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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Faucardement, curage, avant-projet.

Date

1855-1869

Cote

7 S 7253

Résultat n°2

Cosne-sur-Loire, Saint-Père, Saint-Martin-du-Tronsec, Saint-Quentin-sur-Nohain, Suilly-la-Tour, Donzy, Perroy, Couloutre, Menestreau, Entrains-sur-Nohain, faucardements.

Date

1911-1913

Cote

7 S 8232

Résultat n°3

Cosne-sur-Loire, Perroy, curages : arrêtés, rapports, correspondance, délibérations de conseils municipaux, procès-verbaux de récolement, plans.

Date

1885-1895

Cote

7 S 10084

Résultat n°4

Curages : rapports, arrêtés, plans, registres de l'enquête, procès-verbaux de récolement, avis.

Date

1895-1901

Cote

7 S 10176

Résultat n°5

Curages et faucardements, mises en demeure, propositions : états, rapports, arrêtés, registres de l'enquête, procès-verbaux de récolement, avis des maires, plans.

Date

1910-1916

Cote

7 S 10315

Résultat n°6

Vallée du Nohain, syndicat d'assainissement : (1907-1939) ; Billy-sur-Oisy, marais de Pré-Cheveau, assainissement : (1908-1910) ; Arleuf, hameaux divers, besoins agricoles, amenée d'eau, association syndicale, constitution : (1936-1939) ; Vallée de l'Yonne, association syndicale, constitution : (1921) ; Dirol, îles, fossés, commission syndicale d'assainissement : (1912) : Chitry-les-Mines, drainage : (1939).

Date

1907-1939

Cote

7 S 2372

Résultat n°7

Aron (L'), Châtillon-en-Bazois, faucardement : délibérations municipales (1878) ; Guérault (Ruisseau de); curage : correspondance (1880).

Date

1878-1880

Cote

7 S 10721

Résultat n°8

Bassin de l'Yonne, cours d'eau divers, curages, faucardements : correspondance, procès-verbal de récolement, arrêtés, rapports, registres d'enquête, délibérations des conseils municipaux concernés, plans.

Date

1902-1912

Cote

7 S 10675

Résultat n°9

Cours d'eau divers, curages, faucardements : correspondance, rapports, arrêtés, délibérations des Conseils municipaux, plans, registres de l'enquête, procès-verbaux de récolement.

Date

1928

Cote

7 S 10439

Résultat n°10

Champlemy, Châteauneuf-Val-de-Bargis, Prémery, Saint-Aubin-les-Forges, curages : correspondance, rapports, délibérations des Conseils municipaux, arrêtés, registres de l'enquête, procès-verbal de visite des lieux.

Date

1887-1895

Cote

7 S 10423

Résultat n°11

Nevers, curage et faucardement : procès-verbal de récolement (1929) ; passerelle, construction par la Compagnie du Bourbonnais-Usine à gaz de Nevers : rapport, arrêté (1930).

Date

1929-1930

Cote

7 S 10319

Résultat n°12

Curages, faucardements divers : pétitions, rapports, correspondance, délibérations, arrêtés, registres d'enquêtes, procès-verbal de récolement, plans.

Date

1911-1927

Cote

7 S 10129

Résultat n°13

Cours d'eau divers, curages, faucardements : correspondance, rapports, délibérations des Conseils municipaux, arrêtés, registres de l'enquête, procès-verbaux de récolement, plans.

Date

1925

Cote

7 S 10442

Résultat n°14

Château-Chinon (Arrondissement de), curages, faucardements, prises d'eau, enquêtes : (1917-1928) ; Clamecy (Arrondissement de), curages, faucardements, prises d'eau, enquêtes : (1919-1928) ; Cosne-sur-Loire (Arrondissement de), curages, faucardements, prises d'eau, enquêtes : (1919-1929) ; Nevers (Arrondissement de), curages, faucardements, prises d'eau, enquêtes : (1921-1928).

Date

1917-1929

Cote

7 S 2693

Résultat n°15

Nord de la Nièvre (Arrondissement du), cours d'eau divers, curages, faucardements : correspondance, rapports, arrêtés, délibérations des conseils municipaux concernés, procès-verbaux de récolement.

