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211 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Lits de cours d'eau, amélioration, curages et faucardements.
Cote
7 S 5003
 Date
1914-1936
 Lieu
Nevers
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • NEVERS (Arrondissement de)
  • Lits de cours d'eau, amélioration, curages et faucardements.
Résultat n°2

Police des cours d'eau, réglementation ; prises d'eau, travaux (murs de soutènement, ponts et passerelles, lavoirs) ; déviation des cours d'eau, curages, faucardements, clôtures.
Cote
7 S 5098
 Date
1910-1933
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 4 - Barrages
  • 1 - Irrigation - Réglements d'eau
  • Police des cours d'eau, réglementation ; prises d'eau,...
Résultat n°3

Langeron, Mars-sur-Allier, ruisseaux de L'Etienne, de Déré et de Pont-Aubert, curages, dépenses : correspondance, rôle de répartition.
Cote
7 S 9504
 Date
1854-1865
 Lieu
Langeron, Mars-sur-Allier, Etienne (Ruisseau de l'), Déré (Ruisseau de), Pont-Aubert (Ruisseau de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • COURS D'EAU DIVERS
  • Langeron, Mars-sur-Allier, ruisseaux de L'Etienne,...
Résultat n°4

Moulins-Engilbert, curage, projet : correspondance, arrêté (1874) ; Rivière du Guignon, Moulins-Engilbert, curages : correspondance, rapports, procès-verbaux de visite des lieux (1860-1872), arrêtés.
Cote
7 S 10311
 Date
1860-1874
 Lieu
Garat (Le), Moulins-Engilbert, Guignon (Le)
 Type de document
Rapport, Arrêté, Procès-verbal de visite

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • GARAT (Le)
  • Moulins-Engilbert, curage, projet : correspondance,...
Résultat n°5

Curage : procès-verbal d'adjudication, délibérations, correspondance.
Cote
3 S 8645
 Date
1899-1900
 Lieu
Nevers, Nièvre (Rivière de), Loire (Rivière de)
 Type de document
Procès-verbal d'adjudication, Délibération

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 2 - Ports - Gares
  • NEVERS Gare de Nièvre
  • Curage : procès-verbal d'adjudication, délibérations,...
Résultat n°6

Rivières et ruisseaux divers, curages et faucardements.
Cote
7 S 5006
 Date
1926-1929
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • COURS D'EAU DIVERS
  • Rivières et ruisseaux divers, curages et faucardements.
Résultat n°7

Curages : correspondance, rapports, arrêtés, délibérations des conseils municipaux concernés, projets de réglement d'administration publique, procès-verbaux de visite des lieux, registres de l'enquête.
Cote
7 S 10698
 Date
1848-1860
 Lieu
Armance (L')
 Type de document
Procès-verbal de visite des lieux, Procès-verbal de délibération, Registre de l'enquête, Rapport, Arrêté

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • ARMANCE (L')
  • Curages : correspondance, rapports, arrêtés, délibérations...
Résultat n°8

Lurcy-le-Bourg, curages, travaux incombant aux mobilisés, note : rapports.
Cote
7 S 10446
 Date
1918-1919
 Lieu
Prairie (Ruisseau de la), Lurcy-le-Bourg
 Type de document
Rapport

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • PRAIRIE (Ruisseau de La)
  • Lurcy-le-Bourg, curages, travaux incombant aux mobilisés,...
Résultat n°9

Usines, irrigations, curages et dessèchements : registre d'ordre de l'ingénieur en chef.
Cote
7 S 10410
 Date
1853-1858
 Lieu - Type de document
Registre

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 4 - SERVICE HYDRAULIQUE : GENERALITES
  • Usines, irrigations, curages et dessèchements : registre...
Résultat n°10

Nevers, Poiseux, Saint-Benin-des-Bois, curages : correspondance, rapports, délibérations des Conseils municipaux, arrêtés, registres de l'enquête, affiches.
Cote
7 S 10405
 Date
1861-1875
 Lieu
Nièvre (La), Poiseux, Saint-Benin-des-Bois
 Type de document
Arrêté, Rapport, Délibération, Registre de l'enquête, Affiche

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • NIEVRE (La)
  • Nevers, Poiseux, Saint-Benin-des-Bois, curages : correspondance,...
Résultat n°11

