Cosne (Justice de Paix de)

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	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	- Cosne intra muros et extra muros : actes, jugments de police (1792-An II) (très mauvais état).	Cote 45 L 1	Date 1792-an III	Lieu Cosne (Justice de Paix de)	Type de document Acte, Jugement
	Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE... 47 L - JUSTICE DE PAIX DE COSNE - Cosne intra muros et extra muros : actes, jugments...
Résultat n°2	- Cosne intra muros et extra muros, actes : (An VI-An VIII) (très mauvais état).	Cote 45 L 1	Date 1792-an III	Lieu Cosne (Justice de Paix de)	Type de document Acte
	Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE... 47 L - JUSTICE DE PAIX DE COSNE - Cosne intra muros et extra muros, actes : (An VI-An...
Résultat n°3	- Minutes : (An II) ; - Amendés : (An V) ; - Bois, délits : (s. d. ). N. B. : Le fonds de la Justice de Paix de Cosne (47 L 1, 47 L 2) contient des minutes de la Justice de Paix de Neuvy. Ces documents, en très mauvais état, ne sont pas communicables.	Cote 50 L 1	Date 1792-an VIII	Lieu Moulins-Engilbert (Justice de Paix de), Cosne (Justice de Paix de)	Type de document Minute, Amendé
	Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE... 62 L - JUSTICE DE PAIX DE NEUVY-SUR-LOIRE - Minutes : (An II) ; - Amendés : (An V) ; - Bois,...
Résultat n°4	Bureau de Paix et de conciliation : registre (24 décembre 1790-17 novembre 1792).	Cote 47 L 1-bis	Date 1790-1792	Lieu Cosne (Justice de Paix de)	Type de document Registre
	Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE... 47 L - JUSTICE DE PAIX DE COSNE Bureau de Paix et de conciliation : registre (24 décembre...
Résultat n°5	- Cosne intra muros, actes : répertoire (An IV-An VI) ; actes : (An V) ; - Cosne extra muros, actes : (An V). (très mauvais état).	Cote 45 L 1	Date 1792-an III	Lieu Cosne (Justice de Paix de)	Type de document Répertoire, Acte
	Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE... 47 L - JUSTICE DE PAIX DE COSNE - Cosne intra muros, actes : répertoire (An IV-An VI)...

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Résultats de la recherche

- Cosne intra muros et extra muros : actes, jugments de police (1792-An II) (très mauvais état).

Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

- Cosne intra muros et extra muros, actes : (An VI-An VIII) (très mauvais état).

Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

- Minutes : (An II) ; - Amendés : (An V) ; - Bois, délits : (s. d. ). N. B. : Le fonds de la Justice de Paix de Cosne (47 L 1, 47 L 2) contient des minutes de la Justice de Paix de Neuvy. Ces documents, en très mauvais état, ne sont pas communicables.

Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

Bureau de Paix et de conciliation : registre (24 décembre 1790-17 novembre 1792).

Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

- Cosne intra muros, actes : répertoire (An IV-An VI) ; actes : (An V) ; - Cosne extra muros, actes : (An V). (très mauvais état).

Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires