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55 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Les Brulis, pièce de bois, coupe et superficie, vente par François Benoist de BEZE, maire, propriétaire demeurant à Corbigny, aux citoyens Christophe BONNEAU, marchand de bois demeurant à Clamecy et à Jean-Batiste BRUNIER directeur de la poste aux lettres à Clamecy : marché effectué à Corbigny (23 frimaire an III).

Date

-

Cote

1 J 504/15

Résultat n°2

Don au dernier vivant entre François GIRAULT et Marie GAUCHER, sa femme : acte notarié, étude de Maître d'ANGINIOT, notaire à Clamecy (26 ventose an X).

Date

-

Cote

1 J 504/19

Résultat n°3

Mur mitoyen, réparations et modifications portant préjudice à Germain GUILLEMAIN, avocat à la Cour et lieutenant au Baillage de Corbigny : assignations à comparaitre ; prestation de serment d'expert ; nomination et convocation d'expert ; rapport de Pierre COLLAS, architecte expert ; protestation de Germain GUILLEMAIN ; avertissement à Maître Estienne FLANDIN, avocat procureur de François POITREAU pour non comparution de son client.

Date

1742-1743

Cote

1 J 504/10

Résultat n°4

Anne du CASTEL, succession, partage de ses biens entre ses enfants Guillaume, Charles, Jean et Edmée MAGNANT : acte notarié, étude de Maître Claude DESMOULINS, notaire à Monceaux-le-Comte (27 juin 1722).

Date

-

Cote

1 J 504/18

Résultat n°5

Paiement d'un bail contracté en 1859, différend entre Jean BERTAUX, tuilier demeurant à Asnières (Yonne) demandeur, et Simon LELU, défendeur : jugement rendu par la Justice de Paix du canton de Clamecy (29 décembre 1860).

Date

-

Cote

1 J 504/45

Résultat n°6

Passage à faire condamner, requête par François POITREAU, avocat au Parlement, présentée à Monseigneur de HARLAY, chevalier, Comte de CELY : Paris (9 mars 1734, signature autographe de HARLAY).

Date

-

Cote

1 J 504/12

Résultat n°7

Clamecy, Bureau des hypothèques, inscription de privilèges d'action résolutoire, renouvellement au profit de Siméon MONSINJEON, maître cordonnier, demeurant à Clamecy contre Etienne GIRAULT et Agathe PICQ son épouse : inscription (16 décembre 1871) ; 1ère inscription d'office (28 décembre 1861).

Date

-

Cote

1 J 504/35

Résultat n°8

Testament de Jeanne Pierrette RAPINE, épouse de Paul François SALLONNIER-CHALIGNY, litige : acte notarié, étude de Maître ARCHAMBAULT notaire à Nevers (9 nivose an V).

Date

-

Cote

1 J 504/53

Résultat n°9

François Mathurin Hippolyte ROY, propriétaire, avocat demeurant à Rochefort, commune de Narcy, vente aux époux Etienne GIRAULT : acte notarié, étude de Maître Symphorien Alfred VILLIERS, notaire à Clamecy (26 novembre 1861).

Date

-

Cote

1 J 504/33

Résultat n°10

Legs à Marie JACQUET, sa servante : testament olographe (s. d.) ; gages : quittance (1778).

Date

1778

Cote

1 J 504/4

Résultat n°11

Bail à ferme pour neuf années consécutives d'une tuilerie et de terres à Sembert-le-Bas, par Elisabeth GUITON, veuve Barthélémy GUITON, demeurant à Paris, aux Sieurs Etienne GIRAULT et Léonard HYTIER (et Anne GIRAULT sa femme) : acte notarié, étude de Maître Antoine VILLIERS, notaire à Clamecy (6 et 12 octobre 1839).

Date

-

Cote

1 J 504/31

Résultat n°12

Donation et partage entre vifs par Gilbert PICQ, propriétaire à Villeprenay, commune d'Andryes (Yonne) et Agathe DEVILLIERS, son épouse, à leurs enfants Pierre PICQ, Agathe PICQ, Louise PICQ : acte notarié, étude de Maître Symphorien Alfred VILLIERS, notaire à Clamecy (17 février 1850).