Poiseux, Sichamps, curages : correspondance, rapports, procès-verbaux de récolement, arrêté.
Cote
7 S 10489
 Date
1870
 Lieu
Nièvre (La), Renèvre (La), Sichamps, Poiseux
 Type de document
Rapport, Arrêté, Procès-verbal de récolement

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • NIEVRE (La) RENEVRE (La)
  • Poiseux, Sichamps, curages : correspondance, rapports,...
Résultat n°12

Curages, faucardements, améliorations du lit : correspondance, rapports, délibérations des Conseils municipaux, arrêtés, registres de l'enquête, plans.
Cote
7 S 10417
 Date
1903-1910
 Lieu
Nohain (Le)
 Type de document
Rapport, Délibération, Arrêté, Registre de l'enquête, Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • NOHAIN (Le)
  • Curages, faucardements, améliorations du lit : correspondance,...
Résultat n°13

Chevenon, curage : mémoire.
Cote
7 S 7437
 Date
1864
 Lieu
Chevenon
 Type de document
Mémoire

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • CHEVENON (Ruisseau de)
  • Chevenon, curage : mémoire.
Résultat n°14

Chantenay-Saint-Imbert, curage.
Cote
7 S 7227
 Date
1884-1925
 Lieu
Chantenay-Saint-Imbert, Chaumes (Ruisseau de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • CHAUMES (Ruisseau de)
  • Chantenay-Saint-Imbert, curage.
Résultat n°15

Ciez, curages : arrêtés.
Cote
7 S 9410
 Date
1876-1896
 Lieu
Ciez
 Type de document
Arrêté

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • CIEZ (Ruisseau de)
  • Ciez, curages : arrêtés.
Résultat n°16

Faucardements : correspondance, rapports, arrêtés, procès-verbaux de récolement, délibérations du Conseil municipal, registres de l'enquête.
Cote
7 S 10475
 Date
1922-1932
 Lieu
Nohain (Le)
 Type de document
Rapport, Délibération, Arrêté, Registre de l'enquête, Procès-verbal de récolement

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • NOHAIN (Le)
  • Faucardements : correspondance, rapports, arrêtés,...
Résultat n°17

Nevers, traversée, curages, réglementation.
Cote
7 S 7055
 Date
1820-1908
 Lieu
Nièvre (La), Nevers
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • NIEVRE (La)
  • Nevers, traversée, curages, réglementation.
Résultat n°18

Faucardement, curage, avant-projet.
Cote
7 S 7253
 Date
1855-1869
 Lieu
Nohain (Vallée du), Nohain (Le)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • SYNDICAT DE LA VALLEE DU NOHAIN
  • Faucardement, curage, avant-projet.
Résultat n°19

Bazolles, curage : correspondance, rapport, procès-verbal de visite des lieux, arrêté.
Cote
7 S 10308
 Date
1868-1869
 Lieu
Bazolles, Alnin (L')
 Type de document
Arrêté, Rapport, Procès-verbal de visite

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • ALNIN (L')
  • Bazolles, curage : correspondance, rapport, procès-verbal...
Résultat n°20

Cours d'eau divers, curages : liste, pétitions, rapports, procès-verbaux de visite des lieux, arrêtés, correspondance, réglements d'eau, registres d'enquête, plans.
Cote
7 S 10147
 Date
1853-1861
 Lieu
Nevers
 Type de document
Rapport, Délibération, Arrêté, Registre d'enquête, Procès-verbal de visite des lieux, Pétition, Plan, Liste

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • NEVERS (Arrondissement de)
  • Cours d'eau divers, curages : liste, pétitions, rapports,...
Résultat n°21

Lits de cours d'eau, amélioration, curages et faucardements.
Cote
7 S 5004
 Date
1914-1927
 Lieu
Nevers
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • NEVERS (Arrondissement de)
  • Lits de cours d'eau, amélioration, curages et faucardements.
Résultat n°22

Mars-sur-Allier, association syndicale, constitution : rapports, arrêtés, états, devis, correspondance, plans
Cote
7 S 8954
 Date
1865-1890
 Lieu
Moré (Ruisseau de), Pont-Aubert (Ruisseau de), Mars-sur-Allier
 Type de document
Rapport, Devis, État, Arrêté, Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • SYNDICAT DES RUISSEAUX DE MORE ET DU PONT-AUBERT
  • Mars-sur-Allier, association syndicale, constitution...
Résultat n°23

Cosne-sur-Loire, Saint-Père, Saint-Martin-du-Tronsec, Saint-Quentin-sur-Nohain, Suilly-la-Tour, Donzy, Perroy, Couloutre, Menestreau, Entrains-sur-Nohain, faucardements.
Cote
7 S 8232
 Date
1911-1913
 Lieu
Nohain (Le), Cosne-sur-Loire, Saint-Père, Saint-Martin-du-Tronsec, Saint-Quentin-sur-Nohain, Suilly-la-Tour, Donzy, Perroy, Couloutre, Ménestreau, Entrains-sur-Nohain
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • NOHAIN (Le)
  • Cosne-sur-Loire, Saint-Père, Saint-Martin-du-Tronsec,...
Résultat n°24

Urzy, curage, réclamation : correspondance, plan (1853).
Cote
7 S 10108
 Date
1852-1853
 Lieu
Heuillon (Gué d'), Urzy
 Type de document
Rapport, Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • GUE-D'HEUILLON (Ruisseau du)
  • Urzy, curage, réclamation : correspondance, plan (1853).
Résultat n°25

Rivières et ruisseaux divers, curages : arrêtés, rapports, délibérations des conseils municipaux, correspondance.
Cote
7 S 10075
 Date
1820-1855
 Lieu
Cosne-sur-Loire
 Type de document
Arrêté, Rapport, Délibération

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • COSNE-SUR-LOIRE (Arrondissement de)
  • Rivières et ruisseaux divers, curages : arrêtés, rapports,...
Résultat n°26

Cours d'eau divers, curages.
Cote
7 S 7434
 Date
1896-1899
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • COURS D'EAU DIVERS
  • Cours d'eau divers, curages.
Résultat n°27

Cours d'eau divers, curages, contentieux et autorisations : correspondance, rapports, mémoires, délibérations, plans.
Cote
7 S 10506
 Date
1809-1831
 Lieu
Cosne-sur-Loire
 Type de document
Rapport, Délibération, Mémoire, Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • COSNE-SUR-LOIRE (Arrondissement de)
  • Cours d'eau divers, curages, contentieux et autorisations...
Résultat n°28

Beaumont-la-Ferrière, curage : note, arrêté, correspondance (1900) ; arrêté (1868).
Cote
7 S 11159
 Date
1868-1900
 Lieu
Nièvre (La), Beaumont-la-Ferrière
 Type de document
Arrêté, Note

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • NIEVRE (La)
  • Beaumont-la-Ferrière, curage : note, arrêté, correspondance...
Résultat n°29

Cosne-sur-Loire, Perroy, curages : arrêtés, rapports, correspondance, délibérations de conseils municipaux, procès-verbaux de récolement, plans.
Cote
7 S 10084
 Date
1885-1895
 Lieu
Nohain (Le), Cosne-sur-Loire, Perroy
 Type de document
Arrêté, Rapport, Délibération, Procès-verbal de récolement, Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • NOHAIN (Le)
  • Cosne-sur-Loire, Perroy, curages : arrêtés, rapports,...
Résultat n°30

Alligny-en-Morvan, curage : correspondance, délibérations du Conseil municipal, rapport.
Cote
7 S 10305
 Date
1858
 Lieu
Tarenne (La), Alligny-en-Morvan
 Type de document
Rapport, Délibération

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • TARENNE (La)
  • Alligny-en-Morvan, curage : correspondance, délibérations...
Résultat n°31

Rivières et ruisseaux, curages : correspondance, rapports, délibérations des Conseils municipaux, arrêtés, registres de l'enquête, plans.
Cote
7 S 10424
 Date
1868-1876
 Lieu
Clamecy
 Type de document
Rapport, Arrêté, Registre de l'enquête, Plan, Délibération

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • CLAMECY (Arrondissement de)
  • Rivières et ruisseaux, curages : correspondance, rapports,...
Résultat n°32

Cours d'eau divers, curages : pétitions, rapports, correspondance, arrêtés, registres d'enquête, procès-verbal de visite des lieux, réglement d'eau.
Cote
7 S 10134
 Date
1845-1868
 Lieu
Château-Chinon
 Type de document
Arrêté, Pétition, Rapport, Registre d'enquête, Procès-verbal de visite des lieux

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • CHATEAU-CHINON (Arrondissement de)
  • Cours d'eau divers, curages : pétitions, rapports,...
Résultat n°33

