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Résultats de la recherche

Résultat n°1

CORVOL-L'ORGUEILLEUX, COURCELLES, VARZY, CLAMECY, SAINT-PIERRE-DU-MONT, MORACHES, HUBANS, ASNAN, BRINON, GRENOIS, LURCY-LE-BOURG, traverses, construction, indemnités pour expropriations : listes nominatives, jugements, procès-verbaux, correspondance, affiches.

Date

1833-1849

Cote

2 S 10072

Résultat n°2

CORVOL-L'ORGUEILLEUX, COSNE-SUR-LOIRE.

Date

1856-1913

Cote

7 S 2288

Résultat n°3

Traverses de Varzy, Clamecy, Courcelles, Corvol-l'Orgueilleux, Saint-Pierre-du-Mont, Poiseux, Sichamps, Prémery, indemnités : plans, tableaux ; terrains : tableaux des évaluations ; terrains à occuper : états ; ventes approuvées : états ; indemnités de terrains, approbations ; correspondance, enquêtes ;Champlemy, mur de soutènement, construction : arrêté d'autorisation (1840).

Date

1808-1855

Cote

2 S 762

Résultat n°4

CORVOL-L'ORGUEILLEUX, pont du Sauzay, travaux : correspondance, délibérations du Conseil municipal.

Date

1842

Cote

7 S 10744

Résultat n°5

Châtillon-en-Bazois, Isenay, Luzy, Montaron, Moulins-Engilbert, Saint-Hilaire-Fontaine, Vandenesse, Varzy, Courcelles, Corvol-l'Orgueilleux, Trucy-l'Orgueilleux, Oisy, Clamecy, Châteauneuf-Val-de-Bargis, Marzy, curages.

Date

1933-1939

Cote

7 S 2276

Résultat n°6

Colmery, Corvol-l'Orgueilleux, Couloutre, Entrains-sur-Nohain, La Chapelle-Saint-André, Menestreau, Menou, adduction d'eau potable, projet, réalisation : correspondance, rapport, plan

Date

1937

Cote

7 S 8458

Résultat n°7

Corvol-l'Orgueilleux

Date

1995-1996

Cote

30 PER 085

Résultat n°8

CORVOL-L'ORGUEILLEUX, COULANGES, COURCELLES, terrains, acquisitions, aliénations, cessions par suite d'alignements, indemnités.

Date

1800-1900

Cote

2 S 748

Résultat n°9

Simon LELU, ancien tuilier, reconnaissance de dette à Emile ACQUIDENT, négociant demeurant à Reims : acte notarié, étude de Maître Honoré DEMOULIN, notaire à Corvol-l'Orgueilleux (28 septembre 1862).

Date

-

Cote

1 J 504/48

Résultat n°10

CORVOL-L'ORGUEILLEUX, lit du cours d'eau : (1897-1898), plan ; VARZY, tanneries, moulin, pelles et vannes, levage (1897), retenue d'eau non réglementaire (1898).

Date

1897-1898

Cote

7 S 7451

Résultat n°11

Corvol-l'Orgueilleux, La Chapelle Saint-André, curage en aval du gué d'Ussiaux.

Date

1855-1857

Cote

7 S 6585

Résultat n°12

CORVOL-L'ORGUEILLEUX : plans.

Date

1905-1907

Cote

7 S 6011

Résultat n°13

Ruisseau de Saint-Marc, égrilloirs à poisson.

Date

1922

Cote

7 S 6079

Résultat n°14

CHAMPALLEMENT, CORVOL-L'ORGUEILLEUX, CUNCY-LES-VARZY, DORNECY, MORACHES, OISY, barrages.

Date

1914-1927

Cote

7 S 6077

Résultat n°15

Dette envers Maître Emile Prosper SOUPPE, notaire à Corvol-l'Orgueilleux, assignation à comparaître devant le juge du Tribunal civil de 1ère instance de Clamecy : (23 avril 1861).

Date

-

Cote

1 J 504/46

Résultat n°16

CHARRIER Edme, propriétaire, garde-particulier demeurant aux Grands-Bois, à la Chapelle-Saint-André, vente à Simon LELU, domestique demeurant à Corvol-l'Orgueilleux : acte notarié, étude de Maître BOUCHARD, notaire à Corvol-l'Orgueilleux (29 novembre 1863).

Date

-

Cote

1 J 504/49

Résultat n°17

Ruisseau de Saint-Marc, régularisation de l'existence de deux égrilloirs : plan.

Date

1915-1919

Cote

7 S 6065

Résultat n°18

- Corbigny- Corvol-l'Orgueilleux- Cosne.

Date

1790-an VII

Cote

82 L 4

Résultat n°19

Alignements, permissions de voirie, récolements : procès-verbaux de récolement, rapports, correspondance- COULANGES-LES-NEVERS : (1901-1907) ;- CHAMPLEMY : (1902-1907) ;- CLAMECY : (1901-1907) ;- CORVOL-L'ORGUEILLEUX : (1901-1906) ;- COURCELLES : (1902-1907).

Date

1901-1907

Cote

2 S 756

Résultat n°20

"Corvol-l'Orgueilleux - Notes d'histoire locale - La famille JALUZOT, génélogie et notes sur Jules JALUZOT (1834-1916) fondateur des magasins "Le Printemps de Paris" : classeur (notes, photographies, coupures de presse, photocopies).

Date

1856-1946

Cote

92 J 4

Résultat n°21

CORVOL-L'ORGUEILLEUX : plans.

Date

1911-1919

Cote

7 S 6066

Résultat n°22

Arleuf, Cervon, Chiddes, Corvol-l'Orgueilleux, Dornecy, Dornes, Limanton, Ruages, Saint-Germain-Chassenay, Suilly-la-Tour, affaires diverses.

Date

1901-1938

Cote

7 S 2336

Résultat n°23

Rivière de Sauzay, usine à fer de Sauzay : plans (1825, 1830).

Date

1816-1830

Cote

7 S 4138

Résultat n°24

CORVOL-L'ORGUEILLEUX, COURCELLES, terrains, concessions ; alignements ; plantations ; permissions de voirie ; récolement : procès-verbaux.

Date

1800-1900

Cote

2 S 715

Résultat n°25

Simon LELU, fermier, demeurant à Billy et Corvol-l'Orgueilleux, obligation faite à Pélagie MOUGNE, ouvrière chiffonnière travaillant à Fourchambault, domiciliée à Courcelles : acte notarié, étude de Maître BOUCHARD, notaire à Corvol-l'Orgueilleux (3 octobre 1875) ; quittance subrogative par TENAILLE-LESSY.

Date

-

Cote

1 J 504/50

Résultat n°26

Immeubles appartenant indivisement aux enfants CORDONNIER (3), vente, frais de Jean Joseph Adolphe CANTONNET, avoué demeurant à Cosne : reçu pour paiement, de Maître DEMOULIN, notaire à Corvol-l'Orgueilleux (s. d.).

Date

1862

Cote

1 J 504/47

Résultat n°27

Enquête (1).

Date

1923

Cote

8 S 6473