Date

-

Cote

1 J 504/36

Résultat n°13

Louis Joseph Albert de MANGIN, propriétaire demeurant à Andryes (Yonne), transport et cession à Siméon MONSINJEON, maître cordonnier, propriétaire demeurant à Clamecy, d'une obligation de paiement concernant une somme contre laquelle des biens ont été vendus par divers propriétaires aux époux Etienne GIRAULT : acte notarié, étude de Maître Symphorien Alfred de VILLIERS, notaire à Clamecy (7 aout 1867).

Date

-

Cote

1 J 504/34

Résultat n°14

Obligation par Pauline BONOTTE, veuve Pierre GIRAULT, demeurant à Sembert-le-Bas, commune d'Armes, Etienne GIRAULT, laboureur demeurant à Sembert, Léonard HYTIER, laboureur à Sembert, François DUFOUR, laboureur à Armes, Madeleine GIRAULT demeurant à Sembert, à Edme François GOYARD, propriétaire demeurant à Armes : acte notarié, étude de Maître Louis Antoine VILLIERS, notaire à Clamecy (10 décembre 1840).

Date

-

Cote

1 J 504/38

Résultat n°15

Rue du Petit Fort, maison FLANDIN (appelée aussi maison GATEAU), réparations à effectuer : acquisition par François POITREAU à Edme GARAUD et à sa femme Françoise FLANDIN : acte notarié, par Maître GUILLEMAIN, notaire à Corbigny, le 27 décembre 1710 (parchemin) ; maison Flandin, visite, requête : (1er octobre 1712) ; assignation pour nomination d'experts, signification de requête et ordonnance : (1er octobre 1712) ; experts, assignation : (3 octobre 1712) ; réparations à faire, visitation et rapport : (8 octobre 1712) ; réparations, reçus : (18 février 1713, 26 novembre 1720).

Date

1710-1720

Cote

1 J 504/5

Résultat n°16

Dettes non réglées, contentieux entre Benoît de BEZE, maire de Corbigny et Léonard MERLE, épicier à Corbigny, pièces à l'appui du dossier : Léonard MERLE, cahiers de comptes : (1810-1826) ; marchandises fournies par Léonard MERLE au sieur HEPTIA, marchand épicier à Corbigny, mémoire et réductions : (1822-1833) ; recus : (1829-1838) ; Benoît de BEZE, reconnaissance de dettes : note (s. d.) ; marchandises fournies par Léonard MERLE : note (s. d.).

Date

1810-1838

Cote

1 J 504/17

Résultat n°17

Grange et dépendances, vente par Guillaume MAGNAN, docteur en théologie, curé de Saint Seine de Corbigny à François POITREAU, avocat au Parlement : acte notarié (1), étude de Maître PERREAU, notaire à Corbigny (parchemin, 28 juin 1723 copie).

Date

-

Cote

1 J 504/7

Résultat n°18

Edme GIRAULT, succession, accord entre François GIRAULT, son fils, et Marie-Anne ADAM, veuve Edme GIRAULT : acte notarié, étude de Maître d'ANGINIOT, notaire à Clamecy (26 ventôse an X).

Date

-

Cote

1 J 504/20

Résultat n°19

Simon LELU, ancien tuilier, reconnaissance de dette à Emile ACQUIDENT, négociant demeurant à Reims : acte notarié, étude de Maître Honoré DEMOULIN, notaire à Corvol-l'Orgueilleux (28 septembre 1862).

Date

-

Cote

1 J 504/48

Résultat n°20

"Tannay et région de Tannay, Baillage-Duché-Paierie de Nivernois et Donziois", familles de BEZE, POITREAUde VILLARD, VYAU de LA GARDE, tutelle et curatelle d'enfants mineurs ("devant Lieutenant Général Civil Criminel de Police") : acte.

Date

1785

Cote

1 J 504/51

Résultat n°21

Pierre GIRAULT et Pauline BONOTTE son épouse, André GAUCHER, Mathieu GAUCHER, Etienne BONOTTE, Pierre GAUCHER, Marguerite GAUCHER, François GAUCHER, François MATHE et Elisabeth GAUCHER son épouse, Jean MOREAU pour Marguerite GAUCHER, son épouse, reconnaissance d'obligation envers l'Hôtel Dieu de Clamecy : acte notarié, étude de Maître d'ANGINIOT, notaire à Clamecy (5 juillet 1829).

Date

-

Cote

1 J 504/24

Résultat n°22

Camosine. - visite du canton de Corbigny (26 mai 1974) : textes et dessins de Charles Bossu (exemplaire annoté).

Date

-

Cote

72 J 14

Résultat n°23

Succession, descriptif de 5 lots : pièces isolées (s. d.).

Date

1848

Cote

1 J 504/29

Résultat n°24

Plaquettes, cartes de voeux, carte du canton de Corbigny avec dessins, 11 pièces.

Date

Sans date

Cote

72 J 12

Résultat n°25

Biens saisis sur le Sieur Jacques PINON, charpentier, vente par adjudication publique au profit d'Etienne Vincent BOURBON, employé du Commerce de bois de Paris, demeurant à Regennes, commune d'Appoigny (Yonne) : jugement du Tribunal civil de 1ère instance de Clamecy (4 janvier 1856).

Date

-

Cote

1 J 504/44

Résultat n°26

Frais funéraires : quittances.

Date

1778

Cote

1 J 504/3

Résultat n°27

Bois de La Respe, "reconnaissance faite aux religieux Bénédictins de Corbigny (Abbaye Saint-Léonard) de deux minées de bois" par Etienne POITREAU, bourgeois de Paris : acte notarié, étude de Maître ROBIN (16 novembre 1734).

Date

-

Cote

1 J 504/13

Résultat n°28

"Grange provenant de Lazare HEZELIN", vente par Pierre LEPAIGE, conseiller du Roi, receveur général des amendes de la cour du Parlement et des requêtes de l'hôtel du roi, à Pierre MAGNAN, bourgeois de la ville de Corbigny, contrat : acte notarié (27 septembre 1671) par devant les notaires du Roi au Chastelet de Paris, copie collationnée par Maître PERREAU, notaire à Corbigny (28 juin 1723) pour François POITREAU, conseiller procureur du Roi de l'election de Vézelay.

Date

1671-1723

Cote

1 J 504/11

Résultat n°29

Nicolas GAUCHER, laboureur à Sembert, et Marie BOUCHE sa femme, succession, partage amiable entre les époux François GIRAULT et les époux Pierre BONNOTTE, laboureur demeurant à Armes : acte notarié, étude de Maître Gérard BONHOMME, notaire et Maître FAULQUIER, autre notaire à Clamecy (21 Floréal an XI).

Date

-

Cote

1 J 504/21

Résultat n°30

Epoux Etienne GIRAULT, obligation envers Charles BOUDARD, flotteur, compagnon de rivière demeurant à Clamecy : acte notarié, étude de Maître Louis Antoine VILLIERS, notaire à Clamecy (4 décembre 1842).

Date

-

Cote

1 J 504/32

Résultat n°31

Chastellenie de Monceaux-le-Comte, paroisse de Chaumot (2), domaine situé à Mézières, reconstruction d'une grosse grange, sentence permettant à Guillaume François POITREAU, son propriétaire, marchand de bois pour la provision de Paris, de couper du bois dans la forêt de Saulois : - sentence rendue par Léonard GIRARD de VANNES, "maistre des Eaux et Forest du duché de Nivernois et Donziois" (25 novembre 1734) ; - devis de Joseph SOUVERAIN, charpentier (8 août 1734) ; - lettre adressée par le Sieur de VANNES à son parrain, Nevers (22 août 1734).