Nevers (Arrondissement de), service hydraulique (curages, règlements d'eau, affaires diverses).
Cote
7 S 5076
 Date
1888-1934
 Lieu
Nevers (Arrondissement de), Nièvre (La)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • NIEVRE (La)
  • Nevers (Arrondissement de), service hydraulique (curages,...
Résultat n°34

Moulins-Engilbert, curage : correspondance, rapports, arrêtés, registre de l'enquête, plans.
Cote
7 S 10253
 Date
1873-1876
 Lieu
Garat (Le), Moulins-Engilbert
 Type de document
Rapport, Arrêté, Registre de l'enquête, Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • GARAT (Le)
  • Moulins-Engilbert, curage : correspondance, rapports,...
Résultat n°35

Curages, faucardements.
Cote
7 S 5042
 Date
1913-1921
 Lieu
Clamecy
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • CLAMECY (Arrondissement de)
  • Curages, faucardements.
Résultat n°36

Arquian, curages : correspondance, arrêtés préfectoraux.
Cote
7 S 11179
 Date
1889-1903
 Lieu
Vallon (Ruisseau du)
 Type de document
Arrêté

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • VALLON (Ruisseau de)
  • Arquian, curages : correspondance, arrêtés préfectoraux.
Résultat n°37

Millay, curage : pétition, correspondance, procès-verbal de visite des lieux, rapport.
Cote
7 S 10257
 Date
1874-1875
 Lieu
Breux (Ruisseau des), Millay
 Type de document
Pétition, Procès-verbal de visite, Rapport

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • BREUX (Ruisseau des)
  • Millay, curage : pétition, correspondance, procès-verbal...
Résultat n°38

Curages : rapports, arrêtés, plans, registres de l'enquête, procès-verbaux de récolement, avis.
Cote
7 S 10176
 Date
1895-1901
 Lieu
Cosne-sur-Loire
 Type de document
Rapport, Arrêté, Plan, Registre de l'enquête, Procès-verbal de récolement, Avis

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • COSNE-SUR-LOIRE (Arrondissement de)
  • Curages : rapports, arrêtés, plans, registres de l'enquête,...
Résultat n°39

Curages et faucardements, mises en demeure, propositions : états, rapports, arrêtés, registres de l'enquête, procès-verbaux de récolement, avis des maires, plans.
Cote
7 S 10315
 Date
1910-1916
 Lieu
Cosne-sur-Loire
 Type de document
Rapport, Arrêté, Registre de l'enquête, Procès-verbal de récolement, Avis, Plan, État

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • COSNE-SUR-LOIRE (Arrondissement de)
  • Curages et faucardements, mises en demeure, propositions...
Résultat n°40

Curages : corresponcance, rapports, arrêtés, délibérations, procès-verbal de réception des travaux, registres de l'enquête, procès-verbaux de récolement.
Cote
7 S 10485
 Date
1883-1885
 Lieu
Nièvre (La)
 Type de document
Rapport, Arrêté, Procès-verbal de délibération, Procès-verbal de réception, Registre de l'enquête, Procès-verbal de récolement

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • NIEVRE (La)
  • Curages : corresponcance, rapports, arrêtés, délibérations,...
Résultat n°41

Rivière de Canne, Rouy ; rivière d'Alène et affluents, Fours, curages : pétitions, rapports, correspondance, arrêtés, registres d'enquête, procès-verbal de récolement.
Cote
7 S 10132
 Date
1908
 Lieu
Château-Chinon, Canne (La), Rouy, Alène (L'), Fours
 Type de document
Arrêté, Pétition, Rapport, Registre d'enquête, Procès-verbal de récolement

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • CHATEAU-CHINON (Arrondissement de)
  • Rivière de Canne, Rouy ; rivière d'Alène et affluents,...
Résultat n°42

Curages.
Cote
7 S 2004
 Date
1937-1938
 Lieu
Nevers (Arrondissement de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • NEVERS (Arrondissement de)
  • Curages.
Résultat n°43

Vallée du Nohain, syndicat d'assainissement : (1907-1939) ; Billy-sur-Oisy, marais de Pré-Cheveau, assainissement : (1908-1910) ; Arleuf, hameaux divers, besoins agricoles, amenée d'eau, association syndicale, constitution : (1936-1939) ; Vallée de l'Yonne, association syndicale, constitution : (1921) ; Dirol, îles, fossés, commission syndicale d'assainissement : (1912) : Chitry-les-Mines, drainage : (1939).
Cote
7 S 2372
 Date
1907-1939
 Lieu
Nohain (Vallée du), Nohain (Le), Billy-sur-Oisy, Pré-Cheveau (Marais de), Arleuf, Yonne (L'), Dirol, Chitry-les-Mines
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • Vallée du Nohain, syndicat d'assainissement : (1907-1939)...
Résultat n°44

