registre (21 avril 1793-14 juillet 1793). Comité de Surveillance, délibérations : registres - (3 frimaire An II-20 pluviôse An II) ; - (30 pluviôse An II-22 messidor an II) ; - (23 messidor An II-3 vendémiaire an III). Civisme, certificats : registres - (13 frimaire An II-28 frimaire An II) ; - (30 pluviôse An II-22 fructidor An II). Arrestations, apposition des scellés, procès-verbaux : registre (9 frimaire An II-13 frimaire An II). Décrets, lettres : registre (30 pluviôse An II-4 fructidor An II).

Date

1793-an II

Cote

12 L 2

65

Tribunal du District, Tribunal civil, lois et décrets, consignation : registres- (28 novembre 1792-27 floréal An II) ; - (29 floréal An II-28 frimaire An VII).

Date

1792-an VII

Cote

23 L 12

66

- Chasnay et Nannay, usines à fer de Boulay et de Guichy, ordonnances royales : rapport, règlements d'eau, correspondance (1880) ;- Nannay, étang de Guichy, usine à fer de Guichy, suppression : décret (1881) ;- Chasnay, rivière des Limousins, usine à fer, suppression (1881).

Date

1880-1881

Cote

7 S 7791

67

(20 décembre 1790-2 mai 1791).

Date

1790-1791

Cote

5 L 2

68

Police générale : - Dénonciations d'administrateurs et de fonctionnaires ; - Lois, décrets, arrêtés, circulaires ; - Administrations cantonales : correspondance.

Date

Sans date

Cote

1 L 191

69

Saint-Amand-en-Puisaye, routes départementales (n° 5) de Cosne-sur-Loire à Auxerre et (n° 11) de Clamecy à Neuvy-sur-Loire, traversée de la commune, permissions de voirie, alignements, demandes d'autorisation : décret, délibérations, avis, correspondance.

Date

1849-1853

Cote

2 S 10229

70

- District, procureur syndic

Date

1793

Cote

3 L 14

71

(s. d.).

Date

Sans date

Cote

6 L 13

72

(25 juillet 1791-3 octobre 1791).

Date

-

Cote

5 L 4

73

Réglementation : décret (1926), correspondance ; pêches extraordinaires, location : arrêté (1910).

Date

1910-1926

Cote

3 S 9161

74

Enregistrement des lettres patentes du Roi sur les décrets de l'Assemblée Nationale : 24 septembre 1791-23 mars 1791.

Date

-

Cote

1 L 10

75

Département de la Nièvre, réglement des carrières : décret (affiche).

Date

1880

Cote

8 S 11503

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