Date

-

Cote

1 J 504/14

Résultat n°32

Pierre GIRAULT, demeurant à Sembert-le-Bas, commune d'Armes, échange avec Etienne BONOTTE, garde-forestier à Armes : acte notarié, étude de Maître Etienne François BOUQUEROT, notaire à Clamecy (13 avril 1835).

Date

-

Cote

1 J 504/26

Résultat n°33

Succession, mobilier existant à son décès : état (5 juillet 1874).

Date

-

Cote

1 J 504/37

Résultat n°34

Maison Rollin, vente par Philbert TAUPIN, tailleur de pierre et Estiennette NAULIN sa femme, demeurant à Corbigny, à François POITREAU : actes notariés, étude de Maîtres MAGNAN, notaire à Corbigny, et CAHOUET, notaire à Chitry-les-Mines (parchemin 13 janvier 1727), ratification (10 août 1731).

Date

1727-1731

Cote

1 J 504/8

Résultat n°35

Dette envers Maître Emile Prosper SOUPPE, notaire à Corvol-l'Orgueilleux, assignation à comparaître devant le juge du Tribunal civil de 1ère instance de Clamecy : (23 avril 1861).

Date

-

Cote

1 J 504/46

Résultat n°36

CHARRIER Edme, propriétaire, garde-particulier demeurant aux Grands-Bois, à la Chapelle-Saint-André, vente à Simon LELU, domestique demeurant à Corvol-l'Orgueilleux : acte notarié, étude de Maître BOUCHARD, notaire à Corvol-l'Orgueilleux (29 novembre 1863).

Date

-

Cote

1 J 504/49

Résultat n°37

Petite écurie proche de la Tour Beauvais, rue du Petit Fort, vente par Gédéon MAZILLIER, seigneur de Coulon à François POITREAU : acte notarié, étude de Maîtres MAGNAN, notaire à Corbigny, et CAHOUET, notaire à Chitry-les-Mines (28 avril 1741).

Date

-

Cote

1 J 504/9

Résultat n°38

Terres de Mézières : inventaire.

Date

1597

Cote

1 J 504/1

Résultat n°39

Dettes non réglées, contentieux entre Benoît de BEZE, maire de Corbigny et Léonard MERLE, épicier à Corbigny : correspondance envoyée par Léonard MERLE à Benoît de BEZE, envois de comptes : (1836-1837) ; canton de Corbigny, Justice de Paix : non conciliation (13 juillet 1837) ; avoué de Léonard MERLE, démission et remplacement : déclaration (10 novembre 1837) ; assignation à compararaître pour les deux parties : (1837-1838) ; jugement : 8 janvier 1838) ; requête de Léonard MERLE envers Benoît de BEZE : (22 janvier 1838).

Date

1836-1838

Cote

1 J 504/16

Résultat n°40

Jean BONOTTE, marchand tailleur demeurant à Clamecy, vente à Etienne GIRAULT, manoeuvre demeurant à Sembert-le-Bas, commune d'Armes : acte notarié, étude de Maître COUROT, notaire à Clamecy (19 avril 1856).

Date

-

Cote

1 J 504/42

Résultat n°41

Pierre GIRAULT, décédé à Sembert-le-Haut, commune de Clamecy, succession, droits directs entre époux : quittance (27 juillet 1838).

Date

-

Cote

1 J 504/27

Résultat n°42

Paiement d'une somme mobilière, différend entre d'une part Pierre Philippe RAVAULT demeurant à Clamecy et d'autre part Léonard HITIER, laboureur demeurant à Sembert-le-Bas et Anne GIRAULT, son épouse séparée : jugement (4 avril 1846) ; expédition à Veuve HITIER (1857)

Date

1874

Cote

1 J 504/40

Résultat n°43

Etienne Vincent BOURBON, employé du Commerce de bois de Paris, demeurant à Regennes, commune d'Appoigny (Yonne), requête contre Jacques PINON, charpentier demeurant à Clamecy : procès-verbal d'ordre par le Tribunal civil de 1ère instance de Clamecy (4 août 1856).