Rivières et ruisseaux divers, curages et faucardements.
Cote
7 S 5007
 Date
1928-1929
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • COURS D'EAU DIVERS
  • Rivières et ruisseaux divers, curages et faucardements.
Résultat n°45

CHATEAU-CHINON (Arrondissement de), rivières et cours d'eau : état (comporte des informations sur les moulins existant, les usines, les curages).
Cote
7 S 10684
 Date
1838
 Lieu
Château-Chinon (Arrondissement de)
 Type de document
Etat

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 2 - Objets divers
  • RIVIERES ET RUISSEAUX : ETATS
  • CHATEAU-CHINON (Arrondissement de), rivières et cours...
Résultat n°46

Curage : instructions ministérielles, décision ministérielle, correspondance, délibérations du Conseil municipal.
Cote
3 S 10839
 Date
1899
 Lieu
Nevers, Médine (Port de), Loire (Rivière de)
 Type de document
Instruction, Décision, Délibération

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 2 - Ports - Gares
  • NEVERS Port de Médine
  • Curage : instructions ministérielles, décision ministérielle,...
Résultat n°47

Aron (L'), Châtillon-en-Bazois, faucardement : délibérations municipales (1878) ; Guérault (Ruisseau de); curage : correspondance (1880).
Cote
7 S 10721
 Date
1878-1880
 Lieu
Aron (L'), Châtillon-en-Bazois, Guérault (Ruisseau de)
 Type de document
Procès-verbal de délibération

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • ARON (L') GUERAULT (Ruisseau de)
  • Aron (L'), Châtillon-en-Bazois, faucardement : délibérations...
Résultat n°48

Faucardements.
Cote
7 S 4888
 Date
1926-1931
 Lieu
Nohain (Le)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • NOHAIN (Le)
  • Faucardements.
Résultat n°49

Challuy, Sermoise, curages : rapports, procès-verbaux de réception des travaux, procès-verbaux de visite de lieux, pétitions, arrêtés, correspondance.
Cote
7 S 10107
 Date
1861-1865
 Lieu
Challuy, Sermoise, Peuilly (Ruisseau de)
 Type de document
Rapport, Procès-verbal de réception de travaux, Procès-verbal de visite de lieu, Pétition, Arrêté

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • PEUILLY (Ruisseau de)
  • Challuy, Sermoise, curages : rapports, procès-verbaux...
Résultat n°50

Rivières et ruisseaux, par commune : état (comporte des informations sur les moulins existant, les usines, les curages).
Cote
7 S 10678
 Date
1838
 Lieu - Type de document
Etat

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 2 - Objets divers
  • RIVIERES ET RUISSEAUX : ETATS
  • Rivières et ruisseaux, par commune : état (comporte...
Résultat n°51

Châtillon-en-Bazois, curage et rectification : plan, arrêté, correspondance.
Cote
7 S 10255
 Date
1876
 Lieu
Aron (L'), Châtillon-en-Bazois
 Type de document
Plan, Arrêté

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • ARON (L')
  • Châtillon-en-Bazois, curage et rectification : plan,...
Résultat n°52

Beaumont-la-Ferrière, curage : correspondance, arrêté.
Cote
7 S 11161
 Date
1881
 Lieu
Batilly (Ruisseau de), Batilly (Ruisseau de)
 Type de document
Arrêté

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • BATILLY (Ruisseau de) (Ecrit aussi Batigny)
  • Beaumont-la-Ferrière, curage : correspondance, arrêté.
Résultat n°53

Annay, Arquian, Neuvy-sur-Loire, Saint-Amand-en-Puisaye, curages : correspondance, rapports, délibérations des Conseils municipaux, arrêtés, avis du maire, feuilles d'attachement des journées d'ouvriers, procès-verbaux de récolement.
Cote
7 S 10422
 Date
1889-1895
 Lieu
Vrille (La), Arquian, Neuvy-sur-Loire, Annay, Saint-Amand-en-Puisaye
 Type de document
Rapport, Délibération, Arrêté, Avis, Feuille d'attachement, Procès-verbal de récolement

