Corbigny (Justice de Paix de) - Recherche

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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		(An IV).	Cote 45 L 1	Date 1792-an III	Lieu Corbigny (Justice de Paix de)	Type de document Minute
		Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE... 46 L - JUSTICE DE PAIX DE CORBIGNY (Intra muros) 46 L 1-7 MINUTES. (An IV).
Résultat n°2		Minutes, répertoires : (1791-An V).	Cote 45 L 1	Date 1792-an III	Lieu Corbigny (Justice de Paix de)	Type de document Minute, Répertoire
		Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE... 46 L - JUSTICE DE PAIX DE CORBIGNY (Intra muros) 46 L 1-7 MINUTES. Minutes, répertoires : (1791-An V).
Résultat n°3		Minutes, répertoires (An VII-An VIII).	Cote 46 L 6-bis	Date an VII-an VIII	Lieu Corbigny (Justice de Paix de)	Type de document Minute, Répertoire
		Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE... 46 L - JUSTICE DE PAIX DE CORBIGNY (Intra muros) 46 L 1-7 MINUTES. Minutes, répertoires (An VII-An VIII).
Résultat n°4		(An II-An III).	Cote 45 L 1	Date 1792-an III	Lieu Corbigny (Justice de Paix de)	Type de document Minute
		Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE... 46 L - JUSTICE DE PAIX DE CORBIGNY (Intra muros) 46 L 1-7 MINUTES. (An II-An III).
Résultat n°5		(An V).	Cote 45 L 1	Date 1792-an III	Lieu Corbigny (Justice de Paix de)	Type de document Minute
		Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE... 46 L - JUSTICE DE PAIX DE CORBIGNY (Intra muros) 46 L 1-7 MINUTES. (An V).
Résultat n°6		(1791-1793).	Cote 45 L 1	Date 1792-an III	Lieu Corbigny (Justice de Paix de)	Type de document Minute
		Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE... 46 L - JUSTICE DE PAIX DE CORBIGNY (Intra muros) 46 L 1-7 MINUTES. (1791-1793).
Résultat n°7		(An VI).	Cote 45 L 1	Date 1792-an III	Lieu Corbigny (Justice de Paix de)	Type de document Minute
		Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE... 46 L - JUSTICE DE PAIX DE CORBIGNY (Intra muros) 46 L 1-7 MINUTES. (An VI).
Résultat n°8		(1791-1793, extra muros).	Cote 45 L 1	Date 1792-an III	Lieu Corbigny (Justice de Paix de)	Type de document Minute, Répertoire
		Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE... 46 L - JUSTICE DE PAIX DE CORBIGNY (Intra muros) 46 L 1-7 MINUTES. (1791-1793, extra muros).

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