Date

-

Cote

1 J 504/43

Résultat n°44

Billet à ordre, montant, litige entre QUENISSET, licencié en droit, demeurant à Clamecy, et les sieurs demandeurs GIRAULT, tuilier et commerçant demeurant à Sembert, commune d'Armes, Barthélémy GIRAULT, commerçant demeurant à Chevroches, CHAPUIS, aubergiste demeurant à Clamecy, tous les trois défendeurs : jugement du Tribunal de Commerce séant à Clamecy (18 janvier 1842).

Date

-

Cote

1 J 504/39

Résultat n°45

Pierre MEUNIER, manoeuvre demeurant à Chevroches, Jacques BONOTTE et Pierre BONOTTE, laboureurs demeurant à Armes, reconnaissance sous forme exécutoire à verser au profit de l'Hospice de Clamecy : bordereaux de créance.

Date

1818-1828

Cote

1 J 504/41

Résultat n°46

Marie GAUCHER, veuve de François GIRAULT, cession et abandon à Pierre GIRAULT, laboureur, et à Etienne BONNOTTE, garde-forestier à Armes : acte notarié, étude de Maître Jean BOUQUEROT, notaire à Clamecy (7 mars 1824).

Date

-

Cote

1 J 504/23

Résultat n°47

Arpentage datant de 1741, procès entre Monsieur de CHALIGNY et Madame GOUDINOT (veuve GUILLIER de MONT) : notes (s. d.).

Date

Sans date

Cote

1 J 504/52

Résultat n°48

Barthélémy GUITON, régent de la Banque de France à Paris, vente d'héritages à Pierre GIRAULT, demeurant à Sembert-le-Haut, commune de Clamecy : acte notarié, étude de Maître Louis Antoine VILLIERS, notaire à Clamecy (13 mars 1831).

Date

-

Cote

1 J 504/25

Résultat n°49

Simon LELU, fermier, demeurant à Billy et Corvol-l'Orgueilleux, obligation faite à Pélagie MOUGNE, ouvrière chiffonnière travaillant à Fourchambault, domiciliée à Courcelles : acte notarié, étude de Maître BOUCHARD, notaire à Corvol-l'Orgueilleux (3 octobre 1875) ; quittance subrogative par TENAILLE-LESSY.

Date

-

Cote

1 J 504/50

Résultat n°50

Emancipation, convocation d'un conseil de famille pour la nomination d'un curateur en la personne de Pierre MARIE : extrait des minutes du greffe de la Justice de Paix du canton de Clamecy (10 mai 1838).

Date

-

Cote

1 J 504/30

Résultat n°51

Reconnaissance de dette à Louis Jules BEZOU, avoué demeurant à Clamecy : acte notarié, étude de Maître Symphorien Alfred VILLIERS, notaire à Clamecy (28 août 1848).

Date

-

Cote

1 J 504/28

Résultat n°52

Michel GAUCHER, manoeuvre demeurant à Sembert, commune de Clamecy, vente à François GIRAULT : acte notarié, étude de Maître FAULQUIER, notaire à Clamecy (1er novembre 1814) ; copie (1837).

Date

1814-1837

Cote

1 J 504/22

Résultat n°53

Immeubles appartenant indivisement aux enfants CORDONNIER (3), vente, frais de Jean Joseph Adolphe CANTONNET, avoué demeurant à Cosne : reçu pour paiement, de Maître DEMOULIN, notaire à Corvol-l'Orgueilleux (s. d.).

Date

1862

Cote

1 J 504/47

Résultat n°54

Bois de la Respe, acquisition au profit du Sieur POITREAU contre Guillaume BELIN : acte notarié, étude de Maître GUILLEMAIN, notaire à Corbigny (parchemin, 29 avril 1717) ; copie (1717).

Date

-

Cote

1 J 504/6

Résultat n°55

Domaine d'Ardan, terrier : extrait [1780].

Date

-

Cote

1 J 504/2