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • VRILLE (La)
  • Annay, Arquian, Neuvy-sur-Loire, Saint-Amand-en-Puisaye,...
Résultat n°54

Bassin de l'Yonne, cours d'eau divers, curages, faucardements : correspondance, procès-verbal de récolement, arrêtés, rapports, registres d'enquête, délibérations des conseils municipaux concernés, plans.
Cote
7 S 10675
 Date
1902-1912
 Lieu
Yonne (Bassin de l')
 Type de document
Procès-verbal de récolement, Procès-verbal de délibération, Arrêté, Rapport, Registre de l'enquête, Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • COURS D'EAU DIVERS
  • Bassin de l'Yonne, cours d'eau divers, curages, faucardements...
Résultat n°55

Chaluzy, aqueduc, ruisseau de Guiperce, curage, réclamations : rapport de l'ingénieur ordinaire (1884) ; avis du maire de Saint-Eloi (1884).
Cote
3 S 8451
 Date
1884
 Lieu
Nièvre (Canal de Dérivation), Chaluzy, Guiperce (Ruisseau de), Saint-Eloi
 Type de document
Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 3 - CANAL DE DERIVATION DE LA NIEVRE
  • 3 - Affaires générales
  • Chaluzy, aqueduc, ruisseau de Guiperce, curage, réclamations...
Résultat n°56

Champvoux, cours d'eau divers, curages.
Cote
7 S 7225
 Date
1871-1910
 Lieu
Champvoux
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • COURS D'EAU DIVERS
  • Champvoux, cours d'eau divers, curages.
Résultat n°57

Cours d'eau divers, curages, faucardements : correspondance, rapports, arrêtés, délibérations des Conseils municipaux, plans, registres de l'enquête, procès-verbaux de récolement.
Cote
7 S 10439
 Date
1928
 Lieu - Type de document
Rapport, Arrêté, Procès-verbal de délibération, Registre de l'enquête, Plan, Procès-verbal de récolement

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • COURS D'EAU DIVERS
  • Cours d'eau divers, curages, faucardements : correspondance,...
Résultat n°58

Châtillon-en-Bazois, Isenay, Luzy, Montaron, Moulins-Engilbert, Saint-Hilaire-Fontaine, Vandenesse, Varzy, Courcelles, Corvol-l'Orgueilleux, Trucy-l'Orgueilleux, Oisy, Clamecy, Châteauneuf-Val-de-Bargis, Marzy, curages.
Cote
7 S 2276
 Date
1933-1939
 Lieu
Châtillon-en-Bazois, Isenay, Luzy, Montaron, Moulins-Engilbert, Saint-Hilaire-Fontaine, Vandenesse, Varzy, Courcelles, Corvol-l'Orgueilleux, Trucy-l'Orgueilleux, Oisy, Clamecy, Châteauneuf-Val-de-Bargis, Marzy
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • COURS D'EAU DIVERS
  • Châtillon-en-Bazois, Isenay, Luzy, Montaron, Moulins-Engilbert,...
Résultat n°59

Coulanges-les-Nevers, Guérigny, Nevers, Urzy, curages.
Cote
7 S 6561
 Date
1808-1881
 Lieu
Nevers, Guérigny, Urzy, Coulanges-les-Nevers, Nièvre (La)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • NIEVRE (La)
  • Coulanges-les-Nevers, Guérigny, Nevers, Urzy, curages.
Résultat n°60

Projets de curage, de réfection d'un bajoyer à l'écluse d'Uxeloup : baux, procès-verbaux d'adjudications, soumissions, arrêtés, certificats de cautionnement, correspondance.
Cote
3 S 10763
 Date
1882-1889
 Lieu
Loire (Canal latéral à la), Uxeloup
 Type de document
Bail, Procès-verbal d'adjudication, Soumission, Arrêté, Certificat

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 14 - Travaux
  • 3 - Travaux divers
  • 1 - Entretien - Réparations
  • ADJUDICATIONS
  • Projets de curage, de réfection d'un bajoyer à l'écluse...
Résultat n°61

Contre-fossé, curage, réclamations : rapports, correspondance, plan.
Cote
3 S 8712
 Date
1880-1886
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Rapport, Plan

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 18 - Affaires générales
  • 3 - Curages
  • Contre-fossé, curage, réclamations : rapports, correspondance,...
Résultat n°62