Date

1903-1912

Cote

7 S 10677

Résultat n°16

Curages, faucardements, améliorations du lit : correspondance, rapports, délibérations des Conseils municipaux, arrêtés, registres de l'enquête, plans.

Date

1904-1913

Cote

7 S 10418

Résultat n°17

Cours d'eau divers, curages, faucardements : correspondance, rapports, arrêtés, délibérations des Conseils municipaux, plans, registres de l'enquête.

Date

1913-1919

Cote

7 S 10437

Résultat n°18

Curages, faucardements : correspondance, rapports, arrêtés, délibérations.

Date

1909-1910

Cote

7 S 10676

Résultat n°19

Champlemy, Beaumont-la-Ferrière, Lurcy-le-Bourg, Prémery, Saint-Aubin-Les-Forges, curages : arrêtés, rapports, délibérations des Conseils municipaux, correspondance.

Date

1842-1864

Cote

7 S 10076

Résultat n°20

Cours d'eau divers, curages, faucardements : correspondance, rapports, arrêtés, délibérations des Conseils municipaux, plans, registres de l'enquête.

Date

1920-1924

Cote

7 S 10438

Résultat n°21

Rivières du Nohain et de la Talvanne, Donzy, curage : correspondance, arrêtés, observations, procès-verbaux de visite des lieux, délibérations du Conseil municipal, rapports.

Date

1855-1857

Cote

7 S 10079

Résultat n°22

Curages et faucardements, mises en demeure, propositions : états, rapports, arrêtés, registres de l'enquête, procès-verbaux de récolement, avis des maires.

Date

1917-1923

Cote

7 S 10314

Résultat n°23

Cours d'eau divers, curages et faucardements : pétitions, rapports, correspondance, délibérations, arrêtés, registres d'enquête, procès-verbaux de récolement, plans.

Date

1908-1919

Cote

7 S 10130

Résultat n°24

Ruisseaux divers, curages, faucardements, améliorations du lit : correspondance, rapports, délibérations des Conseils municipaux, arrêtés, avis du maire, feuilles d'attachement des journées d'ouvriers, procès-verbaux de récolement.

Date

1902-1913

Cote

7 S 10420

Résultat n°25

Curages, faucardements, améliorations du lit : correspondance, rapports, délibérations des Conseis municipaux, arrêtés, registres de l'enquête, plans.

Date

1910-1912

Cote

7 S 10416

Résultat n°26

Nohain, faucardement.

Date

1936-1942

Cote

7 S 2005

Résultat n°27

Association syndicale autorisée, constitution : correspondance (1933) ; budget : correspondance (1935).

Date

1933-1935

Cote

7 S 11209

Résultat n°28

Assainissement.

Date

1884-1938

Cote

7 S 2373

Résultat n°29

Cours d'eau divers, curages, faucardements : correspondance, rapports, délibérations des Conseils municipaux, registres de l'enquête, procès-verbaux de récolement.

Date

1927

Cote

7 S 10440

Résultat n°30

Cours d'eau divers, curages, faucardements : correspondance, rapports, délibérations des Conseils municipaux, arrêtés, registres de l'enquête, procès-verbaux de récolement, plans.

Date

1926

Cote

7 S 10441

Résultat n°31

Cosne-sur-Loire, Donzy, Entrains-sur-Nohain, Ménestreau, perroy, Saint-Martin-du-Tronsec, Saint-Père, Suilly-la-Tour, Saint-Quentin-sur-Nohain, curages : arrêtés, rapports,délibérations des conseils municipaux, correspondance.

Date

1848-1856

Cote

7 S 10078

Résultat n°32

Cours d'eau divers, curages et faucardements : pétitions, rapports, correspondance, délibérations, arrêtés, registres d'enquête, procès-verbaux de récolement, plans.

Date

1907-1911

Cote

7 S 10131

Résultat n°33

Curages, faucardements, améliorations du lit : correspondance, rapports, délibérations des Conseils municipaux, arrêtés, registres de l'enquête, plans.

Date

1904-1912

Cote

7 S 10419