Cosne-sur-Loire, travaux de curage : arrêté.
Cote
7 S 6532
 Date
1908
 Lieu
Cosne-sur-Loire
 Type de document
Arrêté

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • FONTAINE SAINT LAURENT (Ruisseau de La)
  • Cosne-sur-Loire, travaux de curage : arrêté.
Résultat n°63

Rivière de Chalaux, moulin de Chalaux, bief, réparations, curage, autorisation : correspondance, rapport.
Cote
7 S 10312
 Date
1869
 Lieu
Ouroux-en-Morvan, Chalaux (Le)
 Type de document
Rapport

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 3 - Moulins
  • 2 - Moulins par commune
  • OUROUX-EN-MORVAN
  • Rivière de Chalaux, moulin de Chalaux, bief, réparations,...
Résultat n°64

Chantenay, Livry, curages : correspondance, rapports, délibérations, des Conseils municipaux, arrêtés, plans, registres de l'enquête.
Cote
7 S 10391
 Date
1900-1901
 Lieu
Chantenay-Saint-Imbert, Livry, Beaumont (Ruisseau de)
 Type de document
Rapport, Délibération, Arrêté, Plan, Registre de l'enquête

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • BEAUMONT (Ruisseau de)
  • Chantenay, Livry, curages : correspondance, rapports,...
Résultat n°65

Beaumont-la-Ferrière, curage : délibération municipale, mémoire des travaux.
Cote
7 S 11155
 Date
1868
 Lieu
Nièvre (Fausse rivière de), Beaumont-la-Ferrière
 Type de document
Délibération, Mémoire

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • NIEVRE (Rivière de la Fausse)
  • Beaumont-la-Ferrière, curage : délibération municipale,...
Résultat n°66

Coulanges-les-Nevers (1882-1883), Nevers, curage du faux bras, curage de la Franche rivière de Nièvre (1880-1882).
Cote
7 S 2787
 Date
1880-1883
 Lieu
Nevers, Coulanges-les-Nevers, Nièvre (La)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • NIEVRE (La)
  • Coulanges-les-Nevers (1882-1883), Nevers, curage du...
Résultat n°67

Chantenay-Saint-Imbert, curage, travaux d'élargissement et de redressement.
Cote
7 S 7228
 Date
1859-1862
 Lieu
Chantenay-Saint-Imbert, Riot (Le)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • RIOT (Ruisseau du)
  • Chantenay-Saint-Imbert, curage, travaux d'élargissement...
Résultat n°68

Châteauneuf-Val-Bargis, curage.
Cote
7 S 8345
 Date
1882-1883
 Lieu
Châteauneuf-Val-de-Bargis
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • SYLLANDRE (Ruisseau de La)
  • Châteauneuf-Val-Bargis, curage.
Résultat n°69

Champlemy, Châteauneuf-Val-de-Bargis, Prémery, Saint-Aubin-les-Forges, curages : correspondance, rapports, délibérations des Conseils municipaux, arrêtés, registres de l'enquête, procès-verbal de visite des lieux.
Cote
7 S 10423
 Date
1887-1895
 Lieu
Nièvre (La), Champlemy, Châteauneuf-Val-de-Bargis, Prémery, Saint-Aubin-les-Forges
 Type de document
Rapport, Délibération, Arrêté, Registre de l'enquête, Procès-verbal de visite

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • NIEVRE (La)
  • Champlemy, Châteauneuf-Val-de-Bargis, Prémery, Saint-Aubin-les-Forges,...
Résultat n°70

Pique (Ruisseau de La), Bouille (Ruisseau de), curages : correspondance, rapports, arrêtés, procès-verbaux de visite des lieux.
Cote
7 S 10425
 Date
1853-1884
 Lieu
Bouille (Ruisseau de), Pique (Ruisseau de la)
 Type de document
Rapport, Arrêté, Procès-verbal de visite

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • COURS D'EAU DIVERS
  • Pique (Ruisseau de La), Bouille (Ruisseau de), curages...
Résultat n°71

Nevers, curage et faucardement : procès-verbal de récolement (1929) ; passerelle, construction par la Compagnie du Bourbonnais-Usine à gaz de Nevers : rapport, arrêté (1930).
Cote
7 S 10319
 Date
1929-1930
 Lieu
Eperon (L'), Nevers
 Type de document
Arrêté, Rapport, Procès-verbal de récolement

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • EPERON (L')
  • Nevers, curage et faucardement : procès-verbal de récolement...
Résultat n°72

Saint-Martin-d'Heuille, Urzy, curages : correspondance, rapports, délibérations des Conseils municipaux, arrêtés, registres de l'enquête.
Cote
7 S 10399
 Date
1902-1903
 Lieu
Heuillon (Gué d'), Saint-Martin-d'Heuille, Urzy
 Type de document
Arrêté, Rapport, Délibération, Registre de l'enquête

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • GUE D'HEUILLON (Ruisseau du)
  • Saint-Martin-d'Heuille, Urzy, curages : correspondance,...
Résultat n°73

Chantenay, Tresnay, curages : correspondance, délibérations des Conseils municipaux, arrêtés, plans, registres de l'enquête.
Cote
7 S 10395
 Date
1897
 Lieu
Vaté (Ruisseau de), Toury (Ruisseau de), Chantenay-Saint-Imbert, Tresnay
 Type de document
Délibération, Arrêté, Plan, Registre de l'enquête

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • VATE ou TOURY (Ruisseau de)
  • Chantenay, Tresnay, curages : correspondance, délibérations...
Résultat n°74

Clamecy, gare des jeux, curage.
Cote
3 S 4635
 Date
1903-1908
 Lieu
Clamecy
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 6 - Ports
  • 1 - Autres ports
  • Clamecy, gare des jeux, curage.
Résultat n°75

Curage, police des eaux, réglementations diverses.
Cote
7 S 2367
 Date
1856-1939
 Lieu
Nièvre (La)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • NIEVRE (La)
  • Curage, police des eaux, réglementations diverses.
Résultat n°76

Curages : rapports, arrêtés, registres de l'enquête, procès-verbaux de récolement, avis, plans.
Cote
7 S 10168
 Date
1867-1888
 Lieu
Clamecy
 Type de document
Rapport, Arrêté, Registre de l'enquête, Procès-verbal de récolement, Avis, Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • CLAMECY (Arrondissement de)
  • Curages : rapports, arrêtés, registres de l'enquête,...
Résultat n°77

Ville-Langy, curages divers, adjudications : procès-verbaux, certificats de paiement, rôles de taxes, mandats de paiement, comptes de gestion
Cote
7 S 9625
 Date
1881-1884
 Lieu
Andarge (L'), Ville-Langy
 Type de document
Procès-verbal, Rôle de taxe, Compte de gestion

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • SYNDICAT DE LA RIVIERE D'ANDARGE
  • Ville-Langy, curages divers, adjudications : procès-verbaux,...
Résultat n°78

Curages, objets divers : délibérations des Conseils municipaux, correspondance, états.
Cote
7 S 10320
 Date
1839-1840
 Lieu - Type de document
État

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • COURS D'EAU DIVERS
  • Curages, objets divers : délibérations des Conseils...
Résultat n°79

Balleray, Chantenay-Saint-Imbert, Chevenon, Clamecy, Cosne-sur-Loire, Devay, Fleury-sur-Loire, Garchizy, Livry, Nevers, Saint-Pierre-Le-Moutier, Toury-sur-Jour, Tresnay, curages des fossés, ruisseaux, rivières.
Cote
7 S 3091
 Date
1856-1862
 Lieu
Nevers, Balleray, Chantenay-Saint-Imbert, Chevenon, Clamecy, Cosne-sur-Loire, Devay, Fleury-sur-Loire, Garchizy, Livry, Saint-Pierre-le-Moutier, Toury-sur-Jour, Tresnay
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • COURS D'EAU DIVERS
  • Balleray, Chantenay-Saint-Imbert, Chevenon, Clamecy,...
Résultat n°80

Montambert, La Nocle, Saint-Hilaire-Fontaine, Saint-Seine, curages : correspondance, rapports, délibérations des Conseils municipaux, arrêtés, registres de l'enquête, plans.
Cote
7 S 10400
 Date
1897-1898
 Lieu
Cressonne (La), Montambert-Tannay, Nocle-Maulaix (La), Saint-Hilaire-Fontaine, Saint-Seine
 Type de document
Arrêté, Rapport, Délibération, Registre de l'enquête, Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • CRESSONNE (La)
  • Montambert, La Nocle, Saint-Hilaire-Fontaine, Saint-Seine,...